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Contrat assistante maternelle et grossesse
J
30 mai 2020 23:01
Salam à tous,

J'ai eu mon premier enfant en janvier dernier.

La convention collective dont dépend mon entreprise accorde un congé maternité de 1 an.

Je dois donc reprendre le travail en janvier 2021 inchallah.

J'ai eu un refus de la crèche, je recherche donc une assistante maternelle.

Ma question est la suivante : si je signe un contrat avec une assistante maternelle mais que je me rétracte parce qu'entre temps je suis tombée enceinte, comment ça va se passer ? Est-ce que je devrai l'indemniser même si elle n'aura jamais gardé mon enfant ?

Et dans le cas où une grossesse surviendrait quelques mois après ma reprise du travail, si je lui retire la garde au bout de 6 mois par exemple ?

Merci pour votre aide.
.
30 mai 2020 23:06
Quand j'avais des questions,je prenais rdv avec le relais assistantes maternelles,elle répond à toutes tes questions normalement.
J
30 mai 2020 23:09
J'y ai pensé mais je me dis qu'il y a peut-être une assistante maternelle ici.

Et puis c'est un peu la hech de dire que je veux déjà faire le 2 ème lol
Citation
❣️gameuse❣️ a écrit:
Quand j'avais des questions,je prenais rdv avec le relais assistantes maternelles,elle répond à toutes tes questions normalement.
.
30 mai 2020 23:12
Les lois changent souvent,du coup le relais connais toutes les dernières nouvelles je pense.

Après,si une assistante maternelle peut t'eclairer tant mieux.

Que tu veuilles faire un 2 ème bébé, personnes n'a le droit de te juger,tu t'en fiche.
Citation
Journey a écrit:
J'y ai pensé mais je me dis qu'il y a peut-être une assistante maternelle ici.

Et puis c'est un peu la hech de dire que je veux déjà faire le 2 ème lol
F
30 mai 2020 23:16
Salam aleykoum,

Si la garde n'a jamais debuté, tu ne lui devras rien. Elle sera degoutée mais bon elle s'en remettra ! Lol

Si elle a commence la garde, tu devras lui faire un courrier au moins 1 mois avant la fin du contrat et tu etablis un solde de tout compte avec paiement des conges payes, si contrat superieur a 1 an la prime de fin de contrat qui est egale a 1/120eme des salaires nets percus, sinon si contrat inferieur a 1 an non. Et calculer les heures réelles par rapport a la mensualisation pour voir si tu lui dois plus.
Citation
Journey a écrit:
Salam à tous,

J'ai eu mon premier enfant en janvier dernier.

La convention collective dont dépend mon entreprise accorde un congé maternité de 1 an.

Je dois donc reprendre le travail en janvier 2021 inchallah.

J'ai eu un refus de la crèche, je recherche donc une assistante maternelle.

Ma question est la suivante : si je signe un contrat avec une assistante maternelle mais que je me rétracte parce qu'entre temps je suis tombée enceinte, comment ça va se passer ? Est-ce que je devrai l'indemniser même si elle n'aura jamais gardé mon enfant ?

Et dans le cas où une grossesse surviendrait quelques mois après ma reprise du travail, si je lui retire la garde au bout de 6 mois par exemple ?

Merci pour votre aide.
.
30 mai 2020 23:19
Si elle ''reserve'' cette assistante maternelle à l'avance et que au dernier moment elle annule le contrat, l'assistante maternelle se retrouve sans contrat et elle peu peut être se retourner contre la maman non?
En prétextant qu'elle n'a plus le temps de retrouver un contrat à temps et qu'elle va perdre plusieurs mois de salaire ?
Enfin je ne sais pas.
Citation
Fée_clochette a écrit:
Salam aleykoum,

Si la garde n'a jamais debuté, tu ne lui devras rien. Elle sera degoutée mais bon elle s'en remettra ! Lol

Si elle a commence la garde, tu devras lui faire un courrier au moins 1 mois avant la fin du contrat et tu etablis un solde de tout compte avec paiement des conges payes, si contrat superieur a 1 an la prime de fin de contrat qui est egale a 1/120eme des salaires nets percus, sinon si contrat inferieur a 1 an non. Et calculer les heures réelles par rapport a la mensualisation pour voir si tu lui dois plus.
F
30 mai 2020 23:28
Cela depend de comment cette reservation a ete materialisée.
S'il y a signature d'une promesse d'embauche (le document a un nom bien particulier pour les AM) il faufra lui verser 1/2 mois de salaire.

Si c'etait juste une promesse verbale nada. Le contrat n'a pas été signe, ni debuté, ni de promesse ecrite donc l'AM ne peut rien lui demander en dedomagement.

Citation
❣️gameuse❣️ a écrit:
Si elle ''reserve'' cette assistante maternelle à l'avance et que au dernier moment elle annule le contrat, l'assistante maternelle se retrouve sans contrat et elle peu peut être se retourner contre la maman non?
En prétextant qu'elle n'a plus le temps de retrouver un contrat à temps et qu'elle va perdre plusieurs mois de salaire ?
Enfin je ne sais pas.
C
31 mai 2020 00:07
Salam

Signer le contrat à l'avance et le dater, c'est une promesse d'embauche. Si vous vous rétractez, l'assmat peut se retourner contre vous aux prud'hommes et vous perdrez. Bon, la plupart du temps, les assmats ne s'embarrassent pas à porter plainte, mais il suffit d'une plus procédurière que d'autres ou une qui vit une rupture de dernière minute pour la énième fois pour qu'on se retrouve dans la panade !

Après, il y a un document pour réserver la place. Je ne sais plus comment ça s'appelle par contre ... L'engagement réciproque. Merci Google. Il n'y a aucun contrat de signé, on signe juste cet engagement qui doit préciser pour combien de jours, d'heures par semaine l'assmat sera embauchée à telle date, le montant de son salaire mensuel. En cas de désistement de l'employeur, ce dernier verse la moitié d'un salaire en dédommagement à l'assmat, Si c'est l'assmat qui se désiste, idem. Elles ont l'habitude d'établir un chèque préparé à l'avance, histoire que si l'employeur disparaît dans la nature, elles encaissent le chèque et basta.

Maintenant, si vous ne signez rien, faudra pas s'étonner qu'elle donne la place à la première qui signe. Ce sera normal. Elles ont leur crèmerie à faire tourner aussi ...

On ne paie pas son loyer avec des promesses d'embauche, mais avec de véritables embauches.

Donc là, tu veux une assmat, tu la cherches genre un à deux mois à l'avance. Plus tôt, c'est laisse tomber. La place ira à un autre, c'est systématique. Business is business.
31 mai 2020 00:27
Merci pour tous ces détails. C'est un sujet assez flou.

Tu peux donner les tarifs stp ? En moyenne.

Ce que paie le parent.
Citation
Citrusse a écrit:
Salam

Signer le contrat à l'avance et le dater, c'est une promesse d'embauche. Si vous vous rétractez, l'assmat peut se retourner contre vous aux prud'hommes et vous perdrez. Bon, la plupart du temps, les assmats ne s'embarrassent pas à porter plainte, mais il suffit d'une plus procédurière que d'autres ou une qui vit une rupture de dernière minute pour la énième fois pour qu'on se retrouve dans la panade !

Après, il y a un document pour réserver la place. Je ne sais plus comment ça s'appelle par contre ... L'engagement réciproque. Merci Google. Il n'y a aucun contrat de signé, on signe juste cet engagement qui doit préciser pour combien de jours, d'heures par semaine l'assmat sera embauchée à telle date, le montant de son salaire mensuel. En cas de désistement de l'employeur, ce dernier verse la moitié d'un salaire en dédommagement à l'assmat, Si c'est l'assmat qui se désiste, idem. Elles ont l'habitude d'établir un chèque préparé à l'avance, histoire que si l'employeur disparaît dans la nature, elles encaissent le chèque et basta.

Maintenant, si vous ne signez rien, faudra pas s'étonner qu'elle donne la place à la première qui signe. Ce sera normal. Elles ont leur crèmerie à faire tourner aussi ...

On ne paie pas son loyer avec des promesses d'embauche, mais avec de véritables embauches.

Donc là, tu veux une assmat, tu la cherches genre un à deux mois à l'avance. Plus tôt, c'est laisse tomber. La place ira à un autre, c'est systématique. Business is business.
C
31 mai 2020 01:37
==> Alors là, les tarifs sont très aléatoires. Pour que les parents puissent percevoir la Paje, l'assmat doit demander entre 2.25 et 5 x le smic pour la journée.

Le smic est de 10.15€, donc le salaire journalier pour 8h d'accueil (norme pour les assmats) doit aller de 2.25 x 10.15 / 8h = 2.86€ de de l'heure à 5 x 10.15€ / 8h = 6.34€. Tout ça en BRUT.

En NET, ça équivaut respectivement à 2.23€ et 4.95€. En dessous de 2.23€ de l'heure, ce n'est pas légal. Au dessus, c'est légal, mais les parents ne percevront pas la Paje.

==> Ensuite, ces tarifs, c'est pour 45 h de travail par semaine. Si tu fais plus d'heures que ça s'ajoute des majorations pour heures supplémentaires. Là, la loi prévoit un minimum de 10% en plus, mais les assmats prennent souvent 25%.

Les dimanches, c'est 50% de plus, il me semble. Après certaines négocient des majorations pour les jours fériés.

==> A ça, s'ajoute ensuite les frais d'entretien qui sont basés sur le minimum garanti. En 2020, il est de 3.65€. Et les assmats prennent 85% du minimum garanti pour 9h de garde (me demande pas pourquoi, c'est la loi qui fixe les choses ainsi). 3.65€ x 85% / 9h = 0.34473€ par heure de travail.

La convention collective fixe un minimum de 2.65€ de frais d'entretien par jour. ça correspond à 2.65€ / 0.34473 = 7.68h de travail. Au delà, on a le droit à plus. 8h de travail = 0.34473 x 8h. 9h de travail = 0.34473 x 9h ... etc.

Mais si tu ne fais qu'une heure de travail, ce sera 2.65€.

==> On ajoute aussi les frais kilométriques si l'assmat prend sa voiture pour aller ici ou là. Ne me demande pas les barèmes.

==> Et les frais de nourritures. Facultatifs. Si les parents ramènent le repas, il n'y en a pas. Si c'est l'assmat qui prépare à manger, ça aura un coût.

Donc là, c'est très variable. Celles qui bossent en région parisienne ou la côté d'azur sont souvent au maximum. (voir plus avec de la bidouille dans les déclarations). Celles qui sont en province viseront plus facilement le minimum ... Et après ça dépend combien de temps on garde l'enfant par semaine. Un contrat de 20h rapporte beaucoup moins qu'un contrat de 50h. Et à Paris, avec les temps de trajets, on y arrive souvent facilement ...

Souvent c'est 3-4€ de l'heure en province quand même.

Perso, pour un contrat de 50 h, heures sups, repas et frais d'entretien compris, ça se montait à 600€ par mois. La paje déduite, les parents ne payaient grosso modo que 100, 300 ou 500€ selon qu'ils avaient peu ou beaucoup de salaire. Faut voir les barèmes sur le net. L'aide s'appelle complément de libre choix du mode de garde.
31 mai 2020 07:29
Merci.

Donc le parent qui trouve une bonne assistante mat et a un petit salaire a tout gagné. Aussi celui qui a une place en crèche perplexe Déjà ne pas s'en occuper 8 h par jour c'est un bon soulagement.

C'est très très rentable en tout cas pour celui qui arrive à entrer dans le système. Car pratiquement l'enfant ne coûte pas grande chose en supplément et c'est quand même un enfant.

Je comprends celles qui en font facilement et sans se prendre la tête.

A part s'il y a un piège perplexe
Citation
Citrusse a écrit:
==> Alors là, les tarifs sont très aléatoires. Pour que les parents puissent percevoir la Paje, l'assmat doit demander entre 2.25 et 5 x le smic pour la journée.

Le smic est de 10.15€, donc le salaire journalier pour 8h d'accueil (norme pour les assmats) doit aller de 2.25 x 10.15 / 8h = 2.86€ de de l'heure à 5 x 10.15€ / 8h = 6.34€. Tout ça en BRUT.

En NET, ça équivaut respectivement à 2.23€ et 4.95€. En dessous de 2.23€ de l'heure, ce n'est pas légal. Au dessus, c'est légal, mais les parents ne percevront pas la Paje.

==> Ensuite, ces tarifs, c'est pour 45 h de travail par semaine. Si tu fais plus d'heures que ça s'ajoute des majorations pour heures supplémentaires. Là, la loi prévoit un minimum de 10% en plus, mais les assmats prennent souvent 25%.

Les dimanches, c'est 50% de plus, il me semble. Après certaines négocient des majorations pour les jours fériés.

==> A ça, s'ajoute ensuite les frais d'entretien qui sont basés sur le minimum garanti. En 2020, il est de 3.65€. Et les assmats prennent 85% du minimum garanti pour 9h de garde (me demande pas pourquoi, c'est la loi qui fixe les choses ainsi). 3.65€ x 85% / 9h = 0.34473€ par heure de travail.

La convention collective fixe un minimum de 2.65€ de frais d'entretien par jour. ça correspond à 2.65€ / 0.34473 = 7.68h de travail. Au delà, on a le droit à plus. 8h de travail = 0.34473 x 8h. 9h de travail = 0.34473 x 9h ... etc.

Mais si tu ne fais qu'une heure de travail, ce sera 2.65€.

==> On ajoute aussi les frais kilométriques si l'assmat prend sa voiture pour aller ici ou là. Ne me demande pas les barèmes.

==> Et les frais de nourritures. Facultatifs. Si les parents ramènent le repas, il n'y en a pas. Si c'est l'assmat qui prépare à manger, ça aura un coût.

Donc là, c'est très variable. Celles qui bossent en région parisienne ou la côté d'azur sont souvent au maximum. (voir plus avec de la bidouille dans les déclarations). Celles qui sont en province viseront plus facilement le minimum ... Et après ça dépend combien de temps on garde l'enfant par semaine. Un contrat de 20h rapporte beaucoup moins qu'un contrat de 50h. Et à Paris, avec les temps de trajets, on y arrive souvent facilement ...

Souvent c'est 3-4€ de l'heure en province quand même.

Perso, pour un contrat de 50 h, heures sups, repas et frais d'entretien compris, ça se montait à 600€ par mois. La paje déduite, les parents ne payaient grosso modo que 100, 300 ou 500€ selon qu'ils avaient peu ou beaucoup de salaire. Faut voir les barèmes sur le net. L'aide s'appelle complément de libre choix du mode de garde.
F
31 mai 2020 09:35
600euros par mois en region parisienne pour un 50h / semaine ?! Mais il date de quand tes tarifs ?

Je suis en province et juste pour 36h/semaine avec 4 a 5 repas a 3,50euros /jour et 3euros de frais d'entretient j'etais pratiquement a 600euros / mois !!

Ma collegue qui faisait garder son fils pratiquement 45h payait pratiquement 800zuros (hors aide certe) donc 600 tu es gentille toi ! Lol
Citation
Citrusse a écrit:
==> Alors là, les tarifs sont très aléatoires. Pour que les parents puissent percevoir la Paje, l'assmat doit demander entre 2.25 et 5 x le smic pour la journée.

Le smic est de 10.15€, donc le salaire journalier pour 8h d'accueil (norme pour les assmats) doit aller de 2.25 x 10.15 / 8h = 2.86€ de de l'heure à 5 x 10.15€ / 8h = 6.34€. Tout ça en BRUT.

En NET, ça équivaut respectivement à 2.23€ et 4.95€. En dessous de 2.23€ de l'heure, ce n'est pas légal. Au dessus, c'est légal, mais les parents ne percevront pas la Paje.

==> Ensuite, ces tarifs, c'est pour 45 h de travail par semaine. Si tu fais plus d'heures que ça s'ajoute des majorations pour heures supplémentaires. Là, la loi prévoit un minimum de 10% en plus, mais les assmats prennent souvent 25%.

Les dimanches, c'est 50% de plus, il me semble. Après certaines négocient des majorations pour les jours fériés.

==> A ça, s'ajoute ensuite les frais d'entretien qui sont basés sur le minimum garanti. En 2020, il est de 3.65€. Et les assmats prennent 85% du minimum garanti pour 9h de garde (me demande pas pourquoi, c'est la loi qui fixe les choses ainsi). 3.65€ x 85% / 9h = 0.34473€ par heure de travail.

La convention collective fixe un minimum de 2.65€ de frais d'entretien par jour. ça correspond à 2.65€ / 0.34473 = 7.68h de travail. Au delà, on a le droit à plus. 8h de travail = 0.34473 x 8h. 9h de travail = 0.34473 x 9h ... etc.

Mais si tu ne fais qu'une heure de travail, ce sera 2.65€.

==> On ajoute aussi les frais kilométriques si l'assmat prend sa voiture pour aller ici ou là. Ne me demande pas les barèmes.

==> Et les frais de nourritures. Facultatifs. Si les parents ramènent le repas, il n'y en a pas. Si c'est l'assmat qui prépare à manger, ça aura un coût.

Donc là, c'est très variable. Celles qui bossent en région parisienne ou la côté d'azur sont souvent au maximum. (voir plus avec de la bidouille dans les déclarations). Celles qui sont en province viseront plus facilement le minimum ... Et après ça dépend combien de temps on garde l'enfant par semaine. Un contrat de 20h rapporte beaucoup moins qu'un contrat de 50h. Et à Paris, avec les temps de trajets, on y arrive souvent facilement ...

Souvent c'est 3-4€ de l'heure en province quand même.

Perso, pour un contrat de 50 h, heures sups, repas et frais d'entretien compris, ça se montait à 600€ par mois. La paje déduite, les parents ne payaient grosso modo que 100, 300 ou 500€ selon qu'ils avaient peu ou beaucoup de salaire. Faut voir les barèmes sur le net. L'aide s'appelle complément de libre choix du mode de garde.
C
31 mai 2020 09:46
Yen a qui sont moins gourmandes que d'autres. L'argent n'a jamais été mon moteur dans le travail.
Citation
Fée_clochette a écrit:
600euros par mois en region parisienne pour un 50h / semaine ?! Mais il date de quand tes tarifs ?

Je suis en province et juste pour 36h/semaine avec 4 a 5 repas a 3,50euros /jour et 3euros de frais d'entretient j'etais pratiquement a 600euros / mois !!

Ma collegue qui faisait garder son fils pratiquement 45h payait pratiquement 800zuros (hors aide certe) donc 600 tu es gentille toi ! Lol
F
31 mai 2020 10:28
Ah oui donc tu confirmes que ce n'est pas un tarif habituel. Tu prenais pas beaucoup de l'heure !

C'est loin, tréééés loin d'etre la majorite des AM ! J'en ai deux. Une avce qui ca c'est tres mal terminée car elle n'etait pas d'accord sur le montant de son STC ! Elle m'a vraiment fait la misère ! Elle s'attendait a un STC avec un montant exorbitant alors quand notre situation ce n'etait pas le cas ! Apres sur la garde elle etait bonne mais sans plus.
Une 2ème au top du top du top ! Rien a lui reprocher ! Elle ne demandait rien et etait presente au maximum pour les enfants ! Les pic-nic au parc, se rendait 1 fois / semaine au relai. Elle fabriquait des cadeaux pour les fetes des meres, peres etc.... elle cuisinait des plats de ouf ! Bref j'ai rarement vu comme elle !

Heuresement que la 2eme est venue me remonter le moral et mon estime pour les AM car la 1ere m'avait degoutée des asssitantes maternelles !!!!

C'est vraiment delicat a gerer une relation parent-AM car nous sommes les employeurs mais comme elle garde la prunelle de nos yeux, j'ai l'impression que c'est elle la chef ! Lol
Enfin bref il faut vraiment troiver the one a nos yeux !
Citation
Citrusse a écrit:
Yen a qui sont moins gourmandes que d'autres. L'argent n'a jamais été mon moteur dans le travail.
J
1 juin 2020 10:31
Merci pour toutes ces précisions.

Je vais chercher une assistante maternelle quand même parce que nous n'avons pas de famille aux alentours.

Si je dois reprendre le travail et que j'ai pas de nounou, ça va pas le faire.

Et si je tombe enceinte, et bien je lui verserai la moitié du salaire.

La cousine de mon mari qui vit à Paris doit accoucher en octobre. Elle a déjà trouvé une nounou... qui lui réclame 500 €/mois pour lui garder la place...

C'est pour ça que je m'étais dit qu'en cas d'annulation, elle ne doit pas pouvoir se retourner. Mais en fait, les assmat sont tellement prisées à Paris qu'elles en profitent.


Ce message était en réponse à citruss...


Citation
Taki rumba (DCool a écrit:
Merci pour tous ces détails. C'est un sujet assez flou.

Tu peux donner les tarifs stp ? En moyenne.

Ce que paie le parent.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 01/06/20 11:22 par Journey.
.
1 juin 2020 10:41
on ne fait pas garder nos enfants pour être soulagée,mais par ce qu'on travaille.winking smiley
Citation
Taki rumba (DCool a écrit:
Merci.

Donc le parent qui trouve une bonne assistante mat et a un petit salaire a tout gagné. Aussi celui qui a une place en crèche perplexe Déjà ne pas s'en occuper 8 h par jour c'est un bon soulagement.

C'est très très rentable en tout cas pour celui qui arrive à entrer dans le système. Car pratiquement l'enfant ne coûte pas grande chose en supplément et c'est quand même un enfant.

Je comprends celles qui en font facilement et sans se prendre la tête.

A part s'il y a un piège perplexe
1 juin 2020 10:43
Je ne suis pas hypocrite.
Citation
❣️gameuse❣️ a écrit:
on ne fait pas garder nos enfants pour être soulagée,mais par ce qu'on travaille.winking smiley
.
1 juin 2020 10:44
aucun rapport avec le commentaire.
Citation
Taki rumba (DCool a écrit:
Je ne suis pas hypocrite.
1 juin 2020 10:46
C'est fait avec un but.

Qui dit le contraire est hypocrite.
Citation
❣️gameuse❣️ a écrit:
aucun rapport avec le commentaire.
.
1 juin 2020 10:48
Quand tu auras des enfants et un travail, peut être que je prendrai en considération tes reproches aux mamans qui travaillent.
Mais en attendant,tu ne peux pas dire que l'on fait des enfants facilement car c'est nounou qui garde bébé 8h00 par jour.
Citation
Taki rumba (DCool a écrit:
C'est fait avec un but.

Qui dit le contraire est hypocrite.
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