SLM VOILA J AI DÉPOSER MON DOSSIER POUR TRANSCRIPTION SANS CCM EST ENREGISTRÉE LE 16 DÉCEMBRE 2013 JE VOUDRAI SAVOIR COMMENT SAVOIR SI LE DOSSIER EST COMPLET CAR JAI RESU MON NUM REF ET QUEL SONT LES DELAI ATTENTE MERCI DE BIEN VOULOIR ME REP
Normalement si ton dossier à bien été enregistré, c'est qu'il est complet, ils t'auraient envoyés un courrier te demandeant les documents manquant à ton dossier,
Si te a le numéros de Ref donc ton dossier et complet mais ça veux pas dire que ton acte de mariage va être enregistrer le bureau des transcriptions du service de l’état civil à Nantes va demander au consulat d’auditionner le ou les deux conjoints avant d’effectuer la transcription moi j'ai déposer le dossier en Novembre et j'ai passé le CCAM le 23/02/2014
Mariage Sans CCAM Le : 25-09-2013 Demande de transcription Le : 16-11-2014 Le BTM à demander au consulat une audition Avant d’effectuer la transcription RDV CCAM Le : 23-02-2014 Ma Femme En
France à la mairie Le : 16-03-2014 Transcription faite Le : 01-11-2014 Livret reçu Le : 11-11-2014
jai reçu ce mail des personne peut til m’éclairer Madame, Monsieur,
Je me réfère à votre courriel en date de ce jour relatif à la suite réservée à votre demande de transcription d’acte de mariage dans les registres de l'état civil consulaire français. Je vous confirme que l'instruction de votre demande est actuellement en cours. Vous serez tenu informé dans les semaines à venir de la suite qui lui a été réservée par une correspondance émanant de ce Bureau. Il est, par contre, pour l'instant, impossible de déterminer la date de finalisation de la procédure en cours. Je vous invite à relire notre message informatif automatique transmis lors de l'envoi de votre courriel et patienter encore dans l'attente de notre correspondance
Rien ne justifie que les personnes qui ont fait preuve de négligence passent devant celles qui ont suivi correctement les procédures Les demande de transcription d'acte mariage son ccam sont pas prioritaire Nantes traite les dossier comme ça 1- demandes de transcription d'acte de mariage avec CCAM délai moyen de 6 à 8 semaines 2- demandes de transcription d'acte de mariage sans CCAM La ça dépend c'est te à la nationalité française au bien te es binational dans ces cas le bureau des transcriptions du service de l’état civil à Nantes peut demander au consulat d’auditionner le ou les deux conjoints avant d’effectuer la transcription
Le mail que ta reçu c'est un message informatif automatique tout le monde reçois le même message si comme un accusé de réception de message envoyé
Mariage Sans CCAM Le : 25-09-2013 Demande de transcription Le : 16-11-2014 Le BTM à demander au consulat une audition Avant d’effectuer la transcription RDV CCAM Le : 23-02-2014 Ma Femme En
France à la mairie Le : 16-03-2014 Transcription faite Le : 01-11-2014 Livret reçu Le : 11-11-2014
Je me réfère à votre courriel en date du 2 mars 2014 relatif à la suite réservée à votre demande de transcription d’acte de mariage dans les registres de l'état civil consulaire français. Je vous confirme que l'instruction de votre demande est actuellement en cours. Un courrier vous a été adressé pour demande de pièces complémentaires. Vous serez tenu informé dans les semaines à venir de la suite qui lui a été réservée par une correspondance émanant de ce Bureau. Il est, par contre, pour l'instant, impossible de déterminer la date de finalisation de la procédure en cours.
Sam50 tavais oublié quelle pièce ? Le BTM ne confirme jamais que le dossier est complet, car ca va de sucroit que chaque dossier recu doit etre normalement complet. Pk envoyer dans ce cas un dossier si on sait qu'il est déjà incomplet. Tu sais que ton dossier nest pas complet, que quand ils te contactent pour te réclamer une pièce complémentaire cest tout. Allah i3awn
J'ai déposé mon dossier ( sans CCM) le 15 Septembre 2013,j'ai recu le num de mon dossier le 25/09/2013, et depuis silence radio, j'ai envoyé un mail il y a 2 mois, et j'ai la réponse suivante :
" Je vous confirme que l'instruction de votre demande est actuellement en cours. Vous serez tenu informé dans les semaines à venir de la suite qui lui a été réservée par une correspondance émanant de ce Bureau. "
Est ce que quelqu'un a déjà reçu ce genre de message ? Et ça correspond à quoi les semaines à venir, ??
Bonjour, Moi j'ai envoyé ma transcription SANS CCM le 11/12/2013, enregistré le 17/11/2013 et j"ai reçu mon numéro d'enregistrement le 2412/2013. Je n'ai toujours pas reçu de nouvelles. Ce qui est positif c'est que je n'ai reçu aucune demande de complément de dossier ou une convocation d'audition ce qui rallongerait de beaucoup la durée du traitement du dossier. Ce qui est négatif c'est le silence des internautes qui ont envoyé leur transcription SANS CCM durant les mois octobre, novembre et décembre 2013. En effet plusieurs sujets sur lees transcriptions SANS CCM ne reçoivent aucune réaction des internautes. Est-ce ce silence traduit un découragement, un dé-moralement et un fatalisme? Peut être que les gens trouvent que c'est normal de ne pas avoir de nouvelles pendant 3, 4 ou 5 mois.
Bonjour, Je me joint à vous parce que j'ai envoyé ma demande de transcription à Nantes aujourd'hui nous somme le vendredi 10 février 2017 sans CCM je voudrais savoir s'il y'en a dans le même cas que moi et quand est il pour vous. Je me suis mariée en Algérie le dimanche 23 octobre 2016 en mairie à Alger. En attendant une réponse de votre part.
Bonjour Je suis dans le meme cas dossier transcription sans ccam envoye le 12 fevrier 2017 recu justel acuse de reception sans plus aucun mail ni courier Je voudrais savoir comment se passe ?