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yasspan a écrit:
Bonjour,
oui il peut être contrôlé même s'il n'est pas conducteur et doit fournir une pièce d'identité et un titre de séjour valide, sinon c'est 4h max au commissariat pour vérification d'identité si pas de pièce d'identité et la procédure pour sans papiers si pas de titre de séjour ou récépissé de demande
Cependant le permis de conduire est considéré comme pièce d'identité et si la police le demande il doit être en mesure de fournir un titre de séjour sinon....
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Lisae a écrit:
Bonjour,
Je me permets de vous contacter pour avoir des réponses à mes questions.
Je suis mariée à un "sans papier'. En fait nous nous sommes mariés en France durant la validité de son visa (1 mois).
Il est actuellement sans titre de séjour car nous devons donc attendre 6 mois de preuves de vie commune pour nous rendre à la préfecture pour faire une demande de titre de séjour (Vie Privée et Familiale).
La question que je me pose : Si nous sommes en voiture (moi je conduis et j'ai mes papiers en règle, je suis française) peut-il être contrôlé en tant que passager même si je ne commets aucune infraction ? Si oui, que doit-on faire ? L'acte de mariage, son permis de conduire étranger, ou une facture à nos 2 noms peut suffire pour vérifier son identité ? Doit-on présenter son passeport ?
Merci d'avance pour vos réponses.
Cordialement,
Esneault Lisa.
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