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Héritage et succession
lifehearttt [ MP ]
12 décembre 2019 09:56
Salam ,Bonjour

J'aurais besoin d'un spécialiste en droit civil , notaire ou avocat sur le forum pour plus d'astuces ou renseignements SVP .

Sûre de votre compréhension ,merci d'avance

Cordialement
Citruss [ MP ]
12 décembre 2019 12:36
Salam

Je me suis pas mal renseignée sur la question récemment. Je pourrais peut être t'aider.

Mais faut que ça concerne des histoires françaises
CHN-W [ MP ]
12 décembre 2019 15:54
Assalāmou 'alaykoum wa rahmatoullāh.

Il faudrait se rendre à la permanence juridique de ta ville, c'est gratuit. Renseigne-toi à la mairie.

Wassalāmou 'alaykoum wa rahmatoullāh.
lifehearttt [ MP ]
12 décembre 2019 16:00
Merci de me répondre , effectivement c'est une histoire française ,j'espère que tu pourra me enseigner

mon histoire que je suis marier sans contrat ,j'ai un enfant , mon mari de son coté à 2 enfants , aucun contact avec eux , mon soucis que je sais pas comment protéger les droits de mon enfant , je voudrais investir un petit épargne lui acheter un bien , mais j'ai peur que les demi frères vient demander leur part de ce bien alors qu'il sera au non mon enfant , la loi française dit qu'on peut pas déshériter les enfants mais au cas il existe un testament ca va faire mais je suis pas sûre qu'est ce que tu pense clairement ,

tu me dit tout ce que tu pense ,

s'il y a des mamans qui sont de mon cas qu'ils ont passé par là hésite pas de nous dire leur expérience seulement concernant la loi française , je vous remercie

merci d'avance
lifehearttt [ MP ]
12 décembre 2019 16:05
wa alaykom salam j'ai déjà passé voir un notaire qui ma coûter "Bon bref" a rester sur le fait en France impossible de déshériter les enfants malgré qu'ils vivent leur train de vie tranquillement, mais je pense qu'il ya des lacunes que le notaire na pas dit plus
Mia** [ MP ]
12 décembre 2019 17:14
[droit-finances.commentcamarche.com] _main

Je te mets ce lien afin que tu puisses le lire tranquillement

Pour un mariage sans contrat.



** À savoir qu'il a 3 enfants.

Il n y a pas d histoire de demi-frère quand bien même il a 2 enfants qui sont issus d une union précédente, et même si il n y a plus de contact. Ils ne sont pas décédés.

Citation
lifehearttt a écrit:
wa alaykom salam j'ai déjà passé voir un notaire qui ma coûter "Bon bref" a rester sur le fait en France impossible de déshériter les enfants malgré qu'ils vivent leur train de vie tranquillement, mais je pense qu'il ya des lacunes que le notaire na pas dit plus
arcacy [ MP ]
12 décembre 2019 17:32
Salam
Si tu achète un bien que tu met au nom de l enfant
Ce bien lui appartiendra
Ses demi frères ne peuvent demander leur part
lifehearttt [ MP ]
12 décembre 2019 17:53
Merci aracy et Maia

Je pense que l'achat d'un mineur d'un bien payer par son épargne la loi ne l'interdit juste que je sais pas les démarches à faire , faut l'acheter et aprés le passer à son nom ou depuis début la mettre à son nom , voilà c'est le genre de question qui me traverse ,

je suis courant , je le sais bien qu'ils sont vivant , les enfants s'inquiet pas pour moi même pas pour leur soeur de 7 ans ,jamais de souhait de bonne anniversaire et de quoi que ce soit ,je pense ils voudrait admettre qu'ils ont une petite soeur ,

l'histoire est long je sais même pas comment la raconter ,essentiel je voudrais seulement protéger ma fille c'est son épargne ,c'est l'argent que j'épargner grace à mon travail et c'est pas grace à l'argent de son père ,
arcacy [ MP ]
12 décembre 2019 17:58
Tu compte acheter le bien au comptant ou tu va faire un crédit ?
Car en fonction de la manière d acheter c est pas pareil les demarches

Citation
lifehearttt a écrit:
Merci aracy et Maia

Je pense que l'achat d'un mineur d'un bien payer par son épargne la loi ne l'interdit juste que je sais pas les démarches à faire , faut l'acheter et aprés le passer à son nom ou depuis début la mettre à son nom , voilà c'est le genre de question qui me traverse ,

je suis courant , je le sais bien qu'ils sont vivant , les enfants s'inquiet pas pour moi même pas pour leur soeur de 7 ans ,jamais de souhait de bonne anniversaire et de quoi que ce soit ,je pense ils voudrait admettre qu'ils ont une petite soeur ,

l'histoire est long je sais même pas comment la raconter ,essentiel je voudrais seulement protéger ma fille c'est son épargne ,c'est l'argent que j'épargner grace à mon travail et c'est pas grace à l'argent de son père ,
arcacy [ MP ]
12 décembre 2019 18:03
Excuse
J ai lu trop vite
Ton enfant est mineur
Il ne peut acquérir un bien à son nom
arcacy [ MP ]
12 décembre 2019 18:07
La seule chose que tu peux faire vu que tu n as pas fait de contrat de mariage
C est de lui mettre de l argent dans un compte à son nom
Ses demi frères ne peuvent lui prendre



Modifié 2 fois. Dernière modification le 12/12/19 18:11 par arcacy.
lifehearttt [ MP ]
12 décembre 2019 18:12
ma fille a 7 ans j'achète le bien avec épargne de ma petite et le mettre à son nom restera son patrimoine , le fait qu'il est mineur je sais pas qu'il démarche entreprendre pour la protéger , j'ai entendu aussi d'un certain SCI je vois pas qu'il plus donnera ? les termes et les textes de loi c'est pas mon trucs je trouve que c'est compliquer de comprendre leur termes
lifehearttt [ MP ]
12 décembre 2019 18:16
Bien entendu Aracy c'est ce que j'ai fait ,un compte épargne à son nom, malgrés que j'ai passé voir un notaire qui ma dit la même chose que son épargne ,les fréres ont pas le droit de le toucher , mais je suis pas tranquille
arcacy [ MP ]
12 décembre 2019 18:30
Le problème avec le compte épargne au nom de ta fille c est que tant qu elle est mineur
Il y a l autorité parentale donc son pere par contre à un droit dessus pour y acceder
Citation
lifehearttt a écrit:
Bien entendu Aracy c'est ce que j'ai fait ,un compte épargne à son nom, malgrés que j'ai passé voir un notaire qui ma dit la même chose que son épargne ,les fréres ont pas le droit de le toucher , mais je suis pas tranquille
amirene [ MP ]
12 décembre 2019 18:45
les frères n ont pas le droit d y toucher mais son père peut

le plus simple serait d acheter en ton nom et faire une séparation de bien avec ton mari
ton enfant héritera de toi mais pas tes beaux-enfants

Citation
lifehearttt a écrit:
Bien entendu Aracy c'est ce que j'ai fait ,un compte épargne à son nom, malgrés que j'ai passé voir un notaire qui ma dit la même chose que son épargne ,les fréres ont pas le droit de le toucher , mais je suis pas tranquille
lifehearttt [ MP ]
12 décembre 2019 18:46
pour la banque je suis la seul tutelle pour l'épargne , dans le cadre de l'héritage est ce que cet épargne est considéré un bien propre du couple on sachant que c'est l'épargne de ma fille ?

Autrement est ce que les enfants de mon mari demenderont cet argent ?

je m'excuse je vous embête avec mes questions


Citation
arcacy a écrit:
Le problème avec le compte épargne au nom de ta fille c est que tant qu elle est mineur
Il y a l autorité parentale donc son pere par contre à un droit dessus pour y acceder
lifehearttt [ MP ]
12 décembre 2019 18:52
j'ai penser à la séparation du bien mais c'est compliquer car des biens commun lors du mariage ,même notaire ma proposer régime universelle mais faut l'accord de ses enfants , accepteront jamais ,car ca me donnera à plus d'avantage
Citation
amirene a écrit:
les frères n ont pas le droit d y toucher mais son père peut

le plus simple serait d acheter en ton nom et faire une séparation de bien avec ton mari
ton enfant héritera de toi mais pas tes beaux-enfants
 
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