Bonjour tous le monde Mon probléme est le suivant ,en espérant que quelqu'un puisse nous aider parce cela devient impossible .Voilà mon mari a une petite fille de 6 ans d' un premier mariage il est divorcé depuis quelques années et ensemble nous avons deux fille aujourd'hui ,suite à ce divorce qui a été pronnoncé au maroc comme la loi l'impose il dois versé une pension alimentaire pour la petite ce qui est normal mais au maroc il lui impose aussi de versé une pension pour la mére ainsi que de lui payer son loyer et sans oublier les fetes ect ect ce qu'il fait parce qu'il n'a pas le choix tant qu'elle nétait pas marié ,ce qu 'il faut savoir c'est que son ex vit en france et ne le laisse pas voir la petite elle lui dis u'il n a pas le droit de garde alors que c'est mentionné sur le jugement ,elle a meme voulu jouer sur deux tableaux elle est aller se plaidre ici en france qu elle ne percevait pas de pension alimentaire alors la CAF lui a envoyer un courrier lui disant verser cette fameuse pension quand il leur envoyer les justificatifs comme quoi il le faisait deja au maroc il lui ont dis que c'etait bon qu'elle ne pouvait pas toucher 2 pensions elle ne pense qu 'à l'argent .Aujourd'hui elle s'est remarié depuis un moment mais on ne sait pas depuis combien de temps exactement un avocat au maroc nous adis qu il faudrait que l on envoie son acte de mariage comme preuve mais cest une chose qui n est pas possible a mon avis parce que personne ne peut nous le donne les administration ne lache pas les documents comme ça a mon avis nous ne savons plus quoi faire est ce que quelqu'un a déja vecu cela et comment pourrions nous nous en sortir aidez nous svp parce que c'est un vautour le bonheur de sa fille l importe peu elle ne veut que l argent coment se procurer ce document parceque nous ne savons pas si elle sait marié en france ou au maroc Merci d'avance pour vos réponse en éspèrant que vous pourriez nous aidez à déméler ce sac de noeud
il s'est marié à quelle ville au Maroc ( date prècise si possible ) & il a divorcé en quelle ville aussi ?
son numéro de CIN & une procuration signée & lègalisée au consulat Marocain à une personne au bled pour pouvoir lui fournir une copie des actes + des frais de timbres & frais divers aussi .
C 'est simple, ton mari doit se presenter à la commune de la naissance de son ex, il demande une copie intégrale de son acte de naissance sur lequel on mentionne son nouveau status, n° d'acte de marriage etc... avec ce numéro, il va pouvoir demander une copie de l'acte de mariage, chose presque dificile mais il essaye, ETC.....
soit il va au bureau de l'adoul qui lui fait l'acte de mariage avec son nex ...il donne a l'a3doul son nom et le le nom de son nex femme et la date de mariage ...l'a3doul va chercher dans l'archive puis il va lui donner une copie
d'autre solution c'est que ton mari doit aller au griffier de tribunal de première instance ou été divorcer et parle avec l'agent de l'archif qui va lui donner une copie de l'acte de son mariage
ou il doit contacter l'avocat qu'il a occuper de son dossier de divorce au maroc pour lui retirer une copie de griffier de tribunal
ton mari il est de quelle ville au maroc ???? peut'etre je peut t'aider
vous projetez la loi française à la Marocaine, ce n'est pas le cas.
pour avoir son acte de naissance faudra qu'il se prèsente lui ou qlq de sa famille ( avec proccuration ) et cet acte de naissance même la copie intègrale ne mentionne pas l'ètat matrimonial.
C 'est simple, ton mari doit se presenter à la commune de la naissance de son ex, il demande une copie intégrale de son acte de naissance sur lequel on mentionne son nouveau status, n° d'acte de marriage etc... avec ce numéro, il va pouvoir demander une copie de l'acte de mariage, chose presque dificile mais il essaye, ETC.....
J’ai répondu une réponse qui a la confusion entre la loi Française & Marocaine.
Si ton mari s'est marié en France au consulat, c'est simple, faudra se rendre au consulat & avoir la copie de son acte de Mariage, si le Mariage était au bled, faudra se rendre au tribunal de famille de la ville ou a été marié et demander une copie.
demande a ton mari pour qu'il passe chez l'a3doul qui lui l'fait l'acte de mariage a ton mari ou a dar al9adi avec son nom et le nom de nex femme et la date de mariage il peut trouver une copie de son acte de mariage ou si il divorcer par le tribunal il peut chercher aussi la bas
simokhatib, schtroumpf_bricoleur, Sonia33000 veut avoir la procédure qui permet à son mari actuel de pouvoir avoir une copie de l'acte de marriage établi par son ex épouse avec une autre personne, c'est à dire, le mari veut avoir l'acte de marriage de son ex comme ça, il aurait une preuve que son ex a pousé une autre personne et qu'elle n'a plus le droit au panier..... Merci