Salam Alaikom, J'ai une situation un peut particulière. J'ai fait un changement de statut en 2009. Mon employeur qui ma fais le changement de statut m'a licencié en période d'essai après 4 mois vu qu'il na pas réussit à me trouver une mission et que la mission pour laquelle j'était embauché à été annulée. J'ai réussit à trouver un nouveau CDI. Quand j'ai voulu faire mon premier renouvellement à Paris, mon dossier est repassé par le département de travail qui m'a validé mon deuxième contrat et j'ai réussit a avoir ma nouvelle carte de séjour. En demandant à la Dame de la préfecture de Paris si je pourrai maintenant changé moi même d'employeur. Elle me déconseille, en me disant qu'au prochain renouvellement le dossier repassera par le département de travail et dans ce cas la y'a un fort risque que ta demande soit refusée psk t'as changé en moins d'an an d'employeur. Elle me conseille plutôt d'attendre jusqu'au prochain renouvellement que je dois le faire avec mon employeur actuel et après je peux changer d'employeur. Est ce que y'a une loi qui exige ca? Je suis impatient de changer d'employeur avant le prochain renouvellement psk j'ai trouvé une offre avec un salaire tres intéressant. Je vous remercie d'avance pour votre aide. Mohamed
Je te remercie beaucoup pour ton conseil. La plupart de mes amis m'ont conseiller de changer d'employeur et que je ne vais pas avoir de soucis. Sauf que j'avais un pré-sentiment que je me met au risque si je change d'employeur.
Je vis actuellement presque la même situation. mon cas est le suivant:
j'ai fait mon changement de statut en mai 2010 et là j'ai un RDV en avril pour mon 1er renouvellement. Le HIC est qu'on m'a proposé un CDI ailleurs et actuellement je suis en préavis de démission. je suitterai mon actuel employeur en juillet 2011 (je reste donc plus d'1 an avec mon ancien employeur), cependant au cours de la 2ème année on peut changer d'employeur mais une nouvelle autorisation de travail est à solliciter (ENCOOORE!!!).
Du coups, je vais profiter de mon RDV d'avril pour déposer n même temps le dossier pour la DDTE pour mon futur employeur.
MA QUESTION EST LA SUIVANTE:
Quel est le dossier à dépose si on change d'employeur au cours de la 2eme année du statut salarié ?
Je sais qu'il ya presque le même dossier intial (KBIS, URSSAF,....) sauf la taxe ofii qui n'est plus a payer , mais j'ai un doute sur la liste des docs à déposer?
Mon probleme est que mon futur employeur n'a pas mis une annonce en ligne et ne peut donc pas justifier d'une recherche de candidats (et tout le tralala qu'ils demandent): justification de recherche de candidats par l'employeur avec les justificatifs de refus !!!! je ne pourrais pas produire ce document ?? EST CE QUE C'EST GRAVE ???? pensez vous que mon dossier peut etre refuser? dois je joindre un document explicatif?
Je suis passé à la prefecture rue de morillon pour poser la question, et une dame m'a dit que ce n'était pas grave et que ce document est demandé dans le cas ou l'employeur a mis une annonce en ligne...sinon ce n'est pas grave ?? MAIS EST CE QUE LA DDTE PEUT REFUSER MEME SI LA PREFECTURE VALIDE LE DOSSIER???
JE suis complétement perdu, et je panique vraiment, car j'ai déissionné et j'ai peur que mon dossier soit refuser a la ddte pour le nouvel employeur !!!
Lors du renouvellement, je pense que de toute façon il vont me renouveler avec mon actuel emloyeur (TS 1an) !!
SVP, y a t il des personnes qui ont changer d'employeur en 2eme année de salarié et qui ont vécu la même expérience ?, quelle sonts ls docs demandés ?
Bonjour Rassim, L'année dernière j'était dans le même cas que toi à la différence que j'été privé involontairement d'emploi pendant ma période d'essai. En fait, je ne te conseille pas de faire ta demande de renouvellement à Paris. Comme t'as changé volontairement d'employeur la 1ere année, il vont te demander le même dossier que t'as fait pendant ton changement de statut. J'ai un ami qui a passé par le même cas que toi, il a fait la demande de renouvellement au 91 sans aucun soucis. Par contre la 1ere fois quand il a voulu faire c a Paris il lui ont expliqué qu'il n'a pas le droit et qu'il doit refaire le dossier de changement de Statut. Dans tout les cas, un justificatif sur les procédures de recheche des candidats effectué par l'employeur n'est pas obligatoire. Il m'ont demandé c, je l'est pas fournit et il ont accepté mon dossier sans aucun soucis.
Bonjour Rassim, Dans ce cas t'as aucun problème. T'as resté avec ton employeur actuel plus q' un an, donc t'as e droit de le changer. En ce qui me concerne j'au pas eu des problèmes avec les justificatifs des recherches des candidats (que l'employeur doit fournir): J'avais pas ces papiers et mon dossier a passer.
en fait, le 22 avril j'ai un RDV pour un renouvellement classique mais je voulais aussi en profiter pour leur faire part de mon futur changement d'employeur et donc déposer le dossier en meme temps.
Mais comme d'ahbitude, j'ai peur de tomber sur une personne bornée qui va croire dur comme fair que mon renouvellement dépendera de ce dossier a la DDTE que je vais déposer en meme temps.
Alors de façon de faire: 1/ soit je lui donne les doc pour un renouvellement normal pui à la fin aprés qu'elle me donne le récépissé je lui parle du dossier de la DDTE 2/ ou bien je lui parle de tout en meme temps. Qu'en pensez vous ??
sino, est il possible que j'envois moi meme le dossier a la ddte en reccomandé, ou bien il faut obligatoirement passer pa r la préfecture ??
Pourquoi quand on change d'employeur après plusieurs renouvellement la préfecture inssite à nous embeter en adressant de nouveau le dossier à la DDTE alors que sur leur site les règles définies sont les suivantes:
Quelles sont les conditions de renouvellement de l’autorisation de travail ?
La demande de renouvellement d’autorisation de travail doit être effectuée dans le courant des deux mois précédant son expiration : • auprès de la préfecture du lieu de résidence de l’intéressé pour les titulaire de titres de séjour valant autorisation de travail, • ou directement auprès de la direction départementale, du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) pour les titulaires d’une simple autorisation provisoire de travail. Lors du renouvellement de l’autorisation de travail, la DDTEFP vérifie que l’employeur a bien respecté la législation relative au travail/à la protection sociale, les conditions d’emploi et de rémunération fixées par l’autorisation de travail, les conditions de logement. En cas de non respect d’une de ces conditions, le renouvellement de l’autorisation de travail pourra être refusé. 1er renouvellement Lors du premier renouvellement, si le titulaire sollicite une autorisation de travail pour un métier ou une zone géographique différents de ceux mentionnés sur l’autorisation de travail initiale, la DDTEFP examine cette demande au regard de l’ensemble des critères de délivrance de l’autorisation de travail énumérés à l’article R. 341-4-1 du code du travail. Le premier renouvellement de l’autorisation de travail peut être refusé à l’étranger s’il est attesté qu’il a volontairement quitté son emploi dans les 12 mois suivant son embauche. Dans les cas où le titulaire d’une carte de séjour « salarié » se trouve involontairement privé d’emploi à la date de sa première demande de renouvellement, son titre de séjour est prolongé d’une année. Si, au terme de cette année, il se trouve toujours sans emploi, sa demande de renouvellement est instruite en fonction de ses droits au régime d’indemnisation des travailleurs involontairement privés d’emploi. Au-delà du 1er renouvellement La situation de l’emploi n’est pas opposable dans le cadre d’une demande de deuxième renouvellement de titre de séjour « salarié ». Le titre de séjour salarié ouvre droit à l’exercice de toute activité professionnelle salariée en France.
Merci pour ta réponse. Et c'est vrai que le cas du changmenet d'employeur au cours de la 2eme années n'est évoqué nulle part. Cependant, et comme tu le sais, ils ajoutents à chaque fois des petites entraves, des conditions bizarre juste pour nous embéter.
Voilà, moi je l'apprends à mes dépends et je me retrouve à redemander une autorisation de travail parceque je change d'employeur au bout de 14 mois alors. Mais non, on prends bien soin de te rappeler que tu "dois impérativement" rester 2 ans avec le même employeur, alors que c'est faux.
Enfin bon, on commence malheureusement à s'y faire.
J'ai bien cherché je trouve nullpart le texte qui parle de 2 ans obligatoires avant de quitter le premier employeur, il est bien noté que le problème se pose pour ceux qui changent durant les 12 premiers mois pas après, montres leur l’article R. 341-4-1 j'ai l'impression que chacun applique sa propre loi .......... tiens nous au courant.....moi aussi je compte changer d'employeur dans 3 mois Bon courage ou ellah ijib elli fih elkhir
Moi je me suis renseigné à la préfecture de paris et à la DDTE et biensur ils disent la mem chose.
C'est à dire: si tu changes d'employeur avant les 12 mois, il faut que tu refasses un chagement de statut complet avec une possibilité de refus de la DDTE.
Si tu changes au cours de la 2eme année: tu dois fournir les doc classiques de la nouvelles boite (kbis, urssaf, registre du personnel) en plus: les doc cerfa plus quelques doc te concernant. Moi je n'avait pas le doc "preuve de recherche de candidats par l'employeur" et on m'a dit que ce n'etait pas grave (enfin j'espere).
RDV le 22/04/2011
Je vous tiens au courant
Modifié 1 fois. Dernière modification le 19/04/11 16:31 par Rassim.
Je suis dans un cas assez particulier, au fait j'ai fait mon changement de statu début 2010, et mon entreprise a changé son Logo, et même son numèro officiel, j'ai même reçu un courrier de la part de mon entreprise me précisant que ces changement sont considéré comme juridiquement comme un changement d'employeur...,j'ai réussi à faire renouveler mon premier titre de séjour sans aucun problème sans même justifier ces changements...mais c'était dans une autre préfecture ou les choses sont largement moins compliquées.
Désormais j'ai fait la demande de changement d'adresse pour rejoindre la préfecture de Nanterre et j'ai vu qu'ils demandent des papiers supplémentaires en cas de changement d'employeur même au dela de la première année...
Ma question est, Faut-il inclure dans mon dossier de renouvellement un papier comme quoi le changement d'employeur était de la part de l'entreprise qui a tout changé ou quoi exactement? sachant que le dernier renouvellement a été fait par rapport au nouveau statu de l'entreprise...
Est ce que la préfecture se base sur l'entreprise avec laquelle on a fait le changement de statu ou par rapport à l'entreprise avec laquelle on a fait le dernier renouvellement.
Je t'ai déjà vu squatter d autres forum et a mon avis tu leur donne juste ce qu'ils ont demandé, ne rajoute rien, s'ils ont besoin de quoi que se soit ils te le diront. Vu que le nom principal n'a pas changé il sauront que c'est la même boite paske on peut pas trouver deux boite qui portent le même nom, ce dont je suis sûre c'est que tu ne risque pas d'avoir des problèmes parce que tout simplement tu n'as rien fais.
Effectivement, je n'ai absolument rien demandé, c'est la boite qui a tout changé, avant la boite s'appelait : XXX France et maintenant XXX Operation and sevice
ce qui me rassure c'est que au premier renouvellement je n'ai eu absolument aucun souci, mais ce premier renouvellement a eu lieu dans une autre préfecture ou c'est moins compliqué, maintenant je fais partir de la préfecture de NANTERRE ( Transfert en cours) et je ne sais pas comment les dossier sont traité...je m'inquiéte
Donc vous me conseillez de ne rien présenter au début (je parle de la lettre envoyée aux salarié comme quoi le changement est juridiquement considéré comme changement d'employeur) et attendre par la suite ce qu'ils vont me demander...
Par contre, elle me fait peur la préfecture de Nanterre, j'ai l'impression que ca va tellement vite et que c'est difficile de leur poser une question...
j'ai le même problème que vous. Je renouvelle mon titre de séjour (5 années en France) et je change mon employeur après le période du chômage. Mon employeur a tarde a envoyer la demande d'autorisation du travail (car normalement sur mon titre de séjour il est bien indique: SALARIE AUTORISE DE TRAVAILLER EN FRANCE) et voila la réponse de l'administration :
- L'autorisation de travail demandée est refusée - En conséquence il est interdit a moi d'exercer une activité salariée en France.
Si encore le premier je peux comprendre car la demande est arrive un mois apres l'embauche officiele....
Mais que je ne peux plus travailler en France - pourquoi????????
Pourquoi? J'ai cherche le travail comme tous le monde - ce n'est pas mon premier renouvellement!!! J'etais inscrite a pole emploie! et voila... Non seulement il est interdit de travailler dans cette nouvelle boite mais de travailler tout court.
Je ne sais pas si quelqu'un a été déjà dans une situation pareille? Quoi faire? J'ai peur du coup que ma demande de renouvellement sera refuse a la Préfecture.
Pourquoi ton employeur a demandé une autorisation de travail pour toi? si t'as une carte de séjour salarié, tu peux normalement changer d'employeur après la première année voir après la deuxième année, à ma connaissance aucune demande d'autorisation de travail n'est à formuler, c'est au moment de renouvellement du titre de séjour qu'il faut fournir la lettre de licenciement de l'ancien employeur ainsi que les nouvelles fiches de paies du nouveau employeur et le nouveau contrat.
Mais normalement ton employeur n'a pas à faire une demande d'autorisation de travail parce que tu l'es deja autorisé...mais donne nous un peu plus d'information, quelle carte de séjour as-tu?quand es ce que tu as fait le changement de statu?combien de fois as-tu changé d'employeurs?
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