Salam tous les membres du forum, d'abord je vous souhaite aid moubarak alikoum ou ala koul mouslimin. j'ai vu dans un forum que la validité de ccm a changé : elle a passé d'un an à 6 mois : Est ce que c'est vrai? Si quelqu'un pourra m'éclaircir sur ça svp et merci davance.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 21/03/08 13:26 par ghazalla.
Pas encore entendu parler de cela, mais ca parait ilogique car s'il y a une enquete celle-ci dure parfois six mois appelle le consulat pr savoir cé le mieux.
Dépend de CASA
CCM 02.11.07,ccm édité 20.01.08, mariage 15.02.08,dépôt transcription 25.02.08,transcription 21.03.08 livret recu 07.04.08.Visa 14.04 retiré 15.04.08 en france 17.04.08 CDI 23.11.09
J'avais envoyé un email au consulat de Marrakech voici ce que j'ai reçu:
la validité du CCAM est d'un an à compter de la fin de publication des bans; sur votre CCAM, il est indiqué que les bans ont été publiés du 29/07/07 au 08/09/2007, donc il est valable jusqu'au 07/09/2008 (article 65 du code civil). cordialement le service état civil
Présisons valable un an même s'il y a enquête à Nantes exemple ccm valable du 1.1.08 au 1.1.09 enquete le 20.1.08 Accord le 16.09.08 recu le 16.10.08 il vous reste donc deux mois et demi avant sa péremption. Pas tout le monde le sait hélas alors je le précise si il y a enquete cela court sur la validité du ccm.
Dépend de CASA
CCM 02.11.07,ccm édité 20.01.08, mariage 15.02.08,dépôt transcription 25.02.08,transcription 21.03.08 livret recu 07.04.08.Visa 14.04 retiré 15.04.08 en france 17.04.08 CDI 23.11.09