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apres ajournement
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habnsa
7 avril 2008 20:00
bonour a tous voila j'ai ete ajourner a 2 ans apres une demande de nationalite francaise avec une carte de sejour de 1an .je vien d'obtenir une carte de 10ans ma question est la suivante: est ce que je peu refaire une demande avec cette carte de 10 ans ?2 eme questions ETANT AJOURNER EST CE QU'IL FAUDRAIT RECONSTITUER LE DOSSIER COMPLET OU JUSTE UNE LETTRE EN FORME DE RECOURS . MERCI A TOUS
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moimême
7 avril 2008 21:28
il a eu un motif pour ton ajournement, non ?

Non pas parceque tu as une carte d'un an, à croire qu'il faut avoir la carte de 10 ans pour être naturalisé, pas du tout ça n'a rien à voir avec une carte d'un an ou 10 ans tu peux avoir un refus ou non.
Il faudra nous dire le motif de ton ajournement. Là on pourra mieux répondre à ta question ET quand as tu eu ton ajournement.

Cordialement
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habnsa
12 avril 2008 19:33
bonjour moimemes je ne connait pas la cause de mon ajournement comme je vous est dit apres mon ajournement jai fait recours gracieux je me suis fait une raison parapport a mon travail je me suis dit c'est ca qui cloche donc j'ais envoyer avec le recours une attestation de l'employeur du MAIRE je me suis dit peut etre ca passeras la reponse du ministeres (vous avez pas apporter des pieces nouvelles donc je maintien ma decision d'ajournement ) mais la cause exacte je la connait pas j'ai recu la lettre ya 2 mois voila je te remerci beaucoup de m'avoir repondu MOIMEME cordialement
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m
moimême
12 avril 2008 20:48
c'est pas possible que tu connais pas la raison de ton ajournement, il y a en a toujours une obligatoirement puisque la décision doit être motivée.
Si ce n'est pas le cas tu fais un recours contentieux.
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habnsa
14 avril 2008 19:22
moimeme bonjour merci boucoup de m'avoir repondu donc je suis certain que la cause de mon ajournement na pas etait montionnee sur la lettre donc je ne sait pas sur quelle voie de recours pourait je me tourner merci bcp cordialement HABNSA
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dngaya
15 avril 2008 18:15
voie de recours, je pense au niveau du tribunal administratif.
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moimême
15 avril 2008 18:18
Citation
habnsa a écrit:
moimeme bonjour merci boucoup de m'avoir repondu donc je suis certain que la cause de mon ajournement na pas etait montionnee sur la lettre donc je ne sait pas sur quelle voie de recours pourait je me tourner merci bcp cordialement HABNSA

pourras tu nous fait part du contenu exact du courrier ?
parceque c'est toujours motivé un refus
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habnsa
17 avril 2008 18:25
bonjour dngaya merci de m'avoir repondu je vais tenter cette chance anchalah merci bcp frerethumbs up
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habnsa
26 avril 2008 12:49
bonjour moimeme suite a ta demande de la lette de reffu voila le contennu de la lette (JE VOUS INFORME QUE J'AI DéCIDE DE MAINTENIR CETTE DECISION ,AUCUN DES ELEMENTS QUE VOUS AVEZ PRESENTES NE M AYANT PARU DE NATURE A LA REVISER.) merci de m'avoir repondu moimeme
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