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transcription de mariage
T
TG
4 avril 2008 13:34
bonjour,

je vie au Maroc de nationalité marocaine et française et me suis marié en 2006 avec une péruvienne, il ce trouve que je veux aujourd'hui faire la transcription de mon mariage au consulat de France, seulement voila un problème a l'air de ce poser, il ce trouve que je me suis marié avant avec une marocaine et ensuite divorcé sans avoir pris la peine de le transcrire au consulat ( ni le mariage, ni le divorce), je suis allez voir le consulat pour demandé les infos pour transcrire mon mariage mais il me disent que je ne peu pas le faire vu que mon état civil n'est pas a jour ce qui m'implique a être obliger de transcrire mon précédent mariage et divorce.

mon mariage a été célébré a lima et transcrit ici au Maroc sans aucun problème, pourquoi devrais je obligatoirement faire cette transcription de mon ancien mariage avant de pouvoir transcrire celui la

je ne sais pas trop quoi faire la, si quelqu'un peu m'aider un peu

Merci d'avance
Z
4 avril 2008 14:27
Bonjour , enfin d'après ce que j'ai compris , corriges moi si je me trompetongue sticking out smiley

lors de ton premier mariage avec une marocaine , étant toi même de nationalité marocaine , l'autorité marocaine concernée a été mise au courant de ton mariage et de ton divorce.
Mais comme t'es français aussi , ton état civil mentionne encore " célibataire " puisque tu n'as pas mis les services appropriés au courant de ce changement .

Voilà donc , tu as une double situation : célibatire en France et divorcé et remarié au Maroc .
ce que demande la France tout simplement est la mise à jour comme tu dis de ces situations , on va dire la parallélisation entre les deux états civils .

ton mariage avec la Péruvienne a été transcris sans problèmes au Maroc , parce que justement pour eux tout est en ordre , mais pour les français , il y'a un flou , une sorte d'antécédant et il faut le signaler .

J'espère m'être expliqué clairement , le " problème " est facile à saisir , c'est ta double nationalité qui en est la " cause "evil
T
TG
4 avril 2008 14:59
Bonjour Zombiee

oui voila tu a bien compris

j'ai un précédent mariage et divorce marocain ki n'a jamais ete declaré et transcrit au consulat de france.

et un nouveau mariage fais a lima et transcrit au maroc mais d'apres le consulat dans l'impossibilité de le transcrire chez eux pour cause de non mis a jour de l'etat civil francais avec le precedent mariage


de plus mon épouse est enceinte et dois accoucher au mois de juillet a Lima
Z
4 avril 2008 15:09
Bonjour TG , c'est pas grave tout cela se rattrapera .
ils t'ont éclairé sur les démarches à faire pour transcrire et ton mariage et ton divorce ?
à mon avis cela devrait être plus au moins facile , si tu as encore le jugement de divorce , et la copie de ton ancien contrat de mariage pour commencer tes démarches.
mais le problème qui se poserait serait une éventuelle obligation d'être au Maroc pour des démarches administratives , parce qu'il faut pas compter sur les services consulaires marocains à l'étranger...
T
TG
4 avril 2008 15:25
Je suis au maroc actuellement

et j'ai tout les documents en ma possession ancien acte de mariage et traduit en francais ainsi que le jugement de divorce non traduit

ce qui m'inquiete aussi c'est que si je transcrit ce mariage non declaré au consulat de france, le temps que cela ce fasse et avant que je refasse transcrir le divorce, il sera mentionné sur mon etat civil que je suis marié avec une marocaine qui est mon ex femme et donc mon enfant sera declaré hors mariage et qui plus ai je risque de tomber dans un cas de bigami

je ne sais pas si tu vois ce que je veux dire ??
Z
4 avril 2008 15:32
oui je comprend parfaitement !
Mais pour te dire , il faut te renseigner au service d'état civil français , c'est un peu compliqué...
c'est une situation de droit international privé , et je suis nulle là dessus grinning smiley
je pense qu'il doit y avoir d'autres cas similaires , maintenant , ne te poses pas de questions , c'est aux spécialistes d'y apporter des réponses.
Mon aide s'arrête là pour l'instant , mon ignorance m'interdit de t'en dire plus evil
T
TG
4 avril 2008 15:35
je te remercie Zombiee c'est tres gentil de ta part de m'avoir repondu, je dois voir un avocat cette apres midi.

Je lance un appel quand meme a tout ceux ki lisent ici et ont des informations a ce sujet qui pourrais m'aider
Z
4 avril 2008 15:42
DE rien TG , tu me tiendras au courant des démarches , cela me fera un petit plus " juridique " !tongue sticking out smiley
Bonne journée smiling smiley
a
27 octobre 2013 19:11
Bonjour,
Je vais faire une demande de divorce. Mon ex est française et je suis marocain. Je compte par la suite me marier en France avec une française a double nationalité . Serais je dans l'obligation de faire retranscrire mon mariage avant de me remarier . Cela ne causera t il pas de soucis si je veut me re marier .

En vous remerciants d'avance pour vos réponses
s
9 mai 2016 14:31
@ adil haddad : salem dans ton cas je pense qu'il faudras que ton mariage sois retranscris ainsis que ton divorce. Il faut savoir que lorsque le divorce à était prononcer à l'étranger et qu'il est définitif, il produit ces effets en France. Il permets donc le remariage. Mais les consulas de France n'on pas la compétence pour validé les divorces prononcer à l'étranger. Pour que le jugement de divorce étranger soit mentionner sur les actes de l'état civile français, le livret de famille par exemple, il faut procédé a la vérification de « l'oposabilité ».
 
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