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<> De l'Avis Favorable-SCEC-Décrets-Journal Officiel <>2014X
k
11 juillet 2014 00:34
Salama Alaykoum

J'ai commander Le JO du decret N° 25 le 27 juin, En envoyant un Email à DILA, Et J'ai reçu que l'accusé de réception, mais toujours pas de réponse qui confirme ma commande! Et Non plus je l'es pas encore reçu le JO!! . Et là j'attend toujours ..
►S/Préf: 34 ►Dépôt : 03/10/13 et Entretien : 17/12/13► Ajournement : 20/12/2013 ► Recours: 17/02/2014 ► AF le : 31/03/2014►N° Rezé: 2014X 1017XX‏ ►Transmis à SCEC: 06/05/14 ► Décret-N°25 du 27/06/2014►Lettre Rezé reçu le : 22/07/2014
M
11 juillet 2014 01:24
Je pense qu'il s'agit effectivement de la date d'édition des extraits de naissances français et non pas de celle de sortie du décret. Celà étant donné qu'il précise en bas qu'il est possible de demander une copie d’acte d’état civil à compter du 29 août sur internet : [pastel.diplomatie.gouv.fr]. Je suppose que le décret ne vas pas tarder. maximum Samedi !!
a
11 juillet 2014 08:08
Bonjour tout le monde
Encore un vendredi sans décret !!! perplexe
Patience patience
Dépôt dossier et entretien Pref 06 :10/07/2013 - AJ 15/10/2013 Recours :10/12/2013 - AF 30/03/2014 Transmis SCEC : 29/04/2014 - PAN reçu : 14/06/2014 PAN envoyé : 16/06/2014 - Décret 27 du 17/06/2014 ADN reçu le 03/09/2014-dépôt CNI et passeport le 11/09/2014 .
b
11 juillet 2014 11:12
Bonjour à tous,

Je viens d'acheter le journal officiel qui comporte le dernier décret (le 25) si quelq´un veut vérifier son nom, merci de m'écrire en message privé.

Pour Info, le numéro Reze est bien indiqué sur les décrets, à 1ère vue, c'est surtout les séries 2014x 0050xx et jusqu'à 2014x0090xx qui sont les plus nombreuses. J'ai même trouvé un nom avec numéro Reze 2014x0160xx, et c'est le plus haut.

Bon courage à tous
Préfecture: St Germain en Laye (78)►Dépôt/Entretien/Récépissé: 05/12/2013 ►Transmis REZE:18/04/2014 ►Numéro Rezé: 2014X0126XX ►Transmis SCEC: 25/06/2014 ►Mis en traitement SCEC : 15/07/2014 ►Traité SCEC: 05/08/2014 ► Décret N°32 du: 20/08/2014 ►Lettre Rezé: xx/xx/2014
QQS
11 juillet 2014 12:12
Bonjour ben78100,

c'est bien le décret 25, non pas 26? Merci, bonne journée
b
11 juillet 2014 12:46
Tout a fait, à 10h30 aujourd'hui, c'était le décret 25 dernier arrivé.
Préfecture: St Germain en Laye (78)►Dépôt/Entretien/Récépissé: 05/12/2013 ►Transmis REZE:18/04/2014 ►Numéro Rezé: 2014X0126XX ►Transmis SCEC: 25/06/2014 ►Mis en traitement SCEC : 15/07/2014 ►Traité SCEC: 05/08/2014 ► Décret N°32 du: 20/08/2014 ►Lettre Rezé: xx/xx/2014
11 juillet 2014 13:39
Bonjour zarrouk,
J'aimerais te remercier pour ton aide active sur le forum.
Aussi pourrais-tu me rajouter dans la liste prévue pour ce forum.
Merci d'avance
et bon ramadan
A bientôtBye
11 juillet 2014 13:48
Bonjour zarrouk,
J'aimerais te remercier pour ton aide active sur le forum.
Aussi pourrais-tu me rajouter dans la liste prévue pour ce forum.
Merci d'avance
et bon ramadan
A bientôtBye
Naturalisation par décret : Bobigny (93) ► Dépôt dossier + Entretien: 09 janvier 2014 ► Rezé: 2014X0101xx le 10 / 04/ 2014 ► Transmis SCEC: 17 / 06 / 2014 ► AF: xx / xx / 2014 ► Décret-N°31 du: 07 / 08 / 2014 ► CNI + Passeport –xx / xx / 2014
11 juillet 2014 14:12
Bonjour,
pour info, je viens de recevoir le mail suivant de la part de SCEC:

Combien de temps faut-il pour terminer le traitement chez SCEC?

Votre dossier a été mis en traitement le 3 juillet dernier.

Le Service Central d’Etat Civil (SCEC) effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF) fasse paraître votre nom au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).


Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 11/07/14 14:17 par bolishuimei.
►Préfecture: Nanterre 92 ►Dépôt et entretien le 11/12/2013 ► N° Rezé: 2014X 0112XX (transmis début Avril 2014) ►Transmis à SCEC: 19/06/2014 ► Mise en traitement par le SCEC: 03/07/2014 ► Traité par SCEC: 27/07/2014► Décret-N°31 du: 07/08/2014 ►CNI & Passeport: xx/xx/xx
b
11 juillet 2014 16:47
Bonjour Bolishuimei,

D'après ce qu'on constate dans les sigantures des personnes qui nous ont précédées, il faut compter entre 2 et 3 semaines pour voir son dossier traité. Pour toi, ça sera fin juillet je pense.

Vivement ma série les X126XX




Citation
bolishuimei a écrit:
Bonjour,
pour info, je viens de recevoir le mail suivant de la part de SCEC:

Combien de temps faut-il pour terminer le traitement chez SCEC?

Votre dossier a été mis en traitement le 3 juillet dernier.
Préfecture: St Germain en Laye (78)►Dépôt/Entretien/Récépissé: 05/12/2013 ►Transmis REZE:18/04/2014 ►Numéro Rezé: 2014X0126XX ►Transmis SCEC: 25/06/2014 ►Mis en traitement SCEC : 15/07/2014 ►Traité SCEC: 05/08/2014 ► Décret N°32 du: 20/08/2014 ►Lettre Rezé: xx/xx/2014
11 juillet 2014 17:31
Salut ben78100,

G aussi constater la même chose que toi; pour ma part mon dossier est reçu par le scec le 18 JUIN dernier et tjrs pas traité; bizare comme service ce scec; je ne l est appel plus, quand je je veux me renseigner, je leur envoi directement un mail, au moin sa laisse des trace et non comme au tel ils onts donnent des info bidos, courage à tous et à tous;
Citation
ben78100 a écrit:
Bonjour Bolishuimei,

D'après ce qu'on constate dans les sigantures des personnes qui nous ont précédées, il faut compter entre 2 et 3 semaines pour voir son dossier traité. Pour toi, ça sera fin juillet je pense.

Vivement ma série les X126XX




Citation
bolishuimei a écrit:
Bonjour,
pour info, je viens de recevoir le mail suivant de la part de SCEC:

Combien de temps faut-il pour terminer le traitement chez SCEC?

Votre dossier a été mis en traitement le 3 juillet dernier.
[b]naim93[/b]
Z
11 juillet 2014 18:00
Salam scott29


Essaye de poster ton N° REZÉ que tu as oublié pour étre sur la liste
Merci


Citation
scott29 a écrit:
Bonjour zarrouk,
J'aimerais te remercier pour ton aide active sur le forum.
Aussi pourrais-tu me rajouter dans la liste prévue pour ce forum.
Merci d'avance
et bon ramadan
A bientôtBye
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
c
11 juillet 2014 20:31
Hello tout le monde,

est ce que le JO sort le weekend ou pas?

cheers,
►Préf Essonne (91)►Dépôt+Entretien+ Récépissé 24/09/2012 ►AJ 30/08/2013 ► Recours 16/12/ 2013 ►REZE 2013X1204XX ►Transmission extrait de naissance à Rézé: 12/04/2014 ► AF: 01/05/2014 ► SCEC REÇU: 29/04/2014 ► PAN REÇU: 06/06/2014 ► PAN ENVOYE: 15/06/2014 ► Décret n° 27: 17/07/2014
p
11 juillet 2014 22:52
Bonsoir,

Le JO sort du mardi au dimanche.

cdt,
►Préfecture: Nanterre 92 ►Dépôt et entretien le 20/11/2013 ► N° Rezé:2014X 0098XX (transmis le 20/03/2014) ►Transmis à SCEC: 28/05/14 ► Mise en traitement SCEC: 10/06/14 ► Traité par SCEC: xx/xx/xx ► Décret-N°xx du: xx/xx/xx
Z
12 juillet 2014 03:12
Salam a tous

Sortie du décret N° 26 sur le Journal Officiel
etant donner que la librairie est fermer
il faudra patienter pour Mardi car lundi c'est férie
bon courage a tous

Naturalisations et réintégrations

-- Décret du 8 juillet 2014 portant naturalisation, réintégration, mention d’enfants mineurs bénéficiant de l’effet collectif attaché à l’acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénomsEn application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l’état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l’objet d’une publication sous forme électronique. Ces textes peuvent être consultés sur l’édition papier.



Ne pas reproduire SVP sur le forum
on évite
des confusions
MERCI
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
a
12 juillet 2014 03:23
bonsoir zarrouk42
bah faut attendre pour verifier
merci d'avance et bonne chance pour tout le monde .
Dépôt dossier et entretien Pref 06 :10/07/2013 - AJ 15/10/2013 Recours :10/12/2013 - AF 30/03/2014 Transmis SCEC : 29/04/2014 - PAN reçu : 14/06/2014 PAN envoyé : 16/06/2014 - Décret 27 du 17/06/2014 ADN reçu le 03/09/2014-dépôt CNI et passeport le 11/09/2014 .
c
12 juillet 2014 03:55
Bonjour à tous,

Bonne nouvelle pour le decret 26! il a trop tardé!
Bref, je suis à Montpellier, est ce que quelqu'un sait comment je peux consulter ce decret? dans quelle librairie? est dispo a la mairie?
merci
cordialement,
►Préf Essonne (91)►Dépôt+Entretien+ Récépissé 24/09/2012 ►AJ 30/08/2013 ► Recours 16/12/ 2013 ►REZE 2013X1204XX ►Transmission extrait de naissance à Rézé: 12/04/2014 ► AF: 01/05/2014 ► SCEC REÇU: 29/04/2014 ► PAN REÇU: 06/06/2014 ► PAN ENVOYE: 15/06/2014 ► Décret n° 27: 17/07/2014
p
12 juillet 2014 05:05
Bonjour ,
Il faudra attendre pour le mardi car lundi est ferié -_-
12 juillet 2014 07:22
Bonjour tout le monde.
En passant, je ne travaille pas à Rezé, mais je l'avais quand même prédis!

Bienvenue aux nouveaux Français!

Citation
Malama a écrit:
Bonjour tout le monde.
Je crois qu'il a été dit qu'il aura un décret cette semaine, attendons Vendredi ou Dimanche.
[b]* Préf Angers: *Retrait de dossier 05/07/2012, *dépôt dossier le 17/04/2013; * PAN: le 27/03/2014; * Numéro Rezé: 2013X 0385XX; *Décret N° 16 du 27/04/2014; *Lettre Rezé: le 28/04/2014; *ADN: 26/06/2014; *Passeport: 17/06/2014; CNI: 17/10/2014; Cérémonie: 13/10/2014.[/b]
S
12 juillet 2014 07:38
merci zarrouk
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