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Transports   Publié

Admission temporaire de véhicules : Le point sur les nouvelles mesures en vidéo

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Photo d'illustration. / Ph. DR

L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) a publié hier une capsule vidéo sur l’admission temporaire de véhicules immatriculés à l’étranger. L’occasion de mettre en avant les nouvelles mesures ainsi que celles toujours en vigueur.

Ainsi, la capsule rappelle qu’avant, les MRE étaient censés remplir un formulaire vert pou ramener leurs véhicules au Maroc. Mais «aujourd’hui, la procédure devient plus simple. A bord du niveau du bateau ou au niveau des frontières, les MRE peuvent désormais présenter leurs documents personnels et ceux des véhicules à la Douane qui s’en chargent grâce au nouveau système informatique», poursuit-on de même source.

«Un MRE doit ainsi présenter son passeport, sa carte de séjour ainsi que sa carte grise, s’il est propriétaire du véhicule. S’il s’agit d’une voiture de location, il doit présenter en plus des documents précités, l’acte de location et un document du locataire donnant son accord pour que le véhicule entre au Maroc. En cas de véhicule emprunté, le MRE doit présenter la carte grise originale et une procuration légalisée du propriétaire.»

ADII

Avec cette procédure, le véhicule peut être gardé au Maroc pendant six mois. «Les MRE peuvent aussi consulter l’état de leur voiture sur le site de la Douane avant de rentrer au Maroc», poursuit la capsule. Celle-ci rappelle que le véhicule ne doit être conduit au Maroc, outre son propriétaire, que par une autre personne résidant à l’étranger : le conjoint ou la conjointe, les enfants et les parents. «En cas de transfert, la personne qui en bénéficie doit être du même pays de résidence et vous devez aller tous les deux à la Douane pour approuver cette opération».

«Si, dans le cadre des six mois accordés par la loi, le MRE doit quitter le Maroc, il peut laisser son véhicule sans aucune mesure additionnelle», alors qu’au cas où la durée dépasse ce délai, le MRE doit rédiger un document où il s’engage à régler la situation de son véhicule dès son retour au Maroc. La capsule évoque aussi d’autres cas de figure.

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