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divorcé en france probléme avec les adouls por un remariage????
t
15 septembre 2007 21:42
salam

voilà j'ai eu mon ccm et je voudrais faire l'acte adoulaire dicorcé en france(mariage français avant )
double nationalité .
le probléme les adouls me demnde d'enregistrer mon divorce au maroc .c'est n'iporte koi puisque mon divorce est déjà enregistré sur l'état civil français.

pour ceux qui sont passé par là aidez moi svp.
merci
t
15 septembre 2007 22:01
personne qui peut m'aider?? snif snif
i
15 septembre 2007 22:01
Salam et bienvenu au club

Le sujet a déjà été traité nous sommes plusieurs dans ton cas ,la réponse malheureusement c'est que tu dois passer par un tribunal au Maroc pour faire l'exéquatur de ton jugement de divorce français ,pour cela tu dois réunir ton jugement de divorce ainsi que le certificat de non appel ,le mieux c'est de prendre un avocat si tu veux accelérer les choses .
la procédure dure environ 1 mois et demi à 2 mois cela dépend de l'avocat et de son éfficacité.
Je rajoute que si tu as une bonne connaissance au tribunal tu peux t'en passer d'un avocat .

Je te souhaite bon courage et si tu as besoin d'info ,contactes moi en mp.
amicalement.
k
15 septembre 2007 22:28
Salam

jette un oeil sur le sujet de ma chère amie DELAR, je pense que tu auras des éléments de réponses ou envoie-lui un mp et elle te répondra inchaallah.

mabrouk ramadan
t
16 septembre 2007 09:18
merci idfixe et talouzte;

ce ke je ne comprend c ke certain arrive a se marier sans cette procédure,certains on attendu des mois pour k'on leur dise a la fin que la trace de leur mariage n'existe pas alors moi je suis un peu perdu.
et ça me prend la tete.
i
16 septembre 2007 09:28
Citation
tareki a écrit:
merci idfixe et talouzte;

ce ke je ne comprend c ke certain arrive a se marier sans cette procédure,certains on attendu des mois pour k'on leur dise a la fin que la trace de leur mariage n'existe pas alors moi je suis un peu perdu.
et ça me prend la tete.

Effectivement un français de souche n'aurra pas à faire cette démarche ,par contre un bi-national c'est une autre histoire .
D
17 septembre 2007 15:48
SALAM TAREKI
comme te l'a dit notre amie TALOUIZTE,
je t'ai peut être répondu sur mp, mais je veux que tout le monde en profite.
j'ai déjà traité le sujet sur le forum sous l'intituté :
ATTENTION DIVORCES CECI VOUS CONCERNE,
tu peux regarder mais je peux me répéter, en bref
j'ai eu le mm problème que toi, mon fiancé (marié et divorcé en france)
il te faut ce dossier :
- papiers de divorce
- PV de signification (comme quoi ton ex a reçu le divorce et l'a signé)
- certificat de non appel
le tout traduit en arabe chez un traducteur assermenté
tu donnes tout à un avocat, le dossier se traite au tribunal, ça prend ça dépend
1 moi 2, je sais pas, si tu as des interventions, ça sera mieux, bon courage.
r
17 septembre 2007 15:58
Ca concerne les marocains d'origines divorcé en france ou seulement les français divorcé en france?
i
17 septembre 2007 16:25
Citation
rayan amour france - maroc a écrit:
Ca concerne les marocains d'origines divorcé en france ou seulement les français divorcé en france?

salam rayan
ça concerne uniquement les franco-marocains divorcés en France dont le divorce n'a pas été transcrit au autorités marocaines.

Ceux qui ont uniquement la nationalité française ne sont pas concernés et ont pas besoin de faire l'exéquatur le jugement de divorce français suffit.
r
17 septembre 2007 16:30
Salam idfixe,
choukran pour ta réponse qui me convient parfaitement. Donc tout est impecable pour moi lhamdoulah.

Choukran, pas besoins d'un avocat pour la réponse c'est cool winking smiley je rigole biensûr lol

Salam
f
17 septembre 2007 16:39
salam,
alors il y a 2 choses:
1* tu étais marié en france avec une française à la mairie (mariage français), en cas de divorce, tu vas avec ton jugement de divorce au consulat du maroc à l'état civil avec 2 témoins, là bas ils vont te préparer un acte de divorce sur honneur avec les 2 témoins, avec cet acte tu pourras te remarier au bled,
2* si ton mariage est français marocain, tu vas avec le jugement de divorce avec sa tardution, au tribunal d'instance de ta ville, et tu demande la valdation de ton divorce ça prend un peu de temps, et avec le jugement de divorce marocain tu pourras te remerier.
ne te prends pas la tête c'est trés simple. et bon mariage...
 
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