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Titre de séjour Aprés divorce
s
15 août 2015 16:10
bonjour,je suis algérienne mariée a un français et j'ai 3ans et demi de vie commune depuis mariage en algérie , j'ai la carte de résidence de 10 ans et on veut entamer un divorce a l'amiable , je travaille pas et j'ai pas d'enfants ma question est ce que il ya un risque de me retirer ma carte de résidence de 10 ans vue que février 2016 je ferai 4 ans de vie commune .merci
A
6 septembre 2015 16:27
Bonjour j'ai 25ans je suis marié avec un français de 41ans je suis arrivé en France ça fait déjà 4mois mais ça se passe très mal je veu divorcé mais je j'ai un visa d 1ans qui fini en mai 2016 je voulais savoir si je divorce mtn comment ça va se passé pour moi ?
6 septembre 2015 19:49
Citation
Alicia 22 a écrit:
Bonjour j'ai 25ans je suis marié avec un français de 41ans je suis arrivé en France ça fait déjà 4mois mais ça se passe très mal je veu divorcé mais je j'ai un visa d 1ans qui fini en mai 2016 je voulais savoir si je divorce mtn comment ça va se passé pour moi ?

Salam,

Moins 4 ans de mariage = non renouvellement du titre de séjour, ou retrait.
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
j
16 septembre 2015 16:34
bonjour voila mon problème je suis rentré en France depuis le 2013 avec un regroupement familiale et suite a des conflits familiaux ,je pense comme tous le monde ,ma conjointe elle c'est rendus a la préfecture pour demander le divorce,et moi je me suis opposé au divorce donc notre vie commune et en coure de rupture et actuellement je suis embauché avec un contrat CDI,et j'ai déposé mon dossier pour le premier renouvellement de carte de séjour et là j’attends de puis presque 7mois sans retour de la part de la préfecture est ce possible vous pouvez me conseiller pour que je me prend a l'avance s'il y'a une autre procédure a suivre? sinon je doit trouver une autre issu pour résorber ce problème , cordialement merci
j
16 septembre 2015 17:43
J’étais marié avec une française et actuellement nous nous somme en instance de divorce, car je me suis opposé à la procédure. Mais le juge considère que si la rupture de vie commune continuera, le divorce se prononcera automatiquement, après un délai de comme bien de temps, je ne sais pas. Donc mon problème et le suivant : je me suis rendus à la préfecture pour faire ma première demande de carte de séjour en constituant le dossier avec le contrat de mon travaille CDI. Car depuis ma présence sur le territoire français je travaille.et la sans retour de la part de la préfecture depuis 7mois, est-ce-possible ?pourriez-vous me répondre sur cette question et m’expliquer s’il y a quelqu’un a eu la même problématique que moi et quelle sont les contraintes quand peut rencontrer dans ce cas-là ? Merci.
j
17 septembre 2015 09:59
Bonjour je suis marocain, J’étais marié avec une française et actuellement nous somme en instance de divorce, car je me suis opposé à la procédure de divorce. Mais le juge considère que si la rupture de vie commune continuera, le divorce se prononcera automatiquement, après un délai de comme bien de temps, je ne sais pas. Donc mon problème et le suivant : je me suis rendus à la préfecture pour faire ma première demande de carte de séjour en constituant le dossier avec le contrat de mon travaille CDI. Car depuis ma présence sur le territoire français je travaille.et la sans retour de la part de la préfecture depuis 7mois, est-ce-possible ?pourriez-vous me répondre sur cette question et m’expliquer s’il y a quelqu’un a eu la même problématique que moi et quelle sont les contraintes que je peut rencontrer dans ce cas-là ? Merci.
17 septembre 2015 16:55
Citation
jambo1980 a écrit:

Salam,

Bonjour je suis marocain, J’étais marié avec une française et actuellement nous somme en instance de divorce, car je me suis opposé à la procédure de divorce.

Quelle est la date de votre mariage ? Dans votre cas ce qui compte, n'est pas la date d'entrée en France, mais la date du mariage.

Que vous vous opposiez ou pas au divorce, ne change rien, dés qu'une demande de divorce est en cours, il y a rupture de vie commune effective.


Mais le juge considère que si la rupture de vie commune continuera, le divorce se prononcera automatiquement, après un délai de comme bien de temps, je ne sais pas.

Le divorce est prononcé automatiquement, après 2 ans de rupture de vie commune, ce que l'on appelle un divorce pour rupture du lien conjugal.

Donc mon problème et le suivant : je me suis rendus à la préfecture pour faire ma première demande de carte de séjour en constituant le dossier avec le contrat de mon travaille CDI. Car depuis ma présence sur le territoire français je travaille.et la sans retour de la part de la préfecture depuis 7mois, est-ce-possible ?

Votre ex épouse étant française, et si la rupture de vie commune, est effective dans les 4 années suivant le mariage, vous ne pouvez pas faire de changement de statut. pourriez-vous me répondre sur cette question et m’expliquer s’il y a quelqu’un a eu la même problématique que moi et quelle sont les contraintes que je peut rencontrer dans ce cas-là ? Merci.

Si j'ai bien compris, votre ex épouse a prévenu la préfecture, de la rupture de vie commune ? Si c'est bien cela, vous ne pouvez pas prétendre à un autre titre de séjour. Raison pour laquelle la préfecture ne vous réponds pas.
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
j
22 septembre 2015 16:53
rebonjour et merci pour vos réponses,donc d’après vos constatations il y'a une possibilité d'engager un avocat ou y a-il une autre piste sans les frais d'avocat , cordialement .?
22 septembre 2015 17:11
Les textes sur l'octroi au titre de séjour, sont claires, même un avocat ne pourra rien faire, puisque vous n'êtes marié que depuis 2013. Mise à part tenter une réconciliation avec votre épouse, et encore, la préfecture peut vous suspecter de lui mettre la pression, pour que vous puissiez garder votre titre de séjour.
Citation
jambo1980 a écrit:
rebonjour et merci pour vos réponses,donc d’après vos constatations il y'a une possibilité d'engager un avocat ou y a-il une autre piste sans les frais d'avocat , cordialement .?
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
i
14 janvier 2016 11:36
Bonjour ,s'il vous plaît esque je peux retirer la première carte de séjour à mon marie donc je suis une franco algérienne et on a fait la mairie en Algérie il ya 2ans et le livret de famille français arrivé il ya 6mois de sa et la il commence à devenir une merde il me manque de respect à chaque foi il me menace de me quitter je vous cache pas qu'on habite pas encore ensemble car j'attends que je finissent mes études quand je l'ai connu il étai formidable je sais plus quoi faire et pourtant je l'aime aider moi si je peux faire quoi que se soi pour rompre le mariage et le renvoyer au bled
14 janvier 2016 12:09
Bonjour,

Il suffit de ne pas signer l'attestation de vie commune, et prévenir la préfecture, que vous ne vivez pas ensemble.

Pour rompre le mariage, il suffit de divorcer.
Citation
iray a écrit:
Bonjour ,s'il vous plaît esque je peux retirer la première carte de séjour à mon marie donc je suis une franco algérienne et on a fait la mairie en Algérie il ya 2ans et le livret de famille français arrivé il ya 6mois de sa et la il commence à devenir une merde il me manque de respect à chaque foi il me menace de me quitter je vous cache pas qu'on habite pas encore ensemble car j'attends que je finissent mes études quand je l'ai connu il étai formidable je sais plus quoi faire et pourtant je l'aime aider moi si je peux faire quoi que se soi pour rompre le mariage et le renvoyer au bled
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
i
15 janvier 2016 18:38
S'il vous plaît il faut avoir combien de carte de séjour d'un ans pour avoir celle de 10ans en sachant que c'est la première carte quil à esque à chaque foi il faut la présence du conjoint de français sachant que ne va plus on est en phase séparation répondais moi s'il vous plaît
15 janvier 2016 20:51
Il aura qu'une seule carte d'un an, puisque après un an de mariage il a le droit à la carte de 10 ans, et pour cette carte que la vie commune est obligatoire.

Donc si vous ne signez pas l'attestation de vie commune, et comme nous n'avez pas de document ensemble, il aura pas la carte de 10 ans.
Citation
iray a écrit:
S'il vous plaît il faut avoir combien de carte de séjour d'un ans pour avoir celle de 10ans en sachant que c'est la première carte quil à esque à chaque foi il faut la présence du conjoint de français sachant que ne va plus on est en phase séparation répondais moi s'il vous plaît
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
R
16 janvier 2016 10:07
Bonjour,

Avec un cra (certificat de résidence algerien) de 10ans, vous êtes RESIDANTE... Ca veut dire que ce titre est automatiquement renouvelé. Rien a redire.
Citation
salsabilou a écrit:
bonjour,je suis algérienne mariée a un français et j'ai 3ans et demi de vie commune depuis mariage en algérie , j'ai la carte de résidence de 10 ans et on veut entamer un divorce a l'amiable , je travaille pas et j'ai pas d'enfants ma question est ce que il ya un risque de me retirer ma carte de résidence de 10 ans vue que février 2016 je ferai 4 ans de vie commune .merci
i
16 janvier 2016 11:05
Bonjour,
S'il vous plaît c'est vrai que il paraît qu'il ya une loi qui di que tu as le droit de enlever les papiers après divorce surtout les nouveaux mariée.
Pour la carte de 10ans conjoint de français il faut la signature obligatoire du conjoint français ? Si c'est sa première carte de 10ans je peux entamé les procédures pour bloquer tout ? Dite moi tout s'il vous plaît
N
20 janvier 2016 18:45
Bonjour je me suis marier avec français 13_12_2014 après 6 moi de vie commune j'ai pris mon 1 récépissé de carte de séjour le 28_05 2015 et le 24_06_2015 j'ai voyagé en Algerie (maman très malade) et j'ai fais la demande de visa de retour mais j'ai un refus et en plus j'ai pas récupérer mon récépissé il est coincé au consulat pourtant pas de souci sur ma vie commune et jusqu'à présent je suis bloqué en Algerie et mon mari a décidé de faire e dévore cet moi par ce que sa famille ont lui dit que impossible de faire mon retour ils ont pousser pour me devorse dite moi SVP qu'est ce je veux faire je pleur tout le temps AIDER moi SVP
20 janvier 2016 20:08
Salam Iray,

Désolée pour le retard de la réponse. La loi prévoit un retrait du titre de séjour, si le délai de vie commune n'est pas respecté.

Comme je te l'ai dit, pour les algériens, la première année de mariage, la vie commune n'est pas obligatoire, elle devient obligatoire, pour la carte de 10 ans qui est demandée.

Donc s'il n'y a pas de vie commune au moment où cette carte de 10 ans est demandé, il y aura un refus de la préfecture.

Puisqu'il n'a pas encore sa carte de 10 ans oui, tu peux tout bloquer. Tu ne signe pas l'attestation de vie commune, et tu ne te présente pas à la préfecture.

Au pire tu préviens la préfecture, qu'il n'y a pas et qu'il n'y aura pas de vie commune.
Citation
iray a écrit:
Bonjour,
S'il vous plaît c'est vrai que il paraît qu'il ya une loi qui di que tu as le droit de enlever les papiers après divorce surtout les nouveaux mariée.
Pour la carte de 10ans conjoint de français il faut la signature obligatoire du conjoint français ? Si c'est sa première carte de 10ans je peux entamé les procédures pour bloquer tout ? Dite moi tout s'il vous plaît
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
20 janvier 2016 20:10
Bonsoir,

Le récépissé que vous avez eu, était un récépissé de première demande de titre de séjour ?
Citation
Nabilavvvvuuui a écrit:
Bonjour je me suis marier avec français 13_12_2014 après 6 moi de vie commune j'ai pris mon 1 récépissé de carte de séjour le 28_05 2015 et le 24_06_2015 j'ai voyagé en Algerie (maman très malade) et j'ai fais la demande de visa de retour mais j'ai un refus et en plus j'ai pas récupérer mon récépissé il est coincé au consulat pourtant pas de souci sur ma vie commune et jusqu'à présent je suis bloqué en Algerie et mon mari a décidé de faire e dévore cet moi par ce que sa famille ont lui dit que impossible de faire mon retour ils ont pousser pour me devorse dite moi SVP qu'est ce je veux faire je pleur tout le temps AIDER moi SVP
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
f
25 janvier 2016 20:46
Bonjour, je suis tunisien marié à une française depuis 01/2013 et en France depuis 07/2013 j'ai eu ma carte de 10 ans depuis 06/2014, je travaille dans un centre social en cdd 1an renouvelable 5ans. 2 mois après mon arrivée ma femme a changé de comportement et me maltraité: Elle m'interdisait de sortir, pas le droit d'avoir des amis, coupé de tel pendant + 1an, elle est allée même à me cacher mes habits d'hiver en février, sans parler de me laisser crever de faim, me foutre dehors chaque fois qu'elle prends la tête (toute seule), Mais quand même j'ai réussi à trouver une occupation en tant que bénévole dans une association pendant 2 ans et demi finit par m'embaucher. 2 jours avant annoncer la nouvelle de m'embaucher elle me demandais de prendre ma valise et rentrer au bled, par miracle son comportement a changé au moment où j'ai eu la nouvelle et elle me dit qu'il faut aller à la banque et faire le changement des prélèvements (loyer, assurance, tels, électricité...) sur mon compte alors que j'ai pas de compte bancaire et j'ai pas encore signé de contrat
25 janvier 2016 21:23
Salam,

Et quelle est votre question ?
Citation
fettyboy a écrit:
Bonjour, je suis tunisien marié à une française depuis 01/2013 et en France depuis 07/2013 j'ai eu ma carte de 10 ans depuis 06/2014, je travaille dans un centre social en cdd 1an renouvelable 5ans. 2 mois après mon arrivée ma femme a changé de comportement et me maltraité: Elle m'interdisait de sortir, pas le droit d'avoir des amis, coupé de tel pendant + 1an, elle est allée même à me cacher mes habits d'hiver en février, sans parler de me laisser crever de faim, me foutre dehors chaque fois qu'elle prends la tête (toute seule), Mais quand même j'ai réussi à trouver une occupation en tant que bénévole dans une association pendant 2 ans et demi finit par m'embaucher. 2 jours avant annoncer la nouvelle de m'embaucher elle me demandais de prendre ma valise et rentrer au bled, par miracle son comportement a changé au moment où j'ai eu la nouvelle et elle me dit qu'il faut aller à la banque et faire le changement des prélèvements (loyer, assurance, tels, électricité...) sur mon compte alors que j'ai pas de compte bancaire et j'ai pas encore signé de contrat
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
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