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Salam aleikoum,

Voici ma question peut etre que l'un d'entre vous pourra m'aider.
Voila 6 ans que je vie avec mon conjoint nous avons 2 enfants et ne sommes pas marié.
Il est marocain il s'est marié au maroc avec une marocaine de france qui a divorcer a son retour en france.
Nous avons bien le jugement de divorce français, mais pour ce qui concerne le maroc je suis perdu et-il automatiquement divorcé ou il y a des demarche a effectuer ?
Il y a des années que nous voulons nous marié mais a cause de cela nous ne l'avons pas fait et j'en ai assez de vivre comme sa !
Merci pour vos futurs reponses

salamo alykom il faus qu'il prend son jugement de divorce au trebunal au maroc et la bat vont le divorcer
wassalamo alykom

salam
le divorce francais sa reste francais sa rien a voir avec le divorce au maroc il faut valider le jugement de divorce francais au maroc se simple il faut prendre un avocat qui se occupe de sa il va te demander le jugement de divorce+certifica non apel les originaus des papier obligatoir donc pas photocopis meme ta presence se pas oubligatoire .et tu aura le divorce marocain 1 semaine au max 15 jour et voila
j'esper que je te aider

Citation
Hakimaya a écrit:
Salam aleikoum,

Voici ma question peut etre que l'un d'entre vous pourra m'aider.
Voila 6 ans que je vie avec mon conjoint nous avons 2 enfants et ne sommes pas marié.
Il est marocain il s'est marié au maroc avec une marocaine de france qui a divorcer a son retour en france.
Nous avons bien le jugement de divorce français, mais pour ce qui concerne le maroc je suis perdu et-il automatiquement divorcé ou il y a des demarche a effectuer ?
Il y a des années que nous voulons nous marié mais a cause de cela nous ne l'avons pas fait et j'en ai assez de vivre comme sa !
Merci pour vos futurs reponses

oui tu dois le faire valider au maroc c est simple tu peux prendre un avocat si t as pas bcp de temps ca va te prendre entre 1 semaine a 15 jrs si non tu px le fraire toi meme sans l aide d avocat mais ca peux aller a un mois voila bn courage

Salem alikoum Hakimaya,


Si ton conjoint est divorcé en France, il ne l'est peut-être pas "automatiquement" devant les autorités marocaines. Avez vous été vous renseigner auprès d'un consulat marocain ? A t-il eu un livret de famille marocain, si oui, il devrait y avoir la mention "divorcé" dessus ?
Dans ce cas là il faut absolument que tu prennes contact avec le consulat du Maroc dont tu dépend.


Et ensuite si vous comptez vous marier au Maroc, il faut que les autorités reconnaissent son divorce "français" il est impératif de commencer par une exéquatur de divorce.

Bon, mon cas est différent, mais ça peut aussi servir pour d'autres : je suis franco-tunisienne, mariée et divorcée en France avec un marocain, il y a 10 ans de ça.

En 2010, fiançailles avec mon futur mari, marocain. Nous avions choisi de nous marier à Casablanca.
Mon fiancé et moi avons connu les allers et venus, les demandes interminables de papiers, les légalisations de papiers, les timbres, les écrivains publics, les traducteurs.... et moi qui avait pris 10 jours de congès pour venir à Casablanca, remplir les formalités administratives, passer devant l'adoul... et hop en avant les youyous ) .

Nous avons obtenu le CCM au mois de mai 2011, et étions finalement mariés devant l'adoul au mois de septembre 2011!!!!!!!

Nous aurions pu gagner beaucoup de temps, si depuis le départ le 1er adoul que nous avions consulté n'avait pas "OMIS" de nous préciser l'importance de mon exéquatur de divorce, qui absolument nécessaire pour que tout le dossier complet soit validé par le tribunal des familles.

Donc pour ce faire il y a soit le moyen comme on te l'a déjà dit de remettre la demande d'exéquatur à un avocat (se renseigner pour en avoir un "bon"!!) et là effectivement tu payes ses honoraires et tu as ton papier assez rapidement, soit tu fais les démarches toi-même, mais il faudrait que tu sois disponible (genre un bon mois), patiente et courageuse.......

Pourquoi ?
non pas que je veuille remettre en cause le sytème protocolaire et administratif de notre cher beau pays, mais c'est vrai que dans mon cas, je ne suis pas tout à fait habituée à entendre une version de liste de documents à remettre chez un adoul, aller de ce pas au tribunal entendre une autre version, puis de ce pas encore aller chez l'écrivain public pour me rédiger la demande d'exéquatur, revenir au tribunal avec la dite demande, attendre... puis entendre que :" ah tiens au fait, vous avez oublié la photocopie de tel ou tel papier"... avec notre cartable sous le bras on s'empresse de sortir la photocopie demandée (oui parce que on avait TOUT avec nous TOUT le temps) et puis au final ils te prennent la photocopie la regardent dans tous les sens, et te la rendent en te disant : "bah il faut que la légalisée auprès de ta commune!!!!!!" qu'on nous dit comme çi c'était une évidence pour nous!

Alors qu'évidemment tout ça aurait été plus simple si depuis le point de départ, on nous informe CLAIREMENT, avec une liste des documents précis et important à remettre.... A savoir :

Avant toute chose demander à la cour d'appel dont dépend le tribunal où le jugement a été annoncé LE CERTI FICAT DE NON APPEL ( dans mon cas TGI de Nice, donc cour d'appel d'Aix en provence)
Et puis :

- le jugement de divorce et la signification de jugement en français et traduit en arabe (traducteur assermenté bien sûr; ATTENTION le prix ne doit pas dépasser les 300 DHS selon le nombre de feuilles, on nous a demandé 800 dhs pour 4 feuilles à traduire!!!!!!!)

- une demande écrite par un écrivain public, qui formule que vous faites une demande d'exéquatur (normalement ils savent comment faire la lettre en bonne éduforme, d'ailleurs si vous êtes sur Casablanca, ils se situent près du consulat français), cette demande va être nécessaire pour passer devant le juge pour l'exéquatur

-photocopie de la CNI (si vous êtes bi-nationaux, faites les deux au cas où et faites les légaliser par votre commune au Maroc)

C'est ensuite avec tous ces papiers, que vous "enregistrez" votre demande pour obtenir une date d'audience. Il y aura une "taxe" à payer à La Caisse ("soundouk" et en général les séances sont tous les mardis.
Lors de cette audience le juge doit vérifier la liste des pièces et vous avertir si il manque un document ou pas...
Et si tout va bien, vous obtenez le certificat de l'exéquatur, mais selon les cas, et si on insiste "gentillement" on peut l'obtenir tout de suite.....oui parce que nous au départ on nous a dit d'attendre 15 JOURS pour avoir ce fameux papier!!

Dans mon cas pour mon exéquatur, nous sommes revenu plus de TROIS fois, parce qu'au début il manquait le certificat de non appel, ensuite il manquait la demande écrite qui formule que je demande une exéquatur, en vue de me marier au Maroc, ensuite parce que leTEMPS que tout cela nous a pris, il fallait que je re-légalise certains papiers qui avaient dépassé "la date"!!............pppffffffff........

Mais si vous êtes français tous les 2, pourquoi ne pas vous mariez en France, et déclarez votre mariage au Consulat du Maroc?

La procédure de mariage n'a rien de compliqué au Maroc, pas plus que dans un autre pays. A part l'histoire de l'exéquatur, les autres étapes (le juge des familles, enquête de police, adoul) ne sont pas difficiles quand on a tout les papiers.
Le ralentissement d'un dossier de mariage est dû au manque de diffusion d'information.

Que votre bonheur et votre amour dure encore et toujours, et que les formalités administratives soient juste une épreuve à vivre ensemble main dans la main.


Mounamel

bonjour
combien de temps prend un certificat de non appel au tribunal d'aix?
car dans mon cas c'est un divorce a l'amiable je ne sait pas si cela peut changer quelque chose.
et est ce que je doit y aller directement?
merci de votre aide
car a la fin du mois j'aimerais y aller pour deposer mon dossier de ccm in chalah

15 jours pour avoir le certificat de non pourvoi auprès de la cour de cassation.

Tu envoie une copie du jugement, une copie de sa pièce d'identité, une demande écrite demandant un certificat de non pourvoi, tu joint une enveloppe timbré a son adresse et dans 10 à 15 jours, tu le reçois dans ta boite au lettre.

Je précise :

Cour d'appel = Certificat de non appel (faut avoir le document de notification d'exécution du jugement)
Cour de cassation = Certificat de non pourvoi après 2 mois (copie du jugement est suffisant)

Citation
Latha97 a écrit:
15 jours pour avoir le certificat de non pourvoi auprès de la cour de cassation.

Tu envoie une copie du jugement, une copie de sa pièce d'identité, une demande écrite demandant un certificat de non pourvoi, tu joint une enveloppe timbré a son adresse et dans 10 à 15 jours, tu le reçois dans ta boite au lettre.

Je précise :

Cour d'appel = Certificat de non appel (faut avoir le document de notification d'exécution du jugement)
Cour de cassation = Certificat de non pourvoi après 2 mois (copie du jugement est suffisant)

bonjour svp c'est quoi la différence entre certificat de non appel et certificat de non pourvoi
merci

Merci de vos réponse c bien compliqué tout cela .
moi je suis française et lui marocain.
mis vu que c elle quiq a demander le divorce n'est ce pas a elle de le faire au maroc aussi ?

BON COURAGE AVEC CES GENTS DE CES PAYS DU SUD AUJOURD'HUI MA FILLE ENTAME UNE PROCEDUR DE DIVORCE AVEC SES QUATRES ENFANTS ET UN MARI FAINEANT ALORS QU'IL POURRAIT TRAVALLER IL A LE NIVEAU DE LA MALTRETANCE VERBALLEMENT ET PHYSIQUE POUR MON PETIT FILS TOUS DANS LE MEME SAC ET BON RETOUR AU PAYS BON COURAGE

Bonsoir

Conseil d'un avocat spécialiste dans la matiére il faut entamer une procédure d'exequatur. je reste à votre disposition pr d'amples informations.

bonjour j'ai demandé le divorce en 2007 ici en france mais nous nous sommes mariés a casablanca . je n'ai eu que le jugement du divorce du tribunal en juin 2012 et rien d'autre .Que dois je attendre encore pour etre finalement divorcée une fois pour toute ? c'est vraiment long tout ca et là je vois que ce doit etre notifié sur l'acte de naissance et a ce jour a l'etat civile de ma ville de naissance il n'y a encore rien . donc ma question est .. que faut il attendre encore afin que je puisse aller au consulat marocain et finalisé le tt ? et qui doit me fournir les papiers manquants a savoir la notification de nantes ? et combien ca va t'il encore prendre comme temps depuis juin 2012 . c vraiment compliqué mariage et ensuite divorce ...

pour un divorce amiable ( consentement mutuel ) on fourni pas de certificat d'appel mais le certificat de non pourvoi , dans ce cas il faut ecrire a la cour de cassation a paris ,, et pour le divorce non amiable il faut contacter la cour d'appel la plus proche de chez vous

(mariage franco/marocain : mariage lieu au maroc )
bonjour,
actuellement j'attend mon jugement de divorce francais qui devrais plus tarder a arriver inchallah
Je souhaiterais savoir combien de temps faut il pour avoir le jugement de divorce apres avoir recu l'assignation de divorce sachant que je l'ai recu le 21decembre 2012 ?
Combien de temps faut il pour que la mention divorcée soit sur le livret de famille et acte de naissance ?
Comment faut il faire pour l'exequature de divorce au maroc ? faut il obligatoirement prendre un avocat pour le faire et combien cout un avocat.

MERCI A VOUS c tres important car je doit me remariée cette année au maroc inchallah

Bonjour, j'espère vous éclairer :

les phases :

1/ divorce
2/ exequatur
3/ Remariage

1/ Divorce

Réception du couple au tribunal. Le juge reçoit chaque époux séparément puis les deux ensemble. l'avocat commun ou les deux avocats sont présents. Le juge lis la convention de divorce et demande si les époux sont d'accord. Si l'un n'est pas d'accord la procédure est annulée et on doit tout recommencer. Si les deux sont d'accord, le juge prononce le divorce. l'avocat fait signer l('acte de renonciation indiquant qu'il ne sera pas fait appel du jugement.

- Le tribunal envoi à l'avocat l'acte original de divorce. 15 jours a 1 mois après audience
- l'avocat envoi la copie de l'acte de divorce aux ou à l'ex-époux. 1 mois à 1 mois et 1/2 après audience
- le tribunal envoi la notification exécutoire du jugement de divorce aux deux époux. 15 jours après audience
- l'avocat envoi l'acte de divorce à la mairie de mariage. 1mois à 2 mois après audience.
- la Mairie de mairage annule l'acte et envoi l'acte de mariage annulée à la mairie de naissance. 1 mois et 1/2 à deux mois après audience
- La mairie de naissance pose la mention divrocé sur l'acte de naissance. 1 mois à 3 mois a peu près.

Globalement : 1 à 3 mois voire plus. Tout dépend du tribunal, de l'avocat, de la Mairie de Mariage et de la Mairie de Naissance. Sachez que si la totalité de son paiement n'a ^pas été réglé, l'avocat garde l'acte de divorce sans l'envoyer à la mairie de mariage. La loi et la procédure interdit à la Maire de Mariage d’annuler un acte de mariage qui ne provient pas d'un avocat inscrit au barreau ayant juridiction pour le divorce. Donc même si vous y aller impossible de faire annuler l'acte. De plus la Mairie de naissance ne peux inscrire la Mention divorcé sur l'acte de naissance avec l'acte de divorce. Elle réclamera l'acte de mariage annulé provenant directement de l'officier d'état civil de la Mairie de Mariage. d Payez intégralement l'avocat pour aller plus vite

2/ Exéquatur

Vous devez (En cas de divorce par consentement mutuel) demander un certificat de non opposition à la cour de cassation de PARIS. Pas un certificat de non appel qui ne peux pas vous être délivré. Le divorce par consentement mutuel ne peux pas être frappé d'appel contrairement aux autres divorces. Il peux être contester devant la cour de cassation. C'est donc ce document qu'il vous faut. Durée : 15 jours à 1 mois par courrier.

Vous prenez un avocat au Maroc, vous faites traduire tous vos documents Français en Arabe (Bien que en principe le tribunal marocain se doit de les accepter en Français en vertu de l'accord Franco marocain de 1981). Mais nous savons bien qu'entre le droit et la pratique, certains au Maroc parfois sans savoir font des adaptations.

durée : 1 mois minimum avec de la chance.

3/ Remariage

La phase la plus délicate si jamais vous compter faire venir un étranger que vous allez épouser. En effet vous l'avez fait une fois, cela n 'a pas durer et vous relancer dans la foulée. Du pain bénis pour les consulats Français du Maroc. La durée entre le divorce et le remariage joue lors du CCM. Bien entendu l'agent du consulat sortira le précédent CCM (s'il n'y en pas eu c'est encore pire) pour vous mettre vos déclarations précédentes sous le nez et vous mettre face a votre échec. C'est ainsi, c'est la vie.

Donc ne courrez pas vous marier trop tôt sans avoir bien préparé cette entretien et laisser du temps entre le divorce et le remariage car le consulat peux tout a fait refuser le mariage pour suspicion de mariage blanc ou gris, envoyer au procureur et faire trainer pendant 2 ans en allant jusqu’au tribunal de Nantes puis si vous avez gain de cause, le consulat peux remettre le couvert quand votre mari fera sa demande de Visa et la ça peux trainer des années. En toute connaissance de cause, ne vous marriez pas sans CCM (pure folie pour une divorcée d'un mariage mixte) sinon gare au Mariage à distance (Français chez lui, marocain chez lui, consulat au milieu).

Voila, je vous ai tout dis, bon courage dans votre projet.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 25/02/13 19:36 par Latha97.

Bonjour a tout le monde j'ai une question j'ai un copain a moi il est ici en France il est marié avec sa cousine en Algérie donc ils ont le livré de famille algérien il est venu en France il a fait demande de carte de séjour la préfecture a refusé le dossier car sa femme elle a la carte de 10 ans c pas la nationalité française après 1 ans ils ont divorcer religieusement
le 02/03/2013 il a trouvé une fille française avec l'accord de ses parent ils ont fait le mariage religieux le problème c'est son ex femme ne veut pas aller en Algérie pour divorcer.

es que il a le droit de divorcer ici en France ?

Bonjour, je suis française et mariée a Casablanca avec un marocain depuis 8 ans nous vivons en France. Aujourd'hui je souhaite divorcer ! Mes questions sont donc: comment se passe le divorce? par quoi dois je commencer? Vais je devoir faire des déplacements au Maroc pour mener a bien ce divorce? Je suis impatience d'avoir vos réponses et peut être vos vécus !! Merci d'avance

Citation
AME EN PEINE a écrit:
Bonjour, je suis française et mariée a Casablanca avec un marocain depuis 8 ans nous vivons en France. Aujourd'hui je souhaite divorcer ! Mes questions sont donc: comment se passe le divorce? par quoi dois je commencer? Vais je devoir faire des déplacements au Maroc pour mener a bien ce divorce? Je suis impatience d'avoir vos réponses et peut être vos vécus !! Merci d'avance

Salam,

Il n'y aura pas de déplacement au Maroc, le divorce se passe ici

Citation
AME EN PEINE a écrit:
Bonjour, je suis française et mariée a Casablanca avec un marocain depuis 8 ans nous vivons en France. Aujourd'hui je souhaite divorcer ! Mes questions sont donc: comment se passe le divorce? par quoi dois je commencer? Vais je devoir faire des déplacements au Maroc pour mener a bien ce divorce? Je suis impatience d'avoir vos réponses et peut être vos vécus !! Merci d'avance

Comme l'a dit sos courriers que je salue au passage , tu n'as pas besoin de te déplacer le divorce en France suffit si tu n'as pas la double nationalité (franco marocaine)
c'est plutôt à lui de divorcer au Maroc s'il veut se remarier .

Salam ,

Merci de vos éclaircissements ,
Vos explications ont été bien précises et claires..

Mais de grâce n’hésitez pas à nous donner d'amples informations sur :

1)les honoraires de l avocat (à peu près) ..
2)le cout de traduction par page des documents ...
3)le temps EXACT que cette procédure puisse prendre AVEC ou SANS avocat...et en dernier
4)si vous avez une copie ( un exemplaire) de la demande pour une éxequatur(?) établie par l écrivain publique au Maroc ...( je vous prie de la mettre en ligne) ...etc ...

Merci d'avoir pris le temps (et de prendre le temps) pour nous répondre et que le bon Dieu vous bénisse tous.



Modifié 2 fois. Dernière modification le 12/05/14 15:36 par Qamaruddine.