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Bientôt sans domicile (URGENT)
l
9 novembre 2014 23:54
Bonsoir à vous tous,

J'ai besoin de vos conseils SVP

Pour faire bref

Je suis étudiante mariée et je vis avec mon mari en ile de france. A cause de nos disputes quasi quotidiennes et une grosse dispute cet été on a pensé au divorce. Finalement, on s'est donné une autre chance et je suis revenue vivre avec lui.
Sauf que rien a changé malgré qu'on s'aime on se dispute encore. Ce soir après une grosse dispute, il veut me mettre à la porte il m'a dit demain tu prends tes affaires et tu quitte le domicile

Quels sont mes droits suite à ça?

Ma situation est précaire et je n'ai personne qui puisse réellement m'aider. ça fait plus d'1 mois que je cherche un travail mais après avoir passé des entretiens personne ne m'a rappelé

Je fais appel à toutes les personnes qui vivent en ile de france et qui puissent m'aider dans ma recherche de logement et de travail. C'est très urgent

Merci à vous tous

Ps : j'ai un Titre de séjour étudiant et mon mari n'a même pas pris la peine de faire la transcription de mariage en France
c
10 novembre 2014 00:49
Vous etes mariés DONC TU ES CHEZ TOI. La loi est clair!

Pourquoi serait ce à toi de partir? Ne tombe pas dans son piege. La residence principale d'un couple appartient aux deux.

S'il change les serrures, va à la police.

C'est quoi ce mari qui te fout dehors??? Tu parles encore d'amour?

Bon courage
T
10 novembre 2014 00:56
Salam,

Merci le Code civil et la cotitularité du bail pour les époux mariés et ceux même si l'un des époux est propriétaire du logement ou si il est le seul sur le bail !
Juridiquement tu n'as rien à craindre.

Après, si ca va vraiment mal tu peux demander l'attribution du logement au JAF (juge aux affaires familiale)

Conclusion : Svp mariez-vous aussi civilement !
T
10 novembre 2014 01:17
Pour ta situation financière, le devoir d'assistance et de contribution aux charges subsistera même si vous êtes séparé de corps, c'est des obligations du mariage. Vu que tu travailles pas, le JAF pourra lui demander de t'octroyer une pension (en accomplissement du devoir de secours).

Mais bon, il y apeut-être encore une chance d'arranger les choses, c'est dommage que ça aille aussi loin.

Et il veut te mettre dehors alors qu'en islam, il a la charge du foyer, et que tu es censée être sous sa protection, c'est triste ...
Z
10 novembre 2014 01:31
Vous mariés, C'est un DOMICILE CONJUGAL meme si l'un des deux est intialement le locataire ( signé le bail), l'autre epoux devient AUTOMATIQUEMENT colocataire quelque soit le regime matrimonial, C ds la loi tu est aussi chez toi, il n'a pas le droit de te jeter dehors, tu peux porter plainte et surtt ne quittes pas de che toi sinon ca pourrais se retourner contre toi et il pourra porter plainte pour abandon de domicile et pour le divorce ca ne sera pas a ton avantage, puiske C une faute !
Seul le Juge aux affaires familiales peut vous autoriser a vivre separement !
Pour la transcription du mariage si il ne l'a pas fait, C pas le PB!
Tu peux utiliser ton acte de mariage kan mm. Si le mariage n'a pas ete trancrit ici, la demande de divorce doit se faire dans lieu ou vous vous etes mariés, C le seul inconvénient ( apres renseigne toi ), mais rien n'empeche de jouir de tes droit meme si il n'a pas ete transcrit !
T
10 novembre 2014 01:40
Citation
Chocolatedoll a écrit:
Vous mariés, C'est un DOMICILE CONJUGAL meme si l'un des deux est intialement le locataire ( signé le bail), l'autre epoux devient AUTOMATIQUEMENT colocataire quelque soit le regime matrimonial, C ds la loi tu est aussi chez toi, il n'a pas le droit de te jeter dehors, tu peux porter plainte et surtt ne quittes pas de che toi sinon ca pourrais se retourner contre toi et il pourra porter plainte pour abandon de domicile et pour le divorce ca ne sera pas a ton avantage, puiske C une faute !
Seul le Juge aux affaires familiales peut vous autoriser a vivre separement !
Pour la transcription du mariage si il ne l'a pas fait, C pas le PB!
Tu peux utiliser ton acte de mariage kan mm. Si le mariage n'a pas ete trancrit ici, la demande de divorce doit se faire dans lieu ou vous vous etes mariés, C le seul inconvénient ( apres renseigne toi ), mais rien n'empeche de jouir de tes droit meme si il n'a pas ete transcrit !

Il me semble qu'en matière de séparation de corps et de divorce, la loi française est applicable si les deux époux en leur résidence en France ?

Par contre, si ton époux est de nationalité française, le JAF est compétant et le droit français s'applique (sachant que dans l'hypothèse de conflit de loi, le tribunal français peut se déclarer compétant mais appliquer la loi étrangère).
Z
10 novembre 2014 01:44
Citation
Tan33 a écrit:
Pour ta situation financière, le devoir d'assistance et de contribution aux charges subsistera même si vous êtes séparé de corps, c'est des obligations du mariage. Vu que tu travailles pas, le JAF pourra lui demander de t'octroyer une pension (en accomplissement du devoir de secours).

Mais bon, il y apeut-être encore une chance d'arranger les choses, c'est dommage que ça aille aussi loin.

Et il veut te mettre dehors alors qu'en islam, il a la charge du foyer, et que tu es censée être sous sa protection, c'est triste ...
Oui dans l'islam il est censé etre son protecteur et etre bienveillant, mais dans ce monde surtout au jour d'aujourdhui l'homme est une veritable menace pour la femme parfois il est tt sauf bienveillant et protecteur !
10 novembre 2014 08:34
Citation
Chocolatedoll a écrit:
Vous mariés, C'est un DOMICILE CONJUGAL meme si l'un des deux est intialement le locataire ( signé le bail), l'autre epoux devient AUTOMATIQUEMENT colocataire quelque soit le regime matrimonial, C ds la loi tu est aussi chez toi, il n'a pas le droit de te jeter dehors, tu peux porter plainte et surtt ne quittes pas de che toi sinon ca pourrais se retourner contre toi et il pourra porter plainte pour abandon de domicile et pour le divorce ca ne sera pas a ton avantage, puiske C une faute !
Seul le Juge aux affaires familiales peut vous autoriser a vivre separement !
Pour la transcription du mariage si il ne l'a pas fait, C pas le PB!
Tu peux utiliser ton acte de mariage kan mm. Si le mariage n'a pas ete trancrit ici, la demande de divorce doit se faire dans lieu ou vous vous etes mariés, C le seul inconvénient ( apres renseigne toi ), mais rien n'empeche de jouir de tes droit meme si il n'a pas ete transcrit !

Jâpporuve le tout .

Juste une précision : qu'est ce qui l'empeche elle de demander la trsnacriptoon de son mariage en France?

La femme doit tjs penser a préserver ses droits dans le mariage et avoir ses papiers en règle.

Elle aurait du demander/faire cette transcription des qu'elle s'est mariée. Pourquoi attendre que tout vienne de l^homme. Elle fait des études pourtant.

bref bon courage. Mais ne quitte pas le domicile conjugal tu y a droit et il a pas le droit de te jeter a la rue

va voir la JAF . Ils t'aideront.
B
10 novembre 2014 11:55
ne pars pas de chez toi !!!!! NE PARS PAS!!!
c'est quoi ces vieux mecs tout bidon là
l
10 novembre 2014 13:51
Citation
comblee75 a écrit:
Vous etes mariés DONC TU ES CHEZ TOI. La loi est clair!

Pourquoi serait ce à toi de partir? Ne tombe pas dans son piege. La residence principale d'un couple appartient aux deux.

S'il change les serrures, va à la police.

C'est quoi ce mari qui te fout dehors??? Tu parles encore d'amour?

Bon courage

Bonjour comblee75

Mon mari me dit ça et après il fait comme si de rien était. Plusieurs fois il me pousse à bout et j'entends ses insultes et quand je veux partir il me tient pour fautive comme quoi c'est moi qui quitte le domicile conjugal et qu'il peut divorcer pour ça
Je suis restée uniquement par amour mais l'amour n'arrange pas tout au contraire.
A l'heure d'aujourd'hui, je ne peux plus vivre avec lui et je veux divorcer mais si je quitte le domicile c'est moi la fautive!
Qu'est ce que je fais alors? Je continue à subir tout ça?

Merci pour tes encouragements
l
10 novembre 2014 15:42
Citation
Tan33 a écrit:
Salam,

Merci le Code civil et la cotitularité du bail pour les époux mariés et ceux même si l'un des époux est propriétaire du logement ou si il est le seul sur le bail !
Juridiquement tu n'as rien à craindre.

Après, si ca va vraiment mal tu peux demander l'attribution du logement au JAF (juge aux affaires familiale)

Conclusion : Svp mariez-vous aussi civilement !

Salam Tan33,

Merci pour tes conseils. Au fait je suis mariée civilement à l'étranger seulement cet acte de mariage n'a pas été transcrit en France. Le bail aussi est signé par moi et mon mari. Mon mari à part acheter à manger et payer le loyer il ne dépense aucun sous sur moi et il m'a même mis la pression pour que je trouves du travail et abandonner mes études.

Je ne connais pas la JAF est ce que je peux y aller directement ou prendre un rdv? Quelle est la procédure à faire? sachant que je veux divorcer.

On est tous deux musulmans hélas mon mari ne comprend pas les devoirs de l'homme envers sa femme en islam

Merci
10 novembre 2014 15:44
Je sais pas comment on peut rester par amour pour un homme qui vous met a la porte . faudrait qu'on m'explique.
Bref tu es étudiante en médecine , en internat et tu te comportes comme une incite ou une analphabète trilingue.

y a des moments ou droit ou pas, la situation n'est pas tenable, n'est pas vivable. Alors trouve toi un toit sur la tete et dégage de chez lui. C'est tout ce qui te reste a faire.
Le tout en signalant au préalable, par main courante ou assistante sociale ou la jan ou autre . Il te faut des témoins de ce que tu as vécu. Va foi un psy au besoin pour monter un dossier médical. Tu dois savoir de quoi je parle .lol

Les filles t'ont donné de bonnes pistes. A toi de jouer. Grandis.
...Et je me suis hâté vers Toi, Seigneur, afin que Tu sois satisfait. ( [i]Sourate TA-Ha verset 84[/i])"A la Fin des Temps, il y aura des dévots ignorants et des connaisseurs pervers." (Abou Nou'aym)
c
10 novembre 2014 17:22
Citation
lilihope a écrit:
Citation
comblee75 a écrit:
Vous etes mariés DONC TU ES CHEZ TOI. La loi est clair!

Pourquoi serait ce à toi de partir? Ne tombe pas dans son piege. La residence principale d'un couple appartient aux deux.

S'il change les serrures, va à la police.

C'est quoi ce mari qui te fout dehors??? Tu parles encore d'amour?

Bon courage

Bonjour comblee75

Mon mari me dit ça et après il fait comme si de rien était. Plusieurs fois il me pousse à bout et j'entends ses insultes et quand je veux partir il me tient pour fautive comme quoi c'est moi qui quitte le domicile conjugal et qu'il peut divorcer pour ça
Je suis restée uniquement par amour mais l'amour n'arrange pas tout au contraire.
A l'heure d'aujourd'hui, je ne peux plus vivre avec lui et je veux divorcer mais si je quitte le domicile c'est moi la fautive!
Qu'est ce que je fais alors? Je continue à subir tout ça?

Merci pour tes encouragements

Salam,

Pour le jaf, regarde sur internet. Tu peux commencer aussi par voir une assistante sociale de ta ville ( appelle ta mairie et renseigne toi).
Non tu n'es pas obligée de rester s'il te pourri la vie. La loi n'ordonne pas de rester avec son tortionnaire il faut juste le faire ds les regles. Appelle la police et ils te renseigneront ou juste le jaf. Tu es etudiante tu as le droit a l'aide juridique a 100% normalement alors va vite voir un avocat et fait ta demande.

Pourquoi les pbs aussi tot? Prquoi ton mari t'as epousé si c pour te pourrir la vie? Mais t'as raison si ça part en vrille aussi tot, faut pas attendre bb pr voir les choses s'envenimer.

Bon courage
T
10 novembre 2014 18:04
Citation
lilihope a écrit:
Citation
Tan33 a écrit:
Salam,

Merci le Code civil et la cotitularité du bail pour les époux mariés et ceux même si l'un des époux est propriétaire du logement ou si il est le seul sur le bail !
Juridiquement tu n'as rien à craindre.

Après, si ca va vraiment mal tu peux demander l'attribution du logement au JAF (juge aux affaires familiale)

Conclusion : Svp mariez-vous aussi civilement !

Salam Tan33,

Merci pour tes conseils. Au fait je suis mariée civilement à l'étranger seulement cet acte de mariage n'a pas été transcrit en France. Le bail aussi est signé par moi et mon mari. Mon mari à part acheter à manger et payer le loyer il ne dépense aucun sous sur moi et il m'a même mis la pression pour que je trouves du travail et abandonner mes études.

Je ne connais pas la JAF est ce que je peux y aller directement ou prendre un rdv? Quelle est la procédure à faire? sachant que je veux divorcer.

On est tous deux musulmans hélas mon mari ne comprend pas les devoirs de l'homme envers sa femme en islam

Merci


Pour saisir, le JAF, il faut déposer une requête auprès du greffe (du tribunal de grande instance (TGI) (on peut aussi envoyer une lettre avec AR), ou faire une assignation.
Mais dans ton cas, je te conseil d'aller directement au greffe du TGI, c'est à dire l'accueil du TGI et d'expliquer ton cas. Profites en pour leurs demander le formulaire pour obtenir une aide juridictionnelle.
La représentation va avocat est obligatoire pour un divorce devant le JAF donc tu vas en avoir besoin.

Si ca va vraiment mal entre vous demande leur comment saisir le JAF en urgence (dans la force des référés).

Tu peux prendre rendez-vous auprès d'une maison du droit et de la justice, ils te renseigneront sur tes droits.

J'entends souvent dire sur yabiladi, "surtout ne quittes pas le domicile c'est une faute pénale". C'est faux, c'est l'abandon du domicile conjugal constaté par le JAF qui est une faute pénale". Encore heureux, que les femmes battues ou autre puissent partir tranquillement.
Le tout est de faire les choses dans les règles en passant par le JAF, sachant qu'il est possible de le saisir en référé urgence dans certains cas.

Tu sembles t'inquiéter pour vos finances, les époux doivent contribuer aux charges du mariage à hauteur de leurs facultés respectives, donc si ton mari est le seul qui travail, c'est normal qu'il assume les dépenses du ménage.
Tu peux défendre ta situation devant le JAF, tout simplement le fait que la poursuite de tes études te permettra d'avoir un meilleur emploi et donc que tu poursuivais celle-ci également dans l'intérêt du ménage car elles devaient permettre à l'avenir de vous assurer une meilleur situation sociale et économique.

De plus participer aux charges du mariage, ce n'est pas juste une participation financière, ça comprend aussi l'entretien du domicile conjugal (comme le ménage, ce genre de chose), donc tu peux aussi invoquer ça.

Je suppose que vous n'avez pas fait de contrat de mariage et que vous êtes marié sous le régime de la communauté réduite aux acquêts ? Dans ce cas, les biens que vous aviez avant le mariage reste propre, et ceux acquis après le mariage sont commun (sauf donation et héritage).
Pour son salaire et ses biens, il en dispose librement après s'être acquitté des charges du ménage et les biens qu'il acquiert avec ses gains et salaires entre dans la communauté.
10 novembre 2014 18:41
Citation
Chocolatedoll a écrit:
Citation
Tan33 a écrit:
Pour ta situation financière, le devoir d'assistance et de contribution aux charges subsistera même si vous êtes séparé de corps, c'est des obligations du mariage. Vu que tu travailles pas, le JAF pourra lui demander de t'octroyer une pension (en accomplissement du devoir de secours).

Mais bon, il y apeut-être encore une chance d'arranger les choses, c'est dommage que ça aille aussi loin.

Et il veut te mettre dehors alors qu'en islam, il a la charge du foyer, et que tu es censée être sous sa protection, c'est triste ...
Oui dans l'islam il est censé etre son protecteur et etre bienveillant, mais dans ce monde surtout au jour d'aujourdhui l'homme est une veritable menace pour la femme parfois il est tt sauf bienveillant et protecteur !

Salam

Ce qui aurait étais bien c'est de savoir pourquoi le mari veut qu'elle quitte le domicile avant de prétendre que l'homme sont une menace pour la femme.
10 novembre 2014 18:46
Citation
comblee75 a écrit:
Vous etes mariés DONC TU ES CHEZ TOI. La loi est clair!

Pourquoi serait ce à toi de partir? Ne tombe pas dans son piege. La residence principale d'un couple appartient aux deux.

S'il change les serrures, va à la police.

C'est quoi ce mari qui te fout dehors??? Tu parles encore d'amour?

Bon courage

Salam

Vraiment ??
Donc si une personne (homme ou femme) galère pendant des années avant de se marier pour construire sa maison, le jour ou il (ou elle) divorcera (car il y a de forte probabilité que sa arrive) il (ou elle) perdra sa maison ???

C'est totalement injuste, je penser que sa ne s'appliquer pas aux bien acheter avant le mariage.
T
10 novembre 2014 20:12
Citation
37° a écrit:
Citation
comblee75 a écrit:
Vous etes mariés DONC TU ES CHEZ TOI. La loi est clair!

Pourquoi serait ce à toi de partir? Ne tombe pas dans son piege. La residence principale d'un couple appartient aux deux.

S'il change les serrures, va à la police.

C'est quoi ce mari qui te fout dehors??? Tu parles encore d'amour?

Bon courage

Salam

Vraiment ??
Donc si une personne (homme ou femme) galère pendant des années avant de se marier pour construire sa maison, le jour ou il (ou elle) divorcera (car il y a de forte probabilité que sa arrive) il (ou elle) perdra sa maison ???

C'est totalement injuste, je penser que sa ne s'appliquer pas aux bien acheter avant le mariage.


Ce n'est pas injuste, c'est pour protéger l'intérêt de la famille.
Même si le bien a été acheté avant le mariage par l'un des époux ou si le bail a été conclu avant le mariage, il y a une cotitularité du bail entre les époux, et ceux même s'ils ont un contrat de mariage avec pour régime la séparation de bien.
Lorsque les époux se séparent, le juge attribue le bien selon l'intérêt de la famille, il peut forcer à bail, en général, le logement est attribué à la personne qui a la garde des enfants.
C'est justifié, il serait choquant de demander à l'époux qui a la garde des enfants de partir. D'autant plus que c'est protéger l'intérêt de la famille que de permettre aux enfants de vivre dans le logement qu'ils ont toujours connu.

Après, ne vous inquiétez pas, au moment de la liquidation de la communauté, cette situation est prise en compte pour l'époux qui a du quitter le logement qui était son bien propre qui se voit attribuer une soulte. De plus, c'est un bail forcé et pas une remise en cause de la propriété.
Vous semblez penser que l'époux bénéficiant de l'attribution du logement devient propriétaire, alors que ce n'est pas du tout le cas.

Dans tout les cas la question ne se pose pas ici, vu que les deux époux sont des locataires qui sont cotitulaire de leur bail.

Sinon, effectivement, je ne sais pas ce qui a conduit l'époux à vouloir renvoyer sa femme, nous n'avons qu'une version des faits, mais dans tout les cas, ça n'excuse pas le fait de la mettre dehors, surtout si elle a nul part où aller. Encore, si elle pouvait se rendre chez ses parents, mais il semble que ceux-ci vivent à l'étranger. J'aurais par exemple été moins choquée, s'il lui avait passé un billet pour le Maroc ...
Même si elle lui a fait quelque chose, je trouve qu'il va trop loin, car la mettre dehors c'est la mettre en danger.
Il y a d'autre façon de régler les problèmes.
Z
10 novembre 2014 21:58
Citation
Tan33 a écrit:
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lilihope a écrit:
Citation
Tan33 a écrit:
Salam,

Merci le Code civil et la cotitularité du bail pour les époux mariés et ceux même si l'un des époux est propriétaire du logement ou si il est le seul sur le bail !
Juridiquement tu n'as rien à craindre.

Après, si ca va vraiment mal tu peux demander l'attribution du logement au JAF (juge aux affaires familiale)

Conclusion : Svp mariez-vous aussi civilement !

Salam Tan33,

Merci pour tes conseils. Au fait je suis mariée civilement à l'étranger seulement cet acte de mariage n'a pas été transcrit en France. Le bail aussi est signé par moi et mon mari. Mon mari à part acheter à manger et payer le loyer il ne dépense aucun sous sur moi et il m'a même mis la pression pour que je trouves du travail et abandonner mes études.

Je ne connais pas la JAF est ce que je peux y aller directement ou prendre un rdv? Quelle est la procédure à faire? sachant que je veux divorcer.

On est tous deux musulmans hélas mon mari ne comprend pas les devoirs de l'homme envers sa femme en islam

Merci


Pour saisir, le JAF, il faut déposer une requête auprès du greffe (du tribunal de grande instance (TGI) (on peut aussi envoyer une lettre avec AR), ou faire une assignation.
Mais dans ton cas, je te conseil d'aller directement au greffe du TGI, c'est à dire l'accueil du TGI et d'expliquer ton cas. Profites en pour leurs demander le formulaire pour obtenir une aide juridictionnelle.
La représentation va avocat est obligatoire pour un divorce devant le JAF donc tu vas en avoir besoin.

Si ca va vraiment mal entre vous demande leur comment saisir le JAF en urgence (dans la force des référés).

Tu peux prendre rendez-vous auprès d'une maison du droit et de la justice, ils te renseigneront sur tes droits.

J'entends souvent dire sur yabiladi, "surtout ne quittes pas le domicile c'est une faute pénale". C'est faux, c'est l'abandon du domicile conjugal constaté par le JAF qui est une faute pénale". Encore heureux, que les femmes battues ou autre puissent partir tranquillement.
Le tout est de faire les choses dans les règles en passant par le JAF, sachant qu'il est possible de le saisir en référé urgence dans certains cas.

Tu sembles t'inquiéter pour vos finances, les époux doivent contribuer aux charges du mariage à hauteur de leurs facultés respectives, donc si ton mari est le seul qui travail, c'est normal qu'il assume les dépenses du ménage.
Tu peux défendre ta situation devant le JAF, tout simplement le fait que la poursuite de tes études te permettra d'avoir un meilleur emploi et donc que tu poursuivais celle-ci également dans l'intérêt du ménage car elles devaient permettre à l'avenir de vous assurer une meilleur situation sociale et économique.

De plus participer aux charges du mariage, ce n'est pas juste une participation financière, ça comprend aussi l'entretien du domicile conjugal (comme le ménage, ce genre de chose), donc tu peux aussi invoquer ça.

Je suppose que vous n'avez pas fait de contrat de mariage et que vous êtes marié sous le régime de la communauté réduite aux acquêts ? Dans ce cas, les biens que vous aviez avant le mariage reste propre, et ceux acquis après le mariage sont commun (sauf donation et héritage).
Pour son salaire et ses biens, il en dispose librement après s'être acquitté des charges du ménage et les biens qu'il acquiert avec ses gains egitimet salaires entre dans la communauté.
Une Femme battue quitte le domicile ,elle le fait pceke C un cas de force majeur, mais au prealable elle doit faire une main courante ou mentionner ds la plainte kel quitte le domicile av certficat medical a l'appui, pceke C devenu un lieu ou sa securité est reelement menacée ds ce cas C legitime ce ne sera pas une faute. Mais la posteuse son cas est different puiske kel n'est pas victime de violences , oui si elle quitte le domicile C une faute ( c'est pas une faute penale), la posteuse aussi a mentionne ke son mari lui met la pression pour kel parte, mais apres il comptait le lui faire a l'envers et dire ke C elle ki est partie! et l'abandon du domicile est une violation du devoir car il est dit ds l'art 215 du code civil "Les époux s'obligent mutuellement à une communauté de vie". Ca ne releve pas du penal puiske C pas un delit !



Modifié 1 fois. Dernière modification le 10/11/14 22:21 par Chocolatedoll.
T
10 novembre 2014 23:24
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Chocolatedoll a écrit:
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Tan33 a écrit:
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lilihope a écrit:
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Tan33 a écrit:
Salam,

Merci le Code civil et la cotitularité du bail pour les époux mariés et ceux même si l'un des époux est propriétaire du logement ou si il est le seul sur le bail !
Juridiquement tu n'as rien à craindre.

Après, si ca va vraiment mal tu peux demander l'attribution du logement au JAF (juge aux affaires familiale)

Conclusion : Svp mariez-vous aussi civilement !

Salam Tan33,

Merci pour tes conseils. Au fait je suis mariée civilement à l'étranger seulement cet acte de mariage n'a pas été transcrit en France. Le bail aussi est signé par moi et mon mari. Mon mari à part acheter à manger et payer le loyer il ne dépense aucun sous sur moi et il m'a même mis la pression pour que je trouves du travail et abandonner mes études.

Je ne connais pas la JAF est ce que je peux y aller directement ou prendre un rdv? Quelle est la procédure à faire? sachant que je veux divorcer.

On est tous deux musulmans hélas mon mari ne comprend pas les devoirs de l'homme envers sa femme en islam

Merci


Pour saisir, le JAF, il faut déposer une requête auprès du greffe (du tribunal de grande instance (TGI) (on peut aussi envoyer une lettre avec AR), ou faire une assignation.
Mais dans ton cas, je te conseil d'aller directement au greffe du TGI, c'est à dire l'accueil du TGI et d'expliquer ton cas. Profites en pour leurs demander le formulaire pour obtenir une aide juridictionnelle.
La représentation va avocat est obligatoire pour un divorce devant le JAF donc tu vas en avoir besoin.

Si ca va vraiment mal entre vous demande leur comment saisir le JAF en urgence (dans la force des référés).

Tu peux prendre rendez-vous auprès d'une maison du droit et de la justice, ils te renseigneront sur tes droits.

J'entends souvent dire sur yabiladi, "surtout ne quittes pas le domicile c'est une faute pénale". C'est faux, c'est l'abandon du domicile conjugal constaté par le JAF qui est une faute pénale". Encore heureux, que les femmes battues ou autre puissent partir tranquillement.
Le tout est de faire les choses dans les règles en passant par le JAF, sachant qu'il est possible de le saisir en référé urgence dans certains cas.

Tu sembles t'inquiéter pour vos finances, les époux doivent contribuer aux charges du mariage à hauteur de leurs facultés respectives, donc si ton mari est le seul qui travail, c'est normal qu'il assume les dépenses du ménage.
Tu peux défendre ta situation devant le JAF, tout simplement le fait que la poursuite de tes études te permettra d'avoir un meilleur emploi et donc que tu poursuivais celle-ci également dans l'intérêt du ménage car elles devaient permettre à l'avenir de vous assurer une meilleur situation sociale et économique.

De plus participer aux charges du mariage, ce n'est pas juste une participation financière, ça comprend aussi l'entretien du domicile conjugal (comme le ménage, ce genre de chose), donc tu peux aussi invoquer ça.

Je suppose que vous n'avez pas fait de contrat de mariage et que vous êtes marié sous le régime de la communauté réduite aux acquêts ? Dans ce cas, les biens que vous aviez avant le mariage reste propre, et ceux acquis après le mariage sont commun (sauf donation et héritage).
Pour son salaire et ses biens, il en dispose librement après s'être acquitté des charges du ménage et les biens qu'il acquiert avec ses gains egitimet salaires entre dans la communauté.
Une Femme battue quitte le domicile ,elle le fait pceke C un cas de force majeur, mais au prealable elle doit faire une main courante ou mentionner ds la plainte kel quitte le domicile av certficat medical a l'appui, pceke C devenu un lieu ou sa securité est reelement menacée ds ce cas C legitime ce ne sera pas une faute. Mais la posteuse son cas est different puiske kel n'est pas victime de violences , oui si elle quitte le domicile C une faute ( c'est pas une faute penale), la posteuse aussi a mentionne ke son mari lui met la pression pour kel parte, mais apres il comptait le lui faire a l'envers et dire ke C elle ki est partie! et l'abandon du domicile est une violation du devoir car il est dit ds l'art 215 du code civil "Les époux s'obligent mutuellement à une communauté de vie". Ca ne releve pas du penal puiske C pas un delit !


Justement c'est ce que je disais, je visais ici le cas des nombreux posteurs qui disent sur d'autre rubrique qu'il ne faut pas partir de son domicile car c'est une faute et que son mari pourra porter plainte alors que c'est absolument faux, car comme tu dis c'est une obligation civile, donc il ne pourra pas porter plainte. Et pas ce cas là en particulier.
Ces gens inverse l'abandon du domicile avec le délit d'abandon de famille, ce qui n'a rien a voir.
On ne porte pas plainte parce que l'un des époux quitte le domicile (sur quel fondement du Code pénal ?)
Par contre, le juge peut prononcer un abandon de famille, ce qui est différent et bien plus large que le simple fait de quitter son domicile.

Effectivement, c'est une obligation du Code civil, et donc les seules sanctions c'est des dommages-intérêts et/ou un divorce pour faute.
C'est pour ça que je précise qu'il faut passer par le JAF quitte a demander une procédure d'urgence.

Dans tout les cas, le JAF apprécie souverainement les faits. Ceux qui main courante, plainte, ce n'est pas des obligations, c'est pour avoir des preuves donc évidement c'est important.

Sinon, si l'un des conjoints rend par sa faute la vie commune intolérable à l'autre, ce dernier peut mettre fin à la cohabitation tout en gardant le droit de réclamer une contribution aux charges du ménages car la rupture ne lui est pas imputable (contrairement à celui qui quitte le domicile de manière fautive), ce n'est pas juste pour les femmes battues.
Après le problème et celui de la preuve, donc il faut se protéger à ce niveau là.

Sinon la communauté de vie est un devoir du mariage. Pour autant les époux ont tout a fait le droit de vivre séparément (article 108 du Code civil) bien que la communauté de vie suppose une communauté de toit et de lit, la violation de l'article 215 est constitué quand il y a plus de communauté affective, ce qui est différent de la simple cohabitation.
Z
11 novembre 2014 00:30
Citation
Tan33 a écrit:
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Chocolatedoll a écrit:
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Tan33 a écrit:
Citation
lilihope a écrit:
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Tan33 a écrit:
Salam,

Merci le Code civil et la cotitularité du bail pour les époux mariés et ceux même si l'un des époux est propriétaire du logement ou si il est le seul sur le bail !
Juridiquement tu n'as rien à craindre.

Après, si ca va vraiment mal tu peux demander l'attribution du logement au JAF (juge aux affaires familiale)

Conclusion : Svp mariez-vous aussi civilement !

Salam Tan33,

Merci pour tes conseils. Au fait je suis mariée civilement à l'étranger seulement cet acte de mariage n'a pas été transcrit en France. Le bail aussi est signé par moi et mon mari. Mon mari à part acheter à manger et payer le loyer il ne dépense aucun sous sur moi et il m'a même mis la pression pour que je trouves du travail et abandonner mes études.

Je ne connais pas la JAF est ce que je peux y aller directement ou prendre un rdv? Quelle est la procédure à faire? sachant que je veux divorcer.

On est tous deux musulmans hélas mon mari ne comprend pas les devoirs de l'homme envers sa femme en islam

Merci


Pour saisir, le JAF, il faut déposer une requête auprès du greffe (du tribunal de grande instance (TGI) (on peut aussi envoyer une lettre avec AR), ou faire une assignation.
Mais dans ton cas, je te conseil d'aller directement au greffe du TGI, c'est à dire l'accueil du TGI et d'expliquer ton cas. Profites en pour leurs demander le formulaire pour obtenir une aide juridictionnelle.
La représentation va avocat est obligatoire pour un divorce devant le JAF donc tu vas en avoir besoin.

Si ca va vraiment mal entre vous demande leur comment saisir le JAF en urgence (dans la force des référés).

Tu peux prendre rendez-vous auprès d'une maison du droit et de la justice, ils te renseigneront sur tes droits.

J'entends souvent dire sur yabiladi, "surtout ne quittes pas le domicile c'est une faute pénale". C'est faux, c'est l'abandon du domicile conjugal constaté par le JAF qui est une faute pénale". Encore heureux, que les femmes battues ou autre puissent partir tranquillement.
Le tout est de faire les choses dans les règles en passant par le JAF, sachant qu'il est possible de le saisir en référé urgence dans certains cas.

Tu sembles t'inquiéter pour vos finances, les époux doivent contribuer aux charges du mariage à hauteur de leurs facultés respectives, donc si ton mari est le seul qui travail, c'est normal qu'il assume les dépenses du ménage.
Tu peux défendre ta situation devant le JAF, tout simplement le fait que la poursuite de tes études te permettra d'avoir un meilleur emploi et donc que tu poursuivais celle-ci également dans l'intérêt du ménage car elles devaient permettre à l'avenir de vous assurer une meilleur situation sociale et économique.

De plus participer aux charges du mariage, ce n'est pas juste une participation financière, ça comprend aussi l'entretien du domicile conjugal (comme le ménage, ce genre de chose), donc tu peux aussi invoquer ça.

Je suppose que vous n'avez pas fait de contrat de mariage et que vous êtes marié sous le régime de la communauté réduite aux acquêts ? Dans ce cas, les biens que vous aviez avant le mariage reste propre, et ceux acquis après le mariage sont commun (sauf donation et héritage).
Pour son salaire et ses biens, il en dispose librement après s'être acquitté des charges du ménage et les biens qu'il acquiert avec ses gains egitimet salaires entre dans la communauté.
Une Femme battue quitte le domicile ,elle le fait pceke C un cas de force majeur, mais au prealable elle doit faire une main courante ou mentionner ds la plainte kel quitte le domicile av certficat medical a l'appui, pceke C devenu un lieu ou sa securité est reelement menacée ds ce cas C legitime ce ne sera pas une faute. Mais la posteuse son cas est different puiske kel n'est pas victime de violences , oui si elle quitte le domicile C une faute ( c'est pas une faute penale), la posteuse aussi a mentionne ke son mari lui met la pression pour kel parte, mais apres il comptait le lui faire a l'envers et dire ke C elle ki est partie! et l'abandon du domicile est une violation du devoir car il est dit ds l'art 215 du code civil "Les époux s'obligent mutuellement à une communauté de vie". Ca ne releve pas du penal puiske C pas un delit !


Justement c'est ce que je disais, je visais ici le cas des nombreux posteurs qui disent sur d'autre rubrique qu'il ne faut pas partir de son domicile car c'est une faute et que son mari pourra porter plainte alors que c'est absolument faux, car comme tu dis c'est une obligation civile, donc il ne pourra pas porter plainte. Et pas ce cas là en particulier.
Ces gens inverse l'abandon du domicile avec le délit d'abandon de famille, ce qui n'a rien a voir.
On ne porte pas plainte parce que l'un des époux quitte le domicile (sur quel fondement du Code pénal ?)
Par contre, le juge peut prononcer un abandon de famille, ce qui est différent et bien plus large que le simple fait de quitter son domicile.

Effectivement, c'est une obligation du Code civil, et donc les seules sanctions c'est des dommages-intérêts et/ou un divorce pour faute.
C'est pour ça que je précise qu'il faut passer par le JAF quitte a demander une procédure d'urgence.

Dans tout les cas, le JAF apprécie souverainement les faits. Ceux qui main courante, plainte, ce n'est pas des obligations, c'est pour avoir des preuves donc évidement c'est important.

Sinon, si l'un des conjoints rend par sa faute la vie commune intolérable à l'autre, ce dernier peut mettre fin à la cohabitation tout en gardant le droit de réclamer une contribution aux charges du ménages car la rupture ne lui est pas imputable (contrairement à celui qui quitte le domicile de manière fautive), ce n'est pas juste pour les femmes battues.
Après le problème et celui de la preuve, donc il faut se protéger à ce niveau là.

Sinon la communauté de vie est un devoir du mariage. Pour autant les époux ont tout a fait le droit de vivre séparément (article 108 du Code civil) bien que la communauté de vie suppose une communauté de toit et de lit, la violation de l'article 215 est constitué quand il y a plus de communauté affective, ce qui est différent de la simple cohabitation.
J'avais pas vu sous cet angle là! En tout cas Bravo!
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