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adil.haloui

24 septembre 2016 00:02

Bonjour,

Ma femme a une voiture de fonction (société privé) qui peut l'utiliser même en dehors des heures de travail à titre personnel. ma question : Est ce que j'ai le droit légalement de conduire cette voiture, surtout durant les voyages.

Merci d'avance pour votre aide.

Cordialement
Adil

sos courriers

24 septembre 2016 00:46

Bonsoir,

Votre épouse a-t-elle l'autorisation de son employeur pour voyager avec ce véhicule ?

Citation
adil.haloui a écrit:
Bonjour,

Ma femme a une voiture de fonction (société privé) qui peut l'utiliser même en dehors des heures de travail à titre personnel. ma question : Est ce que j'ai le droit légalement de conduire cette voiture, surtout durant les voyages.

Merci d'avance pour votre aide.

Cordialement
Adil

[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]

vaucLusXe

24 septembre 2016 00:46

le mieu est de se renseigner auprès de l'employeur, mais je pense qu'en cas de sinistre l'asureur peut refuser de prendre en charge les dommages car tu n'es pas salarié de cette entreprise et ta femme peut se faire virer pour faute grave.

« La France, la patrie dont je ne saurais déraciner mon cœur. J’y suis né, j’ai bu aux sources de sa culture. J’ai fait mien son passé, je ne respire bien que sous son ciel, et je me suis efforcé, à mon tour, de la défendre de mon mieux ».

sos courriers

24 septembre 2016 01:01

Salam, vaucLusxe,

C'est même plus compliqué que ça, les gens parlent de véhicule de fonction, mais tout dépends si ce véhicule, est de fonction ou un véhicule de service.

Le véhicule de fonction est attribuée à une seule personne, alors que le véhicule de service tourne au sein d'une équipe.

Si le véhicule est bien de fonction si l'employé veut utiliser le véhicule hors raison professionnel, il doit assurer le véhicule pour cette période. Auquel cas si le conjoint veut conduire le véhicule il doit être déclaré en 2ème conducteur.

Citation
vaucLusXe a écrit:
le mieu est de se renseigner auprès de l'employeur, mais je pense qu'en cas de sinistre l'asureur peut refuser de prendre en charge les dommages car tu n'es pas salarié de cette entreprise et ta femme peut se faire virer pour faute grave.

[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]

blackpanthere

25 septembre 2016 13:47

Non je ne penses pas que tu as le droit.

adil.haloui

25 septembre 2016 14:24

Bonjour,

Merci pour vos réponses.

c'est une voiture de fonction attribuée seulement à ma femme, elle a l'autorisation de l'utiliser hors des heures de travail pour voyager par exemple.

je suis d'accord avec vous, normalement il faut me déclarer comme 2ème conducteur, mais je ne crois pas que c'est possible puisque je ne suis pas salarié de la même entreprise. Dommage sad smiley