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Breve

Réduction de la peine de prison ferme de 3 à un an à l'encontre d'un italien condamné pour terrorisme

(avec MAP)
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La Chambre criminelle chargée des affaires de terrorisme à l'annexe de la Cour d'appel de Salé a décidé, mercredi soir, de réduire de 3 à un an de prison ferme la peine prononcée en première instance à l'encontre d'un ressortissant italien condamné pour des affaires liées au terrorisme.

La Cour a, par ailleurs, confirmé la peine prononcée en première instance concernant l'application de la procédure d'éloignement du territoire national à l'encontre de l'accusé.

La chambre criminelle de premier degré près l'annexe de la Cour d'appel à Salé, chargée des affaires du terrorisme, avait condamné, en octobre 2016, à 3 ans de prison ferme l'accusé, qui était poursuivi pour "constitution d'une bande en vue de préparer et commettre des actes terroristes dans le cadre d'un projet collectif visant à porter gravement atteinte à l'ordre public, apologie d'actes constituant un crime terroriste et apologie d'une organisation terroriste".

Le mis en cause a été arrêté par le service préfectoral de la police judiciaire d’Oujda en juin 2016 à l'aéroport Oujda Angad, sur la base d'informations sécuritaires faisant état de son appartenance à Daech et son implication dans un projet destructeur au Maroc en coordination avec les dirigeants de cette organisation. 

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