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Information sur une déclaration tardive d'un enfant après naturalisation par...
sisi alorion [ MP ]
27 juin 2015 08:05
Je souhaiterai avoir quelques éléments d'information sur un sujet qui me tient à coeur et que certainement, des personnes sur ce forum ont vécu.

Je suis un homme et j'ai obtenu ma nationalité par décret en 2011. Après obtention de cette nationalité, je suis rentré dans mon pays d'origine ( Cameroun) en décembre 2014 pour passer quelques jours en famille car ça faisait 8 ans que je n'étais plus reparti.

Bien avant mon voyage pour la France en 2001 (pour raison d'étude universitaire), j'entretenais une relation avec une fille de mon pays le Cameroun, de cette relation, est né un enfant qui aujourd'hui à 13 ans car né en 2002 et ce n'est que maintenant que je le découvre car la fille n'avait pas digérée mon départ pour la France et la ressemblance entre cet enfant et moi est assez troublante, en un mot, c'est une copie conforme de moi et j'en suis fier.

Aujourd'hui, je suis Français, nationalité obtenue par décret en 2011.

Mes questions sont les suivantes:

1). Que dois-je faire pour pouvoir faire reconnaitre cet enfant en France ?
(Les démarches de reconnaissance de paternité au Cameroun sont en bonne voie)

2). Cette déclaration n'entrainera t- elle pas la destitution (Suppression) de ma nationalité? (Sachant que cette déclaration peut être perçue comme une fraude vue qu'elle n'avait pas été signalée au moment de ma demande de naturalisation).

Ps: je signale que ce n'est qu'en 2014 en allant passer un séjour que j'ai apprit l'existence de mon enfant et que j'ai obtenue ma nationalité en 2011.

Je serai vraiment heureux d'avoir des conseils et si possible des retours d'expériences de ceux qui sont ou ont été dans le même cas de figure que moi.

Cordialement
koubasco [ MP ]
27 juin 2015 16:59
Citation
sisi alorion a écrit:
Je souhaiterai avoir quelques éléments d'information sur un sujet qui me tient à coeur et que certainement, des personnes sur ce forum ont vécu.

Je suis un homme et j'ai obtenu ma nationalité par décret en 2011. Après obtention de cette nationalité, je suis rentré dans mon pays d'origine ( Cameroun) en décembre 2014 pour passer quelques jours en famille car ça faisait 8 ans que je n'étais plus reparti.

Bien avant mon voyage pour la France en 2001 (pour raison d'étude universitaire), j'entretenais une relation avec une fille de mon pays le Cameroun, de cette relation, est né un enfant qui aujourd'hui à 13 ans car né en 2002 et ce n'est que maintenant que je le découvre car la fille n'avait pas digérée mon départ pour la France et la ressemblance entre cet enfant et moi est assez troublante, en un mot, c'est une copie conforme de moi et j'en suis fier.

Aujourd'hui, je suis Français, nationalité obtenue par décret en 2011.

Mes questions sont les suivantes:

1). Que dois-je faire pour pouvoir faire reconnaitre cet enfant en France ?
(Les démarches de reconnaissance de paternité au Cameroun sont en bonne voie)

2). Cette déclaration n'entrainera t- elle pas la destitution (Suppression) de ma nationalité? (Sachant que cette déclaration peut être perçue comme une fraude vue qu'elle n'avait pas été signalée au moment de ma demande de naturalisation).

Ps: je signale que ce n'est qu'en 2014 en allant passer un séjour que j'ai apprit l'existence de mon enfant et que j'ai obtenue ma nationalité en 2011.

Je serai vraiment heureux d'avoir des conseils et si possible des retours d'expériences de ceux qui sont ou ont été dans le même cas de figure que moi.

Cordialement

Bonjour,

Ton histoire est très marquante et constitue une erreur de jeunesse que chacun de nous peut commettre.

Pour être claire, je ne vais pas t'apporter une réponse directe à ta demande., juste quelques infos utiles
- Commence d'abord par finir la procédure de reconnaissance au Cameroun. Car c'est la preuve comme quoi avant l'initiation de cette procédure tu n'avais pas connaissance de l'existence de l'enfant. Même si tu l'avais reconnu avant ta naturalisation l'enfant ne pouvait pas bénéficier de l'effet collectif car il ne vivait pas avec toi en France au moment de la demande (mais pouvait être un motif de refus), donc pas d'inquiétude pour ta naturalisation

- Après tu initie sur place au Cameroun dans la ville de résidence ou de naissance de l'enfant une procédure pour pouvoir obtenir le droit de garde car vu que tu as reconnu l'enfant au delà de un an après sa naissance, c'est la maman qui a la garde exclusive et seul un juge peut t'attribuer ce droit.

- Les 2 démarches ci dessus ne sont pas les plus difficiles. Le plus dur c'est d'obtenir un visa pour cet enfant auprès de l'ambassade ou du consulat, au cas où tu souhaiterais qu'il vienne vivre avec toi en France. Très souvent, le consulat considère les enfants reconnus par jugement comme des cas frauduleux et trouvent des motifs pour refuser le visa: acte de naissance pas authentique, remise en cause du jugement... et la procédure est très longue peut même aller jusqu'à 2 ans.

Après tout qui ne tente rien n'a rien....

Si tu es encore célibataire et toujours amoureux de sa maman, le mieux est de vous marier et les choses seront peut être moins compliquées.

Bonne chance.
sisi alorion [ MP ]
27 juin 2015 20:35
Bonjour Koubasco,

Je te remercie vraiment pour toutes ces informations. J'ai déjà procédé à la reconnaissance de l'enfant au pays, l'acte de naissance refait est actuellement à la disposition de sa famille et de la mienne. Je ferai comme tu me conseilles, la procédure de reconnaissance de l'enfant, sa maman est tout à fait d'accord que l'enfant quitte le cameroun pour la France. On en a déjà discuté de ça.

Effectivement, le plus difficile généralement c'est du côté du consulat, mais bon, je croise les doigts et je ferai de mon mieux.

Encore merci pour ton éclairage
sos courriers [ MP ]
28 juin 2015 10:39
Bonjour,

Ill y a aussi la solution de reconnaitre votre à la marie de votre domicile en France, ensuite l'adresser au consulat de France pour une transcription et dés la,réception du livret de famille mentionnant l'enfant, vous demandez un visa "enfant mineur étranger d'un parent français".
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
koubasco [ MP ]
28 juin 2015 12:46
Citation
sos courriers a écrit:
Bonjour,

Ill y a aussi la solution de reconnaitre votre à la marie de votre domicile en France, ensuite l'adresser au consulat de France pour une transcription et dés la,réception du livret de famille mentionnant l'enfant, vous demandez un visa "enfant mineur étranger d'un parent français".

@SOS Courriers,

J'ai bien peur que votre proposition ne soit applicable que pour les enfants nés en France ou enfant nés à l'étranger après acquisition de la nationalité.
Or dans le cas présenté ci-dessus, l'enfant est né avant que son père de ne devienne Français et par conséquent l'enfant n'est pas Français, n'est pas né en France et n'a jamais vécu en France. La mairie française est incompétente et n'a pas le droit d'inscrire le nom de l'enfant dans le livret de famille de son papa.

Cordialement
sos courriers [ MP ]
28 juin 2015 14:39
Bonjour,

Je n'ai jamais que l'enfant était français. Par contre le pére est français et résident en France, donc si, il peut reconnaitre son enfant en France. La mairie vérifiera simplement, par l"intermédiaire du consulat que ce n'est pas ,une reconnaissance de convenance.
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
koubasco [ MP ]
28 juin 2015 21:08
Citation
sos courriers a écrit:
Bonjour,

Je n'ai jamais que l'enfant était français. Par contre le pére est français et résident en France, donc si, il peut reconnaitre son enfant en France. La mairie vérifiera simplement, par l"intermédiaire du consulat que ce n'est pas ,une reconnaissance de convenance.

Bref il peut toujours se renseigner auprès de sa mairie mais je pense qu'on lui demandera d'aller faire les démarches auprès du consulat ou ambassade de son pays car il existe un service d'état civil là bas.
 
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