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YoboM a écrit:
Bonjour
Nous souhaitons avec ma femme nous rendre au Maroc
pour au moins 6 mois, et faire le voyage avec notre véhicule
J'aurai besoin pendant cette période de faire des aller-
retours en France (en avion) pour raisons professionnelles
tout en laissant le véhicule au Maroc pour que ma femme
puisse l'utiliser.
Je sais que normalement si la carte grise est à mon nom, je
dois m'engager à ce que le véhicule ne soit pas conduit
durant mon absence (hors territoire - il y'a une lettre
d'engagement à laisser aux autorités)
Ma question est la suivante: Si ma femme est co-titulaire de
la carte grise, est-il possible qu'elle utilise le véhicule
durant mon absence ?
Doit-elle impérativement apparaître sur l'assurance?
Merci beaucoup pour vos réponses
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benzitoune a écrit:
Salam,
n'importe quoi, il suffit juste de quitter le territoire national et donc de traversé la douane marocaine. Et encore ils ont simplifié la méthode tu n'as plus besoin d'aller jusqu'a la frontiére tu peux faire augmenter la durée ( entre 2 années par ex) ou changer un nom sur ton AT directement au bureau de douane le plus proche de chez toi.
source : [www.douane.gov.ma]
L’Administration des Douanes peut autoriser le transfert d'un véhicule automobile, importé au Maroc sous le régime de l’admission temporaire (AT), entre les non-résidents habitant dans un même pays deux personnes, durant la durée de validité de l'AT, aux conditions suivantes :
le bénéficiaire du transfert ne doit pas avoir à sa charge un véhicule non régularisé ni avoir consommé son droit à l’admission temporaire;
la présence effective du titulaire du document d’admission temporaire et du nouveau bénéficiaire
l’exportation du véhicule dans les délais réglementaires
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Nawman a écrit:
Salam
Effectivement le ferry c n'importe quoi
Et j'ai été voir sur le site pour l'info que tu as donné... merci au passage et du coup je suis tombé sur ça
En tant qu'étranger en visite au Maroc, le régime de l'admission temporaire (AT), applicable à votre véhicule personnel immatriculé à l'étranger, vous sera accordé pour une durée maximum de :
six (06) mois, continus ou fractionnés par année civile, s'il s'agit d'un véhicule de tourisme (y compris les camping-cars) ou d'une mototrois (03) mois, fractionnés ou continus au cours d'une même année civile, pour les véhicules utilitaires légers (genre fourgonnettes ou camionnettes entièrement carrossés mais dépourvus de vitres latérales et non équipés de sièges arrières) utilisés à des fins purement touristiques (usage commercial exclu)BON À SAVOIR- Les délais de séjour susvisés ne peuvent faire l’objet de prorogation.
- Un véhicule ayant séjourné six (06) mois au Maroc ne peut être réintroduit sous le régime de l’admission temporaire au cours de la même année civile même dans le cas ou le véhicule en question serait importé par une tierce personne sous couvert d’une procuration
Le dernier paragraphe dit donc que même en sortant à ceuta ben c'est mort ! Ça a changé ou quoi ? Si tu as des infos
Posteur ça devrait t'intéresser
Si vous dépassez la date limite de validité du régime de l’admission temporaire qui vous a été accordée pour votre véhicule immatriculé à l'étranger, vous serez astreint au paiement d’une pénalité (amende) dont le montant dépend de la durée de ce dépassement.
Pour les personnes se présentant spontanément
L'amende à acquitter est de :
1.000 dirhams (dh) pour un dépassement de délai inférieur ou égal à 30 jours2.500 dh pour un dépassement supérieur à 30 jours et inférieur ou égal à 60 jours5.000 dh pour un dépassement supérieur à 60 jours et inférieur ou égal à 6 mois 10.000 dh pour un dépassement supérieur à 6 mois
Pour les personnes se présentant suite à la saisie du véhicule
L'amende à acquitter est de :
2.000 dh pour un dépassement de délai inférieur ou égal à 30 jours5.000 dh pour un dépassement supérieur à 30 jours et inférieur ou égal à 60 jours10.000 dh pour un dépassement supérieur à 60 jours et inférieur ou égal à 6 mois 20.000 dh pour un dépassement supérieur à 6 mois
BON À SAVOIREn cas de dépassement de délai, vous ne serez autorisé à faire sortir votre véhicule du Maroc qu'après paiement de la pénalité due.
[www.douane.gov.ma]
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YoboM a écrit:
Merci pour vos réponses. Un détail que je ne comprends pas: si il y a deux noms sur la carte grise (titulaire et co-titulaire), l’admission temporaire doit reprendre ces deux noms ?
Tant que un des deux titulaires est sur le territoire, l’autre peut le quitter provisoirement par voies aériennes ? (Et le véhicule peut continuer d’être utilisé)
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karim_92 a écrit:
Salam.
Une interrogation ?
Mr et Mme rentre au Maroc.
La carte grise est au nom de Madame.
Monsieur peux prendre la voiture de sa femme sans soucis ?
Ou faut un papier signée du consulat style" prêt de véhicule" ?
Merci
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Nawman a écrit:
Salam
Si madame t'accompagne pendant le voyage et fait donc entrer le véhicule sous son nom à elle tu n'as rien à faire et oui peut te le prêter sans problème sur le territoire mais tu ne pourra en sortir.
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