VOIAL j ai pour toi un exemple ca va t aider je pense:u
Bonjour Vous n'êtes pas nombreux sur mon département, mais cela peut-être utile à l'avenir pour ceux et celles qui font leur demande de carte de séjour de 1 an. Certaines infos sont valables sur toute la France. Avant tout : renseignez-vous à votre préfecture.
Préfecture du 76 - Rouen : Toutes les démarches pour la 1ère demande de Carte de séjour
• En premier lieu ne tarder surtout pas faire vos démarches. Dès votre arrivée en France aller de suite à la préfecture : les démarches seront longues. • Aller au guichet d'accueil muni de votre passeport et de votre visa en cours de validation. Ici les personnes à l'accueil dans leur majorité ne sont pas aimables et sont limites avec la correction élémentaire envers les étrangers et leurs conjoints. Détestable :-( • Ils vous donneront une feuille d'information sur les démarches à accomplir pour obtenir votre titre de séjour ainsi que la liste de tous les documents à fournir. • Ils vous donneront un RDV pour faire votre demande de titre de séjour avec tous les documents mentionnés sur la liste. Ce RVD vous sera donné avec un délai de 3 mois environ : (pour notre part 2 mois et 3 semaines). Si votre visa expire avant la date du RDV, la date inscrite sur votre convocation sera votre seule preuve que vous êtes de bonne foi devant les autorités, au cas ou il vous serait contraint de présenter vos papiers.
Si ce RDV vous semble trop lointain ? Ils vous diront que vous avez la possibilité de venir le jour que vous voulez ; en vous rendant le matin très tôt devant la grille de la préfecture, pour essayer d'obtenir l'un des peu nombreux tickets d'entrée, délivrés chaque jour aux premières personnes qui auront patientées durant ces longues heures. Mais le problème c'est que de nombreuses personnes viennent chaque jour et rien n'est prévus pour filtrer tous ces gens qui n'ont aucune discipline. En clair c'est au plus fort pour être dans le groupe des heureux élus. Et il faut jouer des coudes voir des points afin de se faire respecter. Tout cela devant des policiers impassibles et qui se moquant bien de tout ceci. Bref à déconseiller. Une ambiance honteuse dans un tel endroit !
• Préparer votre dossier avec l'imprimé fournis avec les documents suivants : 1. Passeport + photocopie des pages du passeport relatives à l'état civil, numéro et validité du passeport, visa et tampon d'entrée 2. 4 photos réglementaires non découpées 3,5x4,5 tête nue 3. Extrait d'acte de naissance traduit en français (ou bien copie intégrale) 4. Livret de famille en français avec les enfants pour les photocopies 5. 1 justificatif de domicile de –de 3mois (pas de facture de téléphone portable) 6. Copie intégrale d'acte de mariage 7. Copie intégrale de naissance du conjoint français mentionnant le mariage. Vous ajouterez des factures à vos deux noms : EDF, téléphone fixes, quittance de loyer etc... C'est pas demandé sur le document officiel des pièces à fournir mais c'est bien d'en fournir une ou deux car ils les ont prises.
Le jour du RDV n'oublier pas votre dossier, votre passeport et convocation de RDV. La présence du conjoint est obligatoire.
• Présentez-vous sans passer par l'accueil au 1er étage du bâtiment : au service des étrangers. Un tableau lumineux affiche les personnes qui passent avec un ticket. Les personnes munies d'un RDV seront appelées au micro. Il n'y a pas de retard....donc surtout soyer à l'heure ! • Vous serez accueillis devant un guichet (ici les personnes sont aimables) ou vous donnerez votre dossier complet et remplirez une demande de titre de séjour et une attestation sur l'honneur de communauté de vie. Il vous sera remis ensuite un récépissé valable pour une durée de 3 mois. La personne vous donnera quelques explications sur la suite du parcours et notamment sur votre futur passage à l'Anaem et la visite médicale. Il vous sera demandé d'attendre par courrier une convocation à l'Anaem et la visite médicale. Cela vous laisse le temps d'achetez les 5 timbres pour la somme de 275 euros (une somme qui peut-être difficile de sortir au dernier moment ?) • Avant de sortir de la préfecture, repassez à l'accueil, afin d'obtenir un nouveau RDV pour vos futures démarches en préfecture (voir plus bas). Re 3 mois environ de délai !
Nous avons attendu 1 mois et demi pour être convoqué à la visite médicale et la journée Anaem. . La visite médicale le matin et l'Anaem l'après-midi. Donc une seule journée. Le conjoint français n'a pas besoin de venir !
• La visite médicale : apporter vos radios, lunettes et carnet de vaccination si bien entendu vous en possédez ? On vous donnera ensuite une attestation de visite médicale en 2 exemplaires dont un à garder précieusement comme original (durant plusieurs années) et l'autre à conserver pour le donner ultérieurement à la préfecture. • La 1/2 journée à l'Anaem : (Cela se trouve au centre St Sever) Vous aurez différentes personnes qui vous expliqueront beaucoup de choses sur vos droits et vos conditions pour devenir un "bon immigré". Un "Contrat d'accueil et d'intégration" vous sera alors remis. • Ils évalueront également votre niveau de français avec un petit texte à écrire en répondants à des questions. Une attestation ministérielle de dispense de formation linguistique vous sera remise si on vous trouve suffisamment bon en français ? • Vous pourrez discuter avec des assistantes sociales qui pourront vous renseigner et examiner votre dossier et répondre à toutes vos questions. Ils ont aussi le pouvoir de changer la date de votre RDV à la préfecture pour délivrer votre nouveau dossier. (Ce qui nous a permis de gagner 1 mois sur le RDV initial)
- Avant votre demande finale de CDS vous serez convoqué à 2 journées de formation dans le cadre de votre "contrat d'accueil et d'intégration"; qui aura lieu dans les semaines qui suivent le RDV Anaem. • Une formation civique et une autre sur "la vie en France". La recherche d'emploi sera beaucoup abordée. • 2 nouvelles attestations vous seront remises à la fin de ces formations prouvant qu'elles ont été effectuées (formations obligatoires) Pour votre prochain RDV à la préfecture munissez-vous des documents remis à l'Anaem plus: • Le document de l'Anaem avec les 5 timbres (275 euros) collés dessus • L'attestation de visite médicale • On vous demandera de signer votre future carte • Cette carte devra ensuite être confectionnée dans un lieu unique en France et cela demande environ 6 à 8 semaines de délai. • On vous remettra pour patienter un nouveau récépissé d'une validité de 3 mois. Sur celui-ci une pastille rose avec un numéro seront apposés. Ce numéro vous permettra d'obtenir un ticket rapide d'entrée au service des étrangers pour aller vérifier si votre carte est arrivée (à partir de la date qu'il vous a été mentionnée sur votre récépissé). La notre est arrivée après 5 semaines.
La carte de 1 an est en poche. Date de début de validité : la date ou fut effectuée le RDV de l'Anaem.
Voila ! c'est terminé pour cette fois-ci. Pour le renouvellement, il est recommandé de demander un RDV pour déposer un dossier de demande : 4 mois et demi avant l'expiration de la carte.
J'espère avoir été le plus clair possible. Attention et je le répète : Ces démarches même si elles ressemblent à ce que bon nombre de gens ont vécu sur le forum ; ne sont conforment qu'à la préfecture du 76 Rouen (Normandie). Bon courage pour vos futures démarches
Préfecture du 76 - Rouen : Toutes les démarches pour la seconde demande de Carte de séjour
Comme dit précédemment prenez suffisamment à l'avance le RDV pour le renouvellement de la seconde carte. Nous sommes allé prendre un RDV vers la mi-septembre 2008 et avons obtenu la date du 19 décembre. Le visa expirant le 19 janvier 2009, nous étions dans les délais. Il nous a été délivré comme lors de la 1ère demande une liste des documents à fournir.
Liste officielle des documents à fournir
. Le passeport + copie avec les 6 premières pages + les pages avec tampons des voyages . La carte de séjour avec copie . Un extrait de naissance traduit en français (ou bien copie intégrale même ancienne) . le livret de famille avec copie . 4 photos réglementaires non découpées 3,5x4,5 tête nue . 1 justificatif de domicile de moins de 3 mois : loyer, factures EDF, eau, téléphone (pas de portable) + copie . Timbres Anaem d'une valeur de 70€ . Des justificatifs de communauté de vie : comme relevés de compte bancaires (3 mininum), feuille d'imposition sur le revenu, impôts locaux, factures EDF, eau, téléphone au noms des conjoints etc… . la carte d'identité du conjoint français + copie . La copie intégrale de naissance du conjoint français de moins de 3 mois + copie . Certificat de non polygamie pour les hommes marocains Pour ceux qui ont des enfants je n'ai pas relevé les documents demandés….désolé !
Nous avons préparés les documents demandés plus quelques uns que si pouvez également fournir ; sera bien accueilli par la préfecture. . Le passeport du conjoint français + copie . Toutes les factures de l'année mentionnant vos 2 noms ou Mr et Mme + copie . L'attestation de carte vitale ou figure votre conjoint marocain comme ayant droit + copie . La carte de mutuelle ou figure votre conjoint marocain en plus du votre + copie . les bulletins de salaires du conjoint marocains s'il en possède bien entendu + copie
Le RDV se déroule comme le 1ère demande. La personne qui nous a reçu était sympathique et l'ambiance détendue. . Vous remplirez un document de communauté de vie. Attention le conjoint doit-être obligatoirement présent lors de ce RDV Ils nous a demandé pour commencer de lui donner la liste des documents que l'on nous avait donné lors de la prise de RDV. Donc ne l'oublier pas ! Puis la personne à commencer à nous énumérer ce qu'il voulait nous voir lui fournir. Par rapport à la liste officielle, il a pratiquement tout pris. Plus les documents que j'avais préparé et qui n'étaient pas demandés. En fait vous devez chercher chez vous tous les justificatifs qui sont à vos deux noms. Plus vous en aurez et plus ce sera bon pour votre dossier.
La personne nous a ensuite fournis un récépissé qu'elle a agrafé sur la carte de séjour actuelle. Un récépissé pour être en possession de papiers valides si votre carte a expiré entre temps ?
La carte devrait être prête dans un délai de 5 semaines.
Nous avons demandé également quelques renseignements concernant nos prochaines échéances et tout particulièrement sur la demande de carte des 10 ans ou bien pour faire la demande de Nationalité française.
. La carte des 10 ans peut-être demandée qu'après 3 années de mariage (et non la 4e demande de carte de séjour). Mais ce n'est pas une obligation de vous l'attribuer : chaque cas est étudié individuellement. Pour notre cas : mariés en juillet 2006 ; nous pourrons dès la prochaine échéance en décembre 2009, faire la demande de carte des 10 ans.
. Pour la nationalité ; 2 options s'offrent à vous : -1- Attendre 5 années de vie commune en France et faire la demande à la préfecture. Le dossier met environ 1 an pour être finalisé -2- Au bout de 4 années de mariage, vous pouvez en faire la demande au tribunal d'instance sans passer par la préfecture.
Ce qui correspond a ce que l'on peut lire sur le site du ministère de la justice dont voici un extrait : Conditions à remplir : -Le conjoint étranger ou apatride (sans nationalité) d'un Français peut, après un délai de 4 ans à compter du mariage, acquérir la nationalité française par déclaration, à condition qu'à la date de cette déclaration : - la communauté de vie tant affective que matérielle n'ait pas cessé entre les époux depuis le mariage, et que le conjoint français ait conservé sa nationalité. - Le délai de communauté de vie est porté à 5 ans lorsque le conjoint étranger, au moment de la déclaration : soit ne justifie pas avoir résidé de manière ininterrompue et régulière pendant au moins 3 ans en France à compter du mariage, soit n'apporte pas la preuve que son conjoint français a été inscrit pendant la durée de leur communauté de vie à l'étranger au registre des Français établis hors de France.
voial zedino au moins tu as une idée mnt j espere que tu habite dans le 76 mais bon je pense que ca serait les memes demarches pour les autres departement bon courage
RDV PRIS LE 15/09/2008
CCM PASSé LE 07/01/2009
EN ATTENTE ...MUSICALE..LOL
LAH YSSHEL 3AL JAMI3 INCHALAH
merci beaucoup youssra pour le temps passé a me repondre. je suis du 91 mais les demarches sont les meme (sauf la procedure anaem qui est au maroc maintenant) mais mille merci !
assalamou alaykoum j'aimerais savoir au rendez vous a la préfécture de rouen en mai 2009 faut il avoir le passeport validité car le consulat d'algérie a pontoise a pris une copie du passeport de mon mari pour enquete chez sa famille en algérie avant de nous envoyer un convocation pour renouvler le paseport et la carte d'didentié algériennne et une première carte d'immatriculation consulaire inncha allah.
salam zedino juste pour te dire ke moi aussi je ss dans la nouvelle procedure et je peux te garantir ke ma femme a passer tous les test au maroc aussi(visite medicale et test anaem) mais une fois arrivé pour faire le récépisser et la carte de sejour on nous a dis limite ke ca n avait pa de valeur et kil fallait kelle repasse la visite médicale et le test en gueulant un peu t arrvera a lui faire eskiver la visite medicale mais pour ma part je ss du 76 mais au havre et moi c 300 euros pas 275 come youssra.voila.bonne et heureuse vie a vous deux
Pour ma part mon mari s'est présenté à la ss pref du Havre dé qu'il a pu. On lui a donné un RDV un mois et demi après pour apporter les papiers necéssaires pour la carte de séjour. Une fois ce RDV passé, (18 jours après), on a reçu une convocation à l'OFII de rouen. Il s'est rendu à ce RDV, et comme il avait déjà les papiers (visite médical, test de français passé au maroc) ça n'a durée que 1h avec un auditeur social. L'auditeur social nous a dit qu'il falllait réclamer une lettre à la ss prèf pour payer les 300€ de taxe !! Alors que la sous prèf nous avait dit que c'était l'OFII qui devait le faire. Donc réclamation de la lettre à la sous prèf, paiement immédiat (23 juillet 2009). Ils nous ont dit que la carte de séjour viendrait fin août (faut-il y croire?). En attendant, nouveau RDV à l'OFII le 9 septembre pour un bilan de compétence!!!
CELA FAIT PRESQUE DEUX MOIS QUE J ATTEND LA CONVOCATIONS DE L OFFI J AI MON RECEPICE QUI EXPIRE FIN JANVIER. JE VOUDRAIS SAVOIR QUEL EST LE DELAI POUR ETRE CONVOQUER A LA VISITE MEDICALE. MERCI A TOUS
bonsoir tout le monde pour lila 33 si tu attends la convocation il y a 2 mois mois j ai rentré en france le 14 mai et j ai recu la convocation de la prefecture pour tirer ma carte le 10 aout et jusqu au ce moment j ai pas recu la convocation medical de l offi compter pour voir ca m enerve vraiment et moi je ss enceinte de 7 mois et j ai des prob avec mon mari il me traite pas bien et je veux ma carte urgent pour accoucher au maroc j ai degouté la vie ici bonne chance a tout le monde
sousou, je vois que ca fait mm pas 1 an que tu es entrée en france et tu penses deja au divorce khti ????? voyons un peu de patience lol
Certes, la vie en france n'est pas jonchée de fleurs mais il faudrait que tu t'adaptes pr que ca aille mieux. Ta vie est aupres de ton epoux dorenavent en plus tu es enceinte, pense a ton bb qui va naitre inchallah.
Je sais bien que le parcours de A à Z n'a pas été facile pr les formalités administratives alors essaye de positiver et avancer doucement sans trop de dégats.
bonsoir j'ai déposé un dossier pour l'obtention d'une carte de séjour le 16 septembre,on m'a remis un récépissé de 3mois,dans 3jour il expirera et j'ai toujours pas de reponse,je ne veux pas rester clandestinement en France que faire, les appeler je ne sais pas si ça le fout mal. Pour ceux qui ont connu une situation similaire je vous serrais reconnaissante de m'apporter une solution. Sonia.
bonsoir jaimerai savoir combien de temp faut il attendre la reponse de la prefecture pour ma demande de titre sejour . en effet jai deposé le dossier en debut avril on ma remit une attestion de depot et jatend toujour la covocation?
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