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Bonjour à tous les forumistes,

Je viens vers vous pour sollicite un renseignement, j'aurais entendu quand on est recemment naturalisé on ne peut pas faire la demande de visa pour conjoint français sauf après un certain (1an,...). En fait je suis naturalisé depuis peu et je voudrais me marier au bled et faire venir ma femme dans le plus bref delai...

Merci d'avance pour votre aide.

Salam,

Quand vous dites que vous êtes naturalisé depuis peu, c'est à dire ? Avez vous fait la cérémonie ?

Bonjour SOS Courriers,
Merci pour votre reponse.
Non je n'ai pas encore fait la céremonie, j'attends la convocation de la préfecture. Mais j'ai déjà ma carte nationale et mon passeport depuis 2 mois.
Merci beaucoup pour votre contribution.
Cdt.

Citation
Diengro a écrit:
Bonjour SOS Courriers,
Merci pour votre reponse.
Non je n'ai pas encore fait la céremonie, j'attends la convocation de la préfecture. Mais j'ai déjà ma carte nationale et mon passeport depuis 2 mois.
Merci beaucoup pour votre contribution.
Cdt.

Salam,

Ce qu'il faut savoir concernant la naturalisation. Vous êtes réellement français, Que lorsque vous avez signé votre décret, et que tous les documents, vous ont été remis, lors de la cérémonie.

Le fait d'avoir eu votre passeport et votre CNI, sans avoir fournis les documents officiels, ne veulent rien dire.

En clair, tout changement de situation entre la parution au JO, et la Cérémonie, peut entraîner une suspension, voir une annulation de la procédure.

Ensuite pour les mariages célébrés à l'étranger après une naturalisation, (cérémonie faite)

Ce qui peut entraîner un retrait de la naturalisation (pas systématique) mais qui arrivent souvent :

- Mariage célébré à l'étranger, non déclaré (motif mensonge ou fraude)

- Mariage célébré à l'étranger, entre la parution au JO et la cérémonie, car pas encore français, dans ce cas il est considéré que( les attaches en France ne sont pas justifiées)

- Mariage célébré à l'étranger, dans les 6 mois suivant la cérémonie, (motif naturalisation à but migratoire)

- Mariage célébré à l'étranger, sans ccm. (motif non respect des lois), puisque la loi, précise que tout français se mariant à l'étranger, doit avoir le CCM)

Les contrôles se font, au moment de la transcription du mariage, et au moment de la demande de visa long séjour. Donc on peut avoir une transcription, et avoir un retrait au moment de la demande du VLS,

Et depuis 2013, l'Etat, a passé le délai d'un an à deux ans, pour avoir la possibilité, de procéder à un retrait après contrôle, et garde le délai de 2 ans pour intervenir pour fraude, dés que cette dernière est connue.

Merci beaucoup SOS Courriers.

C'est très bon à savoir ce que vous me dites car cela peut faire éviter bien des soucis.
En résumé pour vous: il vaut mieux attendre au moins 6 mois après la cérémonie?
Par ailleurs y'aurait il une lois /circulaire,... dans laquelle cela est écrit noir sur blanc ou un organisme officiel auprès duquel je pourrais me renseigner?

Merci encore pour votre temps.

Citation
sos courriers a écrit:
Salam,

Ce qu'il faut savoir concernant la naturalisation. Vous êtes réellement français, Que lorsque vous avez signé votre décret, et que tous les documents, vous ont été remis, lors de la cérémonie.

Le fait d'avoir eu votre passeport et votre CNI, sans avoir fournis les documents officiels, ne veulent rien dire.

En clair, tout changement de situation entre la parution au JO, et la Cérémonie, peut entraîner une suspension, voir une annulation de la procédure.

Ensuite pour les mariages célébrés à l'étranger après une naturalisation, (cérémonie faite)

Ce qui peut entraîner un retrait de la naturalisation (pas systématique) mais qui arrivent souvent :

- Mariage célébré à l'étranger, non déclaré (motif mensonge ou fraude)

- Mariage célébré à l'étranger, entre la parution au JO et la cérémonie, car pas encore français, dans ce cas il est considéré que( les attaches en France ne sont pas justifiées)

- Mariage célébré à l'étranger, dans les 6 mois suivant la cérémonie, (motif naturalisation à but migratoire)

- Mariage célébré à l'étranger, sans ccm. (motif non respect des lois), puisque la loi, précise que tout français se mariant à l'étranger, doit avoir le CCM)

Les contrôles se font, au moment de la transcription du mariage, et au moment de la demande de visa long séjour. Donc on peut avoir une transcription, et avoir un retrait au moment de la demande du VLS,

Et depuis 2013, l'Etat, a passé le délai d'un an à deux ans, pour avoir la possibilité, de procéder à un retrait après contrôle, et garde le délai de 2 ans pour intervenir pour fraude, dés que cette dernière est connue.

Salam SOS Courriers,

Je souhaite savoir sur quoi vous vous reposez pour donner vos réponses : Lois, expériences, ... ?

Car une personne devient Française dès la signature du décret par le ministre en charge (généralement 2 jours avant l’apparition du nom au Journal Officiel et ce qui n'empêche pas le retrait ultérieurement "Délai de 2 ans" ).

Et ce qui confirme ça, la lettre envoyée par le ministère là ou c'est écrit Noir sur Blanc : Vous êtes Français depuis xx/xx/xxxx.


Cordialement,



Modifié 1 fois. Dernière modification le 24/12/14 20:36 par SKIMAR2113.

Citation
SKIMAR2113 a écrit:
Salam SOS Courriers,

Je souhaite savoir sur quoi vous vous reposez pour donner vos réponses : Lois, expériences, ... ?

Car une personne devient Française dès la signature du décret par le ministre en charge (généralement 2 jours avant l’apparition du nom au Journal Officiel et ce qui n'empêche pas le retrait ultérieurement "Délai de 2 ans" ).

Et ce qui confirme ça, la lettre envoyée par le ministère là ou c'est écrit Noir sur Blanc : Vous êtes Français depuis xx/xx/xxxx.


Cordialement,

Salam SKIMAR2113]

Mes propos sont basés d'une part sur le code civil, qui dit que :

La naturalisation prend fin au cours d'une cérémonie d'accueil dont les conditions d'organisation sont fixées par la circulaire interministérielle du 9 février 2007, bien qu'il existe une disparité entre les différents services préfectoraux due aux moyens dont ils disposent pour mettre en place cette cérémonie de remise des décrets de naturalisation. Ce qui veut dire qu'un mariage célébré à l'étranger, entre la parution au JO et la cérémonie, peut être considéré comme un mariage en cours de procédure de naturalisation, et peut donc entraîner un retrait.

J'ai bien précisé, aussi, que ce n'était pas systématique mais souvent appliqué. Et ce à cause, du nombre de personnes qui demandent la naturalisation dans le but d'éviter un RF, ou de faire venir ses parents (ascendant d'enfant français). La politique sur l'immigration, étant de freiner considérablement, l'immigration familiale

Ensuite je me base sur les lois concernant l'immigration, le droit au séjour des étrangers et enfin sur les directives non public, et j'ai eu confirmation de mes propos par le MAE;

De plus, je ne vois pas pourquoi, je donnerai ce genre d'info, si ce n'était pas fondé. Cela ne m'apporte absolument rien.

Mais bon, chacun fait ce qu'il veut.

Bonjour. Je me suis rensigne auprès du sevice de la préfectures de la naturalisation ,la dame m a confirmé que le fait de se marier à l étranger aPrès l apparition de mon non au jo ne va pas entraîner dans un aucun cas le retrait de ka nationalité. Elle m a rajouter que cela fait partie de la vie privée des personne naturalisée et la loi n interdit pas de se marier à l étranger. Du moment q une personne est naturalisée ,elle va posséder tous les droits d un français vivant en France.
Autre chose , je connais 2 personnes qui ont transcrit leur mariage à l étranger après seulent 3 mois de l apprution de leur non dans le jo. Leurs femme sont actuellement en France avec des cartes de séjours et ils ont tjrs leurs nationalité.
SOS corrier. Je ne sais pas qui croire toi ou l agent de la préfectures.
Apparemment vous êtes trop balaise au point de créer des lois .
Avec vous remarques non. Fondée vous allez enduire des gens en erreur. Et vous allez certainement faire soufrir des famille. Donc soiez sage et arrêter de dire ce que vous ne savez pas.
Je t adresserai un autre message le jour où ma femme arrrivera en France pour vous montrez que vous aviez tord

Citation
ahcen76 a écrit:
Bonjour. Je me suis rensigne auprès du sevice de la préfectures de la naturalisation ,la dame m a confirmé que le fait de se marier à l étranger aPrès l apparition de mon non au jo ne va pas entraîner dans un aucun cas le retrait de ka nationalité. Elle m a rajouter que cela fait partie de la vie privée des personne naturalisée et la loi n interdit pas de se marier à l étranger. Du moment q une personne est naturalisée ,elle va posséder tous les droits d un français vivant en France.
Autre chose , je connais 2 personnes qui ont transcrit leur mariage à l étranger après seulent 3 mois de l apprution de leur non dans le jo. Leurs femme sont actuellement en France avec des cartes de séjours et ils ont tjrs leurs nationalité.
SOS corrier. Je ne sais pas qui croire toi ou l agent de la préfectures.
Apparemment vous êtes trop balaise au point de créer des lois .
Avec vous remarques non. Fondée vous allez enduire des gens en erreur. Et vous allez certainement faire soufrir des famille. Donc soiez sage et arrêter de dire ce que vous ne savez pas.
Je t adresserai un autre message le jour où ma femme arrrivera en France pour vous montrez que vous aviez tord

Bonsoir ahcen76

Moi aussi je serai prochainement naturaliser est je me suis marier à l'étranger pendant la procedure de naturalisation par decret.

Soscourrier vérifiez vos source avant de balancer des conneries

J'ai declarer mon mariage au bureaux d'état civil de Nantes et il y n'y a pas eu de probleme il mon seulement demander original de mon acte de mariage pour transcrire mon acte de mariage afin d'obtenir mon livret de famille.

La naturalisation par decret na rien avoir avec la vie personnel d'un citoyen il est libre de se marier ou il veut il a pas de retrait de naturalisation pour sa il suffit seulement de declarer un changement de statut au près de la prefecture pour etre dans la l'égalité

Donc évitez de rabaisser les personnes en disant que des âneries .

Ahcene 76, franchement je te remercie pour ta réponse qui vraiment remonte le moral
J'ai une question a te poser, ça sera très gentille de ta part si tu me répondra rapidement :moi je suis naturalisé il y'a 1 mois, je compte me marier au bled d'ici 3 mois
Mes questions :
-quesque je risque ? Retrait de nationalité ?
- c'est quoi les démarches les plus rapides et efficaces a entreprendre pour ramener ma future femme en France ?
Baraka Allah fik akhi

Salam tibo. Si tu es déjà naturalisé. Il n ya aucun risque de retrait de nationalité, apelle la préfecture pour confirmerv, c est ta vie privépour aller vite,il faut prendre un rdv au consulat du pays de ton futur épouse pour passe un entretien afin d obtenir le ccm. Une fois que le ccm est établi(délai 2mois) , tu peux célébrer le mariage civil et demander le livret de famille auprès de Nantes (délai2 mois). Le livret de famille est prêt , tu fait ta demande visa

Merci ahcene , t'es vraiment très sympa

Salam alikoum

Moi aussi je vous confirme que je connais des gens qui se sont mariés juste après la naturalisation et il n'y eu aucun problème ...

Bonjour Ahcen 76 et tout le monde,

Comme dit Tibo94 entendre cela remonte le moral.

Suite aux post de SOS Courrier je commençais déjà à envisager d'autres solutions qui sont très complexes (inscription à la Fac/Ecole, Caution bancaire pour visa étudiant,...).

@Ahcen76, ne pensez vous pas que c'est le MAE qui est en même de répondre à ces intérrogations? au lieu de la préfecture.

@ Sos Courrier, pourriez vous svp rebondir sur le sujet suite aux nouveaux posts?

Bien à tous.

Merci beaucoup mon frère zerouk j'ai tout compris, et merci aussi a vous aussi ahcene76 pour votre réponse rapide et claire

Medhi 7578, ce que vous venez de dire est un peu bizarre et très très risqué , ce marier pendant la procédure ( c'est a dire avant la sortie du decret ) est formellement déconseillé
Il fallait le déclarer plutôt au rézé
Je pense que ton affaire n'est pas encore fini, car tu risques de recevoir un ajournement à tout moment , et meme si tu échappes cette fois ci , le jour ou tu demandes la transcription de ton acte de mariage ils se rendront compte que ton mariage était pendant la procédure et croit moi ils vont pas vous louper
Bon courage

Citation
Tibo94 a écrit:
Medhi 7578, ce que vous venez de dire est un peu bizarre et très très risqué , ce marier pendant la procédure ( c'est a dire avant la sortie du decret ) est formellement déconseillé
Il fallait le déclarer plutôt au rézé
Je pense que ton affaire n'est pas encore fini, car tu risques de recevoir un ajournement à tout moment , et meme si tu échappes cette fois ci , le jour ou tu demandes la transcription de ton acte de mariage ils se rendront compte que ton mariage était pendant la procédure et croit moi ils vont pas vous louper
Bon courage

Bonjour tibo,

Tout d'abord je tien a préciser que jai declarer mon mariage a la prefecture car tout changement de situation doit être declarer a la prefecture puis ensuite jai envoyer une photocopie de mon acte de mariage au bureau d'état civil de Nantes

Pourquoi y aurait t'il un retrait de naturalisation si on fait la demande de naturalisation c par mérite est la vie personnelle n'a rien a voir avec une naturlisation on fait ce qu'ont veut est de plus jai demander a la prefecture est un avocat que je connai très bien

Donc voilà la il fon mé transcrire acte de mariage est acte de naissance en même temps jai recus le courrier donc je vois pas où est le problème

Salam a tous,

Alors ceux qui pensent que je raconte des âneries, que je racontes n'importe quoi, eh bien c'est leur droit.

En ce qui me concerne, j'ai fais mes formations au MAE, et eu on diplôme en août dernier. Je n"ai rien inventé. Et je ne vois pas quel serai mon intérêt, de donner ce genre d'nformations si elles étaient fausses.

Chacun fait ce qu'il veut, j'ajouterai juste que si l'administration s'est réservée le droit de faire des retraits dans les 2 ans a partir de la parution au JO, ou dans un délai de 2 ans a partir de la connaissance d'une fraude, ce n'est pas pour rien.

Bonjour SOS Courrier,

Merci encore une fois pour votre contribution.

Personnellement je ne dis que vous racontez des histoires, je cherche juste à comprendre en tenant compte des derniers avis donnés.

Pourriez vous s'il vous plait communiquer un numéro de tel d'un depatement ministriel, ou tout autre organisme auprès duquel on pourrait se rensigner?

Merci encore à vous.

Oui pas de soucis je vous communiquerai un numéro lundi matin, là je ne suis pas chez moi.