salam a tt le monde SVP aidez moi lah ikhalikoume je suis marocaine et mon chéri est portugais résident en France ya 17 ans et il garde sa nationalite portugaise et on vx inchalah se marier. est ce que on doi voir avec le consulat de France ou de Portugal vu qu il est portugais quelle sont les démarches et les étapes a suivre, si il y a quelqu’un qui px m'aider jazah lah bikhir Mercii
Merci schtroumpf_bricoleur mais est ce que je doit m'adresser au consulat de france ? mon futur mari est portugais donc je pense que c au consulat de portugal non ? si il ya quelqu’un qui est passer par le meme cas SVP dites moi ske je doit faire merciiii
Tu te trompes mon ami, en fait, ce n'est pas cette procédure la qu'il faut faire. Il est portugais donc pas concerné par le Regroupement Familiale. Voila le texte de loi :
La procédure de regroupement familial ne concerne pas, parce qu’ils bénéficient de plein droit d’un titre de séjour, dès que la filiation est établie :
· les ressortissants de l'Espace économique européen et de la Confédération suisse qui en sont dispensés, · les membres de famille de français (conjoint, enfants de moins de 21 ans ou à charge, ascendants à charge, parents d'un enfant français mineur résidant en France),
Aucun besoin de faire un RF dans votre cas comme l'indique la loi :
Les citoyens des Etats membres de l'Union européenne (UE), d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen (EEE) et Suisses, qui bénéficient d'un droit au séjour en France, ont le droit d'être accompagnés ou rejoints par les membres de leur famille proche, quelle que soit leur nationalité.
Ces membres sont :
· le conjoint, · les enfants de moins de 21 ans ou à charge (ou ceux du conjoint), · les ascendants directs à charge (ou ceux du conjoint).
A noter : les étudiants ne disposent pas du droit d'être rejoints par leurs ascendants.
- les membres de la famille d’un ressortissant des Etats membres de l’UE, de l’EEE ou de Suisse (conjoint, enfants mineurs ou à charge, ascendants à charge) sont soumis au même régime de circulation que les autres étrangers de leur nationalité.
Séjour des membres de famille non européens
Titre de séjour obligatoire
Les membres de famille majeurs, ressortissants de pays tiers à l'UE, doivent détenir un titre de séjour.
La demande doit être effectuée en préfecture, dans les 2 mois de l'entrée en France. Un récépissé est remis aux demandeurs. Dans un délai maximum de 6 mois, ces derniers reçoivent, sous réserve d'absence de menace pour l'ordre public, une carte mention "CE - membre de famille - toutes activités professionnelles".
Ces règles s'appliquent aussi, depuis le 1er juillet 2008, aux membres de famille, ressortissants de pays tiers, des citoyens des pays entrés dans l'UE le 1er janvier 2007 (et notamment le droit au travail). Les États membres de l'Union européenne sont : l'Allemagne, l'Autriche, la Belgique, la Bulgarie, Chypre, le Danemark, l'Espagne, l'Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l'Irlande, l'Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République tchèque, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède.
Pour pouvoir effectuer ce que vous voulez faire vous devez d'abord vous marier. Le fiancé portugais contacte le consulat du portugal au Maroc pour demander un CCM. Vous serez convoqué au Maroc pour l'audition. Après le CCM vous vous mariez.
Il faut ensuite transcrire à l'état civil portugais le mariage.
L'épouse marocaine demande alors un visa long séjour conjoint de portugais au Consulat du Portugal au Maroc(Attention, la France, pour vous délivrer le titre de séjour vous demandera de présenter un visa long séjour conjoint de Portugais valide. Sinon pas de carte de résidence en France)
Une fois le Visa en poche, vous faites route vers la France.
Vous vous pressentez a la préfecture de la ville ou vous habitez en France dans les deux mois après votre entrée. 2 mois au plus tard. Vous demander la carte de résidente conjointe d'un ressortissant de l'UE, le Portugal. On vous demandera de présentez le visa long séjour conjointe de portugais délivré par le Portugal sinon pas de carte.
N"oubliez pas d'effectuer les démarches pour rendre le visa long séjour définitif par le Portugal et vous renseigner sur les modalités portugaises de renouvellement chaque année de votre visa. Il faudra sans doute aller au Portugal une fois par an pour le renouveler ou alors voir avec le consulat portugais de votre ville si vous pouvez le faire sur place. Ne pas oublier que chaque année il vous faudra présenter votre visa a jour pour renouveler votre carte de résidente en France.
Si vous êtes déjà en France et que vous n'avez qu'un récépissé, vous aurez donc a retourner au Portugal récupérer le document.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 21/05/12 05:37 par Latha97.
Merci infiniment Latha97 tu ma bien explique la procédure et c bien détailé vraiment je suis perdu un peu vu que je ne sai po par ou je vai commencer mais voila tu ma soulager hemdoulah au mois je sai comment sa se passe. mais tu pourra me dire stp combien de temps ca prend tt sa !!
Je ne peux pas te dire pour le Portugal, la moyenne pour une conjointe Française c'est 6 mois entre la demande de CCM et le visa. Donc pour toi cela devrait aller de 4 à 7 mois maximum.
Les membres de famille des citoyens de l’UE La citoyenneté de l'Union européenne : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède.
Dispositions spécifiques s'appliquant aux membre de famille d'un ressortissant communautaire et assimilé, ou de son conjoint Vous souhaitez vous rendre en France pour vous installer auprès d'un membre de votre famille possédant la nationalité d'un Etat membre de l'Union Européenne, de l'Espace économique européen (EEE) ou de nationalité suisse. « Membre de famille » signifie : le conjoint, les descendants directs âgés de moins de 21 ans ou à charge, les ascendants directs à charge et les ascendants et descendants directs à charge du conjoint. Si le citoyen de l'UE est un étudiant, « membre de famille » signifie : le conjoint et les descendants directs âgés de moins de 21 ans ou à charge
Voici la liste des justificatifs requis en fonction de votre cas.pour demande de visa etablisement au consulat france maroc Type de demande Établissement Catégorie Membre de famille de ressortissant communautaire ou assimilé Date de naissance Nationalité MAROC...ou tous payes maghreb Occupation Salarié(e) Attention, les photocopies sont demandées pour tous les documents originaux déposés et toutes les photocopies doivent être au format A4 y compris celle du passeport.
Les documents présentés ne doivent pas être agrafés.
Un formulaire de demande de visa court séjour original, rempli et signé. Deux photographies d'identité biométrique en couleur 3.5cm x 4.5cm sur fond clair uni (Tête nue, prises de face, récentes et ressemblantes) Original du passeport (Un passeport ordinaire ou un document de voyage reconnu valable au moins 9 mois à partir de la date d'arrivée en France. Le passeport ou le document de voyage doit contenir au moins deux pages vierges afin d'y apposer un visa et les cachets d’entrée et de sortie) Passeport (copie) (Photocopie des 5 premières pages du passeport, ainsi que de toutes les pages comportant des visas ou des cachets d'entrée et de sortie des Etats Schengen, des Etats-Unis, de la Grande-Bretagne) Justificatif relatif à l'établissement en France du citoyen de l'UE (au choix) (Photocopie d'un document attestant de la résidence en France du citoyen communautaire, EEE ou Suisse tel que quittances de loyer, EDF, etc., Ou attestation originale du ressortissant communautaire, EEE ou Suisse faisant part de son intention de s'établir en France.) Photocopie du justificatif du lien familial avec un citoyen communautaire (au choix) (Pour les conjoints: acte de mariage Pour les descendants directs âgés de moins de 21 ans ou à charge: acte de naissance du demandeur de visa Pour les ascendants directs à charge: acte de naissance avec filiation du ressortissant UE/EEE/Suisse Pour les ascendants directs à charge du conjoint: acte de naissance avec filiation de celui-ci Pour les descendants directs âgés de moins de 21 ans ou à charge du conjoint: acte de naissance du demandeur) Photocopie d'un justificatif relatif à la nationalité du citoyen de l'UE (aux choix) (Carte nationale d'identité, ou passeport, ou attestation d'une représentation diplomatique ou consulaire compétente)
Modifié 3 fois. Dernière modification le 02/06/12 06:43 par nimes46.
Regroupement familial en France des étrangers La procédure est régie principalement par le livre IV du CESEDA. Elle permet à l'étranger régulièrement installé en France d'être rejoint, sous réserve de remplir certaines conditions, par les membres de sa famille proche (son conjoint majeur et ses enfants mineurs) et de mener une vie familiale normale en France. Personnes concernées Sont concernés : l'étranger installé en France : le demandeur, et les membres de sa famille proche qu'il souhaite faire venir en France : les bénéficiaires.
Attention :Regroupement familial en France ne concerne que les étrangers hors Espace économique européen (EEE) et hors Suisse.
La procédure de regroupement familial ne concerne donc pas : La procédure de regroupement familial ne concerne pas, parce qu’ils bénéficient de plein droit d’un titre de séjour, dès que la filiation est établie :
1- les citoyens de l'Espace économique européen et Suisses, qui en sont dispensés, 2- les membres de famille de Français (conjoint, enfants de moins de 21 ans ou à charge, ascendants à charge, parents d'un enfant français mineur résidant en France), 3- les ascendants d'un étranger, 4- les membres de famille de réfugiés, d'apatrides ou de bénéficiaires de la protection subsidiaire, sous certaines conditions, 4- les bénéficiaires de la procédure dite de "famille accompagnante" (concerne un nombre restreint de famille d'étrangers hautement qualifiés), 5- les membres de famille d'étrangers titulaires de la carte de séjour "scientifique" ou "compétences et talents" ou "salarié en mission", 6- les membres de famille d'étrangers bénéficiaires du statut de résident de longue durée- CE dans un autre pays européen et qui ont obtenu une carte de séjour temporaire en France, sous certaines conditions.
Modifié 2 fois. Dernière modification le 03/06/12 01:46 par nimes46.
Citoyens européens et suisses : installer sa famille proche en France Principe Le citoyen européen peut être accompagné ou rejoint par les membres de sa famille proche, quelle que soit leur nationalité. Ces membres sont : le conjoint, les enfants de moins de 21 ans ou à charge (et ceux du conjoint), les ascendants directs à charge (et ceux du conjoint). Toutefois, l'étudiant ne peut pas faire venir ses ascendants.
Personnes concernées Cette page concerne l'ensemble des citoyens de l'Espace économique européen (EEE) et suisses, à l'exception des citoyens bulgares et roumains qui sont soumis à des règles particulières. Pour faire venir sa famille, le citoyen européen ou assimilé doit disposer d'un droit au séjour en France (en tant que travailleur, inactif ou étudiant ). Les membres de sa famille peuvent être de nationalité européenne (ou suisse) ou non-européenne. Les formalités concernant leur séjour en France sont, cependant, différentes suivant leur nationalité, européenne ou non.
1- séjour de la famille européenne durant les 5 premières années : Formalités d'installation en France Les membres de famille, européens ou suisses, doivent posséder un titre d'identité ou un passeport valide. Ils ne doivent pas représenter une menace pour l'ordre public. Titre de séjour facultatif Les membres de famille majeurs, qui ont établi leur résidence habituelle en France depuis moins de 5 ans, peuvent demander une carte de séjour "CE - membre de famille - toutes activités professionnelles". Ce titre de séjour n'est pas obligatoire. Ce titre est de même durée que celui du citoyen qu'ils accompagnent ou rejoignent en France ou, s'il ne l'a pas demandé, auquel il peut prétendre, dans la limite de 5 ans.
2- Séjour de la famille non-européenne durant les 5 premières années Titre de séjour obligatoire Les membres de famille majeurs (ou de plus de 16 ans s'ils veulent travailler) non européens doivent détenir un titre de séjour. Ils doivent le demander dans les 3 mois de leur entrée en France. Dans un délai maximum de 6 mois, une carte "CE - membre de famille - toutes activités professionnelles" leur est délivrée, sous réserve d'absence de menace pour l'ordre public. Cette carte est de même durée que le titre du citoyen européen ou, s'il ne l'a pas demandé, de celui auquel il peut prétendre, dans la limite de 5 ans. Renouvellement du titre : Il est obligatoire et doit être demandé dans les 2 mois qui précèdent son expiration . Maintien du droit au séjour de la famille: Le droit au séjour du membre de famille prend fin avec celui du citoyen accompagné ou rejoint. Cependant, dans certaines situations et sous certaines conditions, le membre de famille, qu'il soit européen ou pas, peut demeurer en France (en cas de divorce, de départ de France ou de décès du citoyen accompagné ...).
Après 5 ans de séjour : Droit au séjour permanent Les membres de famille, qui ont résidé de façon légale et ininterrompue en France pendant les 5 années précédentes avec le citoyen européen, acquièrent un droit au séjour permanent sur l'ensemble du territoire français. Ce droit au séjour permanent concerne tous les membres de famille, européens et non-européens. Une fois acquis, ce droit leur permet de demeurer définitivement en France, sous réserve qu'ils ne représentent pas une menace grave pour l'ordre public.
Continuité du séjour et preuve du droit au séjour: La continuité du séjour sur les 5 ans peut être prouvée par tout moyen (par exemple documents provenant d'administrations ou d'organismes privés). Certaines absences sont autorisées : notamment les absences temporaires ne dépassant pas 6 mois par an, les absences pour l'accomplissement des obligations militaires ou une absence de 12 mois consécutifs maximum en raison d'une maladie grave, ou d'un détachement professionnel. La continuité du séjour est interrompue par l'exécution de toute mesure d'éloignement. Le droit au séjour sur les 5 années précédentes peut aussi être prouvé par tout moyen (documents aux 2 noms des époux...).
Perte du droit au séjour permanent : La personne, qui acquis un droit au séjour permanent, le perd si elle s'absente plus de 2 années consécutives de France.
Dérogation pour les familles de travailleurs : Quelle que soit leur nationalité, les membres de famille des travailleurs peuvent acquérir dans certaines situations, avant le délai de 5 ans de séjour précité, un droit au séjour permanent. C'est le cas, par exemple, lorsque le travailleur, en activité en France, décède à la suite d'un accident du travail.
Carte de séjour permanent : Les membres de famille européens et assimilés peuvent demander en préfectureune carte de séjour "CE - séjour permanent - toutes activités professionnelles " . Cette carte n'est pas obligatoire. Elle est renouvelable de plein droit.
Les membres de famille non-européens sont obligés de demander en préfecture une carte "CE - séjour permanent - toutes activités professionnelles", dans les 2 mois qui précèdent le terme des 5 ans de séjour ininterrompu. Le renouvellement de cette carte doit être demandé dans les 2 mois qui précèdent son expiration. Coût La carte de séjour "UE - séjour permanent", remise aux membres de famille du citoyen européen ou suisse, est délivrée et renouvelée gratuitement.
Carte de séjour obligatoire ou facultative: Suivant leur nationalité européenne ou non-européenne et leur statut, les membres de famille sont obligés ou non de demander cette carte de séjour.
Les membres de famille, s'ils ont eux-mêmes européens, n'ont pas l'obligation de détenir de carte. il existe une exception pour les membres de famille bulgares ou roumains qui souhaitent travailler : ils doivent demander et obtenir en 1ère délivrance la carte avant de commencer leur activité.
Les membres de famille non-européens doivent demander une carte de séjour, qu'ils souhaitent travailler ou non en France. Durant les 5 premières années de séjour en France, la carte délivrée aux membres de famille porte la mention : pour la famille européenne : "UE - membre de famille", pour la famille non européenne : "membre de la famille d'un citoyen de l'Union". La carte a une durée de validité d'1 an minimum et 5 ans maximum et est renouvelable.
Démarches: Dépôt de la demande La demande doit être effectuée à la préfecture du domicile ou, suivants les départements, à la sous-préfecture, à la mairie ou au commissariat. Se renseigner en premier lieu à la préfecture de son domicile. Le demandeur reçoit, dans l'attente de l'instruction de son dossier, un récépissé.
Pièces à fournir Des pièces supplémentaires sont demandées aux membres de famille du citoyen bulgare ou roumain, désirant travailler en France, s'ils ont eux-mêmes bulgares ou roumains ou non-européens. Première demande de carte: Titre d'identité ou passeport en cours de validité si le demandeur est européen Passeport en cours de validité si le demandeur est non-européen Justificatif du lien familial (par exemple : document officiel comme un livret de famille ou acte de mariage ou .....) Justificatif du droit au séjour du citoyen européen accompagné ou rejoint (par exemple : prise en charge ; ou contrat de travail, preuves de ressources...) Trois photographies d'identité
Coût Les cartes de séjour "UE- membre de famille" et "membre de la famille d'un citoyen de l'Union" sont délivrées et renouvelées gratuitement.
Après 5 ans de séjour : Après 5 ans de séjour légal et ininterrompu en France, tous les membres de famille peuvent obtenir une carte de séjour "UE - séjour permanent", sous certaines conditions. Le membre de famille européen peut solliciter ce titre même si, pendant les 5 premières années de son séjour en France, il n'a pas demandé de carte de séjour (sauf exception pour le travailleur bulgare ou roumain).
Modifié 1 fois. Dernière modification le 03/06/12 02:04 par nimes46.
bonjour jihane moi je suis marier avec un Portugais y qlq que mois alors je vais t’explique un peut les chose si le mariage auras lieu au maroc alors vous devais passé tous d'abord par l’ambassade de portugais "c'est a rabat" qui va vous donné tous les pièce que vous devais avoir tous les 2 et le reste ca va être facile car l’adoule ne demande que la capacité de mariage plus d'autre papier comme pp et attestation de travail Mais pour la capacité c'est de préférence qu'il le ramène avec lui du France il va l'avoir dans le même jour au lieu d'att 15 jour
Modifié 1 fois. Dernière modification le 03/06/12 16:39 par stroumfete.
S'il vous plait je suis un jeune homme agé de 21 ans je veux postuler pour un visa court séjour en France en , voir que je suis fraîchement diplôme d'un DUT , bn qu'elle procédure je doit suivre a savoir que mon oncle qui vas me prendre en charge réside en france avec nationalité Italienne et merci d'avance .
Bonjour à tout le monde, besoin de votre aide, après des tonnes de recherche fait sur internet je suis perdu.
Alors, je suis britannique, et je vis en France depuis juillet 2007, mais j'ai garder ma nationalité britannique. J'ai marié un marocain au Maroc, fin novembre 2013, puis il souhaite venir en France, et s'installer avec moi. J'ai plusieurs questions:
1. Il pose une demande pour quel visa : visa court séjour, visa long séjour ou regroupement familiale?
2. Comment commencer la procédure?
3. D'où commencer la procédure? Depuis le Maroc ou la France?
4. Mon mariage est enregistré auprès du consulat du royaume -uni à Rabat, est ce que je devais aussi enregistré auprès du consulat de France à fez?
Aussi je vous remercie pour d'autre indications auxquels que j'ai pas pensé.
Bonjour, je suis Marié avec un ferme nationalité portugaise, je fait demande de renouvelions de ma carte de séjour de un an, est ce je droit avoir carte 5ans ou 10ans
Pour les conjoint de ressortissant de l'UE, le titre est de 5 ans.
Citation OGBONNA a écrit: Bonjour, je suis Marié avec un ferme nationalité portugaise, je fait demande de renouvelions de ma carte de séjour de un an, est ce je droit avoir carte 5ans ou 10ans
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
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mais voila tu ma soulager hemdoulah au mois je sai comment sa se passe. mais tu pourra me dire stp combien de temps ca prend tt sa !!
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