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s v p aider moi a comprendre ce que sa veut dire merçi ,urgent
lala karima [ MP ]
25 mars 2007 19:32
salem hairlikoum à tous,

voila petit parcour de mon histoire ,je me suis marié a casa en octobre 2006 avec ccm obtenu .
bref voila mon histoir j'ai reçu un courrié du consulat de casa qui me dit je site.

vous m'avez demandé de procédé à la transciption de votre acte de mariage.
l'étude de votre dossier m'a conduit à considéré qu'en application de l'article 146 du code civil,votre mariage pourrait étre entaché de nullité. en consequence,conformément aux dispositions de l'article 170-1 du méme code j'en ai informé le procureur de la republic a nantes et j'ai sursis à la transciption
veuillez agréer ectttt...................

allor si quelqu'un c'est vraiment ce que sa vt dire en gros cette article merçi de pouvour m'aider .

voila ce que à décider le consulat pr moi allor que mon mari est moi on s'aime vraiment .c'est trop dur comme sa cette situation.
que allah me donne la patience et a tous ceux qui sont comme moi

a bientot et merçi de me dire . bye bye
salya78 [ MP ]
25 mars 2007 19:49
aleykoum salam

je suis pas une experte en droit mais d'après ce que je peux comprendre c que ton mariage leur pose probléme" entaché de nullité" et donc ils en ont fait part au procureur qui lui leur donnera l autorisation pour la transcription de ton contrat de mariage!
oussama31 [ MP ]
25 mars 2007 20:10
fauderai leur envoyer une autre lettre demendant plus d'expliaction a savoire si votre dossier va passer a nante et dans quelle delai car leur reponse et bien trop vague ca veux rien dire en gros
oussama31 [ MP ]
25 mars 2007 20:32
je peux savoire kariuma tu as recu leur lettre au bout de combien de temps
Brunette79 [ MP ]
25 mars 2007 20:55
Cet article parle de consetement des deux époux:

Il n'ya pas de mariage sans consentement!

C'est ce que dit l'article.


Sois patiente et prie dieu de t'aider.

Courage ma chère.
lala karima [ MP ]
25 mars 2007 20:57
re salem oussama31


j'ai reçu cettre lettre hier matin,et elle date du 15 fevrié 2006.
bref moi je leur avais écrit en janvier et ces que mtn qui reponde.en plus entretemp j'avais refais un courrié ressamant avec mes preuve voyant rien venir.allor sa a du ce croisé .
maintent je vais devoir me battre pour obtenir ma transcription de mon acte de mariage et je vais pas laché prise ,car j'aime mon mari et c'est un mariage d'amour.tout ça me rend bien triste mais c'est la vie.
enfin bon courage a vous tous quand méme bisou
allah e kamil et nous donne bcp de patience
It'SnOtMe [ MP ]
25 mars 2007 21:14
lala karima

Tu es au Maroc ou c'est ton mari?

est ce qu'il est de ta famille?

Comment s'est passé votre entretien ccm?
oussama31 [ MP ]
25 mars 2007 21:22
ca a pris enormement de temps cette lettre a mon avis elle est plus d'actualites vu que ca datte d'il y'as presque 5 mois relance les et inchallah t'auras de bonne nouvelles en tout ils vous disent pas que votre dossier iras a nante
lala karima [ MP ]
25 mars 2007 23:20
re salem a tous


non il est pas de ma famille et lui est marocain et moi française d'origine algérienne.
bref oussama la lettre je té dit que je les reçu hier pas il a 5 mois ta rien comprie je pense.je me suis marié en octobre 2006 et jai passé le ccm entrtien en aout. voila
et apres jai ecrit en janvier 06 pr savoir et il repondu le 15 fevrié mais la reponse je l'ai reçu que hier le 24 mars,tu sui la ou tjr pas.
voila enfin bon courage a vous tous et merçi

bye bye
oussama31 [ MP ]
26 mars 2007 11:29
autant pour mi mais reste que la lettre veut pas dire que le dossier iras a nante d'apres moi faut leur envoyer une lettre en recomande avec accuse de reception pour qu'il te repondent vite voila bonne chance et que de bons nouvelles inchallah
AmoutaLLAH [ MP ]
26 mars 2007 17:27
il faut que tu leur envoeyent (a nanates et au consulat) en recommandé avec accussé de reception (il nouvret que ça)

la preuve que tu etais consenten ainsi ke ton mari (et que vous etiez bien present tout les 2 lors du mariage religieu)

a++
[b] Où que la difficulté parvienne à pénétrer, l'aisance la suivra toujours... [/b]
DIDJO [ MP ]
26 mars 2007 17:33
Citation
AmoutaLLAH a écrit:
il faut que tu leur envoeyent (a nanates et au consulat) en recommandé avec accussé de reception (il nouvret que ça)

la preuve que tu etais consenten ainsi ke ton mari (et que vous etiez bien present tout les 2 lors du mariage religieu)

a++
comment ca consentante ? ca me semble logique qu'elle soit consentante étant donne qu'elle a fait le déplacements pour se marier
AmoutaLLAH [ MP ]
26 mars 2007 19:47
ouai ba ne me dit pas sa a moi.. mais au consulat..

je connais des cas ou ils annule le mariage (enfin veulent annulé le marige) car il disent ke un des 2 couple n'etait pas consenta,t... alors qu'il etait tout deux present lors du mariage

a++
[b] Où que la difficulté parvienne à pénétrer, l'aisance la suivra toujours... [/b]
AmoutaLLAH [ MP ]
26 mars 2007 20:08
re bonsoir


voila ce qui concerne l'article :

Citation
Code civil, 170-1, A:Abrogé, 03, 2006-04-05 a écrit:

Code civil

Article 170-1 Modifié
Modifié par Loi n°2003-1119 du 26 novembre 2003 art. 77 II (JORF 27 novembre 2003).

N'est plus en vigueur depuis le 5 Avril 2006



SINON ça concerneait ça :

Citation
a écrit:

Livre Ier : Des personnes.

Titre V : Du mariage.

Chapitre II : Des formalités relatives à la célébration du mariage.

Lorsqu'il existe des indices sérieux laissant présumer qu'un mariage célébré à l'étranger encourt la nullité au titre des articles 184 ou 191, l'agent diplomatique ou consulaire chargé de transcrire l'acte en informe immédiatement le ministère public et sursoit à la transcription.

Le procureur de la République se prononce sur la transcription. Lorsqu'il demande la nullité du mariage, il ordonne que la transcription soit limitée à la seule fin de saisine du juge ; jusqu'à la décision de celui-ci, une expédition de l'acte transcrit ne peut être délivrée qu'aux autorités judiciaires ou avec l'autorisation du procureur de la République.

Si le procureur de la République ne s'est pas prononcé dans un délai de six mois à compter de sa saisine, l'agent diplomatique ou consulaire transcrit l'acte.



as tu bien ssaisi les numéro? si oui , ils n'ont pas le droit de te faire ça.. il s'appuie sur une loi abrogé

a+++
[b] Où que la difficulté parvienne à pénétrer, l'aisance la suivra toujours... [/b]
lala karima [ MP ]
26 mars 2007 20:34
salem hairlikoum, amoutallah et tout les autres


tout d'abbord je tenais a vous remérçié

voila mon parcour je me suis marié en octobre 2006 et j'ai u un entretien en aout 2006 pr le ccm .
à la suite de sa je me suis rendu aux consulat pr récupéré mon ccm en octobre06 et fait mon mariage chez l'adooul avec mon mari et j'étai presente le jour de mon mariage.
bref et tout ce qui conçérne les papier de transcription jai tout fait des les normes.
ensuite jai écrit un courrié en janvier 07 et il mon repondu samedi et lr lettre elle date du 15 /02/2007 .(je me suis planté sur l'anneé pls haut jai mi 2006 allor que ces 2007 pr la lettre.

et j'étai bien presente a mon mariage et on n'a mais fait une fétes. allor je voi pas ce qui cloche chez eux.et c'est un mariage d'amour et pas comme il peuvent pensé ,donc je vais pas en resté la avec eux.
merçi a tous et salam hairlikoum. bye
tje68 [ MP ]
26 mars 2007 20:59
A mon avis, tu ne devrais pas laisser passer trop de temps. Répond leur tout de suite car apparemment ils ont un doute sur votre relation. C'est dommage que vous n'ayez pas fêté votre mariage ça aurait pu être un début de preuve. Comment vous vous êtes rencontrés? C'est peut-être ça qui leur pose problème car toi tu es d'origine algérienne et lui marocain donc ils doivent penser que c'est un mariage de complaisance. Essaie de regarder sur Légifrance pour avoir plus de renseignements sur l'article en question et de te renseigner sur les possibilités de recours que tu peux éventuellement faire s'ils refusent la transcription à Nantes car il ne faut pas oublier que s'il n 'y a pas transcription tu reste toutefois mariée au Maroc.
Bon courage pour la suite mais surtout répond leur.
lala karima [ MP ]
26 mars 2007 21:14
tje 68 re salem,

si jai bien fété mon mariage ,relie moi bien stp de ce que jai marqué merçi.

jai fait tout le ccm et l'adoulll et maiage ds les normes jai toute les preuvens de tout sa.
j'ai connu mon mari via internet sur un tchattte et tout est en regle on s'aime voila et j'étai presente le jr jjjjjjj de ce maiage.donc voila et mon dossié va bien allé a nantes cé écrit ds la lettre et entretemp j'avais fait un autre courrié avec toute mes preuvent .en recommandé.
moi et mon mari on s'aime vraiment et c'est tres fort .allor mtn je verai la suite de tout sa avec nantes.je vais pas en résté la .

merçi a vous tous bye
tje68 [ MP ]
26 mars 2007 21:25
Désolée, je pensais que tu avais dit que tu n'avais pas fait de fête. Mais je reste persuadée que tu dois leur réécrire suite au courrier que tu as reçu même si tu l'a déjà fait entre temps quitte à en faire une copie à Nantes. Et en passant, je ne te juge pas sur la façon dont tu as rencontré ton mari je me suis juste dit que c'est sûrement pour ça qu'ils ont un doute. D'ailleurs, les rencontres sur internet qui aboutissent à un mariage ne sont pas rares en France...

En tout cas bon courage.
It'SnOtMe [ MP ]
26 mars 2007 21:25
Où tu as rencontré ton mari?

En France? il était en situation irrégulière?

Tu as déja répondu. Désolé.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 26/03/07 21:26 par It'SnOtMe.
AmoutaLLAH [ MP ]
26 mars 2007 21:26
coucou

tu vois en parallele avec nantes et le reponsable de ton consulat

a++
[b] Où que la difficulté parvienne à pénétrer, l'aisance la suivra toujours... [/b]
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