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housaimiya a écrit:
Assalamoalaikom,
Dans troix semaines je vais importer une marchandise d'une valeur de USD5500 et les charges du fret d'un montant de USD500. Le droit douanier est de 10% alors que la taxe sur la valeur ajoutee' est de 20%.
J'aimerais bien s'il vous plait si quelqu'un m'explique comment calculer le droit douanier a payer ou ce qu'on apelle le montant de liquidation.
Merci d'avance
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rosa ema a écrit:
bonjour,
svp j'aimerais savoir si le tx des droit douane dans ce cas ht ou bien ttc :
(droits de douanes= 6000x10%=600
la tva = 6600x20% =1320
liquidation =1320+600=1920usd).
merci d'avance
Bonjour,Citation
chellah a écrit:Citation
rosa ema a écrit:
bonjour,
svp j'aimerais savoir si le tx des droit douane dans ce cas ht ou bien ttc :
(droits de douanes= 6000x10%=600
la tva = 6600x20% =1320
liquidation =1320+600=1920usd).
merci d'avance
Bonjour,
Non Pour la TVA tu prends la base "hors taxe, c'est à dire la valeur de la marchandise à la frontière. On ne paie pas de taxe sur une autre taxe.
Pour le total de la liquidation c'est bon sauf si tu n'as pas d'autres taxes parafiscales sur ta marchandise.
Voilà. j'espère t'avoir aidé.
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sat1 a écrit:Bonjour,Citation
chellah a écrit:Citation
rosa ema a écrit:
bonjour,
svp j'aimerais savoir si le tx des droit douane dans ce cas ht ou bien ttc :
(droits de douanes= 6000x10%=600
la tva = 6600x20% =1320
liquidation =1320+600=1920usd).
merci d'avance
Bonjour,
Non Pour la TVA tu prends la base "hors taxe, c'est à dire la valeur de la marchandise à la frontière. On ne paie pas de taxe sur une autre taxe.
Pour le total de la liquidation c'est bon sauf si tu n'as pas d'autres taxes parafiscales sur ta marchandise.
Voilà. j'espère t'avoir aidé.
Oh que si, la TVA est assise sur la valeur taxable et les droits de douane.
Ci-après , simulation copiée à partir du site des douanes.
[www.douane.gov.ma]
Accueil | Services en ligne | Dédouanement d'un véhicule (MCV)
Présentation
Calcul des droits et taxes
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Bureaux de dédouanement
Calcul des droits et taxes
Consultation du 06/03/2013 à 09:40
Informations sur le bénéficiaire
Type bénéficiaire : Autre (Dédouanement dans le cadre du droit commun)
Informations sur le véhicule
Genre du véhicule : Véhicule de tourisme non hybride
Marque du véhicule : VOLKSWAGEN
Type du véhicule : 3C
Modèle du véhicule : PASSAT 2.0 TDI CARAT 4 MOTION
Date de 1ère mise en circulation : 02/12/2011
Valeur à l'état neuf : 342 300 DH
Valeur taxable : 308 070 DH
Détails des droits et taxes exigibles
Droit d'importation (17.5%) : 53 913 DH
TVA (20.0%) : 72 551 DH
Taxe parafiscale (0.25%) : 771 DH
Montant total des droits et taxes : 127 235 DH