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enfant ne en France des parents etrangers
sourad2010 [ MP ]
16 novembre 2010 17:07
salam alayekom,

en fait, j'ai une question concernant un enfant ne en france sachant que les parents ont carte de résident, est ce qu'il va obtenir automatiquent la nationalité francaise?
merci de votre réponse.
Pika11 [ MP ]
16 novembre 2010 18:16
Grinning smiley

Pour un enfant né sur le territoire français et de parents étrangers, tant que la résidence est continu et stable alors elle est de plein droit. Il suffit que la demande soit faite auprès de la mairie (en général).

Si rien ne change, décision ministérielle etc...., alors sache qu'à partir de 16 ans ton enfant peut en faire la demande, mais il est possible sous certaines conditions d'en faire la demande à partir de 13 ans, ce sont les parents qui doivent la demander (puisque mineur pour l'Etat, âge = -15 ans).
Tu as la possibilité aussi de demander un titre républicain, je ne sais pas si aujourd'hui ça existe toujours mais c'est une carte pour mineur français, l'équivalent d'une carte nationale d'identité. Perplexe

De rien, ne me remercie pas comme pour l'autre ok ? A la prochaine question qui sait ? Grinning smiley
sourad2010 [ MP ]
16 novembre 2010 18:51
salam

donc mon enfant a la nationalité francaise automatique ou bien il faut que j'attends L'age de 13 ANS pour faire la demande de nationalité.
Pika11 [ MP ]
16 novembre 2010 19:25
Il faut attendre ses 13 ans, pas avant. Sauf si les circulaires changent. Il est né de parents étrangers (nationalité) donc actuellement il a la vôtre, mais à partir de 13 ans une demande peut être faite.

Si l'un de ses parents était français (de naissance ou naturalisé par décret), là il aurait été possible de la demander. Ce n'est pas le cas.
Et si tu demandes la naturalisation et que tu aies gain de cause, alors il pourra bénéficier de "l'effet collectif", il faudra juste le compter avec toi dans la procédure.
l'etoile du sud [ MP ]
16 novembre 2010 21:58
salam.
pour le titre républicain "carte pour mineur" oui ca existe toujours je l'ai faite il est a pas longtemps
des la naissance c'est possible;
sourad2010 [ MP ]
18 novembre 2010 14:42
salam,
et merci beaucoup de votre réponse.

donc ce le titre républicain "carte pour mineur" est toujours valable, la préfecture le donne sans aucun probléme.
toujours on a avis favorable pour cette carte.
merci.
Pika11 [ MP ]
18 novembre 2010 17:48
Salam Sourad2010

Le titre républicain, certaines préfectures ne le délivrent plus mais elles sont rares. Parce qu'elles estimaient que finalement il n'était d'aucune utilité, donc moins de paperasse.
La préfecture le donne sous certaines conditions (fournir les documents demandés) et notamment le timbre fiscal. Smiling Smiley

Il fût un temps où ce titre était obligatoire pour la circulation d'un mineur, ce n'est plus le cas. C'est juste une preuve de son identité. Ca peut t'être utile alors oui pourquoi ne pas le demander auprès de ta préfecture. Il est valable 5 ans.
Par contre tu peux d'ores et déjà te renseigner car il existe des préfectures qui le donnent même à un enfant de moins de 13 ans. Ca c'est l'âge plus ou moins officiel pour la délivrance, mais ils l'accordent il suffit de le demander.

De rien Grinning smiley



Modifié 1 fois. Dernière modification le 18/11/10 17:54 par Pika11.
madgy [ MP ]
18 novembre 2010 17:55
Salut Sourad2010;

Effectivement comme le dit Pika11; l'enfant né en France de parents étrangers portent d'embléemais il la nationalité de ses parents; mais il peut bénéficier d'un titre républicain (TIR) jusqu'à l'âge de ses 13 (âge auquel les parents peuvent lui solliciter la nationalité française sous certaines conditions)ans ou 18 ans (âge auquel il peut solliciter lui-même la nationalité française.

Ici en france pas droit de sol alors pas de nationalité automatique!

Tu peux aller récupérer les fiches dans ta préfecture et faire établir le TIR! AVnt il était gratuit; mais depuis 2009 il est payant par un timbre OMI d'une valeur que j'ai oubliée!

Bien à toi


Citation
sourad2010 a écrit:
salam

donc mon enfant a la nationalité francaise automatique ou bien il faut que j'attends L'age de 13 ANS pour faire la demande de nationalité.
fleure92 [ MP ]
18 novembre 2010 17:55
bonsoir à tous


excuse moi pika 11 mais le tir est obligatoire surtout en cas de voyage ,mon fils est né en 2009 et je l'ai fait à la préfecture et à l'aéroport on l'exige pour le retour en France
madgy [ MP ]
18 novembre 2010 18:03
Salut Fleure92;

Ton point est tout à fait avérer! J'ai oublié de mentionner ce point; il est obligatoire; autrement ton enfant resterait comme un "sans-papier"!





Citation
fleure92 a écrit:
bonsoir à tous


excuse moi pika 11 mais le tir est obligatoire surtout en cas de voyage ,mon fils est né en 2009 et je l'ai fait à la préfecture et à l'aéroport on l'exige pour le retour en France
Pika11 [ MP ]
18 novembre 2010 18:07
Bonsoir fleur92

Non pas obligatoire constamment, si l'enfant est sur le passeport des parents ils s'en moquent de ce titre. Et enfin tout dépend du pays aussi visité, certains demandent tandis que d'autres non, c'est comme l'autorisation de sortie du territoire que ce soit pour un enfant ou pour la femme mariée, elle n'existe plus mais existe encore, certains la demandent et d'autres s'en moquent.

Je connais des personnes, ça ne leur a servit à rien du tout ce titre mis à part payer les timbres fiscaux. Juste un titre, utile, mais tout dépend pour son utilisation.
l'etoile du sud [ MP ]
18 novembre 2010 21:32
BONSOIR
en fête le prix du timbre pour une carte titre républicain et de 30€
pour ce qui est de mettre l'enfant sur le passeport des parents l'administration marocain ne l'accepte plus.
tous ca pour faire payer les timbre je sais plus combien 400 ou 500 dh mettre
Pika11 [ MP ]
18 novembre 2010 22:00
Merci Barek pour l'info, je ne savais pas pour le refus de mettre l'enfant sur le passeport du parent concernant l'administration Marocaine.
sara** [ MP ]
18 novembre 2010 22:16
Citation
barek83 a écrit:
BONSOIR
en fête le prix du timbre pour une carte titre républicain et de 30€
pour ce qui est de mettre l'enfant sur le passeport des parents l'administration marocain ne l'accepte plus.
tous ca pour faire payer les timbre je sais plus combien 400 ou 500 dh mettre

Salam,

A la sortie de passeport Marocaine biometrique, l´administration Marocaine n´acceptent plus de mettre les enfants sur le passeport des parents.
[center] [color=#000099] [b]...[/b] [/color][/center]
sourad2010 [ MP ]
18 novembre 2010 22:35
salam a tout monde,

je suis du maroc, donc comment je dos faire
merci
Pika11 [ MP ]
18 novembre 2010 22:45
Va à la préfecture et demande le formulaire pour le titre républicain. Ils te donneront les documents. Smiling Smiley

Ah, passeport biométrique, là je comprends mieux le refus.
madgy [ MP ]
19 novembre 2010 13:39
Bonjour Pika11; mon enfant avait 3 mois, et nous devrions nous rendre à Montréal; j'ai dû lui faire faire un passeport; Je crois que la plupart des pays n'acceptent plus les enfants sur le passeport des parents!


Citation
Pika11 a écrit:
Merci Barek pour l'info, je ne savais pas pour le refus de mettre l'enfant sur le passeport du parent concernant l'administration Marocaine.
madgy [ MP ]
19 novembre 2010 13:43
Salut Sourad2010,

Simplement paye 30 euros à la préfecture pour faire établir le TIR à ton enfant; ensuite rapproche-toi de l'ambassade du Maroc en France pour faire une demande de passeport biométrique pour ton enfant!

Aussi même si tu t'es séjourné ici en France 100 ans et que tu as une carte de 10 ans; ton épouse aussi a une carte de 10 ans; tu es considéré toujours comme étranger et garde ta nationalité d'origine ainsi que tes enfants! Alors pour éviter tout il faut lui faire faire le passeport!

Bien à toi



Citation
sourad2010 a écrit:
salam a tout monde,

je suis du maroc, donc comment je dos faire
merci
Pika11 [ MP ]
19 novembre 2010 18:04
Bonjour Madgy
Comme tu le sais je reviens de l'étranger, j'étais accompagnée de personnes ayant des enfants, on était à deux voitures, nous sommes passés dans deux guichets différents. Et surprise pour une voiture, pas de soucis, et pour l'autre il fallait sortir le livret de famille, l'autorisation de sortie émanant de la puissance paternelle etc...Les enfants étaient sur le passeport, c'était suffisant pour un guichet, mais pas pour l'autre, pourtant c'est le même pays.

Voilà pourquoi je dis plus haut, tout dépend du pays, et de son utilisation. Là c'était du n'importe quoi.
Mais le titre est malgré tout utile, c'est une pièce d'identité pour mineur de parents étrangers. Voilà pourquoi je l'incite à aller en faire la demande.

Citation
madgy a écrit:
Bonjour Pika11; mon enfant avait 3 mois, et nous devrions nous rendre à Montréal; j'ai dû lui faire faire un passeport; Je crois que la plupart des pays n'acceptent plus les enfants sur le passeport des parents!


Citation
Pika11 a écrit:
Merci Barek pour l'info, je ne savais pas pour le refus de mettre l'enfant sur le passeport du parent concernant l'administration Marocaine.
l'etoile du sud [ MP ]
19 novembre 2010 20:14
Citation
Pika11 a écrit:
Merci Barek pour l'info, je ne savais pas pour le refus de mettre l'enfant sur le passeport du parent concernant l'administration Marocaine.

_salam . de rien PIKA 11
encore une info pour toi la demande prend cas même 2 mois avant d'obtenir la carte titre républicain en tout cas dans le département du var. ailleurs je sais pas;
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