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<> De l'Avis Favorable-MAE-Décret-Journal Officiel <>2013X
Z
24 janvier 2013 15:06
MISE A JOUR DE LA LISTE ET DÉPLACER PAGE 009
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
Z
24 janvier 2013 15:07
Salam amayas82

Bienvenue
tu es sur la liste
bon courage pour la suite

Citation
amayas82 a écrit:
Bonjour Zarouk

merci pour le travail accompli.
tu peux m'ajouter dans la liste.
dossier chez SCEC depuis le 11/12/12 et en traitement depuis le 17 janvier (réponse au mail du 21/01/2013)

amayas.
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
j
24 janvier 2013 15:45
Bonjour,

Je suis nouveau sur le forum et je suis dans le même cas que amayas82

Mon dossier est mis en traitement depuis le 17 janvier.

Zarrouk42, pourras tu m'ajouter dans la liste ? ci-dessous mon parcours.

►Préfecture: 95 Cergy ►Dépot + Entretien: 21/09/2012 ►Rezé: 2012p9xxx ►AF:18/12/2012
►Transmis SCEC: xx/xx/2012 ► Mis en traitement SCEC : 17/01/2013 ►Décret-N°xx du: xx/xx/xx ►CNI + Passe –xx/xx/xx ►L'ampliation –xx/xx/xx
Z
24 janvier 2013 16:25
Salam jokhkane

Bienvenu et je suis désolé
je ne peu pas t’inscrire sur la liste pour le moment car tu as juste le N° de récépissé préfectorale 2012P95**
il te faut le N° REZÉ qui lui sera imprimer sur ton Ampliation + le N° de ton (Décret) pour toujours

Citation
jokhkane a écrit:
Bonjour,

Je suis nouveau sur le forum et je suis dans le même cas que amayas82
Mon dossier est mis en traitement depuis le 17 janvier.

Zarrouk42, pourras tu m'ajouter dans la liste ? ci-dessous mon parcours.

►Préfecture: 95 Cergy ►Dépot + Entretien: 21/09/2012 ►Rezé: 2012p9xxx ►AF:18/12/2012
►Transmis SCEC: xx/xx/2012 ► Mis en traitement SCEC : 17/01/2013 ►Décret-N°xx du: xx/xx/xx ►CNI + Passe –xx/xx/xx ►L'ampliation –xx/xx/xx
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
j
24 janvier 2013 16:43
WA 3alaykom Assalam Zarrouk42,

Ok, ce n'est pas grave je vais attendre d'avoir le numéro de rézé et le décret pour compléter mon parcours puis je te l'enverrai

Merci en tous cas le forum nous aide à se positionner sur les délais d'attente.

Salam
m
24 janvier 2013 17:51
bonjour zarrouk. mon dossier est arrive a scec le 16 janv. peux tu me mettre sur la liste. merci
75 <> dépot dossier : avril 2012 <> Reze: 2012X0297<> Arrivée chez REZE : 21/12/12 <> Arrivée dossier SCEC (AF) : 16/01/13 <> mis en traitement : 13/02/2013 <> traité : 25/02/2013<> décret: xxxxxxxxxxxx
i
25 janvier 2013 14:30
Bonjour tout le monde,

Mon dossier est à la SCEC depuis le 16 janvier en attente de traitement mais lundi je vais normalement avoir un récépissé de 3 mois et entre temps je vais partir en tunisie pour 2 mois et je ne serais de retour qu'au mois de mai. Je crains entre temps que quand mon récépissé expire (à priori fin avril) et que mon nom paraît au JO que je sois bloquée pour un bout temps, le temps que je prépare le pass et la CIn sachant que les délais d'obtention peuvent aller jusqu'à deux mois. est ce que qqn aurait une idée sur la démarche à faire.
p
25 janvier 2013 19:01
Bonjour mademoiselle,
Sans vouloir vous faire peur, je crois savoir que vous devez être sur le territoire français au moment de la signature de décret de naturalisation. Aussi dans l'absolu, il serait mieux d'attendre la sortie du décret de naturalisation avant de bouger. Si je me trompe, ce dont je doute, des personnes plus expérimentés argumenteront en faveur de ton voyage avec des exemples.salutations.
►Préfecture:56►Dépôt dossier:03/2012►Entretien: jour de dépôt dossier► Ajournement04/2012► Recs le 05/2012►N° Rezé:2012X115XXX le 15/9/2012►Transmis SCEC:le 30/10/2012►Traité SCEC 12/12- Décret-N°01 du: 12/10/2013 ►ampliation le 04/02/2013/ demande CNI le 05/02/2013►reçu le 27/02
25 janvier 2013 20:13
Bonjour à toutes et à tous

Je fais appel à toute personnes qui pourrais m'aider ( zerrouk ; yamss ; et tout ceux qui ont eu un AF )

Au secours , j'ai passée l'entretien fin novembre à la préfecture à priori la dame m'a dit que mon dossier est parti avec un AF.

Arrivé au ministère et enregistré début décembre , CE MATIN je les appel au ministère ils me disent que je n'aurai une réponse qu'en juin 2013 Are you crazyAre you crazyconfused smileyconfused smiley
Est ce normal 7 mois que mon dossier va rester au ministère sans que j'ai aucun signe de vie ?

Comment ça fonctionne cote reze quels sont les étapes ?
Quels sont les enquêtes faite auprès du ministère?
et c'est quoi un dossier encours d'instruction.

Pour info ma demande de naturalisation est par décret.

Merci d'avance pour ceux qui peuvent me répondre
p
25 janvier 2013 21:02
Rassures-toi, le délai qu'on t'a donné tient compte du retour de l'ampliation de ton futur décret de naturalisation à la préfecture mais aussi du temps que cette dernière mettra à t'envoyer la convocation à la cérémonie des naturalisés. Par exemple, on me parlait aussi de fin juin pour la fin du traitement de mon dossier quand j’appelais rézé et à contrario je l'ai obtenu début janvier.
Par ailleurs n'oublie pas qu'il y a un nombre considérable de personnes qui appellent rézé. et donc pour avoir "la paix" selon tes interlocuteurs, on te donnera des dates différentes. dans tout les cas, la meilleure façon de savoir où en est ton dossier est d'envoyer dans 2 semaines ou 3 un message à la scec qui te confirmera ou pas l'arrivée de ton dossier dans ses locaux, puis si c'est le cas (dossier reçu) tu devras attendre 1 à 2 mois avant de prendre contact avec rézé derechef.

Et enfin comme le conseil souvent Zarrouck, évite de harceler rézé si le désir t'en prend, car ton dossier risquerait d'être d'autant plus retardé. Tiens bon, soit courageux et bonne chance!!!!
►Préfecture:56►Dépôt dossier:03/2012►Entretien: jour de dépôt dossier► Ajournement04/2012► Recs le 05/2012►N° Rezé:2012X115XXX le 15/9/2012►Transmis SCEC:le 30/10/2012►Traité SCEC 12/12- Décret-N°01 du: 12/10/2013 ►ampliation le 04/02/2013/ demande CNI le 05/02/2013►reçu le 27/02
25 janvier 2013 22:00
Citation
poepoe a écrit:
Rassures-toi, le délai qu'on t'a donné tient compte du retour de l'ampliation de ton futur décret de naturalisation à la préfecture mais aussi du temps que cette dernière mettra à t'envoyer la convocation à la cérémonie des naturalisés. Par exemple, on me parlait aussi de fin juin pour la fin du traitement de mon dossier quand j’appelais rézé et à contrario je l'ai obtenu début janvier.
Par ailleurs n'oublie pas qu'il y a un nombre considérable de personnes qui appellent rézé. et donc pour avoir "la paix" selon tes interlocuteurs, on te donnera des dates différentes. dans tout les cas, la meilleure façon de savoir où en est ton dossier est d'envoyer dans 2 semaines ou 3 un message à la scec qui te confirmera ou pas l'arrivée de ton dossier dans ses locaux, puis si c'est le cas (dossier reçu) tu devras attendre 1 à 2 mois avant de prendre contact avec rézé derechef.

Et enfin comme le conseil souvent Zarrouck, évite de harceler rézé si le désir t'en prend, car ton dossier risquerait d'être d'autant plus retardé. Tiens bon, soit courageux et bonne chance!!!!


Merci pour ta réponse ,

par contre tu ne sais pas quels sont les enquêtes faite auprès du ministère?
p
25 janvier 2013 22:25
Les enquêtes ne sont pas systématiques au ministère ( mais si cela est fait, ils peuvent porter sur la légalité d'un document transmis, le fait d'être à jour dans le paiement de ses impôts, d'avoir un comportement citoyen dans ton environnement, vérification de l'emploi que tu dis occuper etc...) et cela dépend de l'instructeur de ton dossier. Dans un 1er temps il vérifie les documents et enquêtes éventuelles de la préfecture qui ont conduit à ton AF. S'ill ne trouve rien à redire, il valide ton dossier (c'est le véritable avis favorable car le pouvoir décisionnaire de rézé l'emporte sur celui du préfet,. D'où par exemple le choix de rézé d'annuler la décision d'ajournement de mon préfet après ma réclamation) et l'envoie à la scec. Làbas pareil on vérifie plus tes documents d'actes de naissance étranger puis l'on établit un projet d'acte qui est validé. puis retour chez rézé, ensuite la signature du décret, et enfin sa publication au jo. j'espère avoir répondu à ta question, bonne soiréeBye
►Préfecture:56►Dépôt dossier:03/2012►Entretien: jour de dépôt dossier► Ajournement04/2012► Recs le 05/2012►N° Rezé:2012X115XXX le 15/9/2012►Transmis SCEC:le 30/10/2012►Traité SCEC 12/12- Décret-N°01 du: 12/10/2013 ►ampliation le 04/02/2013/ demande CNI le 05/02/2013►reçu le 27/02
Y
26 janvier 2013 23:13
envoie un message au MAE si ton dossier est chez eux cela veux dire que t'as un AF;
bon weekend
26 janvier 2013 23:47
Citation
YAMSS a écrit:
envoie un message au MAE si ton dossier est chez eux cela veux dire que t'as un AF;
bon weekend

Le problème c'est que MAE ne vont pas gérer mon dossier :s il passera directement à la mairie du lieu de ma naissance
r
29 janvier 2013 19:15
Salam à tous, décidément c la pénurie des decrets
M
29 janvier 2013 19:39
bonsoir a tous

pour info j'ai reçu le 26/01 mon projet d'acte qui date du 24/01
mon dossier a été transmis au scec le 19/12

bon courage a tous .

►Dépôt dossier:15/07/2012 ► Entretien: 22/09/2012
►N° Rezé:2012X024XX reçu par courrier le 25/11/2012
►transmis au scec :le 19/12/12 ►projet d'acte le 26/01
a
30 janvier 2013 05:21
Décret du 28 janvier 2013 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l'allégeance française En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
Z
30 janvier 2013 09:46
Salam a tous

Le décret N° 03 vient de sortir
bravo a tous

MERCI a notre ami azedf qui la poster plus haut thumbs up
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
c
30 janvier 2013 14:20
Bonjour,
Est ce qu'une personne aurait le JO du 30/12/12

Merci
y
30 janvier 2013 16:54
Bonjour à tous, à partir de combien de temps on reçoit la lettre de confirmation finale à partir de la publication du nom dans un décret?
Merci davance
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