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Titre de séjours/Avis Favorable REZE
s
9 février 2009 18:00
Salam ou alikoum,
Je voulais savoir si dans le cas où j'ai un avis favorable du REZE (1er étape d'accéptation: corrier ou autres) après la date d'expiration de mon titre de séjours. Je suis considérer français (sous réserve que la procédure se termine à la fin)? ou je ne l'ai pas et je dois attendre le décret au J.O, par conséquent il faut que je renouvèle mon TS.
Exemple :
TS expire le 01.01.2009
Avis favorable le 01.02.2009.
Merci pour votre réponse.
 
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