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salam aalikom


je vois sur des sujet ici et la et beaucoup dans les reponses d'un membre actif (sos courrier) pour pas le nommè que la prefecture peu ( a la demande de la caf par exemple) donnè les date d’entré et sortie du territoire

mais comment la prefecture peut le savoir? je veu dire si on part au maroc par la route le seul tampon entrè sortie c'est a la douane marocaine....
et pareil si on part 10 mois au sud de l'espagne la ya pas de tampon ya rien qui indique qu'on et sortie du territoire.....

a la rigueur en avion mais je doute que les flic qui controle tape le nom prenom et coche la case " entrè " ou "sortie"

bref avez vous une idèe?

Ton passeport est scanné dans chaque aéroport.

La caf peut exiger la photocopie complète de ton passeport, page après page pour obtenir les tampons de sortie ou d'entrée dans un pays.

Perso je suis POUR dénoncer ces fraudeurs!

Ils lisent le forum yabiladi.com !

Bonjour,

Tout le monde parle de Préfecture, notamment pour les titres de séjour, mais la préfecture est avant tout la préfecture de Police

La PAF, dépends des préfectures. Pour tout voyage en avion et bateau, les passeports sont scanner. quand vous prenez le ferry pour aller au maroc, il y a le contrôle à bord.

Tout est informatisé. Il y a 3 fichiers qui sont utlitsés, il y a :

- le SIS, qui répertorie les gens qui sont interdit de territoire dans l'espace schengen,

- le VIS, qui répertorie toutes les demandes de visa pour un pays de la communauté européenne. Lorsque vous demandez un visa pour l'espagne, qu'il soit accepté ou non, votre demande de visa ainsi que l'acceptation ou le refus, sont inscrits dans le VIS,

- il a Eurodac, qui répertorie les déplacements des étrangers dans l'union européenne.

Ensuite comme le stipule soadinou, la préfecture vous demande la copie des pages du passeport.

En cas de déclaration de perte ou de vol de passeport, lorsque vous allez au consulat, demander un nouveau passeport, si vous êtes en situation irrégulière, le consulat informe la préfecture.

merci pour ta reponse

je savais deja que la caf pouvait demandè a voir ton passeport, et les "visas " d'entrè et sortie
mais tu ma repondu avec " le scan" au aeroport pour la prefecture, ji vois plus clair merci effectivement dans ce cas la on peu voir l'entrè et la sortie du territoire

je suis comme toi contre les fraudeurs, ont et d'accord mais tout les gens au rsa ne sont pas des fraudeurs....

i'm dead

Citation
nabildeluxe a écrit:
Ils lisent le forum yabiladi.com !

Tout est informatisé maintenant.

Salam,
En Espagne avant de prendre le ferry il te demande ton passeport, il le scan donc preuve que tu es sortie de l'UE!

merci pour vos repose et notament sos courrier qui a apporter des precision très precise


mais la il n'y que des exemple avec gens n'ayant pas nationalitè francaises ou demandant des visa

voila un exemple, youssef a la double nationalitè,( franco marocaine)

youssef part au maroc par la route donc prend le bateau au sud de l'espagne, jusque la pas de tampon, pas de visa, rien!!!!! ( espace schengen)
mais arrivè au maroc (ceuta tanger med tanger ville) il a le visa d'entrè et de sortie quand il revient en france,

dans ce cas precis comment la prefecture peu avoir les info ??? a moins que la douane marocaine communique avec la douane francaise et les autoritès francaise..... ( comme l'affaire des chibani il ya quelque annèes mais dans ce cas la c'est un exès de zele des autoritè marocaine)


je remercie aussi souadino pour sa reponse je suis contre les fraudes aussi; mais tout les gens qui ont les minimum sociaux ne sont pas des fraudeurs....

et nabila de luxe ton com ma fais rire....BIEN jouè et peu etre que ta raison en plus lol


merci en tout cas pour vos reponses

Mdr nabila de luxe ???? huuulllaaaa, il a bien caché son jeu lol

Sinon reggi_hamond, pour les binationaux, c'est plus difficile à contrôler, puisque souvent ils rentrent dans leurs pays, avec la nationalité du dit pays.

Et les seuls contrôles possibles, pour les binationaux, ou français tout court, sont soit les consulast lorsqu'il y a demande de visa, sinon, pour les minima sociaux par exemple, c'est de justifier ques les conditions sont remplis pour continuer à les percevoir.

Exemple recherche d'emploi, et il y en a un système de contrôle, que j'ai appris il n'y a pas longtemps, c'est l'utilisation et la fréquence des déplacements via,le navigo.

Citation
reggie_hamond a écrit:
merci pour vos repose et notament sos courrier qui a apporter des precision très precise


mais la il n'y que des exemple avec gens n'ayant pas nationalitè francaises ou demandant des visa

voila un exemple, youssef a la double nationalitè,( franco marocaine)

youssef part au maroc par la route donc prend le bateau au sud de l'espagne, jusque la pas de tampon, pas de visa, rien!!!!! ( espace schengen)
mais arrivè au maroc (ceuta tanger med tanger ville) il a le visa d'entrè et de sortie quand il revient en france,

dans ce cas precis comment la prefecture peu avoir les info ??? a moins que la douane marocaine communique avec la douane francaise et les autoritès francaise..... ( comme l'affaire des chibani il ya quelque annèes mais dans ce cas la c'est un exès de zele des autoritè marocaine)


je remercie aussi souadino pour sa reponse je suis contre les fraudes aussi; mais tout les gens qui ont les minimum sociaux ne sont pas des fraudeurs....

et nabila de luxe ton com ma fais rire....BIEN jouè et peu etre que ta raison en plus lol


merci en tout cas pour vos reponses

En fait je pense que tu as mal lu, que ca soit par avion ou ferry on te demandera ton passeport avant même de sortir du pays et tu remarqueras qu'il scan ton passeport sur une machine puis te dise de passer vers l'embarquement (ferry ou avion)!A partir de ce moment tu es considéré comme ayant quitté l'UE

Citation
reggie_hamond a écrit:
merci pour vos repose et notament sos courrier qui a apporter des precision très precise


mais la il n'y que des exemple avec gens n'ayant pas nationalitè francaises ou demandant des visa

voila un exemple, youssef a la double nationalitè,( franco marocaine)

youssef part au maroc par la route donc prend le bateau au sud de l'espagne, jusque la pas de tampon, pas de visa, rien!!!!! ( espace schengen)
mais arrivè au maroc (ceuta tanger med tanger ville) il a le visa d'entrè et de sortie quand il revient en france,

dans ce cas precis comment la prefecture peu avoir les info ??? a moins que la douane marocaine communique avec la douane francaise et les autoritès francaise..... ( comme l'affaire des chibani il ya quelque annèes mais dans ce cas la c'est un exès de zele des autoritè marocaine)


je remercie aussi souadino pour sa reponse je suis contre les fraudes aussi; mais tout les gens qui ont les minimum sociaux ne sont pas des fraudeurs....

et nabila de luxe ton com ma fais rire....BIEN jouè et peu etre que ta raison en plus lol


merci en tout cas pour vos reponses

sos courrier tu ma fais rire

je suis desoler nabil de luxe et pas nabila deluxe lol

a oui le navigo meme avec ca il controle eh ben..

tien soscourrier voila la video pour laquelle j'ai demander pour la prefecture



a la fin la controleuse de la caf semblè pied et poing liè si le mec refait un passeport,alors qu'ils on tout un tas d'aide pour controlè les fraudeurs


pour benzitoune si j'ai bien lu mais pour moi de memoire mon passeport francais en espagne ( a algeciras ou ceuta ou tarifa) il ne mont jamais scanè le passeport a l'allez ou au retour

ah oui les passeport marocain aussi sont scannè la je suis d'accord aussi

par contre en avion peut etre je ne te contredirai pas car je m'en rapel plus

La video ne passe pas.

Oui avec le navigo il y a contrôle, car il y a différentes situations qui permettent d'obtenir le navigo, (solidarité transport) et en fonction de la situation la validité n'est pas la même.

Pour le RSA Socle par exemple, à chaque fois que tu passes ton navigo, la gare ou station de départ est enregistrée, ainsi que la gare ou station d'arrivée. Si tu fais toujours le même trajet et aux mêmes heures, la sncf, adresse la liste des utilisateurs RSA à la CAF;

J'ai vu cette semaine une suspension de RSA,, pour travail dissimulé. Parce que la personne faisait toujours le même trajet, aux mêmes heures durant 4 mois. Elle doit faire un recours et on lui demande ses relevés bancaires sur les 12 derniers mois.

Sos courriers je pense que tu te trompe eurodac ne sert pas du tout à connaître les déplacements en Europe mais s'il y a eu une prise d empreinte dans un pays européens plutôt . Et comme il n'y a plus de frontière donc voilà quoi! Ensuite la préfecture n'a pas accès au déplacement des migrants à part s'il y a vraiment un problème et qu'elle en fait la demande. La préfecture se base uniquement sur ce qu'il y a sur le passeport . Un exemple certaines personnes qui ne veulent pas se faire prendre pour la caf ou autre démarches administratives en france se font deux passeport je parle de personnes avec un titre de séjours. Ou aussi la préfecture ne peut pas savoir si tu es reparti au pays si tu change le passeport avant de tout déposer donc je pe se que tu te trompe

Non je ne me trompe pas les prises d'empreintes sont prises à chaque demande faite, soit d'un titre de séjour, soit un contrôle d'une personne en situation irrégulière et pour les demandeurs d'asile. Il n'y a plus de frontière certes, mais cela n'empêche pas de vérifier les déplacements d'un pays à l'autre.

Quand à dire que les préfectures ne se basent que sur les passeports détrompe toi. Dés qu'il y a un passeport renouvelé, il y a contrôles. En ce qui concerne la CAF, il y a une demande des sorties de territoires tous les ans à date anniversaire d'une ouverture de droit, ces contrôles sont pour toutes les prestations obligeant une conditions de résidence en France. La CAF, peut aussi demander des informations à Pôles emploi. C'est aussi valable pour les caisses de retraites, lorsqu'il y a prestations conditionnelles.

Quand au retour au pays, un étranger qui vient en France avec un touristique, doit à son retour, le faire valider par le consulat. En cas d'une nouvelle demande de visa, et le fait de ne pas avoir signalé son retour, le consulat considère qu'il n'y a pas eu de retour dans les délais, ce qui peut entraîner un refus de visa. Sauf si la personne peut justifier son retour par la présentation de son billet d'avion correspondant au visa.

Citation
issamograndcoeur a écrit:
Sos courriers je pense que tu te trompe eurodac ne sert pas du tout à connaître les déplacements en Europe mais s'il y a eu une prise d empreinte dans un pays européens plutôt . Et comme il n'y a plus de frontière donc voilà quoi! Ensuite la préfecture n'a pas accès au déplacement des migrants à part s'il y a vraiment un problème et qu'elle en fait la demande. La préfecture se base uniquement sur ce qu'il y a sur le passeport . Un exemple certaines personnes qui ne veulent pas se faire prendre pour la caf ou autre démarches administratives en france se font deux passeport je parle de personnes avec un titre de séjours. Ou aussi la préfecture ne peut pas savoir si tu es reparti au pays si tu change le passeport avant de tout déposer donc je pe se que tu te trompe

c'est curieux sos courrier la video vient de you tube; si tu es toujours a la regarder tu tape controle de la caf sur la barre de recherche sur you tube et tu prend celle intitulè " RSA-CAF Visite chez un fraudeur algérien"

par contre je suis impressionnè par les moyen utilisè par la caf pour controlè les fraudeur je connaissais le fichier dataming mais pas ce genre de controle avec le navigo......mais dans ce cas je comprend amplement, et je suis pour la sentence; car pour moi la personne si elle travaille na pas besoin de rsa....

et qu'en est il pour les francais ou binationale beneficiaire du rsa qui partent ce marier au maroc vu que le mariage et tolerer avec le rsa ( qui n'est pas le cas pour le regroupement familiale qui lui doit avoir un salaire)

je reprend l'exemple de youssef qui et au rsa qui passe par l'espagne qui se fais tamponer son passeport francais a l'entrè et sortie du maroc , mais qui pour l'obtention du
ccm dois presentè des photocopies du passeport avec les visa d'entrè et sortie
publication des ban a la mairie
transcription du mariage au ministere des affaire etrangere de nantes avec la aussi photocopie du passeport avec entrè et sortie du territoire marocain
et bien sur l'arriver de la conjointe et signalement a la caf du mariage


tout ca reunis youssef ne pourrai niè avoir passè du temp or de france et, est sujet a des sanction a condition de ne pas avoir depassè les 92 jours tolerè par la caf... non?
je pense meme que la youssef aura le droit a un petit controle d'une charmante personne de la caf non?

Bonjour,

Il est vrai que pour les binationaux ou français, se mariant à l'éranger, les contrôles ne se font qu'au moment des transcriptions, déclaration du conjoint etc. Mais le manque d'effectif, fait que la sentence de la CAF, peut traîner, puisque le délai de prescription est de 2 a 5 ans pour demander un remboursement de trop perçu.

Il est vrai aussi, que les contrôles se font beaucoup plus pour les étrangers que pour les binationaux ou français.

Citation
reggie_hamond a écrit:
c'est curieux sos courrier la video vient de you tube; si tu es toujours a la regarder tu tape controle de la caf sur la barre de recherche sur you tube et tu prend celle intitulè " RSA-CAF Visite chez un fraudeur algérien"

par contre je suis impressionnè par les moyen utilisè par la caf pour controlè les fraudeur je connaissais le fichier dataming mais pas ce genre de controle avec le navigo......mais dans ce cas je comprend amplement, et je suis pour la sentence; car pour moi la personne si elle travaille na pas besoin de rsa....

et qu'en est il pour les francais ou binationale beneficiaire du rsa qui partent ce marier au maroc vu que le mariage et tolerer avec le rsa ( qui n'est pas le cas pour le regroupement familiale qui lui doit avoir un salaire)

je reprend l'exemple de youssef qui et au rsa qui passe par l'espagne qui se fais tamponer son passeport francais a l'entrè et sortie du maroc , mais qui pour l'obtention du
ccm dois presentè des photocopies du passeport avec les visa d'entrè et sortie
publication des ban a la mairie
transcription du mariage au ministere des affaire etrangere de nantes avec la aussi photocopie du passeport avec entrè et sortie du territoire marocain
et bien sur l'arriver de la conjointe et signalement a la caf du mariage


tout ca reunis youssef ne pourrai niè avoir passè du temp or de france et, est sujet a des sanction a condition de ne pas avoir depassè les 92 jours tolerè par la caf... non?
je pense meme que la youssef aura le droit a un petit controle d'une charmante personne de la caf non?

Excusez moi de vous dire que vous vous trompez tous!
Quand le policier a l aéroport d'Orly scanne le passport c est pour lire les informations biométriques et regardez votre tête pour voir si c est bien vous sur son écran d'ordinateur!

Une fois scanne il vous le rend et la machine re retient plus rien ! D' ailleurs avez vous remarquer que rarement ils le font pour les francais de souche , francais autochtone. Sauf s il a un doute
C est pour cette rais N que beaucoup de terroriste ont réussi à revenir en France par avion depuis la Turquie et y rentrer tranquillouuuuuuuu

La France n enregistre pas les sorties et les entrées de ses ressortissants

Mais, par exemple , le Maroc enregistre chaque entrée et chaque sortie, c est le fameux petit papier blanc que vous remplissez qui sert à cet égard et c est grâce à ce papier que la Police Marocaine peut savoir qui est sur son territoire .

mon ordinateur a bugger lol impossible d'editè le precedent message

donc je disais merci sos courrier pour les nombreux elements et reponse apportè a mon sujet
et comme j'ai en face une personne qui sait de quoi elle parle( ca fais du bien car le nombre de post ou les gens disent n'importe quoi....) bref j'en profite pour cette derniere interrogation

j'aimerai juste avoir des precsions sur un dernier cas et ensuite promis je me tait ( sur ce sujet en tout cas lol)

voila sur un comentaire que jai lu ou une personne partait a l'etranger elle et au rsa
mais

ne depasse pas les 92 jours hors de france depuis 3 ans ( cachet entrè et sorti du pays faisant preuve)
ne communique pas a la caf les sortie et entrè du territoire
depasse les 35 jours de pole emplois autorisè d'absence
mais a toujour honorè les different rdv pole emploi et /ou caf et autre organisme

et ajoute je cite " j'ai des devoir envers l'organisme payeur: la caf et pas envers pole emploie qui ne me convoque que tout les 3 4 mois et qui ne me sert a rien
donc j'essaie de men sortir avec une creation d'entreprise a l’étranger donc je prend 92 jours maximum par ans"


dans ce cas la que risque cette personne??? en cas de controle de la caf

merci encore

De toute manière la paf est relié avec la préfecture donc ils savent tout