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Invalidite et remboursement de pret
10 janvier 2023 16:35
Salam.
Ma cousine est marie et elle a construit sa maison avec un pret immo.
Son mari a eu un accident de travail pdt la construction. Il arrive au terme des 3 ans d accident de travail et doit passer a la medecine du travail qui va juger de son retour en mi temps therapeutisue ou invalidite. La cpam a decide de 25% de taux d handicap. Les echeance de pret n ont pas encore debute.
Ma.question est : s il est declare invalidite, le pret sera t il rembourse ?
S
10 janvier 2023 16:51
Salam

Oh ça, faut se rapprocher de l'assurance incluse avec le prêt et voir ce qu'il en ressort.

J'essaye de lire sur le net, mais c'est un peu compliqué à suivre ...

Apparemment, pour que le prêt soit pris en charge, faut que son invalidité soit liée à un accident qui n'est pas de son fait. S'il était sous l'emprise d'alcool, de drogue, ou s'il n'a pas respecté des mesures de sécurité qui auraient pu l'empêcher d'être blessé, ça risque d'être compliqué. S'il est responsable d'un accident, idem.

Ici un lien qui a l'air assez explicite ...

Ceci dit, le lien précise un taux à partir de 33% ... Si c'est moins ... Il est sensé pouvoir continuer à travailler ? Difficile à dire ...

Les travaux pour la maison ont commencé ? Peut-être qu'il peut faire annuler le prêt (faut pas rêver, mais bon) ...

Bon courage à ce couple.
10 janvier 2023 16:55
Assalāmou 'alaykoum wa rahmatoullāh.

Il faudrait lire le contrat.

Wassalāmou 'alaykoum wa rahmatoullāh.
m
10 janvier 2023 16:56
Salam,

Le seul moyen de le savoir est de consulter les clauses de l'assurance qu'il a pris quand il a contracté sons prêt. Les clauses de ce type de contrat sont très précises pour ce qui concerne la perte d'un emploi, l'invalidité et même les décès.
10 janvier 2023 17:00
faudrau voir s'il dans l'assurance il y'a une invalidité totale ou partielle qui est prise en compte , et si elle est partielle ca doit etre dans l'environnement de son travail
10 janvier 2023 17:01
Non il n etait pas sous l emprisr que quoi que ce soit et il est victime.
On va consulter le contrat mais je me mefie quand meme des assutances.
10 janvier 2023 17:02
Oui la maison est construite mais le pret avait une echeznce de 36 mois avant le debut des echeances
Citation
citronnette a écrit:
Salam

Oh ça, faut se rapprocher de l'assurance incluse avec le prêt et voir ce qu'il en ressort.

J'essaye de lire sur le net, mais c'est un peu compliqué à suivre ...

Apparemment, pour que le prêt soit pris en charge, faut que son invalidité soit liée à un accident qui n'est pas de son fait. S'il était sous l'emprise d'alcool, de drogue, ou s'il n'a pas respecté des mesures de sécurité qui auraient pu l'empêcher d'être blessé, ça risque d'être compliqué. S'il est responsable d'un accident, idem.

Ici un lien qui a l'air assez explicite ...

Ceci dit, le lien précise un taux à partir de 33% ... Si c'est moins ... Il est sensé pouvoir continuer à travailler ? Difficile à dire ...

Les travaux pour la maison ont commencé ? Peut-être qu'il peut faire annuler le prêt (faut pas rêver, mais bon) ...

Bon courage à ce couple.
 
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