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aidez moi svp
y
4 octobre 2009 11:10
bonjour tt le monde
bon voila je vous ecrit suite a un petit rensignement par apport a mon frere
il as eu sa carte en espagne suite a un mariage mainteneant on essay qu il s instal ici en france
je vous me demande de me dire les demarches qu il faut faire pour qu il puisse y rester
j attend votre aide
merci a tous
h
4 octobre 2009 11:12
Bonjour,

De quelle nationalité est sa femme?
y
4 octobre 2009 11:25
bonjour merci de votre reponse
sa femme est espagnol
h
4 octobre 2009 11:39
Est ce que sa femme vit en FRance maintenant ou pas?
DEF: 2004 Depôt dossier Avril 2009 Num Rezé 05nnnn AF le 17/09 Decret 46 du 15 oct : JO du 17/10
y
4 octobre 2009 12:02
nn elles est en espagne
h
4 octobre 2009 12:10
Ce n est pas possible qu'il s'installe en FRance. Il peut rester au maximum 3 mois.
DEF: 2004 Depôt dossier Avril 2009 Num Rezé 05nnnn AF le 17/09 Decret 46 du 15 oct : JO du 17/10
y
4 octobre 2009 12:27
et si il trouve de travail ici ça serait il possible?
cordialemnt
h
4 octobre 2009 12:54
Dans ce cas là, je ne sais pas.
j espere que les autres pourront l-aider.
DEF: 2004 Depôt dossier Avril 2009 Num Rezé 05nnnn AF le 17/09 Decret 46 du 15 oct : JO du 17/10
H
4 octobre 2009 13:52
Citation
yacdob a écrit:
et si il trouve de travail ici ça serait il possible?
cordialemnt
Salam,
si tu ne trouves ton bonheur sur ce lien, tu ne le trouveras nul part winking smiley
[vosdroits.service-public.fr]
dept 92 - 2009X022 AF le 15.09, Dossier transmis au MAE le 23.09 decret 53 le 17 nov. paru au JO n°0279 du 02/12/2009
l
4 octobre 2009 14:16
Citation
yacdob a écrit:
bonjour tt le monde
bon voila je vous ecrit suite a un petit rensignement par apport a mon frere
il as eu sa carte en espagne suite a un mariage mainteneant on essay qu il s instal ici en france
je vous me demande de me dire les demarches qu il faut faire pour qu il puisse y rester
j attend votre aide
merci a tous

Un titre de séjour d'un pays européen ne permet à ce jour que de circuler pendant 3 mois dans les autres pays. Pour les autres démarches, il faut le faire comme au pays

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