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Mariage au cours de la procédure de naturalisation
H
14 juillet 2016 16:04
Bonjour Tous le monde

je viens sur ce forum après l'avoir consulter plusieurs dans l'espoir de trouver des solutions à mon problème que j'ai réussit hamdolilah à régler et j'ai l'immense plaisir de partager avec vous mon expérience.

En février 2015 j'ai déposé une demande de naturalisation avec hamdolilah une situation confortable (5 ans de présence en France deux diplômes et un contrat CDD de deux ans au CNRS). En suite en Aout 2015 je me suis marié au Maroc puis je suis revenu seul en France pour le travail et attendre ma naturalisation pour ramener mon épouse. J’avais l'idée de faire le malin et ne pas déclaré mon mariage qu'après la fin de la procédure. En effet en Décembre 2015 j'ai contacté le SCEC qui m'a confirmé que mon dossier est arrivé chez eux et qu'il est en attente de traitement ce qui veut dire que ma demande a aboutit.

Le 1er janvier mon contrat CDD a pris fin et désormais je suis au chômage j'ai réussit à faire mon dossier chez Pôle emploi puis j'ai préparé mon dossier de renouvellement de mon titre de séjour. A ce moment une question s'est posé est ce que je déclare dans le formulaire de renouvellement que je suis marié au non j'ai donc pris la décision de ne pas déclarer mon mariage et après je me suis mis à chercher sur internet sur les conséquence de ce mensonge et le fait de ne pas déclarer le mariage pendant la procédure de naturalisation. Je suis tombé sur ce forum et j'ai trouvé une personne qui a passé par presque le même cas et qui a déclaré son mariage au bon moment de la procédure soit vers la fin de la procédure. J'ai décidé de faire pareil et après avoir reçu une correspondance le 7 janvier 2016 par mail qui me confirme que ma naturalisation est en cours et que le SCEC est entrain d'établir mon acte d’état civil français. J'ai donc déclaré mon mariage et 20 jours après j'ai obtenu le refus de naturalisation car mon épouse réside hors France et donc d'après la loi de naturalisation il faut que tous mes attaches soient fixé en France d’où l'irrecevabilité de ma demande.

J'ai par la suite contacté un avocat spécialisé dans les affaires des étranger qui m'a conseillé de faire venir mon épouse en France avant la fin d'un délai de deux mois puis faire un recours. En effet ayant le statut de Scientifique Chercheur sur mon titre de séjour j'ai bénéficié de la procédure simplifié de la famille accompagnante d'un Scientifique Chercheur qui a duré un mois (peut durer beaucoup moins si on arrive à prendre le rendez-vous au consulat au plus tôt) j'ai ramené mon épouse et j'ai formulé le recours (avec tous les justificatifs qui prouve que mon épouse est désormais sur le territoire français) via l'avocat et après deux mois d'attente j'ai reçu un courrier de la préfecture qui m'informe que mon recours a été accepté et me demande leur envoyer le titre de séjour de mon épouse pour accéder à ma naturalisation. Actuellement j’attends le courrier de la préfecture pour m'annoncer sur quel décret s'affichera mon nom.

Enfin j'ai des conseils à tous ceux qui souhaite faire une demande de naturalisation:

Si vous avez effectué une demande de naturalisation et vous envisager vous marier avec une étranger/ère vous avez deux choix selon votre situations : si votre statut de titre de séjour vous permet de faire venir votre époux/se dans un délais de deux mois (délais de déclaration de mariage au cours de la procédure de naturalisation) allez y, il n'y a pas de soucis si non vaut mieux attendre la fin de la procédure puis se marier.

Bonne chance à tous le monde

Cordialement
R
14 juillet 2016 19:53
Bonjouur et mercii pour le partage !
Je suis actuellement bloqué pour mon mariage à cause de ça, j'ai passée l'entretien il y'a 5 mois donc la réponse surement fin d'année inchAllah
Je voulais faire un acte au maroc sauf que plein de personnes dans mn cas ont eu un blocage ds leur dossier
Une fois que le mariage est déclaré la préfecture stop la.procédure et te demande de galérer seule pour faire un regroupement familial et ensuite refaire la demande.
J'avoue que je n'ai pas du tt envie de faire cela, c'est une galère le regroupement familial Grrrr
A
28 décembre 2019 18:29
Bonjour, 
Mon mari est deposé son dossier comme salarie a la perfecture et avoir son recepice sans autoration de travail.2 jour avant.mais il oublier a pose le act de mariage et son status est ecrit celebrataire. Notre mariage etait fait en france 6 mois avant.et moi jai le carte de 10 ans .est ce que on peut retuorner a la perfecture pour dire que on avez oblier et on voudrias changer le situation parce que cest jusque quel que jour.
 
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