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Les fermes royales d'abord, la justice attendra
l
21 août 2009 17:46
Bonjour à toutes et à tous et Ramadane Karim,

D'aucuns savent que sans justice équitable, sans soins de qualité et sans un enseignement de qualité pour la nation, il ne peut y avoir de développement. Depuis 10 ans, nous entendons des engagements royaux concernant la réforme de la justice que nous attendons de tous nos vœux pendant que chaque année apporte son lot d'injustices et de violation de la loi et de la constitution par le "sacré" en personne.

Aujourd'hui, nous savons que l'argent dédié à cette réforme sera utilisé pour l'Agriculture. Le premier agriculteur du pays n'étant autre que le roi, cet argent va lui servir en tout premier lieu. Rappelons qu'il ne paye pas un centime d'impôts ni de droits ou taxes de douanes puisqu'il en a exonéré ce secteur. Aujourd'hui, il ne se gêne absolument pas pour utiliser l'argent prévu à garantir la justice aux citoyennes pour ses propres intérêts. Je rappelle que ce n'est surement pas la première fois puisqu'il a utilisé l'argent des retraités pour prendre le dessus sur le monde des affaires au pays.

C'est dans une interview accordé par M.Bruno de Thomas (ambassadeur représentant de la Commission de l'U.E) au quotidien le matin, publiée le : 26.07.2009, que nous pouvons lire ceci :

La réforme de la justice qui est la plus importante, qui facilitera la lutte contre la corruption et qui amènera les investisseurs étrangers a être en confiance au Maroc. J'ai assez d'affection pour ce pays pour dire que s'il n'y a pas de réforme de la justice, les choses ne changeront pas fondamentalement. C'est comme l'a dit Sa Majesté le Roi, « la priorité des priorités » et il faut mettre en pratique cette réforme. Nous n'en sommes pas encore là et après avoir aidé à l'informatisation des tribunaux pour faire circuler plus vite les jurisprudences et les jugements, j'ai décidé de ne pas appuyer la réforme de la justice l'année prochaine puisqu'il n'y a pas à ce stade de réforme de la justice appuyable. Le budget qui devait lui être consacrée sera mis à la disposition de l'agriculture, car il ne sert à rien d'appuyer une réforme qui n'existe pas. La société civile qui est très dynamique a travaillé sur des propositions et a ouvert le débat, il faut avancer. Il ne s'agit pas de moderniser les tribunaux et d'améliorer le salaire des magistrats même si cela fait partie d'un ensemble. Dans toutes les enquêtes d'opinion sur la corruption au Maroc, la justice apparaît toujours en tête ! Une première mesure toute simple serait l'organisation des carrières des magistrats en évitant de les maintenir toute leur vie dans le même tribunal car cela est corruptogène.

entretien avec Nruno de Thomas

Cordialement

A. EL FEHLI
c
21 août 2009 17:55
Salam.

La question à se poser d'abord (avant lancement de tout débât) c'est est ce que le roi paye ou non des impôts ?

Aucun document, aucune source ne l'atteste. Si ?
c
21 août 2009 19:08
Citation
le_marocain a écrit:
Bonjour à toutes et à tous et Ramadane Karim,

D'aucuns savent que sans justice équitable, sans soins de qualité et sans un enseignement de qualité pour la nation, il ne peut y avoir de développement. Depuis 10 ans, nous entendons des engagements royaux concernant la réforme de la justice que nous attendons de tous nos vœux pendant que chaque année apporte son lot d'injustices et de violation de la loi et de la constitution par le "sacré" en personne.

Aujourd'hui, nous savons que l'argent dédié à cette réforme sera utilisé pour l'Agriculture. Le premier agriculteur du pays n'étant autre que le roi, cet argent va lui servir en tout premier lieu. Rappelons qu'il ne paye pas un centime d'impôts ni de droits ou taxes de douanes puisqu'il en a exonéré ce secteur. Aujourd'hui, il ne se gêne absolument pas pour utiliser l'argent prévu à garantir la justice aux citoyennes pour ses propres intérêts. Je rappelle que ce n'est surement pas la première fois puisqu'il a utilisé l'argent des retraités pour prendre le dessus sur le monde des affaires au pays.

C'est dans une interview accordé par M.Bruno de Thomas (ambassadeur représentant de la Commission de l'U.E) au quotidien le matin, publiée le : 26.07.2009, que nous pouvons lire ceci :

La réforme de la justice qui est la plus importante, qui facilitera la lutte contre la corruption et qui amènera les investisseurs étrangers a être en confiance au Maroc. J'ai assez d'affection pour ce pays pour dire que s'il n'y a pas de réforme de la justice, les choses ne changeront pas fondamentalement. C'est comme l'a dit Sa Majesté le Roi, « la priorité des priorités » et il faut mettre en pratique cette réforme. Nous n'en sommes pas encore là et après avoir aidé à l'informatisation des tribunaux pour faire circuler plus vite les jurisprudences et les jugements, j'ai décidé de ne pas appuyer la réforme de la justice l'année prochaine puisqu'il n'y a pas à ce stade de réforme de la justice appuyable. Le budget qui devait lui être consacrée sera mis à la disposition de l'agriculture, car il ne sert à rien d'appuyer une réforme qui n'existe pas. La société civile qui est très dynamique a travaillé sur des propositions et a ouvert le débat, il faut avancer. Il ne s'agit pas de moderniser les tribunaux et d'améliorer le salaire des magistrats même si cela fait partie d'un ensemble. Dans toutes les enquêtes d'opinion sur la corruption au Maroc, la justice apparaît toujours en tête ! Une première mesure toute simple serait l'organisation des carrières des magistrats en évitant de les maintenir toute leur vie dans le même tribunal car cela est corruptogène.

entretien avec Nruno de Thomas

Cordialement

A. EL FEHLI


Ca parait simple pourtant et cela ne demande pas d'investissements particuliers...

je ne sais pas si le ROI ne paye d'impot mais en tous les cas a travers les fermes Royales si sur NON...

Franchement ca me gene de penser que dans mon pays le pouvoir a droit sur TOUT ca me géne et je me dit..je m'en fou de la politique de ce pays....je ne suis que faible..eux bien organisés avec des armes de destructions massives.....

Je ne ferais jamais confiance a la justice Marocaine..et il y'en a marre des annonces.
f
21 août 2009 19:12
Citation
chamaliya a écrit:
Salam.

La question à se poser d'abord (avant lancement de tout débât) c'est est ce que le roi paye ou non des impôts ?

Aucun document, aucune source ne l'atteste. Si ?

Réponse : oui, des Impôts directs (IGR…) et des Impôts Indirects (TVA….)

La questions qu’il faut poser est plutôt : est ce que le Palais Royal paient ses factures (eau, électricité, bouffe, habillement, etc..) ?

Réponse: oui mais avec beaucoup de retard et sans cœrcition.
Par exemple s'il tarde à régler la facture d’électricité….la REDAL ne lui enlévera pas le compteur comme pour n’importe quel citoyen rbati lambda !
A
21 août 2009 19:34
Et de toute façon ,meme s'il paie les impots,c'est lui le premier a en profiter..Il faut donc la transparence,pour voir ou va l'argent du contribuable
L
21 août 2009 22:48
Citation
chamaliya a écrit:
Salam.

La question à se poser d'abord (avant lancement de tout débât) c'est est ce que le roi paye ou non des impôts ?

Aucun document, aucune source ne l'atteste. Si ?

je pense pas que la fortune du roi sois imposé !
Merci d'enrichir le débat , sans dévier du débat . [b] [center]*****[color=#FF0000] Il n'est point de bonheur sans liberté, ni de liberté sans courage. Anciennement ( Le marocain_2007 ) [/color] *****[/center] [/b]
21 août 2009 23:12
Il est entrepreneur comme tout les autres! s'il se considère "démocrate" ^^ il devrait les payer normalement grinning smiley
c
21 août 2009 23:23
Citation
Le marocain_2007 a écrit:
Citation
chamaliya a écrit:
Salam.

La question à se poser d'abord (avant lancement de tout débât) c'est est ce que le roi paye ou non des impôts ?

Aucun document, aucune source ne l'atteste. Si ?

je pense pas que la fortune du roi sois imposé !




Ce qui serait bien c'est de le confirmer par le biais de textes/documents de sources précises.

On se fiche pas mal de ce que pense l'un ou l'autre puisque que cela ne prouve rien.

Merci.
L
22 août 2009 00:33
Citation
chamaliya a écrit:
Citation
Le marocain_2007 a écrit:
Citation
chamaliya a écrit:
Salam.

La question à se poser d'abord (avant lancement de tout débât) c'est est ce que le roi paye ou non des impôts ?

Aucun document, aucune source ne l'atteste. Si ?

je pense pas que la fortune du roi sois imposé !




Ce qui serait bien c'est de le confirmer par le biais de textes/documents de sources précises.

On se fiche pas mal de ce que pense l'un ou l'autre puisque que cela ne prouve rien.

Merci.

oui c'est vrai et c'est réciproque
Merci d'enrichir le débat , sans dévier du débat . [b] [center]*****[color=#FF0000] Il n'est point de bonheur sans liberté, ni de liberté sans courage. Anciennement ( Le marocain_2007 ) [/color] *****[/center] [/b]
f
22 août 2009 00:36
Citation
Le marocain_2007 a écrit:
Citation
chamaliya a écrit:
Salam.

La question à se poser d'abord (avant lancement de tout débât) c'est est ce que le roi paye ou non des impôts ?

Aucun document, aucune source ne l'atteste. Si ?

je pense pas que la fortune du roi sois imposé !

Cela dépend de ce que l'on entend par fortune !
En gros, les sources de revenus du ROI sont : la liste civile (prévue dans le budget de l'état), les revenus tirés de l'exploitation des Domaines Royaux, les dividendes versés par la SIGER (holding royale) provenant des titres de participation détenues par la dite SIGER dans plusieurs Stés (filiales de l'ONA).

Si la liste civile n'est pas taxable les autres revenus le sont !
C
22 août 2009 04:43
salam, ramadan mobarak,

le roi et l'impot c'est une boite noire

extrait de telquel
Et les impôts, dans tout ça ? (par Khalid Tritki)

Question à 1 million de dirhams : Le roi du Maroc paie-t-il un impôt sur le revenu que lui verse l’Etat ? Les documents dont nous disposons et les personnes que nous avons interrogées n'en disent rien. Deux hypothèses, donc. Soit les montants du salaire et des pensions sont exprimés en brut, soit le roi ne paie pas d’impôts.
Si c’est de montants bruts qu’il s’agit, toutes les sommes présentées dans ce dossier sont donc appelées à fondre de moitié (est-il nécessaire de rappeler que la rémunération du roi entre dans la tranche soumise au taux d’IGR de 44% ?). C’est fort peu probable.
Si, en revanche, le roi ne paie pas d’impôts, c’est donc une entorse à la loi – à moins qu’une dérogation ne soit prévue dans quelque sombre arrêté viziriel inconnu du public.
La Constitution, qui instaure la sacralité du roi, impose aussi l'égalité devant la loi. Comme vous, le roi devrait passer à la caisse par prélèvement à la source. Toutes les monarchies constitutionnelles, puisque c’est ainsi que nous qualifions la nôtre, se plient à ce jeu d'imposition. Mais cela est plus vrai en Occident. Bien qu’occidental, géographiquement parlant, le Maroc fonctionne sur le modèle oriental. Est-ce une "coutume constitutionnelle " qui exonère la monarchie ? Probable. Hassan II était un adepte de l'école coutumière, même si on lui doit toutes les Constitutions écrites du pays. Mohammed VI, quant à lui, est réputé légaliste. C'est un point à son actif. Le mettra-t-il en avant pour éponger son éventuel passif fiscal ?
[www.telquel-online.com]

=======================================================

Mais pour les domaines agricoles je pense que l'agriculture est exonéré. donc ca tombe bien pour lui

Maroc :Exonération d'impôt sur les activités agricoles jusqu'en 2013

Le secteur agricole marocain va bénéficier d’exonération d’impôt jusqu’en fin 2013. Cette nouvelle vient à point nommée dans le royaume chérifien vue la donne actuelle de crise sur le plan alimentaire à l’échelle internationale mais particulièrement ressentie en Afrique, toute région confondue.

Le Roi Mohammed VI a annoncé mercredi 20 dernier l’exonération de l’agriculture des impôts jusqu’en fin 20013 au de 2010 avant de mettre en place un autre régime fondé notamment sur la « justice fiscale » On ne peut que saluer de telles mesures, même si elles surviennent un peu tard.
Mais mieux vaut tard que jamais a-t-on l’habitude de dire ! Par ailleurs, on ne saurait s’empêcher de se souvenir que cette crise alimentaire, a provoqué des émeutes, troubles sociaux et soulèvement populaires dans plusieurs pays d’Asie et d’Afrique ; particulièrement en Côte d’ivoire, Cameroun, Sénégal, Burkina Faso, Maroc, Egypte, Mauritanie…………

On espère que cet exemple Marocain, pourrait faire école et révolutionner les économies des pays Africains, qui sont pour la plupart extraverties avec une balance commerciale déficitaire

[manager.smetoolkit.org]


reste les dividendes qui sont je penses soumis à un taux de 10% d'imposition au titre de l'IGR



Rien ne prouve qu'il paie quoi que ce soit, à défaut de prouver le contraire et vu comment les choses marchent au maroc, il est fort probable qu'il paie rien.

a3oudo bilah men chitan rajim, ina ba3da dani itm et aujourdhui vendredi et demain le ramadan ptdr
f
22 août 2009 14:40
@Cafard du Bled

TQ et Nichane n'ont jamais été considérés comme une source fiable d'information et de toute façon leur patron, M BENCHEMSI passe son temps à chercher des poux dans la tête de M6

Cela dit ce dont je suis sûr : c'est que les factures des fournisseurs acquitées par le Palais Royal sont toutes réglées TTC.

Par ailleurs, les dividendes versées à la SIGER subissent l'impôt .

Ramadan Moubarak said
A
22 août 2009 16:34
Citation
fédalien a écrit:
@Cafard du Bled

TQ et Nichane n'ont jamais été considérés comme une source fiable d'information et de toute façon leur patron, M BENCHEMSI passe son temps à chercher des poux dans la tête de M6

Cela dit ce dont je suis sûr : c'est que les factures des fournisseurs acquitées par le Palais Royal sont toutes réglées TTC.

Par ailleurs, les dividendes versées à la SIGER subissent l'impôt .

Ramadan Moubarak said

 passe son temps à chercher des poux dans la tête de M6
Il ne risque pas d'y trouver grand chose,les gars se rase bien la tete
c
22 août 2009 16:36
lol

tu m'as fait rire ablad
s
22 août 2009 18:56
Déjà qu'il y'a une forme d'opacité quand à l'utilisation de la liste civile, alors chercher à savoir si le roi paie des impôts c'est comme chercher une aiguille dans une botte de foin.

Le roi a-t-il déjà fait état de la totalité de son patrimoine, que ce soit au Maroc ou à l'étranger ?
Car pour payer des impôts il est nécessaire d'avoir une assiète.

A fédalien qui est certain d'une chose "c'est que les factures des fournisseurs sont payées par le Palais", je voudrai tout d'abord savoir ce que cela a avoir avec l'impôt ?
Ensuite, pour information ces factures sont payées avec l'argent prévu à cet effet et compris dans la liste civile, autrement dit avec l'argent du peuple et sûrement pas avec l'argent personnel du roi.
c
22 août 2009 19:03
salmones je suis d'accord avec toi

seulement lancer un débât style : pour ou contre que le roi paye des impôts, faudrait d'abord savoir ce qui se passe concretement, sinon il n'a pas lieu d'être tu ne crois pas ?
c
22 août 2009 19:14
Vous croyez que cette hostoir vas durer longtemps..avec tous le respect pour Notre Roi mohamed 6 et bien ca fait moyen age? etre plus que riche et ne rien payer,heriter des teres les plus fertilles...et ne payer pas d'impots..comment est ce possible?

On ne peut pas parler de justice et de reforme..sans rendre ces terres..il faut des actes pour etre credible..je ne comprends pas a quois ca sert d'avoir tout cet argent....

pourquois on a pas les reformes de justices pour insufler une citoyennetée..car les echos que j'ai de ce Maroc 2009:

Les gens vivent moin bien qu'avant ( la majorité)..Et chaque année qui passe..il ya un produit qui devient un lux...bientot..Alkhobze ca va etre du luxe...

Le comble avec 3500 km de mer..le poisson devient un luxe...

Des Bateaux usine qui raclent les mers et envoient leur produits en Europe..Ca c'est du VOL......



Modifié 1 fois. Dernière modification le 22/08/09 19:39 par chibani irh.
T
22 août 2009 21:35
une histoire qu'on m'a racontait au temps de son père H2 :

H2 avait envoyé son fils prince héritier Mohamed aux Etats Unis pour un séjour,il s'est sympatisé avec le fils du président qui l'a invité à visiter le pays . Par avion il lui fait voir certains états (Californie,Texas,floride ,etc...) tout en lui expliquant la puissance économique des differentes compagnies ,banques ,agriculture, etc.......).ça n'a mm pas impressionné le petit prince.

L'année d'aprés le prince a invité son ami ,il le fait monter dans l'avion pour lui faire visiter le Maroc ,aprés lui avoir montré toutes les régions du Nord au Sud ,il lui dit:tu vois tout ce que tu as vu C'est LA FERME À PAPA et tout le monde qui y travaillent sont ces ouvriers (sujets).
<<attention c'est juste une histoire des années fin 60>>a!ha!ha!

Cette FERME est maintenant ritée par le prince héritier qui est devenu SM M6 ou baraka ,hada houa lhak ...li3ndou maider idirou ,illa bghiti tdir issiftlik ses chiens enragés.
je termine par un grand cri

ouak ouak aîbad allah ouch kaynine mazal lmgharba fhad lblad oula klhoum mchaw ou laktlouhoum?
c
22 août 2009 22:09
En plus ses fermes c'est pour nourir les europiens? comme si les maroacins " chabaenine" ( mange a leur fain.
c
22 août 2009 22:32
Ana ma quanfhamche aelache Mohammed 6 n'as pas changé tous ca?


Quois qu'on dise on l'aime M6 et les Marocains l'aiment sincerment...Alors aelach mayfhamche lmissage dial nasse?


avec cette legetimité il peut bousculer les choses...

les palais doivent etre ouvert a NOUS TOUS....c'est a nous aussi ca......pourquois nous privez de voir l'art de l'architecture Marocaine ( il faut etre un priviligié ou chrif ou je ne sais quois?)

les fermes c'est a NOUS aussi....


Qu'ils cede ces parts..et fait le vraie job pour le Maroc.....?

Des fois je me dit:

Peut etre qu'il est Roi mais il n'as pas toutes les cartes en main?

J'essaye de le comprendre,de l'excuser..mais ma tete bloque..bazafs dial les questions..aelach..ou aelach..et comment ca se fait..et pourquois tous ca...


C'est quoi le but.?.et c'est quoi le job de la monarchie et sa mission...?

Tant de questions qui m'en peche d'aimer ce pays...et au quel je suis ataché.
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