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on attente de ma carte 10ans et divorce!!
nounoursette75 [ MP ]
5 janvier 2014 21:13
salem alikom
( je vous épargne de mes problèmes de couple)

je suis mariée depuis février 2010 3 renouvellement carte vie privé et familiale , je suis en France depuis 2004; j'ai fait mes études ici ma famille sont ici mais pas d'enfants avec mon futur ex mari (c'est le problème principal du divorce bref!!)
j'ai reçu la police municipale chez moi après avoir fixer un rdv , enquête+ questionnaire et la je suis en attente de recevoir la convocation pour ma carte de 10ans.
comme je divorce a l'amiable je voudrais savoir si la pref a la possibilité de me retiré ma carte de 10ans si je divorce cette année

merci d'avance
cor91 [ MP ]
5 janvier 2014 22:00
Si votre futur ex mari ne vous dénonce pas en prétextant que vous avez divorcé par ce que vous avez obtenu la carte de 10 ans, alors on vous retirera pas la carte mais si il le fait alors là y'aura un risque de retrait .
nounoursette75 [ MP ]
6 janvier 2014 01:59
salem et merci pour votre reponse

il ya pas d'histoire de guerre entre nous(genre les histoire de mariage blanc ou gris nous c'est pr autres raison) juste pour un rappel ont compte divorcé a l'amiable , il attend que j'obtienne ma carte avant d'entamé la procédure de divorce

et comme j'ai lu sur pas mal de poste que ya eu des retrait de carte de 10ans après le divorce même si le couple divorce sur la 4eme année .
sos courriers [ MP ]
6 janvier 2014 07:57
Citation
nounoursette45 a écrit:
salem et merci pour votre reponse

il ya pas d'histoire de guerre entre nous(genre les histoire de mariage blanc ou gris nous c'est pr autres raison) juste pour un rappel ont compte divorcé a l'amiable , il attend que j'obtienne ma carte avant d'entamé la procédure de divorce

et comme j'ai lu sur pas mal de poste que ya eu des retrait de carte de 10ans après le divorce même si le couple divorce sur la 4eme année .

Salam,

S'il y a divorce dans l'année qui suit l'obtention du titre de 10 ans, il peut y avoir retrait. Si vous divorcez après la première année, il peut y avoir un retrait dés que la préfecture est au courant du divorce dans les 3 années qui suivent l'obtention du titre.

Je ne sais pas si vous travaillez ou pas. Si vous travaillez en CDI, il vaut mieux faire un changement de statut salarié et si vous divorcez vous ne risquez rien.
nounoursette75 [ MP ]
7 janvier 2014 03:39
salem
merci pour ta reponse SOS effectivement oui je suis en CDI mais je ne compte pas changer de statut c'est galère tous les an fo demander un renouvellement et ca m'enerve !! donc d'apres ce que tu me dit faudrait au moins attendre 3 apres obtention de la carte 10ans avant de divorcé?? mais c'est du gros n importe quoi!!

mais dit moi c'est pour tous le monde ou cas par cas?
merci Welcome
sos courriers [ MP ]
7 janvier 2014 09:34
Citation
nounoursette45 a écrit:
salem
merci pour ta reponse SOS effectivement oui je suis en CDI mais je ne compte pas changer de statut c'est galère tous les an fo demander un renouvellement et ca m'enerve !! donc d'apres ce que tu me dit faudrait au moins attendre 3 apres obtention de la carte 10ans avant de divorcé?? mais c'est du gros n importe quoi!!

mais dit moi c'est pour tous le monde ou cas par cas?
merci Welcome

Salam,

Non je ne t'ai pas dis d'attendre 3 ans pour divorcer; J'ai dit qu'un titre de séjour de 10 ans peut être retiré dans les 3 années qui suivent son obtention, pour les étrangers qui ont un titre VPF. Et ce que prévoit la loi.

Dans la pratique, la préfecture réagi quand le divorce se fait dans la première année d'obtention du titre.

Je suis d'accord, avec toi quand tu dis que 3 ans après l'obtention du titre, mais je te dirai aussi, qu'il y a tellement de cas, de fraude, pour les titres de séjour, que les préfectures appliquent de plus en plus la loi, sans tenir compte des circulaires.

Dans ton cas, avant d'entamer la procédure de divorce, je te conseillerai d'attendre la fin de la première année. Vu que tu as un CDI, je te conseillerai de ne pas prendre de risque. Ensuite cela ne posera pas de problème, car le temps que la procédure se fasse, tu auras les 5 ans de présence sur le territoire, et donc plus de risque.

Mais c'est juste un conseil, un an ça passe vite, comparer aux problèmes de toute une vie remise en cause.

Quand j'intervient je donne la généralité, après bien sur il y a le cas par cas.

Pour te donner des exemples que j'ai vu, un homme qui a un titre VPF, puis un titre de 10 ans. Une procédure de divorce dans les 6 mois qui suivent l'obtention du titre, qui après contrôle, cet homme ne travaille plus, donc plus de ressources, pas de logement, c'est le retrait du titre assuré.

Un autre cas, très proche de moi pour celui là, une marcocaine, mariée avec un marocain qui as un titre de résident, a eu son titre de 10 ans, 3 mois après elle demande le divorce. Résultat, retrait du titre de séjour, 2 ans après l'obtention. Comme elle ne travaillait pas, parce que elle préférait se faire entretenir, elle s'est a eu une OQTF, qui a été validée par le tribunal, suite à un recours. Aujourd'hui elle est au maroc, elle a tenté de se marier avec un français, et il y a eu opposition.
salma3123 [ MP ]
7 janvier 2014 10:33
Bonjour
J ai 2 enfant
Ya il un risque de perdre ma nationalute si je me sépare ( pas divorcé pour l instant) a l amiable
Ma naturalisation a etais obtenu lele23/13/2011
salma3123 [ MP ]
7 janvier 2014 10:47
Le mois 12 pas 13
sos courriers [ MP ]
7 janvier 2014 11:26
Citation
salma3123 a écrit:
Bonjour
J ai 2 enfant
Ya il un risque de perdre ma nationalute si je me sépare ( pas divorcé pour l instant) a l amiable
Ma naturalisation a etais obtenu lele23/13/2011

Bonjour,

Non pas de risque,
nounoursette75 [ MP ]
7 janvier 2014 17:09
salem
merci SOS pour tes reponse preciseWelcome

au faite je suis en france depuis 2004 cela fait 10ans j'avais une carte séjour spécial pour enfant diplomate et en suite j ai obtenu une carte étudiant parce que j'ai terminé mes études ici ma famille( mes parents sœur et frère son en france aussi) et suite a mon mariage en 2010 j'ai obtenu mon titre de séjour VPF je ne sais pas si ca compte tous cela, ts cas j'ai informer mon conjoint par rapport a ce que tu ma dit il ne voit pas d'inconvénient.
par contre c'est un vrais calvaire pour un couple d'attendre juste pour les papiers c'est un cas frauduleux de fou que je vis mal Sad Smiley certes je suis pas dans la merde parce que j'ai quelqu'un qui veut m'aider mais voila en dirais que je n'est jamais vécu en france 10ans et que ma situation a changer parce que je suis marié Sad Smiley je comprend l'etat qui fait tous pour les gens qui fraudes pour obtenire les papiers mes c'est une injustice pour le reste Sad Smiley
sos courriers [ MP ]
7 janvier 2014 17:22
Citation
nounoursette45 a écrit:
salem
merci SOS pour tes reponse preciseWelcome

au faite je suis en france depuis 2004 cela fait 10ans j'avais une carte séjour spécial pour enfant diplomate et en suite j ai obtenu une carte étudiant parce que j'ai terminé mes études ici ma famille( mes parents sœur et frère son en france aussi) et suite a mon mariage en 2010 j'ai obtenu mon titre de séjour VPF je ne sais pas si ca compte tous cela, ts cas j'ai informer mon conjoint par rapport a ce que tu ma dit il ne voit pas d'inconvénient.
par contre c'est un vrais calvaire pour un couple d'attendre juste pour les papiers c'est un cas frauduleux de fou que je vis mal Sad Smiley certes je suis pas dans la merde parce que j'ai quelqu'un qui veut m'aider mais voila en dirais que je n'est jamais vécu en france 10ans et que ma situation a changer parce que je suis marié Sad Smiley je comprend l'etat qui fait tous pour les gens qui fraudes pour obtenire les papiers mes c'est une injustice pour le reste Sad Smiley

Mais de rien, il faut quand même savoir, que les titres de séjour ont des conditions à respecter. Par exemple, même si tu as été étudiante, cela n'est pas pris en compte dans le temps de présence sur le territoire. Pour l'administration se sont des séjours autorisés mais temporaires. Pour les titres de séjour, pour les diplomates c'est pareil, ils ne sont pas censés rester en France indéfiniment;

Donc pour l’administration française, tu as des droits à partir du moment où tu t'es mariée, dans le sens, où tu fais ta vie en France. C'est la date de ton premier titre de séjour t'autorisant à travailler qui fait courir, ton temps de présence en France. Et si on réfléchis bien c'est logique. Smiling Smiley
nounoursette75 [ MP ]
7 janvier 2014 17:41
alikom salem et merci encore pour ta presence Smiling Smiley

oui ta bien raison ligiquement pour la france j'existe qu'apartire de la date de l'obtention de mon premier titre de séjour eh bah ont va attendre sagement pas le choix Grrr

si non j'ai fait pett une bétise je ne vis plus avec lui j'ai changer de departement (mais pas d'adresse mes courriers je vais les chercher de temps en temps la bas avce son accord) mais par contre j'ai chnager mon departement sur ma carte vital c'est tous (parceque je suis en accident de travail et des fois je recoi des courriers de la CPAM comme convocation medecin conseil etant donner que lui n'est pas toujours présent donc je voulais pas prendre de risque et pas me présenté a un RDV medecin conseil qui est obligatoir)
sos courriers [ MP ]
7 janvier 2014 18:07
Citation
nounoursette45 a écrit:
alikom salem et merci encore pour ta presence Smiling Smiley

oui ta bien raison ligiquement pour la france j'existe qu'apartire de la date de l'obtention de mon premier titre de séjour eh bah ont va attendre sagement pas le choix Grrr

si non j'ai fait pett une bétise je ne vis plus avec lui j'ai changer de departement (mais pas d'adresse mes courriers je vais les chercher de temps en temps la bas avce son accord) mais par contre j'ai chnager mon departement sur ma carte vital c'est tous (parceque je suis en accident de travail et des fois je recoi des courriers de la CPAM comme convocation medecin conseil etant donner que lui n'est pas toujours présent donc je voulais pas prendre de risque et pas me présenté a un RDV medecin conseil qui est obligatoir)


Ben alors nounoursette, tu ne nous dis pas touuuut lol,

Petite cachotière. De toute façon tant que tu es en accident de travail, tu ne risque rien.

Ne me remercie pas, il n'y a pas de quoi Smiling Smiley
nounoursette75 [ MP ]
7 janvier 2014 18:29
bah j'ai deja raconté mes histoires depuis que ca commancer mais trop de jugement inutiles par des personne qui comprennent toujours ce qu'ils veulent c'est tousAre you crazy pour ca je veux plus exposé tous mes soucies sur yabi mais par contre je peut te fair un MP tu comprendera mieux Smiling Smiley
sos courriers [ MP ]
7 janvier 2014 18:56
Citation
nounoursette45 a écrit:
bah j'ai deja raconté mes histoires depuis que ca commancer mais trop de jugement inutiles par des personne qui comprennent toujours ce qu'ils veulent c'est tousAre you crazy pour ca je veux plus exposé tous mes soucies sur yabi mais par contre je peut te fair un MP tu comprendera mieux Smiling Smiley

Ah oui je suis d'accords avec toi, parfois quand je lis certains messages où les gens jugent, mes yeux sont tellement grands par la surprise on dirai de phares de camion, il manque juste la lumière ptdr

Un petit MP ? Avec plaisir, même si c'est juste pour une envie de parler je suis là Smiling Smiley
salma3123 [ MP ]
7 janvier 2014 21:51
Merci sos pour ta raiponce
J avait vraiment peur
nounoursette75 [ MP ]
15 janvier 2014 13:26
salem

je vient au nouvel pour ma carte de résidant 10ans; j'ai recu avant hier le fameux papiers jaune c'est une convocation pour aller chercher ma carte et le pris est a 260EEye popping smiley par contre ils me convoque demain matin quelqu'un est deja passer par la?? pourquoi une convocation a un jour precis??????

c'est pour un entretien vous pensé??

merci d'avance
sos courriers [ MP ]
15 janvier 2014 16:12
Citation
nounoursette45 a écrit:
salem

je vient au nouvel pour ma carte de résidant 10ans; j'ai recu avant hier le fameux papiers jaune c'est une convocation pour aller chercher ma carte et le pris est a 260EEye popping smiley par contre ils me convoque demain matin quelqu'un est deja passer par la?? pourquoi une convocation a un jour precis??????

c'est pour un entretien vous pensé??

merci d'avance

Salam,

260 euros c'est le prix de la taxe et droit de timbre première délivrance, lorsque le titre de séjour fait suite à un titre VPF.

Pour le rendez-vous à la préfecture, correspond peut-être à la fin de ton titre VPF; Il se termine quand ton VPF ?
nounoursette75 [ MP ]
15 janvier 2014 19:48
salem SOS et merci pour ta reponse

mon précipice qui accompagne mon TPF expire debut fevrier donc voila
demain matin je saurais pour quoi le RDV mais si non je trouve que c'est grave cher les 260E qd meme pour le timbre
je me demande lol le jour ou je demanderais la nationalité je payerais 500E mdr c'est des fou
maghboune [ MP ]
16 avril 2014 20:56
bonjour
je vous contacte pour grand problème que j'ai avec ma femme
je suis marié avec une française depuis août 2012 en Algérie je suis venu en France le mois de mars 2013
on était bien ensemble ( de mars jusqu’au juillet j'ai obtenu la carte sejour 1 ans) ma femme elle s'est retourné contre moi et elle ma trahi elle est sortie avec un autre et elle m'a viré de la maison pour une semaine j'ai rester dehors après elle ma appeler pour que je rentre a la maison et j'ai accepter de retourner a la maison .( elle m'as fait vraiment la misère .elle me menace .elle me fait des problèmes avec les gens .elle me passe des mecs de son téléphone pour qu'ils me menacent et m'insultent ) j'ai supporter plein de chose .le mois de octobre 2013 elle a refait la même chose et elle voulais que je sort de la maison j'étai pas d'accord .elle est parti vivre avec un autre et elle a fait une demande de divorce . mais pour mon dossier de renouvellement elle est venu avec moi a la préfecture elle a signer le papier ( communauté de vie). et elle voulais qu'on se remet ensemble mais on fait le divorce . et maintenant elle vie toujours avec son copain.
je voudrais savoir qu'est ce que ça vas passer ?.
est ce que il y a une enquête pour la communauté de vie ?
est ce que j'ai le droit d'avoir mon renouvellement ?
qu'est ce que j'ai comme droit dans ce cas ?
j'attend votre réponse s'il vous plait j'ai trop peur et merci d'avance
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