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Le Maroc se dotera d’un code de l’environnement

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Le ministre de l'Energie, des mines et de l'environnement, Aziz Rabbah, a annoncé, lundi à Rabat, que le ministère prépare un code de l'environnement qui rassemble tous les textes liés à ce domaine.

En réponse à une question à la Chambre des représentants sur l'environnement et l'impact de la mise en œuvre de la stratégie nationale de développement durable (SNDD), le ministre a indiqué que le grand nombre de projets liés à l'environnement qui concernent de multiples secteurs et se chevauchent parfois, a incité le ministère à travailler sur le projet du code de l'environnement, à ses dernières étapes d'élaboration.

Ce code sera une référence regroupant tous les textes : lois, décrets, décisions ou procédures administratives, a noté le ministre. Tous les moyens financiers ont été déployés pour préparer ce code, a-t-il indiqué, relevant que le projet du code sera soumis au Secrétariat général du gouvernement dans quelques semaines.

Par ailleurs, le ministre a évoqué divers programmes nationaux lancés par le royaume, notamment celui des déchets ménagers, de l'assainissement liquide et d'épuration des eaux usées, de prévention de la pollution industrielle, le programme national de l'air et le plan climat national. Selon le ministre, l'arsenal juridique relatif à l'environnement et le contrôle environnemental ont également été renforcés, en plus d'autres actions liées à la surveillance aux niveaux national et au niveau de toutes les régions du pays.

Afin de mettre en œuvre la SNDD, 28 plans sectoriels de développement durable et un pacte d’exemplarité de l'administration ont été élaborés et instaurés au niveau territorial, a ajouté Rabbah, faisant savoir que le taux d'avancement des plans sectoriels a atteint 68%, alors que celui du pacte d’exemplarité de l'administration s'est élevé à 38%.

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