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Bonjour à tous,

Tout d'abord,merci pour votre aide et vos réponses.
ce message est pour Touyevi et les autres.
J'ai cru comprendre que vous habitiez nogent sur marne(Touyevi) et que vous dépendiez de la sous préfecture de Nogent sur marne.Est-ce bien cela?
Avez vous réussi à faire vos documents(pass+ci)sans la cérémonie?Combien de temps vous a t'il fallu en tout?
En ce qui me concerne j'habite fontenay sous bois et dépend de la sous préfecture de Nogent sur marne.
Je suis dans le décret 11 de cette année.J'ai effectué ma demande d'acte de naissance sur le site d'acte de naissance.
Mes questions:
-Aurais-je l'acte de naissance vu que je n'ai pas encore assisté à la cérémonie?
-Combien de temps vous a t'il fallu pour avoir l'acte de naissance après la parution du décret?
-Une fois l'acte eu,pourrais-je faire mes docs?(Pass+ci)?
-Ou dois je faire la demnade de mes docs?à fontenay sous bois ou j'habite ou à la sous préfecture de nogent?

Merci de m'apporter un éclaircissement sur ma situation svp.
Merci d'acvance pour vos réponses.
Portez vous bien tous et qu'Allah nous falicite.
Salam

Malick 13,

J'ai attendu six semaines après la parution du décret pour demander l'acte de naissance à Nantes je l'ai reçu une semaine après.
Pour les papiers j'ai déposé il ya une semaine et j'attends de voir si ça va être rejeté, si c'est non je me pointe à la pref de Créteil car mon fils est actuellement sans aucuns papiers d'ailleurs la dame à la mairie m'a fait faire une attestation à ce propos.
Il m'a semblé que Nogent est plus cool que la préfecture la dame n'a même plus faitla photocopie du jo pour ma demande elle a dit que l'acte de naissance avec la mention du decret est suffisant. Je suis dubitatif.
J'habite une ville qui dépend de la sous préf de Nogent.
Je commencerai à y croire après la semaine prochaine si je n'ai pas reçu d'appel de la mairie pour le rejet.
Il faut demander la CNI et Pass à Fontenay

Bonjour Touyevi,

merci pour la réponse.
Juste une dernière question.Quand vous dites que vous avez demandé l'acte de naissance à Nantes,c'est sur le site du MAE ou sur un autre site ou par voie postale?merci de m'indiquer svp le moyen par lequel vous avez effectué votre demande.
Par ailleurs, je confirme que la sous pref de Nogent est plus cool.En effet ,j'ai renouveller ma carte de 10 ans là bas,suite à mon changement d'adresse.ça s'est fait en 3 semaines.J'ai halluciné!!!!
De plus, la dame a été très très cool!
Bien à vous.

Malick

J'ai fait la demande sur le site du MAE.

Bonjour Malick13,

Au cas où tu n'aurais pas trouvé l'adresse du MAE
C'est : [pastel.diplomatie.gouv.fr] . Il faut demander
un extrait d'acte de naissance avec filiation je crois .

Plus précisément c'est : pastel.diplomatie.gouv.fr/dali/default.htm

Bonjour à tous,

Merci à tous pour vos réponses.J'ai effetcué la demande sur le site que vous avez indiqué.
Merci pour tout.
Qu'Allah vous le rende au centuple.
Courage à tous ceux qui sont dans l'attente.
Barak'Allah oufik.
A bientôt inch'Allah pour d'autres infos.

Malick

Bonjour à tous,

Merci à tous pour vos réponses.J'ai effetcué la demande sur le site que vous avez indiqué.
Merci pour tout.
Qu'Allah vous le rende au centuple.
Courage à tous ceux qui sont dans l'attente.
Barak'Allah oufik.
A bientôt inch'Allah pour d'autres infos.
Malick

POUR INFO :

francais par decret depuis le : 30/08/2007
publie au JO le : 05/09/2007
NUMERO DE DECRET 034
Toujours pas de ceremonie !!!!

pour MATT94 et ceux qui ont dépassé plus de 6 mois d'attente

la loi est clair

Le représentant de l'Etat dans le département ou, à Paris, le préfet de police organise, dans un délai de six mois à compter de l'acquisition de la nationalité française, une cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française à l'intention des personnes résidant dans le département visées aux articles 21-2, 21-11, 21-12, 21-14, 21-14-1, 21-15, 24-1, 24-2 et 32-4 du présent code ainsi qu'à l'article 2 de la loi n° 64-1328 du 26 décembre 1964 autorisant l'approbation de la convention du Conseil de l'Europe sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités, signée à Strasbourg le 6 mai 1963.

[www.legifrance.gouv.fr]


ça sera mieux que vous envoyez une lettre au préfet.. ce n'est pas normal ces delais et c'est hors loi

MERCI DU RENSEIGNEMENT HAMOU01
C EST INCROYABLE CERTAINS PERSONNEL ADMINISTRATIFS NOTAMMENT LES MAIRIES NE CONNAISSENT MEME PAS LES PROCEDURES LOIS ETC CE QUI FAIT QUE J AI FAIT UNE DEMANDE DE CNI SANS CEREMONIE AU KREMLIN BICETRE 94 SANS ME FAIRE TROP D ILLUSION CAR LA PREFECTURE REFUSERA SUREMENT UNE FOIS LE DOSSIER EN MAIN.VOILA LES AVENTURE D UN CITOYEN FRAICHEMENT FRANCAIS COURANT APRES UNE CNI!!!!
merci encore pour linfo HAMOU01.

MATT94,
Ils savent dans les mairies qu'ils ne peuvent pas refuser de prendre les demandes et c'est la préfecture qui bloque, quand je suis allé faire la demande pour mon fils la dame etait étonnée que je lui présente ma carte de résident elle m'a dit mais pourquoi vous avez çà encore? je lui ai répondu j'attends la cérémonie de Creteil.
J'avais appelé le secretariat du greffier du tribunal d'instance de Boissy saint leger, la personne que j'ai eu m'a dit que si la prefecture rejetait ma demande ce serait illégal car le JO suffit pour faire les papiers et que je pouvais lui ramener la preuve du refus de la préfecture.
Depuis combien de jours avez vous fait la demande de CNI?

bonjour

ouf, je viens de prendre ma CIN et mon pass et sans ceremonie
heureusement que l hay les roses, n est pas comme la prefecture de creteil

matt94 kremelin bicetre fait partie de lhay les roses donc ça doit être bon pour toi egalement

j espere que a sera le cas egalement pour la ss prefcture nogent sur marne, tiens nous au courant touyevi

pour info j'ai depose les 2 dossiers(CIN, pass) il y a 4 semaines mais apparement ils etaient pres depuis longtemps vu les date inscris j'ai appele la mairie et ils m ont dit que c'est bon


touyevi appelle la mairie peut etre que c'est deja bon


bon courage aux autres

hamou01,

Ca fait aujourd'hui 2 semaines que j'ai déposé les dossiers à la mairie,comme je n'ai pas eu d'appel pour rejet de la préfecture, je commence à souffler.Tout ceux qui ont eu des rejets ont été appelés par leur mairie au bout d'une semaine.
Elle m'a dit d'appeller dans 4 semaines car il y a des retards.
Merci pour tes encouregements.

SLT UNE QUESTION JE SUIS A L HAY LES ROSES OU TU A FAIT TA DEMANDE A LA MAIRIE OU A LA PREFECTURE ET QUESK TU A DONNER COMME DOCUMENT J AI BESION DE MON PASPOR ET J AI PEUR QU IL ME MAIS DES BATON DANS ROUE MERCI

c'est la sous prefecture l hay les roses qui delivre le pass et cin par contre
ton dossier il faut le deposer a la mairie qui le transmet aprés
les papiers a deposer :
2 photos
acte de naissance
photocopie carte sejour
pohotcope JO
justificatif domicile

si tu habites a l hay les roses, il n'y a pas de raison d'avoir un rejet tout ira bien inchallah

MERCI

Salut Hamou01, et félicitations pour tes nouvelles pieces d'identitié :-)

Je depends de la sous-pref de l'hay les roses moi aussi, donc je vais tenter le coup.
Sinon, pour l'acte de naissance, tu l'as demandé aupres du MAE? si oui , combien de temps t'as du attendre pour le demander (depuis l'apparition de ton nom dans le JO)

Pour info, mon nom est apparu dans le JO il y a un mois

Merci

Citation
hamou01 a écrit:
c'est la sous prefecture l hay les roses qui delivre le pass et cin par contre
ton dossier il faut le deposer a la mairie qui le transmet aprés
les papiers a deposer :
2 photos photocopie carte sejour
pohotcope JO
justificatif domicile

si tu habites a l hay les roses, il n'y a pas de raison d'avoir un rejet tout ira bien inchallah

Salut Tilt j'ai fait ma demande d'acte de naissance au MAE et je l'ai recu en 10 jours.Je depend aussi de LHAY LES ROSES je fait ma demande a la mairie demain.Voila bonne chance.

PS. Merci HAMOU01 pour l'info LHAY LES ROSES CNI c sympa.