bientot un ana que jai deposé ma demande de naturalisation....auc cune reponse meme de ree par rapport au mail que je leur ai envoyé jeste un accuse de reception je signale que sur l'attestation'on m'a fourni il ya un an comme quoi jai deposé ma demande qu auccune refernce particulier sinon une referense de mon departement !!!!!!!!!! je trouve ça bizarre dena moins de 3 emaines ça fera un an et ils sont sencé repondre dans les 12 mois est ce normal?
Non Kami1977 , ils ont 18 mois pour vous répondre et non 12 mois .. s'il t'envoie une lettre simple c'est une bonne nouvelle dans la majorité des cas , si vous recevez une lettre recommandé avec accusé de récepetion c'est en majortié pour justifier le refus ..
merçi nail; mais la dame a la prefecture m'a dit un an et en plus jai vu çela il me semble sur des site juridique,mais bon ce n'est pas grave ,merçi en tout cas;
En fait je veux bien vous présenter mon cas. je suis dans une situation bizarre !
-date de dépôt dossier et entretien préf 10/06/11 de lyon et depuis cette date je n'ai rien reçu?! (plus que 5 mois) alors j'ai du appelé pas mal de fois la préf rien ni tél, ni mail, ni direct à la préf; alors j'ai vu avec le REZE et après plusieurs tentatives, la dame m'explique que je n'ai pas eu un AF et que j'ai du recevoir le courrier depuis mi/Aout ! et moi j'ai reçu dans ma boite lettre ?
1/SVP je peux faire quoi dans ce cas ,sachant que le recours est que 2 mois ! et peut être que je l'ai dépassé ? j'ai envoyé un courrier + AR pour REZE pour qu'il m'envoi la réponse à ma demande de naturalisation.
2/ Vous me conseiller de faire un recours gracieux ou hiérarchique? car ce qui est bizarre lors de l'entretien avec la préf elle m'a presque assurée que c'était bon?!
Pour le refus on envoie une LR avec accusé de réception pour justifier le refus , par contre j'espère que tu as déclaré ton changement d'adresse , oui pour le recours tout dépendra du motif de refus , en plus tu viens juste de déposer ta demande le 10/06/11 c'est trop tôt , il faut vraiment s'inquieter à partir du 10/06/2011 + 18 mois ( c'est le délai légale à ne pas dépasser pour la préfecture ).
Pour Kami1977 ,
Mabrouk 3lik , si c'est une naturalisation par mariage fait au tribunale , oui le délai est de 1 an mais pour la naturalisation pour décret c'est 18 mois .
Merci Nail2009, Mais le souci que je n'ai pas changé d'adresse et lorsque j'ai appelé rezé m'ont dit que j'aurai du recevoir ma lettre en Mi-Aout (donc pas AF), alors la dame m'a dit d'envoyer une demande par courrier au Rezé pour réclamer la réponse de la préfecture !
Ce qui est bizarre, est que je n'ai reçu aucun courrier en Aout, ni AR. donc heureusement que j'ai appelé ! et du coup, j'ai peur de perdre le délai de recours.
Vous me conseillez de faire quel type de recours et vers quel organisme merci. Car lors de mon entretien, la dame m'a dit que mon dossier était bon et il reste juste les investigations de la police !
jai reçu une lettre du ministere des affaires etrangeres me demandant d leur envoyer la declaration de la nationalité si je lais reçu du tribunal ou sinon le recepissé!!! or jai pas reçu de declaration de la part du tribunal et je ne sais pas de quel recepissé ils parlent !!!!
Pour le recours ne t'inquiète pas car il date à partir de la notification sinon tu n'es pas légalement au courant . Donc essaie de contacter la préfecture et REZE avec accusé de réception pour demander l'état du dossier . Pour le recours , je répète que cela dépendra du motif du refus ou peut être de l'ajournement.
Kami1977, Peut être il demande juste une copie de la lettre qu'ils t'ont envoyé pour te notifier la naturalisation ?!
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