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Double nationalité : choix, droits et autres (à savoir)
e
20 novembre 2011 12:00
Bonjour à toutes et à tous,

Ayant constaté qu'il y a pas mal des question autour de "la bi-nationalité", "le fichage de la pluralité des nationalités", etc. j'ai décidé que créer ce fils de discussion pour partager avec vous quelques informations que j'ai apprises. Attention, je ne suis pas spécialiste (je n'ai fait que lire des info sur le site de MAE et quelques documents sur le net relatifs à cette question), n'hésitez pas donc d'ajouter vos contributions pour rendre ce poste plus pertinent smiling smiley

1. Déclaration de la pluralité de nationalités :
Q: Dois-je signer le document?
R: Oui, il est désormais obligatoire pour tous les nouveaux naturalisés de signer ce document.
Citation
a écrit:
art 21-27-1 du code civil : Les personnes qui demandent à acquérir la nationalité française par décision de l’autorité publique (naturalisation notamment), ou par déclaration, doivent désormais "déclarer à l’autorité compétente la ou les nationalités qu’elles possèdent déjà, la ou les nationalités qu’elles conservent en plus de la nationalité française ainsi que la ou les nationalités auxquelles elles entendent renoncer."


Q: Dois-je déclarer toutes les nationalités que je possède ?
R: Oui! Absolument.

Q: Dois-je déclarer la(es) nationalité(s) que je vais renoncer?
R: A vous de voir.

Q: Peux-je mentir ou déclarer que je vais renoncer une telle nationalité mais je ne le ferrai pas?
R: Il est fortement déconseillé. Si une personne signe le document en disant qu'elle va renoncer une des nationalités qu'elle possède, il faut qu'elle le fasse. Sinon ce serait considéré comme un mensonge et le décret sera retiré pendant 2 ans suite à la découverte d'une déclaration fraudeuse. C'est précisé par la lois. Toute déclaration fraudeuse découverte pendant 2 ans après sa naturalisation peut entamer à la déchéance de sa nationalité. 10 ans pour la crime grave comme les actes de terrorisme, etc. La déchéance peut se faire si elle ne rend pas la personne en question apatride.

Q: A quoi sert cette déclaration de la pluralité de nationalités?
R: La réponse (parmi d'autres), elle sert à
- ficher les français ayant d'autres nationalités
- appliquer proprement la protection diplomatique que la France a comme accord avec d'autres pays ou par les lois internationales.

Voici un exemple concret :
Un chinois naturalisé français qui vit en France, il est considéré exclusivement comme un francais. La France ne le reconnais pas comme un chinois. Par contre, si il est rentré en Chine, il ne peut pas s'en servir de la protection diplomatique de la France dans son pays parce que il est chinois ET il est en Chine. Ce cas n'applique pas si il est dans d'autres pays que la Chine. Il pourrait ainsi demander la protection diplomatique française, comme par exemple l'expatriation en France en cas de problème grave portant atteinte à sa vie.
Edit : la Chine n'est pas un bon exemple, donc remplacez la Chine par un autre pays qui accepte la double nationalité smiling smiley

2. Lois sur la pluralité des nationalités :
La France n'interdit pas la pluralité de nationalités, mais applique les lois et les accords pour les binationaux (régime militaire, protection diplomatique, etc.). La nouvelle lois pour les nouveaux naturalisés ne supprimera non plus la double nationalité.

3. Renoncer à sa nationalité de naissance :
Renoncer sa nationalité n'est pas une procédure simple voire inapplicable. A titre d'exemple, au Maroc, un citoyen marocain est né marocain et le sera à vie même si il a obtenu une autre nationalité plus tard.

Pareil dans certains pays d'Asie, il est impossible de renoncer à sa nationalité de naissance. De une, cet acte n'est pas prévue par la lois. De deux, une personne qui souhaite renoncer à sa nationalité doit impérativement s'adresser au roi (ex. Thaïlande, Cambodge, etc.), et là, faut pas rêver que le roi accepte la demande.

Voilà. Soyez tranquille!

A lire si vous avez envie :

[vosdroits.service-public.fr]



Modifié 5 fois. Dernière modification le 23/11/11 20:55 par eloix.
- 12/2010 : dépôt du dossier (entretien et récépissé le même jour) - 08/2011 : naturalisé et nom publié dans le JO août 2011 - 11/2011 : cérémonie de naturalisation
r
20 novembre 2011 12:12
Salut !

Merci à toi d'ouvrir ce sujet et pour le travail de recherche pour éclaircir Welcome J'aurais dû me cultiver avant d'aller en préfecture et m'engager en connaissance de cause.

Encore bravo pour la disponibilité.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 20/11/11 15:38 par razibus.
e
20 novembre 2011 12:41
Je t'en prie razibus. Voilà, maintenant tu peux être de nouveau zen grinning smiley
- 12/2010 : dépôt du dossier (entretien et récépissé le même jour) - 08/2011 : naturalisé et nom publié dans le JO août 2011 - 11/2011 : cérémonie de naturalisation
r
20 novembre 2011 16:24
Salut à tous.

T'inquiète, je suis toujours zen grinning smiley Mon seul problème, je suis quelqu'un de principe : je déteste l'inégalité et l'illégalité ;
Après réflexion, je ne suis pas d'accord avec ton analyse. Je conseillerai plutôt à tous de répondre renoncer à sa nationalité d'origine (il me semble que j'ai signé ce document parce que j'ai répondu vouloir conserver ma nationalité d'origine dans la mesure où la double nationalité n'était pas illégale), pour les raisons suivantes :

1/

art 21-27-1 du code civil : Les personnes qui demandent à acquérir la nationalité française par décision de l’autorité publique (naturalisation notamment), ou par déclaration, doivent désormais "déclarer à l’autorité compétente la ou les nationalités qu’elles possèdent déjà, la ou les nationalités qu’elles conservent en plus de la nationalité française ainsi que la ou les nationalités auxquelles elles entendent renoncer."
Il s’agit donc d’une déclaration d’intention et non d’une affirmation.

2/

Q: Dois-je déclarer toutes les nationalités que je possède et la(les)quelles je vais renoncer?
R: Oui! Absolument.

Non, je déclare celles que j’entends renoncer (intention). Autrement, il aurait été imposer un delai, tout au moins pour entamer les démarches et en apporter la preuve au fichier. Déclarer vouloir le faire et ne pas le faire n’est donc pas un mensonge car j’ai pu changer d’avis entre temps. Autrement, il s’agirait de la mention d’un choix définitif avec toutes les conséquences qui vont avec.

3/

L’inscription de cette mention au fichier me semble illégale dans la mesure où elle ne concerne pas l’ensemble des binationaux, donc inéquitable. thumbs down
J"en arrête là, le débat est ouvert Bye
PS : C'est pour ça que je suis content d'être français tongue sticking out smiley
P
20 novembre 2011 17:40
Oui, merci pour ces précisions! C'est vrai que ça ne me semble pas équitable dans la mesure où les français qui acquièrent une autre nationalité ne seront pas "fichés".

Je me demande comment on fait quand on a "réussi" à renoncer à une autre nationalité? Il faut le déclarer à qui le cas échéant?
e
20 novembre 2011 18:29
Citation
razibus a écrit:
Salut à tous.

T'inquiète, je suis toujours zen grinning smiley Mon seul problème, je suis quelqu'un de principe : je déteste l'inégalité et l'illégalité ;
Après réflexion, je ne suis pas d'accord avec ton analyse. Je conseillerai plutôt à tous de répondre renoncer à sa nationalité d'origine (il me semble que j'ai signé ce document parce que j'ai répondu vouloir conserver ma nationalité d'origine dans la mesure où la double nationalité n'était pas illégale), pour les raisons suivantes :

1/

art 21-27-1 du code civil : Les personnes qui demandent à acquérir la nationalité française par décision de l’autorité publique (naturalisation notamment), ou par déclaration, doivent désormais "déclarer à l’autorité compétente la ou les nationalités qu’elles possèdent déjà, la ou les nationalités qu’elles conservent en plus de la nationalité française ainsi que la ou les nationalités auxquelles elles entendent renoncer."
Il s’agit donc d’une déclaration d’intention et non d’une affirmation.

2/

Q: Dois-je déclarer toutes les nationalités que je possède et la(les)quelles je vais renoncer?
R: Oui! Absolument.

Non, je déclare celles que j’entends renoncer (intention). Autrement, il aurait été imposer un delai, tout au moins pour entamer les démarches et en apporter la preuve au fichier. Déclarer vouloir le faire et ne pas le faire n’est donc pas un mensonge car j’ai pu changer d’avis entre temps. Autrement, il s’agirait de la mention d’un choix définitif avec toutes les conséquences qui vont avec.

3/

L’inscription de cette mention au fichier me semble illégale dans la mesure où elle ne concerne pas l’ensemble des binationaux, donc inéquitable. thumbs down
J"en arrête là, le débat est ouvert Bye
PS : C'est pour ça que je suis content d'être français tongue sticking out smiley

Ah je pense avoir mal exprimé sur la 2eme question. En fait la réponse "oui absolument" est pour "dois je déclarer toutes les nationalités que je possède?" après pour la deuxième partie "les nationalités que je vais renoncer", chacun doit répondre individuellement.

Je vais corriger le post original.

Citation
PPRiquet a écrit:
Oui, merci pour ces précisions! C'est vrai que ça ne me semble pas équitable dans la mesure où les français qui acquièrent une autre nationalité ne seront pas "fichés".

Je me demande comment on fait quand on a "réussi" à renoncer à une autre nationalité? Il faut le déclarer à qui le cas échéant?

Je ne sais pas du tout. Chaque pays a sa propre politique relative à la déchéance de la nationalité (volontairement ou non).
Désolé.
- 12/2010 : dépôt du dossier (entretien et récépissé le même jour) - 08/2011 : naturalisé et nom publié dans le JO août 2011 - 11/2011 : cérémonie de naturalisation
e
23 novembre 2011 09:22
Voici la charte pour les nouveaux français :

[fichier.europe1.fr]

Merci à moidu13.
- 12/2010 : dépôt du dossier (entretien et récépissé le même jour) - 08/2011 : naturalisé et nom publié dans le JO août 2011 - 11/2011 : cérémonie de naturalisation
d
23 novembre 2011 12:54
la loi est dèjà entrée en vigueur ou elle le sera à partie de janvier 2012?? j'ai un RDV demain à la préfecture pour recevoir mon decret et mon acte de naissance (decret 48). selon vous, je serai dans l'obligation de declarer tous ça ?

concernant l'exemple du chinois, je pense que la chine ne reconnais pas la double nationalité. ça veut dire pour un chinois qui voulait acquerir la nationalité française, il doit absolument renoncer à sa nationalité chinoise.
e
23 novembre 2011 13:55
Salut Dzeko,

Si tu parlais de la déclaration de pluralité de nationalités, oui tes obligé de déclarer tes nationalités et signer.
Pour l'exemple de la Chine, t'as raison, je ne suis de Chine, du coup je ne savais pas que la Chine ne reconnaît pas la double nationalité ^^
- 12/2010 : dépôt du dossier (entretien et récépissé le même jour) - 08/2011 : naturalisé et nom publié dans le JO août 2011 - 11/2011 : cérémonie de naturalisation
d
23 novembre 2011 17:16
pour enrichir ce forum je propose cette : si un jour la loi vous oblige à choisir une seule nationalité, vous opterez pour la quelle?
ce serait plus intéressent de voir le choix des gens qui sont naturalisés.



Modifié 2 fois. Dernière modification le 23/11/11 18:33 par dzeko.
P
23 novembre 2011 20:05
En ce qui me concerne, le choix serait rapide: je resterais français. C'est dans la logique de la démarche: c'est la seule nationalité que j'aie choisie. Je me suis battu pour l'avoir!
De toute façon, je n'adhère pas aux valeurs de mon pays d'origine (si valeurs il y a)! Je n'y ai jamais voté, et je n'y voterai jamais: ce sont toujours les mêmes pantins qui sont élus.

Par contre, je conserve tout un héritage culturel de ce pays, ça fait partie de qui je suis. J'ai des origines, mais je considère que mes seules obligations en terme de nationalité (vote, défense...) sont envers la France, même si un conflit éclatait entre la France et mon pays d'origine.
Les autres passeports, c'est juste pour éviter d'avoir à faire des demandes de visa.

Encore une fois, ça ne concerne que moi.
e
23 novembre 2011 20:50
Citation
dzeko a écrit:
pour enrichir ce forum je propose cette : si un jour la loi vous oblige à choisir une seule nationalité, vous opterez pour la quelle?
ce serait plus intéressent de voir le choix des gens qui sont naturalisés.
Question à 1 million... dzeko mdr
Bon je vais être direct, sans langue de bois smiling smiley Cela pourrait faire rire à certaines personnes, mais je peux dire que je conserve la nationalité française sans hésitation pour une simple raison : je me sens tout simplement français, sur presque tous les plans : culture, vie amoureuse, devise de la vie, etc.
J'ai toujours vécu dans les milieux occidentaux (parcours dans des écoles internationales dans mon pays d'origine), ex-compagnes françaises, mode de vie française, etc.

Sinon, comme tous les naturalisés, sur le plan professionnel, être français, citoyen européen, nous avons beaucoup d'avantages : voyage, protection diplomatique, etc.



Modifié 3 fois. Dernière modification le 23/11/11 22:39 par eloix.
- 12/2010 : dépôt du dossier (entretien et récépissé le même jour) - 08/2011 : naturalisé et nom publié dans le JO août 2011 - 11/2011 : cérémonie de naturalisation
R
23 novembre 2011 22:15
Salut,

Je pense que la réponse dépend de ce que l'on a vécu. Car même si on est français de la tête aux pieds, la plus par d'entre nous parle ou/et comprend couramment la langue de nos parents ( sauf cas particuliers ).
On n'est 100 % français et 100% d'un autre pays, c'est une richesse qu'il ne faut pas perdre je pense.
Pour moi c'est comme demander a un enfant de choisir entre son père et sa mère.

De toute façon les lois internationales compliques ce genre de lois


Citation
dzeko a écrit:
pour enrichir ce forum je propose cette : si un jour la loi vous oblige à choisir une seule nationalité, vous opterez pour la quelle?
ce serait plus intéressent de voir le choix des gens qui sont naturalisés.
m
24 novembre 2011 07:41
Eloix, merci bcp le forum est SUPER je vois déjà LES GROSES TETES: dzeko,PPriquet, ca va être trés intressant le debat. Bonne journée à tous.Clap
e
24 novembre 2011 08:19
Je t'en prie megacool. Sinon, c'est quoi ta réponse à la question de dzeko? ;-)

Bonne journée à tous!
m
24 novembre 2011 13:17
Salut, dzeko moi j aimerais garder les 2 nationalites: la premiére c'est comme ma mére l'outre c'est cela qui m'adopté et qui J'AIME de toutes mon être. Je suis toute en couleur: Bleu,blac,rouge,verde,et amarelo. voilà
e
24 novembre 2011 14:00
Citation
megacool a écrit:
Salut, dzeko moi j aimerais garder les 2 nationalites: la premiére c'est comme ma mére l'outre c'est cela qui m'adopté et qui J'AIME de toutes mon être. Je suis toute en couleur: Bleu,blac,rouge,verde,et amarelo. voilà
En fait, la question de dzeko etait plutôt si on ne pouvait choisir qu'une seule à cause de nouvelle lois...
Moi j'aimerais garder les deux... mais pour répondre à question de dzeko, j'ai dit que je garderai la nationalité française smiling smiley
- 12/2010 : dépôt du dossier (entretien et récépissé le même jour) - 08/2011 : naturalisé et nom publié dans le JO août 2011 - 11/2011 : cérémonie de naturalisation
d
24 novembre 2011 18:07
PPriquet merci pour tes commentaires. tu résume parfaitement mes pensées.
ce qui m'attache à mon pays d'origine c'est uniquement le fait d'avoir mes parents la bas. le reste, je suis fier d'être français à 100 %. J'aime ce pays et j'espere l'honorer.la france est un très beau pays avec une grande histoire et défend des valeurs fondamentales (democratie, laïcité...ect ). . Par exemple, dans mon pays d'origine, une seule réligion est dominante et reconnue dans la constitution. les autres sont exclues je me sens plus respecté en france que dans mon pays d'origine. J'ai une chance extraordinaire d'avoir été accepté dans cette nation

Pour ce qui est mon avis concernant la double nationalité, je pense que c'est de l'hypocrésie totale. on peut aimer les deux pays en même temps mais il y a toujours un pays de coeur . je ne suis pas du tout contre la suppression de la double nationalité (d'ailleurs, j'espère que la loi change dans ce sens). Mon choix c'est évidemment la France



Modifié 1 fois. Dernière modification le 25/11/11 05:36 par dzeko.
P
25 novembre 2011 00:14
Citation
megacool a écrit:
Eloix, merci bcp le forum est SUPER je vois déjà LES GROSES TETES: dzeko,PPriquet, ca va être trés intressant le debat. Bonne journée à tous.Clap

Merci megacool smiling smiley
R
25 novembre 2011 14:48
Je te pose une question parce que la double nationalité ne concerne pas que les naturalisés.
Une question : Tu fais quoi d'une personne qui par exemple a une père français et une mère italienne ( ou autres ) et qui en plus a été éduqué dans les 2 univers ( connaissances de l'histoire des 2 pays, langues, + voyage réguliers entre ses 2 pays et bien sur liens fort avec la famille dans les 2 pays ) ?
Avec les lois internationales ça ne tiendra pas. En plus ça rime à quoi cette question que se pose notre Etat ?
Avoir 2 nationalités dérange qui en fait ?


Citation
dzeko a écrit:
PPriquet merci pour tes commentaires. tu résume parfaitement mes pensées.
ce qui m'attache à mon pays d'origine c'est uniquement le fait d'avoir mes parents la bas. le reste, je suis fier d'être français à 100 %. J'aime ce pays et j'espere l'honorer.la france est un très beau pays avec une grande histoire et défend des valeurs fondamentales (democratie, laïcité...ect ). . Par exemple, dans mon pays d'origine, une seule réligion est dominante et reconnue dans la constitution. les autres sont exclues je me sens plus respecté en france que dans mon pays d'origine. J'ai une chance extraordinaire d'avoir été accepté dans cette nation

Pour ce qui est mon avis concernant la double nationalité, je pense que c'est de l'hypocrésie totale. on peut aimer les deux pays en même temps mais il y a toujours un pays de coeur . je ne suis pas du tout contre la suppression de la double nationalité (d'ailleurs, j'espère que la loi change dans ce sens). Mon choix c'est évidemment la France
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