Prix des passeports marocains en France: Un timbre fixe et beaucoup de frais annexes

«C’est de la pomperie», s’indigne, de façon très imagée, l'internaute Taxi. Les réactions ont fusé suite à notre article sur les écarts de frais de chancellerie pour le renouvellement d’un passeport biométrique pour un Marocain selon que l’on se trouve au Maroc ou à l’étranger. 31 d’entre vous ont commenté notre article : «Passeport marocain : 2,5 fois plus cher en France qu’au Maroc» «Le montant demandé pour les «timbres» est bien souvent supérieur au prix effectif affiché sur ceux-ci, et il varie en fonction de la tête du «client», accuse Hanane 1981. On vous demande de photocopier des documents que l’on vient de vous remettre !»

Déjà, en 2009, Aïcha écrivait, sur le forum de Yabiladi : «trouvez-vous normal que pour un renouvellement de papiers [passeport, ndlr], on paye 80 € pour un timbre fiscal de 600 dirhams, alors que selon le taux de change on ne doit payer que 53,38 EUR pour le passeport ?» L’internaute «le vrai de vrai», va plus loin, il accuse littéralement l’administration marocaine de corruption «Les consulats prennent aussi des bénéfices sur le taux de change entre le dirham et l'euro, et ce systèmes dure depuis des années, et qui a rapporté des milliards aux fraudeurs et aux corrompus», estime-t-il.

Prix variables = fraude ?

L’écart entre la valeur faciale des timbres fiscaux et le montant réellement déposé sur le bureau du fonctionnaire du consulat entretient ce doute. Il s’accroit parce que ces sommes varient d’un consulat à l’autre, comme nous l’avons constaté nous mêmes. En appelant plusieurs consulats, nous nous sommes entendus répondre : «60 euros», par le standard du consulat de Lyon du Maroc à Dijon, «environ 72 euros, ça dépend du taux de change», à Bordeaux, «entre 70 et 80 euros, avec les photocopies», à Bastia. Nghanagh, premier internaute à nous interpeler directement, affirme lui, avoir déboursé «86 euros».

Puisque les consulats étaient impossibles à mettre d’accord, que les témoignages des Marocains de France ajoutaient encore au flou général, nous sommes parvenus à joindre plusieurs consuls, pour mieux comprendre le mécanisme de fixation des prix. Il existe bien, pour la délivrance ou le renouvellement du passeport biométrique, un seul et unique timbre fiscal, d’un seul et unique montant, pour toute la France : 600 dirhams. Le montant affiché par le site consulat.ma est exact. Il équivaut donc bel et bien au double de la somme avancée par les Marocains au Maroc.

Un seul timbre à 600DH

Ce prix, fixé une fois pour toute, est défini en dirhams, ce qui signifie qu’il varie en fonction du taux de change dirham/euros. Le taux de chancellerie est actualisé environ deux fois par mois. Donc, près de deux fois par mois, les prix de toutes les prestations consulaires sont légèrement modifiées et distribuées uniformément à tous les consulats en France, par la centrale de l’ambassade du Maroc à Paris. Ce ne sont donc pas les consulats qui fixent eux-mêmes les prix, mais le Maroc.

Depuis le 7 mars 2013, le taux de change en vigueur est le suivant : 1 euro = 11,169393DH. 600DH valent donc 53,72 euros. Un prix qui reste très faible au regard de tous ceux qui nous ont été rapportés tant par les employés que les utilisateurs des consulats. Si le timbre fiscal s’élève à 53,72 euros d’autres frais s’ajoutent pour faire grimper la facture finale : «600 dirhams de timbre, 50 dirhams pour la fiche de renseignement, 60 dirhams pour le Segma», indique Youssef Balla, consul de Strasbourg, au total cela fait 710 dirhams, soit 63,68 euros, aujourd’hui» «Au 31 janvier, avec un taux de change de 11,19 dirhams pour un euros, les frais de passeports s’élevaient à 58,95 euros», indique le consul du Maroc à Marseille, qui oublie les frais attachés à la fiche de renseignement.

Frais annexes variables

Entre 50 et 64 euros, selon le taux de change et les frais annexes, pour le renouvellement d’un passeport biométrique, le montant reste encore loin de celui indiqué par les employés des consulats par téléphone. Deux explications complètent le tableau : les menus frais supplémentaires liés aux photos d’identité, parfois réalisés au sein des consulats et les photocopies, d’une part ; la confusion dans la nature des différents actes consulaires possibles, concernant les passeports, d’autre part. Sans doute, Nghanagh et Aïcha, qui affirment avoir payé plus de 80 euros, ont-ils demandé un duplicata de leur passeport après l’avoir perdu ou se l’être fait volé. «Pour un duplicata en cas de perte, il faut débourser 84,16 euros, indique le consul de Bordeaux, la prorogation d’un an d’un ancien passeport périmé coûte 68,94 euros.»

Lorsqu’il s’agit de prendre en comptes d’autres actes consulaires comme la prorogation ou le renouvellement en cas de perte, la comparaison internationale que nous avons réalisé dans notre premier article n’est plus valable, car elle ne s’applique qu’à la délivrance ou au renouvellement après péremption. Concernant, notamment, le renouvellement en cas de perte, plusieurs pays, multiplient par deux le coût d’un nouveau passeport par rapport à un renouvellement classique.