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Breve

Grâce Royale au profit de 510 personnes à l'occasion de l'Aïd Al Mawlid Annabawi

(avec MAP)
Publié
Le Roi Mohammed VI. / DR
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À l'occasion de l'Aïd Al Mawlid Annabawi, le Roi Mohammed VI a bien accordé sa grâce à 510 personnes condamnées par les différents tribunaux du Royaume, indique ce lundi un communiqué du ministère de la Justice. Parmi les graciés, 345 étaient en détention et 165 en liberté.

Ainsi, sur les 345 détenus graciés par le Roi, 7 d'entre eux ont bénéficié d'un reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion, 336 d'une remise de peine et 2 d'une commutation de la peine perpétuelle en peine à temps

Concernant les personnes en liberté bénéficiant de la grâce royale, 53 ont bénéficié d'une grâce sur la peine d'emprisonnement ou son reliquat, 12 d'une grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l'amende, 93 d'une grâce sur la peine d'amende et 7 d'une grâce sur la peine d'emprisonnement et d'amende.

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