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Salam Aleykoum les yabiiiiiiiiis,

J'ai du faire une mauvaise manip mon sujet s'es supprimé..

Du coup je remet ma situation ;

Ma belle mère a fait une demande de logement mais etant seule elle n'etait pas eligible a un T3 mais seulement a un T1/T2 du coup elle a fait une demande en mettant mon mari dessus que genre elle l'hebergeait suite a des soucis ect..

SAUF QUE NOUS AVONS DEJA UN APPARTEMENT ET QUE NOS 2 NOMS APPARAISSENT SUR LE BAIL ma question c'est risque t'ont des soucis ???

Elle nous a rien dit jusqu’à hier ou elle m'a demander ces papiers j'ai donc demandé pourquoi faire et tous quoi ??? Et la elle me dit " Je passe en comission bientôt j'ai declarer heberger mon fils.."

Risque t'ont des soucis ? Ou ils vont simplement lui refuser l'appartement et basta ?

Salam
Si l appart lui est accordé
Le seul soucis c est au niveau caf
Si vous avez l APL et elle demande avec lui aussi

Vous avez les APL la CAF ect ? si oui cela vous retombera dessus dans les mois qui viennent

Là deja pour sa comission ils lui demandent sont avis d'impôts mais Dieu merci j'avais du retard dans les papiers donc c'est encore en cours de traitement donc je n'ai pas pu lui passer normalement avec le manque de documents concernant mon mari ils devraient voir que c'est pas bon ????

Citation
arcacy a écrit:
Salam
Si l appart lui est accordé
Le seul soucis c est au niveau caf
Si vous avez l APL et elle demande avec lui aussi

APL nous n'avons pas le droit car a deux on a des revenus trop élever mais au niveau des impôts va t'ont avoir des soucis ???

Citation
salamsalam69 a écrit:
Vous avez les APL la CAF ect ? si oui cela vous retombera dessus dans les mois qui viennent

Salam

Et si on la faisait courte ?

Entre nous c est quoi votre but

Citation
PrintempsBlanc a écrit:
APL nous n'avons pas le droit car a deux on a des revenus trop élever mais au niveau des impôts va t'ont avoir des soucis ???

Non au niveau impôt pas de risque
au moment de la déclaration annuelle
Il garde votre adresse

Si l appart est accordé
Et que ta belle mère installé
Ton mari envoie un résiliation de bail à son nom seulement
Ta belle ne pourra pas être mise dehors
Et seulement la qu elle pourra demander l APL si elle a droit

Par contre si vous êtes inscrit même si vous n avez pas de prestation particulière il faut signer tout changement
Tu dis que sa va pas avec le mari et qu il a pris un appart à sa mère
Seulement au moment où la belle mère est installé
Et des qu il fait la résiliation
Tu leur dit le mari est revenu

Déjà pourquoi vouloir plus grand ?

C'est à cause de ça que toi tu te trouves embringuees dans tout ça !

Si elle a fait figurer ton mari comme habitant seulement chez elle, il n y a aucun souci. Il a fallu si elle gonfle le nombre d habitants pour avoir un logement plus grand.

Par contre si le bailleur envoie directement la demande a la caf, ton mari sera enregistré comme "autre personne" vivant à cette adresse. Alors même si tu ne touches pas d APL, tu as peut être des enfants, et donc tu touches des AF (elles ne sont pas soumises à conditions de ressources). A ce moment là il y aura une incohérence...

Au niveau des impôts, tu feras prochainement ta déclaration. Normalement. C'est sûr la déclaration de revenus de l année prochaine, au niveau des impôts, qu il faudra être vigilant sur l adresse indiquée sur la predeclaration.

Si si, même pour les allocations familiales pour les enfants, il y a des plafonds de ressources

Citation
Quartz rose a écrit:
Déjà pourquoi vouloir plus grand ?

C'est à cause de ça que toi tu te trouves embringuees dans tout ça !

Si elle a fait figurer ton mari comme habitant seulement chez elle, il n y a aucun souci. Il a fallu si elle gonfle le nombre d habitants pour avoir un logement plus grand.

Par contre si le bailleur envoie directement la demande a la caf, ton mari sera enregistré comme "autre personne" vivant à cette adresse. Alors même si tu ne touches pas d APL, tu as peut être des enfants, et donc tu touches des AF (elles ne sont pas soumises à conditions de ressources). A ce moment là il y aura une incohérence...

Au niveau des impôts, tu feras prochainement ta déclaration. Normalement. C'est sûr la déclaration de revenus de l année prochaine, au niveau des impôts, qu il faudra être vigilant sur l adresse indiquée sur la predeclaration.

Oups..oui depuis quelques années. Pour moi c'est très récent et le plafond pour être au dessus, il faut être sacrément blindés.

Disons qu en terme de prestations familiales, une personne ne peut être sur deux dossiers à la fois...sauf pour un enfant en résidence alternée....

Sinon dans notre cas cela va créer une incohérence, pas bien méchante. Mais il va falloir se justifier.

au niveau des impôts vous aurez des soucis.
il sera considéré comme colocataire chez sa mère,et il aura la taxe d'habitation à payer là bas.
elle va faire une demande d'apl,et sera obligé de montrer qu'elle est en colocation, puisque ce sera écrit sur le bail,donc elle n'aura pas d'apl car ton mari a sûrement pas mal de revenus puisque avec toi il n'a pas d'apl.

elle vit seule,donc pk vouloir prendre un appartement qui pourrait être loué à une famille.

Merci pour vos réponses et le temps accordé

- Franchement ces histoires me soûle grave elle nous fou dans la merde, elle à même pas demander l'avis de mon mari ou quoi que ce soit.. Elle a fait son plan dans son coin tranquillement surtout que on attend un papier et qu'on compte faire une demande de logement nous aussi.... Mais sa me soûle parce que si MR apparaît sur plusieurs demande on va être foutu alors qu'elle n'avait en aucun cas à mettre son fils mariée quoi..

La elle passe en commission fin du mois in sha Allah mais vue qu'elle a obligatoirement besoin de l'avis d’impôts a mon avis sa va bloquer pour manque de documents et le pire elle se met dans des histoires toute seule et au culot au tel hier elle me fait un caprice en disant " OH NON MAIS C PAS POSSIBLE COMMENT JV FAIRE ET TT " mais ma belle personne t'a dit de mettre ton fils en faite surtout qu'on à un logement et que sur le bail on est tous les deux..

Sérieux jsuis dépassée.. Merci pour vos infos elle se débrouillera avec les organismes moi si on me demande ceci ou cela je justifierais notre situation et c'est tous

De ton côter tu n'a rien à craindre ce sera juste un changement de situation au niveau des impots mais avertit ton mari qui lui aura peut être des problèmes sur ça feuille d'impots par ce que à partir du moment ou tu va déclarer la modification de ton lui devra déclarer la sienne

Citation
PrintempsBlanc a écrit:
APL nous n'avons pas le droit car a deux on a des revenus trop élever mais au niveau des impôts va t'ont avoir des soucis ???

Assalāmou 'alaykoum wa rahmatoullāh.

Après, les gens se disent Musulmans, serviteurs d'Allah la Vérité.

Allah est Pur et n'accepte que ce qui est pur.

Wassalāmou 'alaykoum wa rahmatoullāh.

Je ne vois pas pourquoi tellement de discussions stériles et sans objet.

Une situation change d'un jour à l'autre.

Son fils était un peu fâché avec sa femme et se sont réconciliés après l'obtention de l'appartement par sa mère. Cela n'intéresse personne ces trucs là.

Une fois que t'as l'appart qui y habite n'intéresse personne...A part ceux qui demandent des aides.

Sujet suivant svp

Si les personnes seules fraudent pour avoir des appartements plus grands, il ne faut pas s'étonner que des familles doivent attendre des mois voire des années pour obtenir un logement assez grand.

Et on voit des familles dans des t2 avec les enfants dans la chambre et les parents dans le salon.
Et pendant ce temps des personnes seules s'arrangent pour avoir des t3 voire t4.

C'est honteux.
Et en plus elle vous met devant le fait accompli.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 11/03/20 20:23 par KAR-AN-BAR.