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impots
m
24 août 2008 15:25
Bonjour a tous et a toutes,

Je suis queqlqun qui n'a pas payé ses impots depuis une 10 aines d'années, je voudrais maintenant que ma situtaion c'est stabilisée me mettre en regle en vue d'une naturalisation , mais je craint d'aller voir ses messsieux de l'administaration, je sais que je devrais payé, je veut juste savoir quel sont les risques que j'encours en allant les voirs , car ayant vécu une 10 aines d'années aux antilles, je suis revenu il y a 7 ans environs, et apparemment je n'apparais pas dans leurs fichiers informatiques, super , je peut rester toute ma vie ainsi je ne paierais jamais d'impots , sauf que j'ai besoin dde payer ses impots car sans cela je ne peut contracter de credit ni faire une demande de naturalisation , je suis en france legalement, j'y vit depuis 40 ans, je travaille en cdi depuis 4 ans (jamais reçu aucun courrier des impots car ils ne m'ont pas dans leur fichiers informatiques (je me suis renseigné).

je me suis pas mal renseigné, on me dit qu'ils peuvent remonter 3 ans en arriere, mais que légalement contrairement a ce que l'on crois ils peuvent egalement remonter aussi loin qu'ils veulent c'est selon l'humeur de ses messieurs (discour recueillis aupres d'une ex employé des impots).

Merci de m'avoir lu
l
25 août 2008 13:47
slt

de toute facon tu n'a pas le choix

va les voir et tu auras les explications necessaires

sachant que c bien que se soit toi ki fait la demarche

bonne continuation
m
25 août 2008 14:34
J'ai fais une approche aupres d'eux mais l'accueil m'a fais faire marche arriere, j'y etais allé en disant que c'étais un ami, et la réponse a été " ou la la , vous avez son nom".

En fait par ma démarche sur ce site je voulais avoir une réponse sur le point de vue juridique, car bien évidemment je suis prêt a payer mais pas a etre dépouillé lol.
Salutations
b
25 août 2008 23:59
Bonjour Maro44

Si tu veux etre naturalisé il faut que tu fasses cette démarche. C'est sur que dans ton cas si ils découvrent ça, ta demande de naturalisation va etre ajourné.

Ils vont te demander de payer tes impots des 3 dernieres années avec peut etre une majoration de 10%.

Après c'est toi et ta chance, si ça suscite la curiosité , ce qui arrive si des grosses sommes sont en jeu tu peux te choper un redressement plus sévère (si tu leurs doit beaucoup d'argent).
v
26 août 2008 12:21
<<Le délai de prescription est de 4 ans, de date à date, à partir du jour de la mise en recouvrement de l'avis d'impôt sur le revenu.>>

Sauf que cette prescription concerne la déclaration de revenu. En fait si tu avais déclaré un revenu = 0
chaque année, ils ne peuvent pas remonter trop loin.
Mais si tu ne déclarent rien du tout, ils peuvent remonter aussi loin qu'ils veulent et peuvent meme deposer plainte pour "fraude fiscale" (si la fraude est colossale > 100 000 euros).

Autre chose: il n'y a pas de majoration, si c'est le contribuable lui meme qui va voir le fisc.

Dans tous les cas, il faut payer ses impots. si tu as peur de payer beaucoup, il existe des placements financiers qui permettent de le réduire énormément !

vino


Citation
maro44 a écrit:
Bonjour a tous et a toutes,

Je suis queqlqun qui n'a pas payé ses impots depuis une 10 aines d'années, je voudrais maintenant que ma situtaion c'est stabilisée me mettre en regle en vue d'une naturalisation , mais je craint d'aller voir ses messsieux de l'administaration, je sais que je devrais payé, je veut juste savoir quel sont les risques que j'encours en allant les voirs , car ayant vécu une 10 aines d'années aux antilles, je suis revenu il y a 7 ans environs, et apparemment je n'apparais pas dans leurs fichiers informatiques, super , je peut rester toute ma vie ainsi je ne paierais jamais d'impots , sauf que j'ai besoin dde payer ses impots car sans cela je ne peut contracter de credit ni faire une demande de naturalisation , je suis en france legalement, j'y vit depuis 40 ans, je travaille en cdi depuis 4 ans (jamais reçu aucun courrier des impots car ils ne m'ont pas dans leur fichiers informatiques (je me suis renseigné).

je me suis pas mal renseigné, on me dit qu'ils peuvent remonter 3 ans en arriere, mais que légalement contrairement a ce que l'on crois ils peuvent egalement remonter aussi loin qu'ils veulent c'est selon l'humeur de ses messieurs (discour recueillis aupres d'une ex employé des impots).

Merci de m'avoir lu
k
26 août 2008 12:49
bonjour,

l'année prochaine tu fais 3 déclarations:2006 2007 et 2008.(je sais pas si c'est possible de régulariser sa situation en cours d'annéePerplexe),3ans en arrière c'est tout.

enfin je pense(de mémoire).

si t'as vraiment peur d'aller les voir télécharges les déclarations sur le site des impôts,elles sont disponiblesSmiling Smiley
m
26 août 2008 12:54
merci vino

si j'ai bien saisi, c'est comme je le pensais , c'est selon la personne qui se pencheras sur mon cas, en fait je n'ais pas fait de déclaration depuis 10 ans car je vivais aux caraibes et que la bas on vis au jour le jour et maintenant que je suis revenus aille aille, va falloir que je me decide a faire qlq chose , mais comme tu le dis si ils estiment que c'est une fraude fiscale, ça me fais "flipper",grrr je tourne en rond.

Je me dis j'ai 3 solutions :

1/ Je fais une déclaration la prochaine fois comme si de rien n'étais.
2/Je vais les voir et leurs dit ce qu'il en ais et explique mon cas , en acceptant d'etre redréssé car c'est normal ( mais que sur 3/4 ans).
3/ Je reste dans cette situation et profite tant que je peut , ils n'avais qu'a m'envoyer une déclaration quand je me suis remis a travailler normalement.

Dans tous les cas merci a ceux qui déja on bien voulu me repondre.
Amicalement
 
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