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<> De l'Avis Favorable-SCEC-Décrets-Journal Officiel <>2015X
D
15 mai 2015 18:32
Paixroyale
bonjour
est ce que tu as reçu la lettre de RÉZÉ

tu parles de qui là??? C'est un message adressé a PHONTOMAX???
y
15 mai 2015 20:50
bonsoir tout le monde et merci pour ce forum
je voudais juste savoir si la serie reze 006 les dossiers sont transmis a scec
je resume ma demande de naturalisation par décret
depot prefecture de bobigny
09/12/2014
transmis reze 22/01/2015
serie reze 2015x0063
transmis scec ????
bonne soirée
p
15 mai 2015 20:57
bonjour
je cherche si y'a des personnes du décret 15 qui n'ont pas encore reçus leur lettre REZE


merci
p
15 mai 2015 23:39
Bonjour Paixroyale,

Si tu n'as pas encore reçu la lettre REZE , n'est ce pas parce que REZE envoie les différentes lettres aux personnes naturalisées lorsque leur extrait d'acte de naissance est disponible au SCEC (soit environ 5 semaines après la sortie du JO ) ?

Peut être que des personnes du décret 12, 13,14,15 ou Zarrouk420 (plus expérimenter je pense) pourrons témoigner si ceux ci ont déjà reçu la lettre REZE .Après combien de temps suite à la publication du JO ? .

Sinon moi je suis du décret 17 du 30 avril ,JO 02 mai ,mais encore rien reçu .J'attends.

Merci d'avance pour vos témoignages.



►Préf Bobigny (93) ►Dépôt et entretien: 23/10/2014 ►Transmis à Rezé: 03/2015
►N° Rezé: 2014x0420xx► ►traitement SCEC: AVANT 20/04/2015 ►Décret-17
p
16 mai 2015 12:06
Bonjour parker 059

en fait le décret numero 15 est sorti le 16 avril 2015, et il me semble que la majorité ont pu recevoir leur lettre 10 jours apres
donc a suivre

peut être un retard suite aux nombreux jours feriés de ce mois de mai
Z
16 mai 2015 12:25
.
MISE A JOUR DE LA LISTE ET DÉPLACER PAGE --- 117
R
16 mai 2015 17:13
Je vous annonce que j'ai reçu un PAN : (N reze, 2015X0010)
DeltaPlane, d'une série très proche, avait reçu le sien mardi dernier.

la série 2015001+ est donc bien en cours de traitement cette semaine.
M
16 mai 2015 21:52
Citation
Roderick a écrit:
Je vous annonce que j'ai reçu un PAN : (N reze, 2015X0010)
DeltaPlane, d'une série très proche, avait reçu le sien mardi dernier.

la série 2015001+ est donc bien en cours de traitement cette semaine.

Salut,

Moi aussi je suis de la série X0010, quand exactement t'as reçu ton PAN ?
►Préf 75►Dépôt:03/04/14►Entretien:02/12/14►Trans Rezé:16/12/14 ►N° Rezé :2015X0010XX►Trans. SCEC:31/03/15►Trait. SCEC: 28/04/15 ►Décret N°23 du 10/06/15►Lettre REZE: 23/06/15►ADN Reçu: 28/07/15►Passeport: Dépôt 29/07- 05/08/15►CIN: 21/08/15►Cérémonie:02/10/15
R
16 mai 2015 22:55
Citation
Maonet a écrit:
Salut,

Moi aussi je suis de la série X0010, quand exactement t'as reçu ton PAN ?

Salut,
Je l'ai reçu cette semaine, sachant que mon dossier a été mis en traitement le 11 mai chez le scec.
Z
17 mai 2015 00:15
.
Salam a tous

Sortie d'un décret de modification + un décret de réintégration sur le Journal Officiel
joindre la librairie pour plus d'info

le décret N° 19 est toujours attendu



Naturalisations et réintégrations

Décret du 15 mai 2015 modificatif de décrets portant naturalisation, réintégration, mention d’enfants mineurs bénéficiant de l’effet collectif attaché à l’acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l’état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l’objet d’une publication sous forme électronique. Ces textes peuvent être consultés sur l’édition papier.

Décret du 15 mai 2015 rapportant un décret de réintégration En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l’état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l’objet d’une publication sous forme électronique. Ces textes peuvent être consultés sur l’édition papier.



Ne pas reproduire SVP sur le forum
on évite
des confusions
MERCI
g
17 mai 2015 10:06
Bonjour zerrouk ,
Vous dite que le décret 19 est toujours attendu, pourquoi? Ce décret qui vient de sortir n est il pas le 19?
Merci par avance
► Naturalisation décret : Bobigny (93) ► Dépôt dossier et entretien : 19/11/2014 Numéro Rezé : 2014X 0425XX ►Transmis au SCEC : xx/03/2014 ► Mis en traitement SCEC : 24/03/2015 ► Décret No: 19
D
17 mai 2015 10:29
Girondin le Bordelais Danse

Bonjour zerrouk ,
Vous dite que le décret 19 est toujours attendu, pourquoi? Ce décret qui vient de sortir n est il pas le 19?
Merci par avance!!!!

mon frère, s'il a dit qu'il est attendu, tout simplement on est dimanche et demain on sera LUNDI PerplexeSOSTongue sticking out smiley donc le journal si tout va bien, sera disponible à partir de demain, bonne journée, si tu l'attends avec impatience INCHA ALLAH QUE TU SOIS DEDANS.
Sallam
M
17 mai 2015 10:46
Citation
girondin333 a écrit:
Bonjour zerrouk ,
Vous dite que le décret 19 est toujours attendu, pourquoi? Ce décret qui vient de sortir n est il pas le 19?
Merci par avance

On pensait que le décret 19 sortirait le vendredi ou samedi mais au final non .. Espérons que ça sera pour lundi ! Ça commence a faire long
►Préf 75►Dépôt:03/04/14►Entretien:02/12/14►Trans Rezé:16/12/14 ►N° Rezé :2015X0010XX►Trans. SCEC:31/03/15►Trait. SCEC: 28/04/15 ►Décret N°23 du 10/06/15►Lettre REZE: 23/06/15►ADN Reçu: 28/07/15►Passeport: Dépôt 29/07- 05/08/15►CIN: 21/08/15►Cérémonie:02/10/15
g
17 mai 2015 10:57
Merci pour vos réponses .
Bon dimanche
► Naturalisation décret : Bobigny (93) ► Dépôt dossier et entretien : 19/11/2014 Numéro Rezé : 2014X 0425XX ►Transmis au SCEC : xx/03/2014 ► Mis en traitement SCEC : 24/03/2015 ► Décret No: 19
F
17 mai 2015 12:00
Citation
girondin333 a écrit:
Bonjour zerrouk ,
Vous dite que le décret 19 est toujours attendu, pourquoi? Ce décret qui vient de sortir n est il pas le 19?
Merci par avance
girondin333

le décret de hier soir était un décret modificatif qui n'a rien à voir avec le décret 19 attendu.
Normalement, ça devra être le mardi ou mercredi pour le décret 19
Préf Toulouse 31 ►Dépôt 24/11/14 ►Comp 17/12/14 ►Trans Rezé 09/01/15 ►N°Rezé: 2015X0016XX►Trans SCEC:31/03 ►MET:22/04 ►Déc19 JO 21/05►Lettre:06/06 ►ADN: dem 15/06 satis 17/06 reçu 22/06►Passeport: dem 22/06 reçu 02/07 ►CNI dem 07/07 reçu 17/08►Cérémonie 03/09
Z
17 mai 2015 12:59
Salam a tous

la sortie des décrets ce matin il y a

1 décret de modification celui-ci modifie un autre décret déja sortie
+ 1 décret de réintégration qui concerne 1 ou 2 personnes qui sont réintroduit
a la Nationalité Française tout simplement
quand au décret N° 19 comme j'ai dis plus haut est attendu , il sortira la semaine prochaine
mais personne ici peux dire quand ! puisque tout est aléatoire depuis toujours
vous avez le choix du mardi au dimanche -

pour le décret N°19 je ne le posterais pas, je laisse aux personnes qui montent la garde

bon courage pour la suite
a
18 mai 2015 14:59
Citation
Zarrouk420 a écrit:
Salam admiration


Tu devrais poser la question a ta préfecture pour savoir s'ils ont envoyer l'acte
de naissance de ton 2eme fils a temps afin de bénéficier de l’effet collectif

Salam Zarrouk420

J'ai contacté ma prefecture, voici leur réponse:

Citation
Bonjour,

Nous avons bien enregistré la naissance de votre enfant né le 12/04/2015. Cependant, il ne figure pas sur votre décret, publié au journal officiel le 18/04/2015.

Vous pouvez adresser un courrier à l'adresse suivante :

Ministère de l'intérieur
Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française du Ministère de l’Intérieur (SDANF)
12 rue Francis Le Carval
44404 Rezé cedex

Vous pouvez joindre à votre courrier l'original de l'acte de naissance de votre enfant, afin que le ministère établisse un décret rectificatif.

Cordialement. a écrit:


J’ai déjà envoyé son acte de naissance à la SDANF par lettre recommandée avec avis de réception le 13/04/2015 et ils l’ont bien reçu le 15/04/2015.

Dois-je l'envoyer à eux encore une fois?

Merci pour ton aide.
Préf: Saint Denis ( 93200 ) ►Dépôt & entretien 18/09/2014 ► N° REZE: 2014X0404XX ► Décret n° 15 du 16/04/2015 ►CNI 19/06/2015 ►Pass 22/06/2015 ►l'Ampliation 07/08/2015
Z
18 mai 2015 15:10
Salam admiration

Tu as bien fais d'envoyer le courrier par AR
maintenant la balle est dans leurs champs
il faudrait juste patienter pour l'enregistrement
ton enfant va bénéficier d'un décret de Rectification ou de Modification
c'est a eux de voir

bon courage pour la suite
a
18 mai 2015 15:23
Salam Zarrouk420

Merci! Je viens d'envoyer un mél à Rezé. Voyons ce qu'ils disent.

A+ inchaAllah



Modifié 1 fois. Dernière modification le 18/05/15 16:50 par admiration.
Préf: Saint Denis ( 93200 ) ►Dépôt & entretien 18/09/2014 ► N° REZE: 2014X0404XX ► Décret n° 15 du 16/04/2015 ►CNI 19/06/2015 ►Pass 22/06/2015 ►l'Ampliation 07/08/2015
18 mai 2015 16:44
Bonjour à tous, voila la réponse apret avoir reçue une réponse de la SCEC.
Madame, Monsieur,

Le Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC) a reçu votre dossier le 12 mai dernier. Il est en attente de traitement.

A compter de cette date de réception et dans un délai de 5 semaines environ, votre dossier sera mis en traitement, le SCEC effectuera une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

je suis content que il ont reçu mon Dossier.
plus que attendre la mise en traitement.

bonne journée à vous tous.
Rennes35 ►Dépt:08/04/2014 ►Entr:7/09/2014►N°2014x1210XX►AF 9/04/2015► Trait27/05/2015►Décret:N° 27►dépot Pass&CNI18/08/2015.►Récup Pass:21/08/2015 ►CNI 5/09/2015-Céremonie:
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