pour commencer ne te fit pas au site mediblog va sur le site du consulat de france au maroc et la tu trouvera exactement les papier qui faut reunir pour envoyé a nante au ministeres des affaire etrangere avec ou sans ccm j'ai envoyer mon dossier de transcription il l' on ressu le 20 avril 2021 et il m'on envoyé un courié comme quoi il etudit mon dossier j'aivue un avocat il envoi ce courié a toute personne si il et avec ccm sa pren 2 moi maximum et sans ccm sa pren 6 moi parce que il feron une enquette
Rectification : CCM c'est 6 mois s'il n'y a pas d'enquête. Il y a bien sur quelques cas d'enquête et 6 mois.
Mais la réalité c'est 8 mois minimum a plusieurs années s'il y a enquête et au cas par cas suivant la situation des personnes et des dossiers.
Depuis janvier 2012 bon courage aux inconscients qui font un mariage sans CCM. les circulaires du premier trimestre demande carrément au ministère d'allonger la procédure pour les mariages sans CCM en les portant a plus de 12 mois voir a des années pour la transcription pour tous les ressortissants ne respectant pas la loi. Nul n'est sensé ignorer la lo, il paraît. A voir.
Il serait intéressant pour tout un chacun d'aller sur les sites gouvernementaux lire un peu les circulaires qui sortent tous les mois.
Je rappelle que la loi est la disposition prise par le parlement. Ce n'est pas la loi qui fixe l’exécution par l'administration. Par contre les circulaires fixent les directives à l'administration pour l'application de la loi. beaucoup sur ce Forum parle de la loi, des consulats ou tu bureau des transcriptions a Nantes qui ne respectent pas la loi. Ce qui est important ce sont les circulaires qui ordonnent à l'administration comment la loi doit être appliqué.
C'est cela l'usine à gaz de la république.
Donc allez voir les circulaires qui vous concernent pour savoir en pratique comment sera traiter votre demande dans le cadre de la loi.
Pour le posteur, Il te suffit de donner la copie du certificat que tu as utilisé pour le mariage ou de refaire un autre indiquant le célibat a la date du mariage.
De plus ils donnet plus de renseignement pour les mariages sans ccm au consulat, ceux qui sont franco marocain et qui se mari uniquement à la marocaine doivent recpecter les lois car ils sont en france uniquement francais. Il y a des règles en matière à mariage même en france avec la publication des bancs pour vérifier si il y a un mariage etc etc......
Trop de fraudes avec les mariages sans ccm, on voi des monsieurs marié deux fois et ne jamais transcrire leur second mariage, alors ils étudient tout maintenant car celui qui ne respecte pas les lois peuvent etre des fraudeurs.
Vous savez venir sur ce forum et demander des renseignement après vos mariages sans ccm alors pas besoin de nous faire croire que vous ne saviez pas.
ça va aller, c'est plus simple qu'elle envoie tout à nantes,
ils vont envoyer une lettre en disant qu'ils ont recu le doossier et donner un numéro maisque comme il n'y a pas eu de ccm les délais seront plus long. Ensuite quand ils vont ouvrir le dossier (3 ou 4 mois ça dépend) :ils peuvent voir qu'il manque des papiers et vont vous les demander. Puis ils peuvent demander une audition des époux.
Mais faites passez le message : plus de mariage sans ccm sinon un jour ils votn carément anuler ce genre de mariage tous simplement car pas fait selon les règles françaises. ne jouez plus avec le feux.
J'ouvre les yeux quand je lis que c'est plus difficile de trouver la bonne personne que la transcription.
Ben Tu verras que tu te trompes très certainement. et que vu la crise actuelle, cela va être le contraire Faut déjà qu'a la session parlementaire après les élections de juin, on ne modifie pas la loi pour refuser transcription sans CCM, cela en prend le chemin.
Je n'arrive pas a comprendre qu'on puisse dire ce genre de choses. Prendre le temps de chercher et trouver la bonne personne puis volontairement la laisser a des milliers de kilomètres pendant 1 ou plusieurs années.
Et pourquoi les françaises et français lorsqu'elles veulent se marier au maroc doivent faire exactement ce que le maroc veut : se plier à la moudawa. Allez courrir à un bureau, à un autre, puis un autre et subir les questions indiscrète alors que les marocains non!!!!
Alors c'est trop facile de se dire que on est franco marocain alors au maroc on est marocain et en france on est français. Les extremistes veulent interdir la double nationalité : heureusement que lepen n'est pas passé car cela aurait été la fin de ces arrangements. la grogne monte en france de ces "petits" arrangements.
En france la loi est la loi pour tous, pour les chinois américains suédois etc. Les franco marocains sont des francais avant tout et lors de la natualisations ils signe une chartre. Trop facile de se dire chouette on a des droits, ils oublies les devoirs. Pourquoi dans leur pays ils sont soudain marocain et que marocain.
Les adouls en voyant une adresse en france devraient demander le ccm, ou alors il y a fausse déclaration d'adresse mais lors de la transcription cela peut poser problèmes.
Ne jouez plus avec le feu, mariez vous avec le ccm.
maintenant voyez avec nantes directement et ils ne bloqueront pas une transcription pour un papier, il sera juste mis dans l'armoir des dossiers en attente.
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