Menu
Connexion Yabiladies Ramadan Radio Forum News
enquette de police vie commune
m
31 mars 2012 18:45
Bonjour, mon mari a déposer sa demande de renouvellement de sont titre de séjour vie privé et familial ( conjoint francais )
et j'aimerais savoir si vous avez eu des enquette de police ou offi pour savoir si vous étiez toujours en vie commune avec votre conjoint étranger, enquette de voisinage ou autre? car j'ai un probleme mon mari part souvent a montpellier et il il reste toujours 2 mois et repart car il n'ya pas de travail par ici donc il cherche labas, jai peur que il ya des controle et voyent quont ne se voit pas svnt mais en meme temp c'est pour chercher du travail toute ses affaires sont chez moi

Merci
L
31 mars 2012 20:42
Ton mari reste 2 mois loin de toi ? alors si jamais il y a enquête de police il sera dans une sacré M....

Pourquoi ? pas de vie commune. Chez toi c'est juste son garde meuble et vêtement. Son dépôt.

La police fera une enquête de voisinage, on lui dira, le monsieur on le vois pas pendant des mois, il n'y a que la dame.

Il peux dire adieu a son titre de séjour si jamais il y a enquête. Méfie toi aussi des poursuites pour mariage blanc. L'administration a tendance a aller au bout de sa logique et vous pouvez vous retrouver devant un tribunal qui annulera le mariage et l'expulsera après.

Il peux aussi ne pas y avoir enquête et tout se passer bien.

Autre chose : Vous êtes sous le risque d'une dénonciation. Si quelqu'un veux vous faire un sale coup, il envoie un courrier anonyme dénonçant un mariage blanc. Vous êtes dans la position typique de ce genre de délit.

Bon courage.

P.S. : Je comprend le problème du travail et qu'il faut lutter, mais ce que je ne comprend pas c'est comment tu peux avoir le courage d'accepter une vie de couple dans laquelle ton mari reste parfois plus de deux mois loin de toi et cela régulièrement.

Cordialement.
l
31 mars 2012 20:44
bonsoir que illimite ces déplacement en cette periode,pour vous éviter de mauvaises surprises!!moody smiley
m
1 avril 2012 09:10
Oui je me doute mais sais pas ca le probleme, là je vous demande simplement si vous , vous avez eu des enquette de police ou offi , de voisinage? je demande rien d'autre,
la vie commune entre moi et mon mari est toujours là désolé mais moi je ne travail pas , lui non plus on est chez mes parent, la seul solution c'est qui cherche du travail ailleurs et non croiser les brats, il ya pas de travail dans ma ville il a chercher beaucoup, quand c'est ca c'est logique qui va voire ailleurs pour essayer de trouver en plus c'est bien parceque il connais du monde qui peut l'héberger le temp qui trouve du travail,
l
1 avril 2012 13:03
en gèneral le contrôle à domicile passe avant le mariage quand il ya un doute,parcontre laissez vos affaires personnelles en place, chaussures, vêtements, et tout ce qui va avec.. pour éviter les soucis en cas où,puis apres tout il est libre de faire ce qu'il veut!!
m
1 avril 2012 13:39
merci louka oui tu sais il va pas réster a croiser les brats chez moi alor qu'on trouve pas de travail, je pense a notre futur, là sais pas évident jai que le chomage et je vie chez mes parents, lui connais du monde dans une autre ville sais pour ça qu'il cherche labas,

en tous cas merci pour vos réponses dite moi si vous avez dégà eu des controle mercii
n
1 avril 2012 13:40
salam

je crois que ta demande n'a pas bien été comprise.

Lors d'une demande de renouvellement, il n' y a pas d'enquête. Perso, mon mari et moi sommes allés à la préfecture de notre ville et là mon mari a eu un récipissé tout simplement.
n
1 avril 2012 15:15
Salam

A cette étape ya pas d' enquête de police, a moins qu il y ait un gros élément déclencheur genre quelqu un vous dénonce par courrier
Ya pas de crainte a avoir vous faites ce que vous voulez
l
1 avril 2012 15:27
Oui ! Evidemment la police a débarqué chez moi,puis ns a convoquer a la commissariat pour ns auditioner!!mais cela bien avant le mariage!!
m
1 avril 2012 18:17
merci pour vos réponse on va dire que je suis angoissé
m
2 avril 2012 09:35
merci pr vos reponses
l
2 avril 2012 09:44
bonjour ça va mieux? j'éspére que ns conseilles vous seront utiles!!
m
2 avril 2012 09:51
bonjour louka oui çava mieux merci c'est gentil
l
2 avril 2012 11:57
content que tu retrouve ton moral continu et tu verras tout ira pour le mieux,et cela ne sera bientôt plus qu'un mauvais souvenir !!
m
3 avril 2012 16:26
jattend dautre réponse si il ya bien sûr
l
6 avril 2012 09:29
Bonjour,

Je suis ds le même cas que toi mariagemaroc et j'ai été convoqué au commissariat pour audition avec mon mari et une semaine après: surprise la police a débarqué!
Nous étions absent seul mon frère était présent car nous sommes hébergé chez mes parents.
Nous attendons les suites (mon mari est tunisien et il prétend à la carte de 10 ans...)
Les enquêtes c'est du sérieux!!!!
^
20 août 2013 18:54
Mon dieu !!!!!


Le nombre de connerie que je lis ca me créve les yeux....!
il y'en a un ou une qui dis qu'il faut que ton mari limite ces déplacments et l'autre : en gèneral le contrôle à domicile passe avant le mariage quand il ya un doute.

Faux Faux Faux Faux Faux ( quand on ne connait pas le sujet, on s'abstient) et on ne prend pas un cas particulier pour une généralité.

1/ Citez moi une loi qui interdit que 2 personnes (1 français + 1 etrangers ou ere) ait 2 logements dans 2 villes differentes ? bah il y'en a pas !!!!!!!!!!!!!!!!!!
2/ les enquêtes ne se font pas que avant le mariage ( faux faux faux ). celà depend de plusieurs critéres:
a) De la préfecture
b) Si il y'a un doute
c) Gouvernement de droite ou de gauche
d) si le mariage a eu lieu en france ou à l'etrangers........

@+
s
24 juin 2014 13:18
bonjour;svp quelquin vous m aider .je suis de nationalité algérienne et ma femme et francaise on n est marier depuis 2012 ,je viens de deposé mon dossier pour avoir le titre de sejours de 10ans car aprés la 1er titre de sejour vie privi et familial pour les algeriens on le droit à celle de 10ans.voila on n habite tout les deux dans le département de laval 53 mais comme c est une petite ville ya pas de travail donc ma boite interim en passant par ploe emploi ma anvoyer à un autre departement voisins pour travailler sachant que j habite toujour dans le domicil conjugal je part à 5h du matin pour travailler et je rentre le soir ,ma femme de son coté elle a toujour voulu faire une formation en domaine de tourisme du coup elle suit ca formation dans un autre département aussi sauf que elle rentre chaque semaine au bien 15jours car ca formation ne lui permet pas sachant aussi qu elle est partit meme en ENGLETERE pour une durée de 21jours pour poursuivre ca formation.voila et moi je viens de recevoir un refus de renouvelement de titre de sejours sous une obligation de quitter le territoire et ca ils ont dit c est par apport à l enquete de la gendarmerie ,sachant que evidament la gendarmerie est venu a la maison ,moi j etais au travail et ma femme ils ont trouver au domicil conjugal aprés ils lui ont poser pleine de questions evidament et ils ont verifier la maison ,evidament y avais tout mes affaires a la maison.je vous rappel que j ai toutes les preuves sur nous 2noms (EDF FREE DECLARATION D IMPOSITION .......)je vous informe aussi qu on a perdu un enfant au mois de decembre (fausse couche)et on a toutes les preuves ma femme et moi .je vous rappel aussi que dans la decision de préfet la cause etait juste l anquete de la gendarmerie mais ils ont pas preciser en quoi exactement .maintenant on sais pas quoi faire ma femme et moi on a pris un avocat mais je suis dans une situation penible ,on n est perdu .aider moi svp et n hesiter pas a me proposer votre avis svp .ce qui viene de m arriver est trés dur allah yehfadhkoum aider moi svp
j
24 juin 2014 13:27
bonjour;svp quelquin vous m aider .je suis de nationalité algérienne et ma femme et francaise on n est marier depuis 2012 ,je viens de deposé mon dossier pour avoir le titre de sejours de 10ans car aprés la 1er titre de sejour vie privi et familial pour les algeriens on le droit à celle de 10ans.voila on n habite tout les deux dans le département de laval 53 mais comme c est une petite ville ya pas de travail donc ma boite interim en passant par ploe emploi ma anvoyer à un autre departement voisins pour travailler sachant que j habite toujour dans le domicil conjugal je part à 5h du matin pour travailler et je rentre le soir ,ma femme de son coté elle a toujour voulu faire une formation en domaine de tourisme du coup elle suit ca formation dans un autre département aussi sauf que elle rentre chaque semaine au bien 15jours car ca formation ne lui permet pas sachant aussi qu elle est partit meme en ENGLETERE pour une durée de 21jours pour poursuivre ca formation.voila et moi je viens de recevoir un refus de renouvelement de titre de sejours sous une obligation de quitter le territoire et ca ils ont dit c est par apport à l enquete de la gendarmerie ,sachant que evidament la gendarmerie est venu a la maison ,moi j etais au travail et ma femme ils ont trouver au domicil conjugal aprés ils lui ont poser pleine de questions evidament et ils ont verifier la maison ,evidament y avais tout mes affaires a la maison.je vous rappel que j ai toutes les preuves sur nous 2noms (EDF FREE DECLARATION D IMPOSITION .......)je vous informe aussi qu on a perdu un enfant au mois de decembre (fausse couche)et on a toutes les preuves ma femme et moi .je vous rappel aussi que dans la decision de préfet la cause etait juste l anquete de la gendarmerie mais ils ont pas preciser en quoi exactement .maintenant on sais pas quoi faire ma femme et moi on a pris un avocat mais je suis dans une situation penible ,on n est perdu .aider moi svp et n hesiter pas a me proposer votre avis svp .ce qui viene de m arriver est trés dur allah yehfadhkoum aider moi svp
24 juin 2014 14:33
Citation
sawé a écrit:
bonjour;svp quelquin vous m aider .je suis de nationalité algérienne et ma femme et francaise on n est marier depuis 2012 ,je viens de deposé mon dossier pour avoir le titre de sejours de 10ans car aprés la 1er titre de sejour vie privi et familial pour les algeriens on le droit à celle de 10ans.voila on n habite tout les deux dans le département de laval 53 mais comme c est une petite ville ya pas de travail donc ma boite interim en passant par ploe emploi ma anvoyer à un autre departement voisins pour travailler sachant que j habite toujour dans le domicil conjugal je part à 5h du matin pour travailler et je rentre le soir ,ma femme de son coté elle a toujour voulu faire une formation en domaine de tourisme du coup elle suit ca formation dans un autre département aussi sauf que elle rentre chaque semaine au bien 15jours car ca formation ne lui permet pas sachant aussi qu elle est partit meme en ENGLETERE pour une durée de 21jours pour poursuivre ca formation.voila et moi je viens de recevoir un refus de renouvelement de titre de sejours sous une obligation de quitter le territoire et ca ils ont dit c est par apport à l enquete de la gendarmerie ,sachant que evidament la gendarmerie est venu a la maison ,moi j etais au travail et ma femme ils ont trouver au domicil conjugal aprés ils lui ont poser pleine de questions evidament et ils ont verifier la maison ,evidament y avais tout mes affaires a la maison.je vous rappel que j ai toutes les preuves sur nous 2noms (EDF FREE DECLARATION D IMPOSITION .......)je vous informe aussi qu on a perdu un enfant au mois de decembre (fausse couche)et on a toutes les preuves ma femme et moi .je vous rappel aussi que dans la decision de préfet la cause etait juste l anquete de la gendarmerie mais ils ont pas preciser en quoi exactement .maintenant on sais pas quoi faire ma femme et moi on a pris un avocat mais je suis dans une situation penible ,on n est perdu .aider moi svp et n hesiter pas a me proposer votre avis svp .ce qui viene de m arriver est trés dur allah yehfadhkoum aider moi svp

Bonjour,

Au vu de ce que vous dites, il y a quelque chose qui m'échappe. Puisque votre épouse était présente au moment de l'enquête, elle pouvait confirmer votre vie commune, et votre situation professionnelle à vous 2.

Votre épouse a peut-être fait des confidences à la gendarmerie, ce qui justifie le motif "enquête de la gendarmerie", et dans ce cas le recours ne peut pas porter sur ce motif, car il n'y a pas de détail.

Sur votre obligation de quitter le territoire, avez vous ? en plus du motif qui est "enquête de gendarmerie"

- un délai de départ volontaire,
- une interdiction de retour,

Vu que vous avez à la fois, un refus de renouvellement de titre de séjour, et une obligation de quitter le territoire, pour que le recours soit efficace votre avocat doit faire un recours simultané, pour refus de titre de séjour et OQTF, directement au Tribunal administratif.

S'il fait un simple recours hiérarchique, il devra choisir son recours, soit le renouvellement du titre de séjour, soit l'OQTF mais pas les 2.

Dites aussi à votre avocat, que depuis le mois de mai 2014, les recours contentieux ont changés.

C'est a dire que vous avez le droit a un recours seulement, qui suspends votre OQTF, pendant l'instruction.

Mais si vous avez un refus au recours gracieux ou hiérarchique, et que vous faites appel, au Tribunal Administratif, vous aurez 48h, pour le faire, et vous n'êtes plus protégé contre l'OQTF.

Elle est exécutable à partir de la date de notification de refus au recours. même si le juge en appel n'a pas rendu sa décision. L'administration peut vous sanctionner avec une interdiction de retour de 2 ans.

Si vous avez besoin de plus d'information n'hésitez pas.

Soit vous citer mon message avant de répondre, pour que j'ai une notification, soit par MP;
Emission spécial MRE
2m Radio + Yabiladi.com
Facebook