Je pars cet été au Maroc InshaAllah avec un véhicule qui n'est pas le mien (nous avons le même nom). Quelles sont les démarches à faire pour la douane ? Et si j'ai bien compris cette année la déclaration D16ter n'est plus d'actualité, il y'a quoi à la place ?
Merci à vous !
Ila a'arefti rassek ach katswa mayhamch bnadem ila dwa.
Bref faut juste que la personne qui te le prête te fasse un papier à la mairie et renseigné toi bien que tu es couverte par son assurance pour rapatriement et tutti quanti
Sauf changement il faut une attestation du propriétaire du véhicule comme quoi il vous confie la garde juridique de sa voiture légalisée au consulat ou la mairie. Pour moi ça marché pour mon fils. Bonne journée.
Non c'est à la mairie il faut juste votre présence à tous les 2 et cni
Mais zappe pas de vérifier l'assurance ... ça peut te jouer des tours ... et bien sûr s'il est propriétaire pas leasing ou loc de la voiture .. la c'est encore un autre délire mais c'est mort pour toi
Citation BatataHlouwa a écrit: Je ne sais pas justement, je voulais juste voir si cela se faisait au consulat ou à la mairie.
Dans certains contrats tu peux avoir des conditions bizarres surtout à l'international si tu n'es pas le conducteur principal... genre l'assistance etc ... donc demandé lui de se renseigner si c'est bien les mêmes conditions à l'inter et pas le conducteur principal
Citation BatataHlouwa a écrit: Oui elle est propriétaire du véhicule, l'assurance c'est à dire ?
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