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Bonjour à vous les yabis,

J'aimerais savoir quelle responsabilité si on sortant d'un bus je suis tombée.
Le chauffeur a vite appelé l'ambulance et a donné les document à l'amie qui m'accompagnait..
Je suis contactée par l'assurance qui demande sur la cause et comment je suis tombée.
A mon avis je pense avoir trébuchée en sortant
Dans quel mesure pensez vous que ma responsabilité ou nom est elle engagée .

Par avance un grand merci pour votre réponse

Esperance

Citation
esperance a écrit:
Bonjour à vous les yabis,

J'aimerais savoir quelle responsabilité si on sortant d'un bus je suis tombée.
Le chauffeur a vite appelé l'ambulance et a donné les document à l'amie qui m'accompagnait..
Je suis contactée par l'assurance qui demande sur la cause et comment je suis tombée.
A mon avis je pense avoir trébuchée en sortant
Dans quel mesure pensez vous que ma responsabilité ou nom est elle engagée .

Par avance un grand merci pour votre réponse

Esperance

Ben tu en as l'entière responsabilité. Le chauffeur de bus n'est pas responsable de l'étourderie des voyageurs.

Bonjour ,

Merci pour votre réponse.

Je comprends que le chauffeur n'est pas le responsable de l'accident . je demande de savoir et comprendre la responsabilité des sociétés de transport dans de tel genre d'accident . cela reste tout de même liée à l'endroit ou s'est passé me semble t'il .

Merci ,

esperance

Me revoilà pour un petit complément d'intervention ,

Je souhaiterais avoir un avis de personnes qui ont connu la même problématique ou des personnes qui ont entendu ou approchés de près ou de loin ce genre de problèmes et aussi à des juristes ou avocats
parmi les intervenants et qui désirent t m'apporter leurs conseils ...

D'avance un grand merci pour tout .

Esperance

Citation
esperance a écrit:
Bonjour ,

Merci pour votre réponse.

Je comprends que le chauffeur n'est pas le responsable de l'accident . je demande de savoir et comprendre la responsabilité des sociétés de transport dans de tel genre d'accident . cela reste tout de même liée à l'endroit ou s'est passé me semble t'il .

Merci ,

esperance

Pour répondre à ta question. Un transporteur (sncf, ratp etc etc) est tenu à une obligation de résultat : il doit acheminer les voyageurs sains et saufs jusqu'à leur destination mais cela ne concerne que le trajet en lui-même.

Pour que la responsabilité du transporteur soit engagée, il faut prouver que l'accident est dû à une erreur du chauffeur. Bus qui démarre alors que tous les voyageurs ne sont pas descendus. Il n'y aura pas d'indemnisation si tu tombe toute seule, ou si tu as été poussée par un autre voyageur.

Dans ton cas, si tu souhaite obtenir une indemnisation, tu devra envoyer au transporteur une lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ta lettre, tu devra expliquer l'accident et décrire tous les dommages subis. Tu devras joindre les attestations de témoins, un certificat médical ainsi que les factures de tes dépenses engagées du fait de cet accident.

Pour ton information, les chauffeurs de bus, en règle générale; lorsqu'ils ont des accidents comme cela, ils préviennent leur chef de dépôt, prennent l'identité de 3 ou 4 voyageurs qui attesteront que le chauffeur n'y est pour rien. Il faut savoir qu'un chauffeur de bus en tort, n'aura pas sa prime. Il a donc tout intérêt de se protéger.

J'espère avoir répondu à ta question

Bonsoir sos courriers


Je te remercie d'avoir répondue à ma question .
Bien sûr que je souhaiterais que l'assurance prend en charge une partie de mes soins en cours ...
Mais bon je vois c'est pas facile .
Tu as eu le même problème ou tu es juriste , avocat ....?? pour orienter mieux mes autres questions


Merci d'avance
esperance

Citation
esperance a écrit:
Bonsoir sos courriers


Je te remercie d'avoir répondue à ma question .
Bien sûr que je souhaiterais que l'assurance prend en charge une partie de mes soins en cours ...
Mais bon je vois c'est pas facile .
Tu as eu le même problème ou tu es juriste , avocat ....?? pour orienter mieux mes autres questions


Merci d'avance
esperance

Salam,

De rien, je n'ai pas eu le même problème, mais je suis assistante juridique à mon compte.

SALAM sos courriers


Merci pour l'information , et te suppose que la loi au niveau transport en commun est la même en France et en belgique ?

merci ,
espeeance

Salam

A mon avis, si tu es es tombée seule en trébuchant en sortant d'un bus à l'arrêt tu n'auras pas d'indemnisation...
J'ai connu une fille qui s’était fracturée la cheville en chutant dans le bus, pendant le parcours le chauffeur a dû freiné brusquement et elle est tombée, là c'est pris en charge par l'assurance.

Dans ton cas, le bus à l'arrêt, tu descends, trébuches, tombes et bien ce n'est de la faute à personne (sauf à pas de chance), sauf si bien sur il y avait un "défaut" dans le bus qui a fait que tu es tombée/

A mon avis tu n'aura pas de prise en charge, déjà quand c'est de leur faute c'est galère....

et si une personne tombe à cause d'un sac mal placé, la faute à qui au bus qui venait de s'arreter ou au possesseur du sac?

Bonsoir,

Dans ce cas c'est de la responsabilité de la société de transport

Citation
cachecache a écrit:
et si une personne tombe à cause d'un sac mal placé, la faute à qui au bus qui venait de s'arreter ou au possesseur du sac?