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Salam A3likom,

Une personne a eu un accident de travail et donc ses soins ont été pris en charge par ses employeurs, ce qui est normal. Mais au bout d'un certain temps, croyant qu'il était guéri, il a signé un document pour déclarer qu'il n'avait plus besoin des soins. Aujourd'hui il a mal à nouveau et souhaites reprendre les soins. Que doit-il faire ? Est-ce qu'il peut redemander la prise en charge des soins par ses employeurs ou est-ce trop tard parce qu'il a déjà signé le document de guérison ?

Salam

Ca m interesse car je susi dans le meme cas, j'ai une blessure suite a un accident de travail qui n'est pas guérie et aujourd hui je morfle..

Donc si tu as des renseignements je suis prenante!

Citation
marokn2franss a écrit:
Salam A3likom,

Une personne a eu un accident de travail et donc ses soins ont été pris en charge par ses employeurs, ce qui est normal. Mais au bout d'un certain temps, croyant qu'il était guéri, il a signé un document pour déclarer qu'il n'avait plus besoin des soins. Aujourd'hui il a mal à nouveau et souhaites reprendre les soins. Que doit-il faire ? Est-ce qu'il peut redemander la prise en charge des soins par ses employeurs ou est-ce trop tard parce qu'il a déjà signé le document de guérison ?

Bonsoir,

Normalement c une rechute du a son accident de travail donc il faut qu il aille voir son médecin traitant et refaire un papier qui déclare une rechute comme sa son employeur payera ses soins

Ok merci

salam alaykoum:



La notion de rechute en accident du travail

Il va sans dire qu'il ne peut y avoir de rechute sans consolidation ou guérison préalable de l'accident.

"Si l'aggravation de la lésion entraîne, pour la victime la nécessité d'un traitement médical, qu'il y ait on non nouvelle incapacité temporaire, la caisse primaire statue sur la prise en charge de la rechute."
Autrement dit, l'apparition d'un fait nouveau justifiant un traitement (différent d'un éventuel traitement d'entretien des séquelles) et éventuellement un arrêt de travail peut faire admettre la rechute, dès lors que ces manifestations sont bien en rapport avec les séquelles de l'accident.

Lors de la rechute, il n'y a pas de présomption d'imputabilité comme lors de l'accident initial : la charge de la preuve est renversée ; c'est à la victime qu'il convient de faire la preuve que les manifestations alléguées au titre de la rechute sont bien en rapport avec l'accident initial ou ses séquelles : Le certificat de rechute établi par le médecin décrit non seulement les lésions constatées, mais aussi les motifs d'ordre médical qui permettent de rattacher ces lésions à l'accident de travail initial.

Il faut bien distinguer la rechute

de l'aggravation des séquelles ne justifiant pas de modification de traitement ni d'arrêt de travail et qui relève alors d'une révision du taux d'IPP.

et des accidents successifs mettant en cause la même symptomatologie (par exemple lumbagos récidivants) survenant à l'occasion de nouveaux efforts pendant le travail et constituant alors de nouveaux accidents du travail.

L'acceptation de la rechute, après avis du service médical, ouvre une nouvelle période d'indemnisation en accidents du travail avec ses prestations en nature en tiers payant et ses indemnités journalières éventuelles ; elle se termine par une guérison ou une consolidation avec le même processus.

Le contentieux de la rechute relève de l'expertise médicale L141-1 du code de la sécurité sociale.

....
la suite
...
[www.handroit.com]



Modifié 2 fois. Dernière modification le 13/03/10 20:33 par aberosabil.

Yes of course !
Run to the doctor !!!!

Rabi i chefikoum , inchallah !

merci pour vos réponses

bonjour

svp j ai eu une entorse de la cheville, en se rendant a une réception organisée par notre société dans un hotel, à l occasion du lancement d un nouveau logo, c a l entrée de l hotel que j ai eu cet accident, je veux savoir si on peut considerer ca comme accident de travail, meme si c pas sur le lieu de travail ou bien non
Merci beaucoup

Salam,

Je pensais que c'étais l'assurance maladie qui prennait en charge un accident du travaille

Quoi qu'il en soit, prend rendez vous chez un medecin du travaille pour lu iexpliquer ton cas

salam, une fois le document signé comme de quoi tu es guéri tu ne peux plus revenir en arrière. Même si tu prouve que tu as une rechute je pense que les frais seront à ta charge