Menu
Connexion Yabiladies Ramadan Radio Forum News
Je crois avoir des soucis avec la caf si quelqu'un peut m'aider
T
25 janvier 2023 07:17
Bonjour je suis en concubinage avec mon conjoint depuis 2017 et nous étions tout les 2 sans papier.
En 2019 j'ai été régularisé je venais d'accoucher et je vivais toujours avec mon conjoint qui n'était pas lui régulariser.
A ma demande de RSA l'assistante ma demandé si je voulais déclaré mon conjoint je lui es répondu oui mais qu'il n'es régulariser, elle m'a dit que c'était pas grave alors je déclare mon conjoint. en 2020 mon conjoint a eu un travail au noir sans papier mais il travaillait a son nom, donc chose que j'ai pas déclaré a la caf puisse-qu'il n'avait pas encore ces papiers.
Mon conjoint a eu un rendez-vous à la préfecture au moi de mai 2022 ou il a eu un récépissé puis en septembre 2022 il a eu son titre de séjour, en novembre 2022 il a eu sa carte vitale.
Aujourd'hui la caf me demande les revenus de mon conjoint de 2020 a 2021 alors qu' il était sans papier a ces dates que faire ?:
a
25 janvier 2023 07:27
Salam
Il fait une attestatuon sur l honneur qu il n a recu aucune ressource de tel date car en situation irreguliere
25 janvier 2023 08:24
Assalāmou 'alaykoum wa rahmatoullāh.

Par simple cohérence, si la CAF ne prend pas en compte les conjoints sans-papiers, elle ne prend pas en compte ses ressources. Surtout si ses revenus sont issus de travail non déclaré pour cause d'absence de permis de séjour.

Wassalāmou 'alaykoum wa rahmatoullāh.
T
25 janvier 2023 09:16
25 janvier 2023 10:27
Bonjour

Vous constituez un couple que les droits au séjour soient remplis ou non.

En revanche, jusqu'à présent, ils étaient censés te compter en RSA seule tout en prenant ses revenus ! Eh oui!

En septembre 2022 il a rempli les conditions de droits au séjour.
C'est la raison pour laquelle ils ont besoin de ses ressources sur ces deux années.
A partir de là, vous êtes en RSA couple.

Lors de son activité en 2020 il n'a donc fait aucune déclaration de revenus aux impôts.
Par conséquent, déclarer des revenus à la Caf risque de le mettre dans une situation délicate, si des échanges entre la Caf et les Impôts venaient à se faire.

En effet, s'il n'était effectivement pas déclaré par son employeur (pas de fiches de paie), et qu'il déclare des ressources à la Caf alors qu'il ne les a pas déclaré aux impôts...

La logique voudrait qu'il déclare à la Caf des ressources nulles.

(PS : Je n'incite pas à la fraude, ni aux situations illicites.
Je réponds en toute logique en fonction des éléments que tu fournis.
S'il veut être en règle et qu'il a des fiches de paie il peut toujours se mettre à jour au niveau des impôts et également au niveau de la Caf)
25 janvier 2023 10:31
Bonjour,

votre conjoint a-t-il déclaré son emploi et disposer d'un revenu régulier pour faciliter ou accélérer sa régularisation ?
25 janvier 2023 10:39
S’il n’y a pas de justificatif de revenus, je ne vois pas comment tu pourrais déclarer quoi que ce soit…
25 janvier 2023 10:45
C'était un travail au noir.
0€ à déclarer à la CAF et plus tard aux impôts.
Pas de MP d'hommes
a
25 janvier 2023 10:55
Salam
Si c etait le cas
La prefectuure aurait demandé les fiches de paie et declarations d imposition
Citation
sabrinede67 a écrit:
Bonjour,

votre conjoint a-t-il déclaré son emploi et disposer d'un revenu régulier pour faciliter ou accélérer sa régularisation ?
T
25 janvier 2023 11:02
Il disposait d'un Revenu régulier mais qui n'a rien n'avoir avec sa régularisation. Il travaillait au noir avec un son propre non et les fiches de paie venait à son nom
T
25 janvier 2023 11:04
Non il a été régularisé pas le mariage,mais il disposait d'un Revenu régulière.
T
25 janvier 2023 11:09
Effectivement comme vous le dites il a des fiches de paie a son non sur les impôts sur ces revenus annuels il est marqué 17 mille quelque poussière.
a
25 janvier 2023 21:38
Je comprend pas
Tu dit qu il travailler au noir mais avait des fiches de paie
Et declarer ses impots

C est pas logique
Citation
Titima 1990 a écrit:
Effectivement comme vous le dites il a des fiches de paie a son non sur les impôts sur ces revenus annuels il est marqué 17 mille quelque poussière.
a
25 janvier 2023 21:38
Je comprend pas
Tu dit qu il travailler au noir mais avait des fiches de paie
Et declarer ses impots

C est pas logique
Citation
Titima 1990 a écrit:
Effectivement comme vous le dites il a des fiches de paie a son non sur les impôts sur ces revenus annuels il est marqué 17 mille quelque poussière.
Citation
Titima 1990 a écrit:
Effectivement comme vous le dites il a des fiches de paie a son non sur les impôts sur ces revenus annuels il est marqué 17 mille quelque poussière.
T
26 janvier 2023 08:43
Je vous explique il a fait un faut titre de séjour
Ces avec ce titre il travaillait, a son nom.
27 janvier 2023 12:36
Salam,

et pourtant c'est bien ici le cas.
Citation
arcacy a écrit:
Salam
Si c etait le cas
La prefectuure aurait demandé les fiches de paie et declarations d imposition
K
27 janvier 2023 12:50
Quand on fraude on est toujours rattrapé par la réalité.
Rsa plus 17000 euros grâce à un faux titre de séjour ça va c'est sympa comparé à des gens honnêtes qui galèrent au quotidien.
En plus ce n'est pas du travail au noir puisque ton mari a fourni des faux papiers, son employeur a été trompé.
En bref, si tu as des problèmes avec la caf ce n'est que justice
a
27 janvier 2023 15:19
Salam
Su elle avaiit produit les fiches de paie et imposition du mari
La caf n aurait pas a lui demandé
Vue que les impot envoie en temps et en heure la feuille d impot
A la caf

On comprend pas la situation exacte et ce qu il ont fait
Citation
sabrinede67 a écrit:
Salam,

et pourtant c'est bien ici le cas.
K
27 janvier 2023 18:53
Salam

Il a fourni des faux papiers, son employeur a dû tout déclarer et la caf se doute qu'il y a une fraude.
Ils vont sûrement être contrôlés.
Citation
arcacy a écrit:
Salam
Su elle avaiit produit les fiches de paie et imposition du mari
La caf n aurait pas a lui demandé
Vue que les impot envoie en temps et en heure la feuille d impot
A la caf

On comprend pas la situation exacte et ce qu il ont fait
 
Emission spécial MRE
2m Radio + Yabiladi.com
Facebook