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amplification dercet ,pieces d'etat civil,,JO,,
z
31 août 2006 17:59
bonjour

dans une procedure de naturalisation , quelles sont les etapes que rezé suit dans le cas d' un avis favorable? et dans quel ordre? et quand peut on pretendre etre français? aussi combien de temps ça prends?


voilà quelques etapes, mais dans le desordre

**envoi du dossier aux ministère pour faire etablir les pièces de l'etat civil??????
**signature du decret
**amplification du decret
**envoi du pieces de l'etat civil à la prefeture

moi , rezé m'a informé que mon dossier est parti aux ministère des affarires etrangères pour etablir l'etat civil français? j'en suis ou alors? je suis perdu!
C
31 août 2006 19:12
Citation
zizouzizou a écrit:
bonjour

dans une procedure de naturalisation , quelles sont les etapes que rezé suit dans le cas d' un avis favorable? et dans quel ordre? et quand peut on pretendre etre français? aussi combien de temps ça prends?


voilà quelques etapes, mais dans le desordre

**envoi du dossier aux ministère pour faire etablir les pièces de l'etat civil??????
**signature du decret
**amplification du decret
**envoi du pieces de l'etat civil à la prefeture

moi , rezé m'a informé que mon dossier est parti aux ministère des affarires etrangères pour etablir l'etat civil français? j'en suis ou alors? je suis perdu!

On devient français lorsqu' on signe le décret. 1, 2 ou 3 jours max, le nom est dans le JO.
Le reste, ce n' est que paperasse!

petite correstion : ampliation et non amplification.
z
1 septembre 2006 10:21
merci!
rezé ne m'a pas communiqué le numéro de dercet. est ce normal? comment je vais faire pour le savoir?
merci encore une fois
C
1 septembre 2006 15:30
Citation
zizouzizou a écrit:
merci!
rezé ne m'a pas communiqué le numéro de dercet. est ce normal? comment je vais faire pour le savoir?
merci encore une fois

as-tu reçu une lettre te disant que tu es français?
 
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