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Conversion permis Algérien --> Français : Problème
klokil [ MP ]
8 mars 2016 12:56
Bonjour voilà je vous fais part de ma situations, j'ai récemment fais les procédures nécessaire d'échange afin de bénéficier du permis français, j'ai remis quasiment tout les documents nécessaire, le problème est le suivant : La préfecture de Bordeaux me demande un certificat immatriculation du consulat de France en Algérie, afin de prouver que je suis résider 6 mois en Algérie et qu'il couvre la date du séjour.

Vous l'avez devinez, ce documents je ne l'ai pas en mains, et il est impossible de le demander puisque cela ne va pas couvrir la date du séjour (2015). J'ai demander à la préfecture si les date d'entré et sortie du passeport suffisait, il m'on dit qu'il était pas sur ! Alors que j'ai effectivement bien résider dans la résidence de mon père pendant 6 mois, mon permis est authentique, etc ...Y'a t'il une alternative, ou solution à cela ou tout semble perdu ?
sos courriers [ MP ]
8 mars 2016 13:12
Salam,

Les entrées/sortie du territoire du passeport ne sont pas prises en compte pour la validation d'un document administratif. Seule l'attestation de résidence du Consulat de France fait fois.
Citation
klokil a écrit:
Bonjour voilà je vous fais part de ma situations, j'ai récemment fais les procédures nécessaire d'échange afin de bénéficier du permis français, j'ai remis quasiment tout les documents nécessaire, le problème est le suivant : La préfecture de Bordeaux me demande un certificat immatriculation du consulat de France en Algérie, afin de prouver que je suis résider 6 mois en Algérie et qu'il couvre la date du séjour.

Vous l'avez devinez, ce documents je ne l'ai pas en mains, et il est impossible de le demander puisque cela ne va pas couvrir la date du séjour (2015). J'ai demander à la préfecture si les date d'entré et sortie du passeport suffisait, il m'on dit qu'il était pas sur ! Alors que j'ai effectivement bien résider dans la résidence de mon père pendant 6 mois, mon permis est authentique, etc ...Y'a t'il une alternative, ou solution à cela ou tout semble perdu ?
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
klokil [ MP ]
8 mars 2016 14:01
Et si l'on a pas ce document, il doit bien avoir une alternative à cela ? Notamment sur la lettre de refus d'échange il est mentionné : " ou tout documents prouvant l'authenticité de votre caractère réel de votre séjour"

1) Le passeport est un document officiel qui prouve les entrées et sortie de territoires, j'ai que 2 tampons sur mon passeport (1 pour l'entré en Algérie) (2 pour la sortie du territoire algérien) dans les deux dates (entré et sortie) il y'a un intervalle de 6 mois +

2) Il doit bien avoir une solution pour ceux qui ont pas "pensé" à s’inscrire au prés du consulat de France en Algérie (car oui l'inscription au consulat de France algérien, n'est pas obligatoire)

Cordialement, dans l'attente d'une réponse.
sos courriers [ MP ]
8 mars 2016 16:27
Je suppose que vous êtes binational, pour penser de cette façon.

Alors effectivement, les binationaux, n'ont pas obligation de s'inscrire au Consulat de France.

Mais pour faire valider un document algérien en document français, notamment les permis de conduire, vous devez en tant que français, vous inscrire comme résident en algérie auprès du consulat de france, qui vous remet une carte consulaire.

Lorsque vous souhaitez revenir en France, au bout de 6 mois, vous devez le signaler au Consulat, qui vous remet une attestation de résidence.

Quand il est dit que vous pouvez prouver, par d'autres documents votre résidence à l'étranger, le passeport n'est pas pris en compte. Les documents officiels autres, sont des quittances de loyers, un bail de location à votre nom, un contrat de travail, factures d'électricité, et factures de téléphones. Document qui vous auraient été demandés par le consulat si vous aviez déclaré votre résidence en Algérie.

En ce qui concerne les factures, elles doivent être mensuelles, à votre nom, et par mois de votre présence en algérie.

Les entrées/sorties du passeport sont prises en comptes pour les étrangers seulement.

Citation
klokil a écrit:
Et si l'on a pas ce document, il doit bien avoir une alternative à cela ? Notamment sur la lettre de refus d'échange il est mentionné : " ou tout documents prouvant l'authenticité de votre caractère réel de votre séjour"

1) Le passeport est un document officiel qui prouve les entrées et sortie de territoires, j'ai que 2 tampons sur mon passeport (1 pour l'entré en Algérie) (2 pour la sortie du territoire algérien) dans les deux dates (entré et sortie) il y'a un intervalle de 6 mois +

2) Il doit bien avoir une solution pour ceux qui ont pas "pensé" à s’inscrire au prés du consulat de France en Algérie (car oui l'inscription au consulat de France algérien, n'est pas obligatoire)

Cordialement, dans l'attente d'une réponse.
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
klokil [ MP ]
8 mars 2016 20:03
Merci de m'avoir rassurée. En espérant que les factures vont suffire à consolider mon dossiers. Je te remercie infiniment !
sos courriers [ MP ]
8 mars 2016 21:30
Mais de rien. Tient nous au courant du déroulement, cela pourra en aider d'autres. Smiling Smiley
Citation
klokil a écrit:
Merci de m'avoir rassurée. En espérant que les factures vont suffire à consolider mon dossiers. Je te remercie infiniment !
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
klokil [ MP ]
10 mars 2016 10:39
J'attends le courrier qui stipulera si "oui" ou "non" l'échange est refusé Smiling Smiley
Je croise les doigts !
 
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